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Déliberation - 2023 025 Organisation de la saison estivale de la piscine 2023
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Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Envoyé
er
préfecture
le 23/02/2083
Reçu
en
gréfecture
le
23/08,
Publié
le
REPUBLIQUE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
FRANCAISE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DE
LA
COMMUNE
DE
FAY
AUX
LOGES
du
LOIRET
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
seize
mars
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
la
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Monsieur
MURA
Frédéric,
Maire. Présents:
Monsieur
Frédéric
MURA,
Monsieur
Gérard
HUET,
Madame
Magali
BLANLUET,
Monsieur
Fabrice
PELLETIER,
Monsieur
Bruno
GUY
ARD,
Madame
Aurore
YANG,
Monsieur
Philippe
BAUMY,
Madame
Christelle
TESSIER,
Monsieur
Bruno
GODET,
Monsieur
Jacques
ABBO,
Monsieur
Pascal
PETITPIERRE,
Monsieur
Hervé
LHOMME,
Monsieur
Loïc
CROCHET,
Madame
Solène
MENNECIER,
Madame
Mariline
BOUCLET,
Monsieur
Jean-Philippe
LECOINTE, ,
Madame
Marie
COSTA,
Madame
Anab
HASSAN-SAED,
Madame
Vanessa
CHABOURINE,
Nombre
de
membres
ss
en
Qui
an
pis
Absents
ayant
donné
un
pouvoir
: Madame
Aline
MERIAU
pouvoir
à Mme
municipal
FE
RE
bération
Magali
BLANLUET,
Madame
Marianne
HUREL
pouvoir
à
M.
Philippe
19
36
54
BAUMY,
Madame
Anne
BOUQUIER
à
M.
Bruno
GUVYARD,
Madame
Stéphanie
AUBAILLY-GRON
pouvoir
à
M.
Gérard
HUET,
Monsieur
Yann
BOUGUENNEC
pouvoir
à M.
Bruno
GODET
Absents
excusés
: Monsieur
Bruno
THOMAS,
Monsieur
Pierre
HABERT.
Date
de
la
convocation
10 mars
2023
A
été nommée
secrétaire
: Madame
Marie
COSTA
Date
d’affichage
10
mars
2023
Objet
de la délibération
Vu
la loi n°84-53
du
26 janvier
1983 ;
4 -Personnel 4,2
—
Personnel
contractuel
Vu
décret
n°2011-
605
du
30
mai
2011
portant
statut
particulier
du
cadre
4.2.1
—
Création
de
postes
d'emplois
des
éducateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
;
Vu
le décret
n°92-368
du
1%
avril
1992
portant
statut
particulier
du
cadre
2023-
025
—
Organisation
de
la
d'emplois
des
opérateurs
territoriaux
des
activités
physiques
et sportives
:
saison
estivale
de
la
piscine
2023
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la
délibération
n°2014-064
du
conseil
municipal
du
22
mai
2015
relative
aux
délégations
du
Maire
et
notamment
en
matière
de
ressources
humaines
pour
les
emplois
saisonniers
;
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
Préfecture
g
| Monsieur
le
Maire
présente
la
convention
de
mise
à
disposition
des
bassins
entre
la
commune
et
les
maîtres-nageurs
titulaires
du
BEESAN,
ainsi
que
la
convention
pour
la
gestion
de
la
buvette
de
la
piscine
municipale.
En
ce
qui
concerne
la
buvette,
sa
gestion
sera
confiée
soit
à
un
saisonnier,
soit
à un
commerçant
ou
autre
intéressé
par
ce
projet.
et publication
ou
notification
Il est
proposé
au
conseil
municipal
l’organisation
suivante
pour
la piscine
municipale,
si cela
est
possible
et selon
les
règles
sanitaires
à respecter :
Ouverture
2023
:
Du
21
juin
au
3 septembre
2023 Envoyé
en
préfecture
le 23/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
23/03/2023
Publié
le
S
L
O7
ID
: 045-214501421-20230316-2023
0025-DE
Ces
dates
d’ouvertures
seront
respectées
en
fonction
des
recrutements
des
maîtres-nageurs.
Les
horaires
sont
précisés
selon
les
maîtres-nageurs
disponibles. Monsieur
le
Maire
indique
vouloir
recruter
pour
la
saison
de
piscine
2023 : - deux
ou
trois
maîtres-nageurs
pour
le
mois
de juin
à temps
non
complet
ou
à temps
complet
et trois
maîtres-nageurs
pour
le mois
de juillet
et août
à temps
complet
et en
qualité
de
contractuels
sur
un
besoin
saisonnier
;
-
les
maîtres-nageurs
recrutés
doivent
être
titulaires
du
BNSSA
ou
du
BEESAN/BPJEPS
AAN
;
- les
maîtres-nageurs
seront
rémunérés
sur
la base
des
échelles
suivantes
:
- Opérateur
territorial
des
activités
physiques
et
sportives
pour
un
BNSSA
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
11,
IB
432/IM
382 ;
- Opérateur
territorial
qualifié
des
activités
physiques
et
sportives
pour
un
BEESAN/
BPJEPS
AA
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
10,
IB
461/IM
404 ;
- Educateur
territorial
pour
un
BEESAN/BPJEPS
AAN
chef
de
bassin
selon
l’échelle
correspondante
au
grade,
échelon
9,
IB
500/IM
431.
Entendu
l’exposé
de
Monsieur
Frédéric
MURA,
Maire,
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
-APPROUVE
les
dates
d’ouverture
de
la
piscine
et
le
recrutement
des
maîtres-nageurs
;
-APPROUVE
la
convention
de
mise
à
disposition
des
bassins
entre
la
commune
et les
maîtres-nageurs
titulaires
du
BEESAN/BPJEPS
AA
;
-AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
la
convention
pour
la
gestion
de
la buvette
de
la piscine
municipale.
La
secrétaire
de
séance
Pour
copie
conforme,
Marie
COSTA
Le
Maire,
à
Frédéric
MURA