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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 10 AVRIL 25
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 10 AVRIL 25)
Thèmes du document : Démocratie, Banque, Justice et droit,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
10 AVRIL 2025 – 18H30
L’an deux mille vingt-cinq, le dix avril à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de WINGLES s’est
réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Sébastien MESSENT, Maire, à la suite
de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Étaient présents : MM. Sébastien MESSENT, Georges KOPROWSKI, Virginie COLLART, Christophe DRUELLES, Josette ROUSSEL, Anne TONNOIR,
Jean-Marc BOUILLET, Claudian PHILIPPE, Brigitte BOURLARD, Murielle FIEVET, Delphine MERTENS-CHARLEMAGNE, Vincent PART, Marcel PART
Céline LECHANTRE, Lucie DELPORTE, Céline DELEURY, Marine BLONDEL, Delphine GOLEC, Franck STENEGRE, Thomas MORELLE, Claude
TROLIN, Karine GAROT, Mickaël BILLEBAULT
Étaient excusés : Nadia WACHOWIAK a donné pouvoir à Christophe DRUELLES, Jean-François ANTONINI a donné pouvoir à Vincent PART,
Frédéric RICHARD a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI, Lucie LELONG a donné pouvoir à Virginie COLLART, Sébastien ROBERT a donné
pouvoir à Murielle FIEVET, Lise TROLIN a donné pouvoir à Claude TROLIN
SECRETAIRE DE SEANCE Céline LECHANTRE
Liste des délibérations
2025- 10 Retrait des fonctions d'adjoint au maire APPROUVE - POUR : 21 / ABSTENTIONS : 4 (MM.
N. WACHOWIAK, C. DRUELLES, D. GOLEC, M.
BILLEBAULT) / 4 ELUS NE PRENENT PAS PART AU
VOTE (MM. T. MORELLE, C. TROLIN, L TROLIN, K
GAROT)
2025- 11 Suppression du poste du 4ème adjoint APPROUVE - POUR : 21 / ABSTENTIONS : 3 (MM.
N. WACHOWIAK, C. DRUELLES, D. GOLEC) / 5
ELUS NE PRENENT PAS PART AU VOTE (MM. T.
MORELLE, C. TROLIN, L TROLIN, K GAROT, M
BILLEBAULT)
2025- 12 Examen CG 2024 APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 13 Examen CA 2024 APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 14 Affectation des résultats APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 15 Vote du budget primitif 2025 Ville APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 16 Fiscalité locale – vote des taux APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 17 Attribution de compensation APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 18 Demande de garantie d'emprunt dans le cadre de
l’aménagement de la ZAC Cité des Arts au bénéfice de
Territoires 62 APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025- 19 Actualisation du tableau des effectifs APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-20 Subventions annuelles aux associations APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-21 Bilan acquisitions cessions 2024 APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-22 Cession logement M&C APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-23 Marche intercommunal itinérant de la CALL APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-24 10 000 départs en vacances - adhésion APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-25 Don des livres « si wingles m'était conté » APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-26 Avis consultatif sur l’installation d'une micro crèche APPROUVE – POUR : 24 VOIX
2025-27 Prolongation de l’accord relatif à l'accueil
d'animaux domestiques au sein des locaux de la ville
de Wingles à titre expérimental APPROUVE – POUR : 24 VOIX
CR décisions du maire