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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clans.
Lien du pdf (Déliberation - Délib 2019 33 DM 2 COM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Justice et droit,
Nb
de
membres
: 12
Présents
: 10
Votants
: 10
Pour
:10
Contre
:
Abstention
:
AR
PREFECTURE
006-210600425-20191129-2019_33D-DE Reçu
le
02/12/2019
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Département
des
Alpes-Maritimes
Arrondissement
de
NICE
COMMUNE
DE
CLANS
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'An
deux
mille
dix-neuf
et le vingt-neuf
novembre,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
Loi,
dans
le lieu
Habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Roger
MARIA,
Maire.
Présents
: Mesdames
CAILLAUD
Madeleine,
RAPUC
Louise,
Adjointes,
Monsieur
IPPOLITO
Philippe,
Adjoint,
Mesdames
Messieurs
les
conseiller(e)s
en
exercices
: AURAN
Robert,
LAURENT
Marianne,
PELLEGRINO
Marcel,
RALLON
Daniel,
Absents
excusés
: M.
GRANIERI
Didier
représenté
par
M.
MARIA
Roger,
Mme
SAMPEDRO
Nathalie
représentée
par
M.
RALLON
Daniel.
Absents
: Madame
SCHERHAG
Marielle,
Monsieur
AUBERT
Éric.
Convocation
du
: 22 novembre
2019
Délibération
n°
2019_33D
: DM
2
Commune
Monsieur
le
Maire
propose
à
l’assemblée
délibérante
les
inscriptions
budgétaires
suivantes
:
Au
fonctionnement
:
Article/Chap.
Désignation
Sect.|S |
Opéra®
Serv.
Fonc.|
RéaliséN-1
Proposé
Votë
(6411/012
Personnel
tiulaire
Fonc.|D
56
830.74€
-1517.00€
1
517.00
€
1857362/65
CCAS
Fonc.|D
000€
1517.00
€
1517.00 €
IB68/66
Autres
charges
financières
Fonc.|D
150.00
€
650.00
€
650.00
€
1673/67
[Titres
annulés
(exercantér.)
Fonc.|D
905.00
€
650.00
€
-650.00
€
Total
sélection
Réalisé
N-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
57 885.74 €
0.00€
0.00 €
Recettes AR
PREFECTURE
006-210600425-20131129-2019_SSD-DE Reçu
le
02/12/2019
A
l'investissement
:
Arücle/Chap.
Désignation
Sect.|S | Opéra?
Serv.
Fonc.|
RéalisëéN-1
Proposé
Voté
164116
Emprunts
en
euros
Invest]
R
[236
000€]
627428.00€|
627
42800 €
1641/16
Emprunts
en
euros
Invest]
R
[238
000€]
-627
428.00€|
-627
428.00 €
Total
sélection
Réalisé
N-1
Proposé
Approuvé
Dépenses Recettes
0.00
€
000€
0.00€
Total
de
la décision
modificative
:
Total
sélection
Réalisé N-1
Proposé
Approuvé
Dépenses
57 885.74€
000€
0.00 €
Recettes
0.0€
000€
0.00 €
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
oui
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré
:
APPROUVE
les
dispositions
ci-dessus,
Ainsi
fait et
délibéré
à
Clans
les,
jour,
mois
et an
que
dessus.
Ont
signé
au
registre
des
délibérations
les
membres
présents.
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en préfecture
le
O#
12] 3819
Et
publication
ou notification
du
©9{\8-192\
3
Le
Maire
|