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Déliberation - 2025 25 Organisation de saison piscine 2025
Document publié le Vendredi 21 mars 2025 par la commune de Fay-aux-Loges.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 25 Organisation de saison piscine 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé
en
préfecture
le 37/03/2625
Reçu
en
préfecture
le 31/09/2025
Pubiié
le
1D
: 045-25459142?-20250927-2098
25-DE
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
FRANCAISE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
du
LOIRET
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mars
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
Ja
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MÜRA
Frédéric,
Maire.
Présents
:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Madame
Aurore
YANG,
Madame
Marianne
HUREL,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Hervé
LHOMME
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Madame
Marie
COSTA,
Madame
Vanessa
CHABOURINE.
…
Nombre de membres
sens
.
sm
Qu o
pris”
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: M.
Philippe
BAUMY
à M
Gérard
HUET,
unteipal
Bélibéraion
Mme
Anne BOUQUIER
à Mme
Aurore YANG.
D
1
Absents
excusés: M.
Bruno
GUYARD,
M.
Pascal
PETITPIERRE,
M.
Bruno
THOMAS,
Mme
Aline
MERIAU,
M.
Jean-Philippe
LECOINTE,
Mme
Stéphanie
AUBAILLY-GRON,
M.
Yann
BOUGUENNEC,
Mme
Anab
‘Date
de la convocation
:
21 mars 2025
A été nommée
secrétaire
: Mme
Magali
BLANLUET
Date
d’affichage
21
mars
2025
Objet
de la délibération
Vu la loi n°84-53
du 26 janvier 1983
:
4
-Personnel
4.2
—
Personnel
contractuel
Vu
décret
n°2011-
605
du
30
mai
2011
portant
statut
particulier
du
cadre
4.2.1
—
Création
de
postes
d'emplois
des
éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
;
Vu
le
décret
n°92-368
du
1%
avril
1992
portant
statut
particulier
du
cadre
2025-025
—
Organisation
de
la
d'emplois
des
opérateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
;
saison
estivale
de
la
piscine
2025
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
n°2014-064
du
conseil
municipal
du
22
mai
2015
relative
aux
délégations
du
Maire
et
notamment
en
matière
de
ressources
—
7
humaines
pour les
emplois
saisonniers
;
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
bicat
dati
Monsieur
le
Maire
présente
la
convention
de
mise
à
disposition
des
a Le
cation
ON noHFICarIOoN
——
| bassins
entre
la
commune
et
les
maîtres-nageurs
titulaires
du
BEESAN,
ainsi
que
la
convention
pour
la
gestion
de
la
buvette
de
la
piscine
municipale.
En
ce
qui
concerne
la
buvette,
sa
gestion
sera
confiée
soit
à
un
saisonnier,
soit
à un
commerçant
ou
autre
intéressé
par
ce
projet.
Il est
proposé
au
conseil
municipal
l’organisation
suivante
pour
la piscine
municipale,
si cela
est possible
et selon
les
règles
sanitaires
à respecter
:
Ouverture
2025
:
Du
14
juin
au
30
août
2025
1/04/2025 Envoyé
en
préfecture
le 31/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
31/03/2025
Publié
le
S
L
O7
ID
: 045-214501421-20250327-2025
25-DE
Ces
dates
d’ouvertures
seront
respectées
en
fonction
des
recrutements
des
maîtres-nageurs.
Les
horaires
sont
précisés
selon
les
maîtres-nageurs
disponibles. Monsieur
le
Maire
indique
vouloir
recruter
pour
la
saison
de
piscine
2025 : - deux
ou
trois
maîtres-nageurs
pour
le mois
de juin
à temps
non
complet
ou
à temps
complet
et trois
maîtres-nageurs
pour
le mois
de juillet
et août
à temps
complet
et en
qualité
de
contractuels
sur
un
besoin
saisonnier
;
-
les
maîtres-nageurs
recrutés
doivent
être
titulaires
du
BNSSA
ou
du
BEESAN/BPJEPS
AAN
;
- les
maîtres-nageurs
seront
rémunérés
sur
la base
des
échelles
suivantes :
- Opérateur
territorial
des
activités
physiques
et sportives
pour
un
BNSSA
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
11,
IB
432/1M
387
;
- Opérateur
territorial
qualifié
des
activités
physiques
et
sportives
pour
un
BEESAN/
BPJEPS
AA
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
10,
IB
461/IM
409 ;
- Educateur
territorial
pour
un
BEESAN/BPJEPS
AAN
chef
de
bassin
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
9,
IB
S00/IM
436.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Frédéric
MURA,
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
-APPROUVE
les
dates
d’ouverture
de
la
piscine
et
le
recrutement
des
maîtres-nageurs
;
-APPROUVE
la
convention
de
mise
à
disposition
des
bassins
entre
la
commune
et les
maîtres-nageurs
titulaires
du
BEESAN/BPJEPS
AA
;
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
pour
la
gestion
de
la buvette
de
la piscine
municipale.
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance
Le
Maire,
Magali
BLANLUET
Frédéric
MURA