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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 23 FEV 24
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Wingles.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees en Seance du 23 FEV 24)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE DU
23 FEVRIER 2024 – 18H30
L’an deux mille vingt-quatre, le vingt-trois février à 18 heures 30, le Conseil Municipal de la Commune de
WINGLES s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Sébastien MESSENT,
Maire, à la suite de la convocation qui lui a été faite cinq jours à l’avance, dont un exemplaire a été affiché à
la porte de la Mairie, conformément à la Loi.
Étaient présents : MM. Sébastien MESSENT, Georges KOPROWSKI, Virginie COLLART, Christophe DRUELLES, Josette ROUSSEL, Jean-Marc
BOUILLET, Claudian PHILIPPE, Brigitte BOURLARD, Jean-François ANTONINI, Frédéric RICHARD, Delphine MERTENS-CHARLEMAGNE, Sébastien
ROBERT, Vincent PART, Céline LECHANTRE, Lucie DELPORTE, Lucie LELONG, Franck STENEGRE, Thomas MORELLE, Claude TROLIN, Lise
TROLIN, Karine GAROT
Étaient excusés : Nadia WACHOWIAK a donné pouvoir à Vincent PART, Anne TONNOIR a donné pouvoir à Claudian PHILIPPE, Marcel PART a
donné pouvoir à Jean- François ANTONINI, Murielle FIEVET a donné pouvoir à Josette ROUSSEL, Céline DELEURY a donné pouvoir à Christophe
DRUELLES, Delphine GOLEC a donné pouvoir à Delphine MERTENS, Marine BLONDEL a donné pouvoir à Georges KOPROWSKI, Mickaël
BILLEBAULT
SECRETAIRE DE SEANCE : Lucie LELONG
Liste des délibérations
2024- 1 Vote du DOB APPROUVE – POUR : 29 VOIX
2024-2 Annulation de créances éteinte APPROUVE – POUR : 29 VOIX
2024-3 Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables APPROUVE – POUR : 29 VOIX
2024-4 Transfert de garantie d’emprunt de SIA Habitat à AXENTIA APPROUVE – POUR : 29 VOIX
2024-5 Tarifs des spectacles APPROUVE – POUR : 29 VOIX
2024-6 Création d’une chambre funéraire APPROUVE – POUR : 29 VOIX
2024-7 Acquisition d’une parcelle AH 466 et AH 695p APPROUVE – POUR : 28 VOIX /
ABSTENTION : 1 (K. GAROT)
CR décisions du maire
Motion « Wingles victime de la cupidité de ses voisins »