Arrêté - SOMMAIRE R.A.A. 2020 2ème semestre

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Arrêté - SOMMAIRE R.A.A. 2020 2ème semestre Document publié le Vendredi 18 septembre 2020 par la commune de Varennes-sur-Allier. Lien du pdf (Arrêté - SOMMAIRE R.A.A. 2020 2ème semestre)Thèmes du document : Eau et assainissement, Transports, Sécurité publique, RECUEIL ACTES ADMINISTRATIFS 2ème SEMESTRE 2020

classement par date

Date, sujet, N° et description du document

(sauf les actes émanant du service du personnel)

DIRECTION GENERALE

8 juillet DG202009 CONSEIL MUNICIPAL nomination des membres du Conseil d’administration du C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale)

13 juillet DG202010 CONSEIL MUNICIPAL mise à disposition de salles municipales pour la tenue des

activités dans le respect des règles sanitaires à l’accueil de loisirs

31 août DG202011 annulation concert d’ISHTAR prévu le 18 septembre 2020 (vu la crise sanitaire actuelle inhérente à la propagation de la Covid-19

19 octobre DG202012 délégation à la présidence de la CAO de M. MONIER Jean-Noël en cas d’empêchement de Monsieur LITAUDON, Maire

DG202013 arrêté portant nomination du régisseur et suppléants Régie de recettes des redevances

perçues lors des spectacles organisés par la commune

DG202014 Sans objet

DG202015 arrêté de fermeture des salles communales et équipements sportifs jusqu’au 10 janvier inclus

POLICE MUNICIPALE

8 juillet PM2020/31 règlementation de la vente au déballage de Mme HAJDUK 10 juillet PM2020/32 règlementation de la circulation et du stationnement (emménagement de Mme Céline OLIVE 20 rue Claudius Bourin le 21 juillet 2020 de 07 H 00 à 20 H 00)

21 juillet PM2020/33 applications de mesures afin de freiner la prolifération de pigeons sur le territoire communal (jets et dépôts de nourriture interdits (voies publiques, espaces verts, emplacements

aménagés pour les enfants, voies privées, cours ou autres parties d’un immeuble etc…) 31 juillet PM2020/34 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB HOUSE de TENNIS le 1er août et le dimanche 2 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/35 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB HOUSE de TENNIS le 3 août et le 4 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/36 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB

HOUSE de TENNIS le 5 et le 6 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/37 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB HOUSE de TENNIS le 7 et le 8 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/38 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB HOUSE de TENNIS le 9 et le 10 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/39 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB

HOUSE de TENNIS le 11 et le 12 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/40 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB

HOUSE de TENNIS le 13 et le 14 août (traditionnel Tournoi de tennis).

31 juillet PM2020/41 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire au CLUB HOUSE de TENNIS le 15 et le 16 août (traditionnel Tournoi de tennis).10 août PM2020/42 implantation d’un miroir Rue des Haies Basses face à l’impasse Anne-Marie, (manque de visibilité, prévention des accidents de la circulation) – voie protégée : rue des Haies Basses, voie arrêtée : impasse Anne-Marie

26 août PM2020/43 autorisation de stationnement à M. ARQUIER pour son déménagement du 16 bis rue de la Rochelle lundi 31 août de 08 H à 12 H (interdiction de stationnement à tous véhicules à l’exception de ceux utilisés par le requérant).

31 août PM2020/44 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire à l’ASSOCIATION des ECOLES VARENNOISES le 4 septembre à l’occasion de l’organisation du Forum des associations.

31 août PM2020/45 mesures utiles et complémentaires en vue de garantir l’ordre et la sécurité publique sur le parcours de la course, demande de l’Union Cycliste Varennes-Saint-Pourçain

organisatrice le 4 octobre de 13 H 30 à 18 H 30 d’une course (stationnement interdit à tous véhicules sauf ceux expressément autorisés sur le chemin communal n°2 de la Pépie aux Quériaux 7 septembre PM2020/46 mesures utiles et complémentaires en vue de garantir l’ordre et la sécurité

publique sur le parcours de la course organisée dans le cadre de la fête patronale le samedi 19 septembre (stationnement interdit sauf ceux expressément autorisés de 12 H 00 à 19 H 00 sur les voies suivantes : Rue de l’Hôtel-de-Ville, entre la rue Jules Dupré et la rue du 4 Septembre, Rue Claudius Tury

dans sa partie comprise entre la rue du 4 septembre et la rue de la Rochelle, Rue de la Rochelle, Rue de Beaupuy, Rue Jules Dupré sur les emplacements matérialisés de stationnement, le Règneron, et route de Farinvilliers.

7 septembre PM2020/47 mesures afin d’assurer la commodité et la sécurité de la circulation et du stationnement dans l’agglomération pendant la fête patronale des 19 et 20 septembre (instauration d’un double-sens de circulation – application de certains mesures pour la fête foraine, l’exposition de

véhicules atypiques et sécurisation des points restauration - buvette

15 septembre PM2020/48 autorisation donnée pour l’ouverture d’un débit de boissons temporaire

RUE du MARCHE, le dimanche 20 septembre à partir de 12 H 00 à l’occasion de la fête patronale (COMITE des FETES)

24 septembre PM2020/49 accès favorisé aux emplacements pour personnes handicapées situés à

proximité de l’entrée des élèves du lycée professionnel « Val d’Allier » durant l’année scolaire 2020 – 2021, les véhicules RENAULT KANGOO immatriculé AE-188-FE et RENAULT CAPTUR immatriculé EC- 971-RH sont autorisés à circuler Place des Droits de l’Homme pendant les jours et les horaires

réservés aux cars scolaires

25 septembre PM2020/50 accusé réception de la déclaration préalable faite par Mme BOVA afin d’organiser une vente au déballage de type « vide-maison » dans la maison d’habitation située 14

avenue de la Gare, le samedi 3 octobre

25 septembre PM2020/51 accusé réception de la déclaration préalable faite par Mme MAUSSAN Solange afin d’organiser une vente au déballage de type « vide-maison » dans la maison d’habitation

située 10 rue de la Croix Henri du 2 au 4 octobre

25 septembre PM2020/52 autorisation de stationnement à Mme CHABRIER pour son déménagement

de son atelier sis 15 rue Jean Jaurès le 29 septembre de 07 H à 15 H (interdiction de stationnement à tous véhicules à l’exception de ceux utilisés par le requérant).

1er octobre PM2020/53 accusé réception d’une vente en liquidation suite à la réception le 15

septembre 2020 du dossier comprenant une déclaration préalable à une vente en liquidation Mme FAVIER gérante de la BIJOUTERIE FAVIER 26 rue Antoine Fayard (vente en liquidation des marchandises à compter du 12 novembre à 9 H 00 pendant une période ne pouvant excéder deux mois, motivée par

une cessation d’activité.

22 octobre PM2020/54 autorisation de stationnement à Mme CHABASSIERE pour son déménagement du 6 rue Jules DUPRE au 3 rue Louis Blanc le lundi 26 octobre et le mardi 27 octobre 2020 de 08 H 00à 20 H 00 (interdiction de stationnement à tous véhicules à l’exception de ceux utilisés par le requérant).

9 décembre PM2020/55 interdiction de stationnement et de circulation à tout véhicule place de l’Hôtel

de Ville du mercredi 16 décembre 2020 à partir de 7h30 jusqu’au mardi 22 décembre 2020 à 7h30 en raison de l’installation d’un centre de dépistage de la Covid-19 place de l’Hôtel de Ville. 18 décembre PM2020/56 autorisation d’installation de son manège donnée à M. Gilles du 18

décembre 2020 au 3 janvier 2021 inclus place Charles de Gaulle sur l’aire de pique-nique. 28 décembre PM2020/57 autorisation de stationnement à Mme JOUAULT pour son déménagement au 28 rue Jules DUPRE le mercredi 30 décembre 2020 de 07H 00 à 12 H 00 (interdiction de

stationnement à tous véhicules à l’exception de ceux utilisés par le requérant).

SERVICES TECHNIQUES

1er juillet ST202025 Règlementation temporaire du stationnement PLACE DE LA REPUBLIQUE (VC), Tx de réfection de couverture à l’identique (stationnement d’un échafaudage fixe) d’un bâtiment angle 6-8-10 RUE JEAN JAURES et PLACE de la REPUBLIQUE à compter du 1er juillet

3 juillet ST202026 Règlementation temporaire du stationnement RUE GAMBETTA (VC), Tx de réfection de couverture-zinguerie (stationnement d’un échafaudage fixe) d’un bâtiment appartenant à l’indivision DALESME, « Le Bistrot », angle 22 rue de Vouroux et rue Gambetta, à compter du 7 juillet

2020

6 juillet ST202027 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE CARNOT (VC), Tx de renouvellement des branchements d’alimentation en eau potable

9 juillet ST202028 Règlementation temporaire du stationnement 3 et 5 RUE de la ROCHELLE, Tx de ravalement de façades

13 juillet ST202029 Règlementation temporaire du stationnement 9 RUE CLAUDIUS BOURIN – Tx de réfection de couverture, à compter du 15 juillet 2020

16 juillet ST202030 Règlementation temporaire du stationnement 29 bis RUE CLAUDE LABONDE

Tx de réfection de couverture à l’identique (stationnement d’un échafaudage fixe), à compter du 27 juillet

24 juillet ST202031 Règlementation temporaire du stationnement SQUARE DE VOUROUX, à hauteur

du magasin GAMM VERT (Tx d’aménagement des entrées de villes, stationnement des engins de chantier sur les places de parking).

24 juillet ST202032 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 106 ROUTE DE

CRECHY, Tx de renouvellement d’un branchement eau potable (M. MATHIAUD) à compter du 3 août 31 juillet ST202033 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE du QUATRE SEPTEMBRE (portion comprise entre le numéro 26, garage RENAULT, jusqu’à l’angle avec le numéro 2

rue de l’Hôtel-de-Ville, propriété CUSISET), Tx de reprises de branchements AEP suite aux travaux d’assainissement

31 juillet ST202034 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 9 RUE DU BOURBONNAIS (VC) Tx de création d’un branchement d’alimentation en eau potable pour la future construction de M. Raphaël VIOLET (sous chaussée et trottoir), à compter du 10 août

4 août ST202035 Règlementation temporaire de la circulation et / ou du stationnement dans les rues de l’agglomération Tx d’aménagement des entrées de ville, en agglomération, secteur du FRAGNE (Avenue de Lyon – entre le Pont du Fragne et la Rue du Repos, Rue de Mauregard et Route de Créchy,

à compter du 24 août

12 août ST202036 Règlementation temporaire du stationnement 9 RUE DE LA ROCHELLE, Tx de ravalement de façades (stationnement d’un échafaudage fixe), à compter du 24 août12 août ST202037 Règlementation temporaire du stationnement 3 RUE DU ONZE NOVEMBRE, Tx de ravalement de façades (stationnement d’un échafaudage fixe), à compter du 14 septembre 12 août ST202038 Règlementation temporaire du stationnement rue de la brunette 5vc°? Tx de

réfection d’un mur de clôture menaçant de tomber sur le trottoir d’une propriété sise 35 rue de Vouroux, donnant également sur la rue de la Brunette, entre les numéros 18 et 22 appartenant à M. et Mme Lionel SANVOISIN, cadastrée section AO numéro 368, en agglomération nécessitant

l’occupation du trottoir le long de la propriété ainsi que des places de stationnement, à compter du 19 octobre et jusqu’au 6 novembre, délai maximum

12 août ST202039 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DU GUE

VINCENT (VC) Tx d’assainissement, sous surveillance archéologue de la société EVEHA, à compter du 26 août

25 août ST202040 Règlementation temporaire de la circulation et du stationnement rue du Bourbonnais (VC) Tx de raccordement électrique pour la station essence du magasin LIDL 4 septembre ST202041 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DU

QUATRE SEPTEMBRE (RD 21) ANNULE ET REMPLACE L’ARRETE ST2020/33 du 31.07.2020 Tx de reprises de branchements AEP suite aux travaux d’assainissement, rue du QUATRE SEPTEMBRE (portion comprise entre le N° 26, garage RENAULT, jusqu’à l’angle avec le numéro 2 RUE de l’HOTEL-

de-VILLE, propriété CUISSET

8 septembre ST202042 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 39 BIS ROUTE DE MOULINS (RN 7) Tx de fouille sous accotement avec empiétement sur chaussée, pour le

raccordement électrique de la propriété de M. Jason BONY (entre le 14 et le 25 septembre) 10 septembre ST202043 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE BOUIS BONJON, Tx d’extension du réseau gaz et d’un branchement gaz pour l’école maternelle

(fouille sous trottoir et chaussée) e fouille sous accotement à compter du 14 septembre 16 septembre ST202044 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DU

BOURBONNAIS (VC) Tx de remplacement massif, à compter du 23 septembre 21 septembre ST202045 règlementation temporaire de la circulation et / ou du stationnement dans les rues de l’agglomération Tx d’aménagement des entrées de ville, secteur du FRAGNE (AVENUE –

entre le Pont du FRAGNE et la RUE du REPOS, RUE de MAUREGARD et ROUTE de CRECHY à compter du 6 octobre et jusqu’au 7 octobre avec éventuellement une prolongation de deux jours supplémentaires en cas d’intempéries.

29 septembre ST202046 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 19 RUE de VOUROUX (RN 7) Tx d’extension de réseau gaz et branchement exécutés en demi-chaussée, à compter du 30 septembre

2 octobre ST202047 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement AVENUE DE CHAZEUIL – RUE DE VOUROUX (RN 7) Tx de renouvellement de branchements AEP suite aux travaux d’aménagement de bourg (portion comprise entre le numéro 129 Avenue de Chazeuil jusqu’au 19 rue

de Vouroux) à compter du 5 octobre

22 octobre ST202048 règlementation temporaire de la circulation et / du stationnement dans les rues

de l’agglomération Tx d’aménagement des entrées de ville secteur du SQUARE de VOUROUX (de l’intersection de la RUE du QQUATRE SEPTEMBRE jusqu’à l’intersection avec la RUE CLAUDIUS BOURIN et la RUE DE LA GENDARMERIE) à compter du 2 novembre pour la première phase des travaux qui ne

pourra pas excéder quarante-sept jours, soit jusqu’au 18 décembre inclus

26 octobre ST202049 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 13 ROUTE DE CRECHY (RD 75) Tx de réfection d’un branchement eau potable, à compter du 16 novembre

5 novembre ST202050 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 26 ROUTE DE MONTOLDRE (RD 21) Tx de remplacement d’un tampon de regard suite aux travaux d’assainissement le 6 novembre9 novembre ST202051 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement CHEMIN DE LA LIGNE DU TACOT (VC) raccordement HTA des bâtiments du parc photovoltaïque Varennes Solaire 2, Barnier le Vieux, pour le compte de ENEDIS, du poste source Route de Créchy, Chemin de la Ligne

du Tacot jusqu’à Barnier le Vieux à compter du 10 novembre

19 novembre ST202052 règlementation temporaire de la circulation et/ou du stationnement dans les rues de l’agglomération de VARENNES-sur-ALLIER Tx d’aménagement des entrées de ville, en

agglomération, secteur du Square de Vouroux (rue de Vouroux sur les deux côtés, du n° 1 au n° 19 et du n° 2 au n° 10 avenue de Chazeuil sur les deux côtés, entre le n° 2 rue de la Gendarmerie et le n° 116 avenue de Chazeuil et du n° 127 au n° 131, avenue de la Gare sur les deux côtés du n° 1 rue de Vouroux

jusqu’au n° 13 et de l’angle avec l’avenue de Chazeuil jusqu’au n° 30) – du 23 novembre au 18 décembre inclus.

24 novembre ST202053 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement AVENUE DE LA GARE (entre les numéros 16 et 22) RD 74, Tx de réalisation d’arrêt de bus pour le Conseil départemental de l’Allier (entre les numéros 16 et 22) à compter du 24 novembre

26 novembre ST202054 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 4 RUE DE TOURAINE, Tx de branchement gaz, par fonçage, pour M. BOUCHET, à compter du 30 novembre 4 décembre ST2020/55 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 10 RUE D’ILE

DE FRANCE, Tx de branchement gaz, par fonçage, pour Mme TULLE, à compter du 7 décembre 4 décembre ST2020/56 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement AVENUE DE CHAZEUIL – RUE DE VOUROUX (RN 7) Tx de renouvellement de branchements AEP suite aux travaux

d’aménagement de bourg (portion comprise entre le numéro 129 Avenue de Chazeuil jusqu’au 19 rue de Vouroux) à compter du 4 décembre

10 décembre ST2020/57 règlementation temporaire de la circulation et du stationnement SQUARE DE

VOUROUX – RUE DE VOUROUX (à hauteur du n°2) Tx de déplacement de deux armoires, fibre et cuivre, pour ORANGE

17 décembre ST2020/58 règlementation temporaire de la circulation et/ou du stationnement dans les rues de l’agglomération de VARENNES-sur-ALLIER Tx d’aménagement des entrées de ville, en agglomération, secteur du Square de Vouroux (rue de Vouroux sur les deux côtés, du n° 1 au n° 19 et

du n° 2 au n° 10 avenue de Chazeuil sur les deux côtés, entre le n° 2 rue de la Gendarmerie et le n° 116 avenue de Chazeuil et du n° 127 au n° 131, avenue de la Gare sur les deux côtés du n° 1 rue de Vouroux jusqu’au n° 13 et de l’angle avec l’avenue de Chazeuil jusqu’au n° 30) – prolongation jusqu’au vendredi

19 février 2021 inclus.

29 décembre ST2020/59 arrêté de fermeture d’un magasin à grande surface à l’enseigne « LA HALLE ». 29 décembre ST2020/60 arrêté de fermeture d’un magasin à grande surface à l’enseigne « LIDL »

DELIBERATIONS

10 juillet 2020100701 CONSEIL MUNICIPAL ; Elections sénatoriales 2020 : désignation des délégués des conseils municipaux

10 juillet 2020100708 FINANCES ; Budget 2020 : taux d’imposition

10 juillet 2020100709 FINANCES ; allocations accordées par la ville, cotisations et contributions

versées aux organismes : état pour 2020

10 juillet 2020100712 VIE ASSOCIATIVE, SPORTS, JEUNESSE ; subventions accordées par la ville : état pour 2020

10 juillet 2020100713 INTERCOMMUNALITE ; SPL 277 : désignation du bénéficiaire de la redevance versée par URBA SOLAR

10 juillet 2020100714 INTERCOMMUNALITE ; désignation de mandataires pour représenter la

Commune au Conseil d’Administration de la SPL 27710 juillet 2020100720 FINANCES ; régie vente de matériaux et matériels divers : fixation des tarifs, modification N° 3

10 juillet 2020100721 MEDIATHEQUE ; modification du règlement intérieur

10 juillet 2020100722 FINANCES ; immeuble Rue Jean Jaurès : location des dépendances 24 septembre 2020240901 PERSONNEL ; tableau des effectifs : modification N° 2 24 septembre 2020240902 FINANCES ; droits de place du marché de Noël : tarifs

24 septembre 2020240904 FINANCES ; demi-pension : tarifs 2021

24 septembre 2020240907 FINANCES ; Portage de repas à la crèche BRIN d’EVEIL : tarif 2021 24 septembre 2020240908 FINANCES ; droits de place : tarifs 2021

24 septembre 2020240909 FINANCES ; location de bungalows : tarifs

24 septembre 2020240910 FINANCES ; location de mini-chalets : tarifs

24 septembre 2020240911 FINANCES ; location de matériel : tarifs

24 septembre 2020240912 FINANCES ; régie vente de matériaux et de matériels réformés : modification des tarifs N° 3

24 septembre 2020240913 FINANCES ; mise à disposition de salles communales : tarifs 2021 24 septembre 2020240914 FINANCES ; mise à disposition des locaux « Loisirs et Culture » : tarif 2021 24 septembre 2020240915 FINANCES ; concessions au cimetière : tarifs 2021

24 septembre 2020240916 FINANCES ; prestations funéraires : tarifs 2021 24 septembre 2020240917 FINANCES ; budget principal : décision modificative N° 1 24 septembre 2020240919 FINANCES ; Fonds d’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction

Publique (FIPHFP) : demande d’aides

24 septembre 2020240920 FINANCES ; produit des amendes de police : demande de subvention 24 septembre 2020240921 FINANCES ; implantation de panneaux photovoltaïques sur les courts de

tennis couverts : appel à manifester de l’intérêt

24 septembre 2020240924 ADMINISTRATION GENERALE ; Conseil municipal, règlement intérieur :

modification

24 septembre 2020240925 ADMINISTRATION GENERALE ; conseil municipal, biens vacants et sans maitre : lancement de la procédure de reprise

24 septembre 2020240926 ADMINISTRATION GENRALE ; conseil municipal : dénomination de l’Accueil de loisirs

24 septembre 2020240927 ADMINISTRATION GENERALE ; conseil municipal, commission de contrôle

des listes électorales : précision

24 septembre 2020240928 ADMINISTRATION GENERALE ; conseil municipal : propriété de la Fondation CHAMPAGNAT, phase négociation

24 septembre 2020240930 TRAVAUX ; déclassement de la N7 : accord de principe 24 septembre 2020240931 ASSAINISSEMENT ; étude de faisabilité : demande de subvention 24 septembre 2020240932 ASSAINISSEMENT ; travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées du

centre-ville – marché avec la Société S.M.C. : avenant n° 1

24 septembre 2020240933 VIE ASSOCIATIVE ; subventions 2020 : ajout n° 1

24 septembre 2020240934 VIE ASSOCIATIVE ; allocations 2020 : ajout n° 1 24 septembre 2020240935 JEUNESSE ; accueil de loisirs périscolaire : tarifs 2021 24 septembre 2020240936 JEUNESSE ; accueil de loisirs extrascolaire : tarifs 2021

24 septembre 2020240937 JEUNESSE ; accueil du mercredi : tarifs 2021

24 septembre 2020240938 ECONOMIE ; service d’accueil des camping-cars : tarifs 2021 24 septembre 2020240939 INTERCOMMUNALITE ; fonds de concours : demande de subvention

24 septembre 2020240940 CULTURE ; saison culturelle 2021 : contrats avec les artistes et les producteurs

24 septembre 2020240941 CULTURE ; saison culturelle 2021 : tarifs24 septembre 2020240942 CULTURE ; saison culturelle 2021 : demande d’aide départementale 24 septembre 2020240943 ACTION SOCIALE ; restauration à domicile : tarif 2021 24 septembre 2020240944 ACTION SOCIALE ; repas des aînés, accompagnateur : tarif 2020

24 septembre 2020240945 ADMINISTRATION GENERALE ; droit individuel à la formation des élus (DIF) 24 septembre 2020240946 ENVIRONNEMENT ; demande de classement de la Commune parmi les communes sinistrées au titre de la sécheresse 2020 (Calamité sécheresse pour les agriculteurs)

24 septembre 2020240947 TRAVAUX ; marché de remise aux normes des branchements d’assainissement en domaine privé Lot 2 (Rue Ile de France/Les Gouttes) attribué à ALLIER TP : Avenant N° 1

24 septembre 2020240948A TRAVAUX ; fouilles archéologiques : marché avec EVEHA – avenant n° 1 3 décembre 2020031201 PERSONNEL ; Tableau des effectifs : modification N°3 3 décembre 2020031205 PERSONNEL ; Loi de transformation de la Fonction publique : mise en œuvre

3 décembre 2020031206 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ; Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.) :

Règlement intérieur

3 décembre 2020031207 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ; Solidarité envers les communes d’Alpes-

Maritimes

3 décembre 2020031208 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ; Sécurité routière : désignation d’un

correspondant

3 décembre 2020031209 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ; Appel à candidature : Petites Villes de

Demain

3 décembre 2020031210 ADMINISTRATION GÉNÉRALE ; Conseil municipal : motion relative à la

gestion de l’eau

3 décembre 2020031211 FINANCES ; Subvention au C.C.A.S.

3 décembre 2020031213 FINANCES ; Budget principal : travaux en régie 2020

3 décembre 2020031214 FINANCES ; Budget principal : décision modificative N°2

3 décembre 2020031215 FINANCES ; Budget assainissement : décision modificative N°1

3 décembre 2020031216 FINANCES ; Budget eau : décision modificative N°1

3 décembre 2020031217 FINANCES ; Budget principal : créances irrécouvrables

3 décembre 2020031218 FINANCES ; Budget assainissement : créances irrécouvrables

3 décembre 2020031219 FINANCES ; Commande publique - Restaurant municipal : choix des

fournisseurs pour l’année 2021

3 décembre 2020031220 FINANCES ; Indemnité de confection des documents budgétaires allouée au

Comptable du Trésor

3 décembre 2020031221 FINANCES ; Droits de place, marché dominical : mise en place de

l’abonnement

3 décembre 2020031222 FINANCES ; Plan de relance : travaux sur bâtiments, demande de subvention

départementale exceptionnelle

3 décembre 2020031223 FINANCES ; Plan de relance : travaux sur voiries, demande de subvention

départementale exceptionnelle

3 décembre 202031224 FINANCES ; Investissements pour bien de faible valeur

3 décembre 2020031225 FINANCES ; Régie de recettes et d’avances : suppression

3 décembre 2020031227 FINANCES ; Concessions au cimetière, tarifs 2021 : ajout N°1

3 décembre 2020031228 ASSAINISSEMENT Assainissement : fixation du tarif de la redevance

3 décembre 2020031234 ASSAINISSEMENT ; Square de Vouroux : demande de subvention

départementale

3 décembre 2020031235 ASSAINISSEMENT ; Square de Vouroux : demande de subventions3 décembre 2020031236 ASSAINISSEMENT ; Travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées

AVENUE de LYON (du FRAGNE aux LUTEAUX / Les HAIES BASSES) : demande de subvention

départementale

3 décembre 2020031237 ASSAINISSEMENT ; Travaux de réhabilitation des réseaux d’eaux usées

AVENUE de LYON (du FRAGNE aux LUTEAUX/ Les HAIES BASSES) : appel à projets auprès de l’Agence

de l’Eau Loire Bretagne

3 décembre 2020031238 ASSAINISSEMENT ; Travaux de branchements chez les particuliers, offre

groupée : modalités de facturation

3 décembre 2020031240 TRAVAUX ; ZA de La Feuillouse : convention de servitudes 3 décembre 2020031241 VIE ASSOCIATIVE ; Subventions 2020, ajout N° 2

3 décembre 2020031242 VIE ASSOCIATIVE ; Allocations 2020 : ajout N°2

3 décembre 2020031243 CULTURE ; Saison culturelle 2021 : tarifs, modification N°1

DECISIONS

8 juillet DEC202017 FINANCES ; distribution du Trait d’Union n° 25 : contrat AXEPRO PLUS 25 août DEC202018 FINANCES ; requête de M. TINET contre la commune de VARENNES-sur-ALLIER :

acceptation de l’indemnisation

31 août DEC202019 FINANCES ; location d’un véhicule avec chauffeur assurant le transport des enfants de l’école maternelle des QUATRE VENTS au restaurant scolaire municipal : signature du contrat

(année scolaire 2020 – 2021)

19 octobre DEC202020 ASSAINISSEMENT ; mise en séparatif des réseaux d’eaux usées de l’AVENUE

de LYON : choix du maître d’œuvre

9 décembre DEC202021 FINANCES ; Vérification périodique d’un cinémomètre : Signature d’un

contrat avec SGS AUTOMOTIVES SERVICES

7 décembre DEC202022 ; FINANCES, ASSAINISSEMENT ; Mise en séparatif des réseaux d’eaux usées

de l’AVENUE DE LYON : avenant N° 1 approbation forfait définitif

7 décembre DEC202023 ; FINANCES ; Contrat d’entretien. Vérification annuelle système de sécurité

incendie (année 2020).

24 décembre DEC202024 ; FINANCES ; Distribution du Trait d’Union n° 26 : Contrat AXECITOYEN