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Arrêté - SOMMAIRE R.A.A. 1er semestre 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Varennes-sur-Allier.
Lien du pdf (Arrêté - SOMMAIRE R.A.A. 1er semestre 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Consommateurs,
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
DU 1°" SEMESTRE 2017
(classement par date)
ARRETES MUNICIPAUX
DIRECTION GENERALE
JANVIER — FEVRIER - MARS
DG201701 — 6 mars
Arrêté portant réglementation de la circulation des poids lourds dans la traversée de l’agglomération de
VARENNES-sur-ALLIER
DG201702 -— 16 mars
FINANCES ; régie de recettes de la borne-relais des camping-caristes : nomination des régisseurs
AVRIL - MAI — JUIN
DG201703 — 9 mai
FINANCES ; régie de recettes des droits de place : nomination du régisseur et de ses suppléants {modificatif n°
10),
DG201702 BIS — 15 mai
POLICE ; cimetière : règlement général des inhumations : usage des concessions en cavurnes
DG201705 -— 23 mai
INTERCOMMUNALITE ; opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale »” du Maire au Président de
l'EPCI
DG201706 — 26 mai
Arrêté de mesure provisoire d'admission en soins psychiatriques M. Marvin MAILLOT
DG201704 -— 13 juin
FINANCES ; régie de recettes de la borne-relais des camping-caristes : nomination des mandataires
DG201707 - 20 juin
FINANCES ; régie de recettes — vente de livres du 20 juin au 21 juillet 2017
DG201708 — 22 juin
FINANCES ; régie de recettes — refacturation des frais de photocopies aux associations : nomination du régisseur
et de son suppléant
POLICE MUNICIPALE
JANVIER — FEVRIER — MARS
PM201701: 2 janvier stationnement interdit à tous véhicules sauf celui du requérant M. COMPAGNON 7 rue
Claude Labonde (livraison fuel 4 janvier)
PM201702 : 6 janvier autorisation ouverture débit boissons 37° catégorie AMICALE A.C. AFN 29 janvier
PM201703 : 6 janvier autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie E.A.C. 15 janvier
PM201704 : 9 janvier stationnement interdit à tous véhicules sauf celui du requérant Mme DEVAUX
déménagement du 8 rue Louis Bonjon
PM201705 : 9 janvier autorisation donnée à M. REVERET, Billezois pour l’organisation de battues administratives
à tir de pigeons entre le 10 janvier et le 31 décembre 2017
PM201706 : 16 janvier autorisation ouverture débit boisons 3°" catégorie PETANQUE VARENNOISE 19/02
PM201707 : 20 janvier règlementation stationnement rue Jules DUPRE (stationnement bilatéral alterné —
chicanes matérialisé par un marquage au sol RUE Jean CHAUME et RUE du CLOS RICHARD
PM201708 : 20 janvier autorisation ouverture dimanches de l’année 2017 15/01, 22/01, 02/07, 09/07, 27/08,
03/09, 10/09, 03/12, 10/12, 17/12, 24/12 et 31/12
PM201710 : 31 janvier stationnement interdit à tous véhicules sauf celui du requérant (emménagement M.
LAPETITE 26 rue Claude Labonde
PM201709 : 1 février autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie ZAN ZIB’ART 18/02
PM201711 : 1 février autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie ECOLE DES ARTS MARTIAUX 05/02
PM201712 : 2 février autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie ADEV 04/02
PM201713 : 9 février autorisation pour organiser une course pédestre association VARUNNING 14/05 PM201714 : 13 février autorisation ouverture débit boissons 37° catégorie LOISIRS et CULTURE 25/02
PM201715 : 13 février autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie LOISIRS et CULTURE 03/03
PM201716 : 21 février autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie Ass DFD Auvergne 26/02
PM201717: 3 mars autorisation ouverture débit boissons 3°7° catégorie LOISIRS et CULTURE 03/03
PM201718 : 10 mars autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie LOISIRS et CULTURE 03/03
PM201719 : 10 mars conditions de circulation et du stationnement à durée limitée (pendant le concours agricole
du vendredi 31 mars au lundi 3 avril 2017
PM201720: 22 mars stationnement interdit à tous véhicules sauf celui de M. TURCK {déménagement Mme
PERAUDIN 33 rue de Vouroux 01/04
PM201721 : 22 mars autorisation donnée pour organiser une braderie-brocante B.C.V. B.C.V. 09/04
PM201722 : 22 mars autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie B.C.V. 09/04
PM201723 : 30 mars autorisation ouverture débit boissons 3"° catégorie A.G.M.G. — A.C. — A.F.N. 30/04
PM201724 : 31 mars autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie ATELIERS PASSIONS PARTAGEES 09/04
AVRIL — MAI — JUIN
PM201725 : 3 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie PETANQUE VARENNOISE 05/04
PM201726: 6 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie SOCIETE MUSICALE 06/05
PM201727 : 6 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie AMICALE des BENEVOLES de SAINT-
GERAND-de-VAUX 17/04
PM201728 : 6 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie CLUB de l'AMITIE 14/05
PM201729 : 6 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie CLUB de l'AMITIE 15/04
PM201730 : 11 avril autorisation ouverture débit boissons 3°7° catégorie ASV FOOTBALL 29/04
PM201731 : 11 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie ASV FOOTBALL 01/05
PM201732 : 11 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie ASV FOOTBALL 13 et 14/05
PM201734 : 11 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie ASV FOOTBALL 25/05
PM201735 : 11 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie A.S.V. FOOTBALL 3 et 04/06
PM201736 : 11 avril autorisation donnée pour organiser un bal public COMITE des FETES 22/04
PM201737 : 11 avril autorisation ouverture débit boissons 3%" catégorie CUMIIE des FETES 22/04
PM201733 : 18 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie ASV FOOTBALL 20 et 21/05
PM201738 : 18 avril autorisation donnée pour organiser une braderie-brocante A.S.V FOOTBALL 01/05
PM201740 : 18 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie ADEV 30/06
PM201741 : 18 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie ADEV 18/06
PM201742 : 25 avril autorisation donnée pour procéder à une vente au déballage ESPACE SOLIDARITE-SECOURS
POPULAIRE 10/06
PM201739 : 25 avril autorisation ouverture débit boissons 3°7° catégorie ENSEMBLE ET SOLIDAIRES U.N.R.P.A.
16/05
PM201743 : 25 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie C.O.S. 21/05
PM201744 : 25 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie RESEAU d'ACCOMPAGNEMENT et de
COOPERATION 05/05
PM201745 : 27 avril autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie CAS FOOT SAULCET 11/06
PM201746 : 27 avril autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie AMIS de la BANDE à BARDET 01/05
PM201747 : 3 mai autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie BOUCE-GYM 07/05
PM201748 : 9 mai autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie OFFICE de TOURISME ENTR'ALLIER
BESBRE ET LOIRE 19/07
PM201749: 9 mai autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie VA-RUNNING SUR ALLIER 13 et 14/05
PM201750: 9 mai interdiction de stationnement et de circulation de tous véhicules sur la place du Bicentenaire
20/05
PM201751: 9 mai autorisation vente directe par les producteurs dite « Marché des Producteurs de Pays de
VARENNES-sur-ALLIER » 30/06
PM201752: 9 mai autorisation donnée à M. Bruno PARRET afin d’organiser une fête des voisins 19/05
PM201753 : 12 mai autorisation ouverture débit boissons 3°7° catégorie AMICALE des BENEVOLES de SAINT-
GERAND-de-VAUX 28/05
PM201754 : 12 mai circulation et stationnement interdits pour faciliter l'installation et le démontage d’un
podium nécessaire à l’organisation de la Fête de la musique Place du Bicentenaire du 21 au 22/06
PM201755 : 12 mai règlementation de la circulation à l'intersection formée par l'IMPASSE de l’AIR et la RUE des
BREMONTS (voie protégée : rue des Brémonts/voie arrêtée : impasse de l’Air
PM201756 : 18 mai autorisation donnée à Mme MULLER aux fins d'emprunter deux emplacements de stationnements 3 place de la République (déménagement)
PM201757 : 18 mai fermeture au public à compter du 28 avril 2017 de l’établissement « LA DOLCE VITA » de type
N de 5°" catégorie
PM201758 : 18 mai autorisation d'ouverture de l’établissement « LA DOLCE VITA » de type N de 5° catégorie 1
place du Champ de Mars (Mme GAILLARD, M. et Mme CIRASOLO, gérants)
PM201759 : 23 mai stationnement interdit à tous véhicules sauf celui du requérant M. DUMONT, 20 rue Louis
BonJon (déménagement) du 29 au 31/05
PM201760 : 26 mai autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie F.N.A.T.H. 03/06
PM201761: 7 juin autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie A.S.V. RUGBY 10/06
PM201762 : 7 juin autorisation d’ouverutre de l’établissement «L'ATELIER 03 » de type N de 5°" catégorie sis
9 rue de l'Hôtel-de-Ville à partir du 10 juin 2017
PM201773 : 11 juin autorisation donnée pour l’organisation d’un bal public dans le centre de secours CASERNE
Lois BONJON à l’AMICALE DES SAPEURS POMPERS DE VARENNES-sur-ALLIER (nuit du 13 juillet)
PM201774 : 11 juin autorisation ouverture débit boissons 3È"® catégorie AMICALE DES SAPEURS POMPIERS DE
VARENNES-sur-ALLIER (Bal de la Fête nationale - 13/07)
PM201775 : 11 juin interdiction du stationnement des véhicules en raison de la tenue de la cérémonie de la Fête
Nationale le 13 juillet de 17 H 30 jusqu’à la fin de la cérémonie Place du Bicentenaire
PM201776 : 12 juin autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie A.S.V. FOOTBALL 15/07
PM201763 : 13 juin autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie A.G.V. 24/06
PM201764 : 13 juin autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie COMITE des FETES 02/07
PM201765 : 13 juin autorisation donnée pour l’organisation d’un vide grenier — brocante au COMITE des FETES
02/07
PM201766 : 13 juin autorisation donnée au COMITE DES FETES afin d'organiser un tir de feux d'artifice, stade de
MAUREGARD, le 13/07
PM201767 : 13 juin autorisation ouverture débit boissons 3°7° catégorie COMITE DES FETES (Fête nationale)
13/07
PM201769 : 15 juin interdiction de stationnement de tous véhicules la journée du 19 juin (déménagement de
Mme SULTANA devant les numéros 14 et 16 rue de la Rochelle
PM201768 : 16 juin autorisation ouverture débit boissons 3°"° catégorie LOISIRS et CULTURE 17/06
PM201770 : 21 juin autorisation donnée à M. Arbon MARIOLI afin d'organiser la fête de la musique le 21/06 de
19 H à 23 H devant le N° 110 BIS avenue de Chazeuil
PM201772 : 27 juin autorisation ouverture débit boissons 3°7° catégorie CLUB de l'AMITIE 06/07
PM201771 : 28 juin autorisation ouverture débit boissons 3°" catégorie Majorettes « Les SYBELLULES » 08/07
SERVICES TECHNIQUES
JANVIER — FEVRIER - MARS
ST201701 (10 janvier) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE MARIUS COURTEIX
Tx extension gaz du N° 20 jusqu’à l’ex DA 277)
ST201702 (11 janvier) réglementation temporaire de la circulation et du stationnement 28 AVENUE DE LA GARE
ST201703 (13 janvier) conservation des propriétés (stade de Mauregard° - règlementation provisoire du 13 au
15 janvier
ST201704 (20 janvier) conservation des propriétés (stade de Mauregard® - règlementation provisoire du 20 au
23 janvier
ST201705 (26 janvier) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE MARIUS COURTEIX
{entre la station d'épuration et l’entrée actuelle)
ST201706 (26 janvier) conservation des propriétés (stade de Mauregard® - règlementation provisoire du 27 au
30 janvier
ST20170 (2 février) conservation des propriétés (stade de Mauregard° - règlementation provisoire du 2 au 5
févrierST201708 (03 février) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE MARIUS
COURTEIX
(ANNULE ET REMPLACE L’'ARRETE ST201705)
ST201709 (03 février) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE MARIUS COURTEIX
Tx extension gaz du N° 20 jusqu’à l’ex. DA 277)
ST201710 (03 février) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 28 AVENUE DE LA GARE
(RD 21) Tx de gaz
ST201711 (03 février) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DE LA BRUNETTE/AVENUE DE LA GARE Tx réparation fuite d’eau
ST201712 (8 février) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 76 bis AVENUE DE
CHAZEUIL (RN 7) à compter du 8 février Tx de création d’un branchement AEP
ST201713 (8 février) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 98 AVENUE DE CHAZEUIL
{RN 7) à compter du 13 février Tx de création d’un branchement AEP SCI BEVENDA de la zone commerciale
ST201714 (24 février) règlementation temporaire du stationnement PLACE DE L'HOTEL DE VILLE (VC) travaux
d'éclairage (aile droite de la mairie) à compter du 27 février
ST201715 (6 mars) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 14 RUE CARNOT (VC) travaux
de branchement gaz
ST201716 (13 mars) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DE EA VILLETTE
travaux de branchement gaz (Mme BIELLI)
ST201717 (13 mars) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 4 et 14 RUE CARNOT —
réfection des branchements en eau potable à compter du 3 avril
ST201718 (14 mars) règlementation temporaire de la circulation et/ou du stationnement dans les rues de
l’agglomération de VARENNES-sur-ALLIER — création d’un branchement eau potable sous chaussée à la suie d’une
réhabilitation de bâtiment en 3 logements à compter du 5 avril
ST201719 (17 mars) règlementation temporaire de la circulation et /ou du stationnement voies communales en
et hors agglomération — travaux de création d’une extension gaz pour UCAL à compter du 27 mars et jusqu’à 45
jours maximum
ST201720 (17 mars) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 37 AVENUE de LYON -—
travaux de création d’un branchement électrique neuf à compter du 24 mars
ST201721 (28 mars) règlementation temporaire de la circulation RUE de la VILLETTE (intersection avec la rue
Jules Dupré et celle de la rue du Marché) — livraison de béton à l'immeuble Les SAGUETS — 29 mars
AVRIL — MAI - JUIN
ST201722 (06 avril) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 5 RUE LOUIS BLANC (VC)
travaux d'étanchéité sur trottoir à compter du 10 avril et pour 15 jours maximum
ST201723 (14 avril) règlementation temporaire du stationnement 12 RUE CLAUDE LABONDE (RN 7) travaux de
branchement gaz (fouille sous trottoir) le 25 avril
ST201724 (20 avril) réglementation temporaire de la circulation et du stationnement CHEMIN DIT DE LA PEROTTE
travaux d'extension gaz pour UCAL à compter du 24 avril
ST201725 (20 avril) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DES DEUX GARENNES
(VC) travaux d'extension gaz à compter du 24 avril
ST201726 (20 avril) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement ROUTE DE CRECHY (RD 75)
de la RN 7/AVENUE DE LYON à la jonction avec la rue des DEUX GARENNES — travaux d'extension gaz pour UCAL
ST201727 (20 avril} règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DU REPOS (VC) travaux
d'extension gaz pour UCAL
ST201728 (20 avril) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DU REPOS, voie
comprise entre la RD 21 et la passerelle — travaux d’extension gaz pour UCAL
ST201729 (20 avril} règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE JULES DUPRE (RD 21)
portion comprise entre la RUE DU REPOS et l'entrée du cimetière - travaux d'extension gaz (alimentation pour
UCAL)
ST201730 (3 mai) règlementation temporaire de la circulation PONT DU FRAGNE (RN7) travaux réparations de
garde-corps
ST201731 (9 mai) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 2-4 et 14 RUE CARNOT,
travaux de raccordements électriques, à compter du 15 mai
ST201732 (10 mai) Etablissement recevant le public: arrêté de fermeture d’un magasin à grande surface à
l'enseigne « INTERMARCHE » (fermé au public depuis le mois de janvier 2013
ST201733 (19 mai) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE LOUIS BLANC — RUE
DES HALLES (VC) — travaux de création branchement eaux usées à compter du 22 mai
ST201734 (22 mai) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 10 RUE DE LA BRUNETTE
{VC), travaux de renouvellement d’un branchement alimentation en eau potable
ST201735 (23 mai} règlementation temporaire du stationnement RUE de l’HOTEL-de-VILLE (accès parking salle
René FALLET)
ST201736 (23 mai) règlementation temporaire du stationnement RUE JULES DUPRE (accès parking salle omni
sports), travaux sur le poste électrique , impasse menant à la salle omnisports, le 1°' juin ST201737 (29 mai) règlementation temporaire du stationnement 1 bis RUE JULES DUPRE (RD 21), travaux de
ravalement de façade maison de M. DESVIGNES à compter du 6 juin
ST201738 (6 juin) règlementation temporaire du stationnement 8 RUE DU 11 NOVEMBRE (VC), travaux de
terrassement 17 et 18 juin
ST201739 (6 juin) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 19 rue JEAN CHAUME (VC),
travaux de réparation d’une conduite télécom intervention sous chaussée, à compter du 19 juin
ST201740 {14 juin) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 84 AVENUE DE CHAZEUIL
(RN7), travaux de réfection d’un branchement AEP pour M. DUMONT, à compter du 14 juin
ST201741 (16 juin) règlementation temporaire du stationnement RUE JULES DUPRE (accès parking salle
omnisports), travaux sur le poste électrique, sur l'impasse menant au complexe sportif le 22 juin
ST201742 (19 juin) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 37 AVENUE DE LYON (RN7),
travaux de création d’un branchement AEËP neuf (travaux sur piste cyclable) à compter du 20 juin
ST201743 (19 juin) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement VC N° 2 DES QUERIAUX A
LA PEPIE, travaux sur la ligne aérienne HTA, à compter du 21 juin
ST201744 (28 juin) règlementation temporaire de la circulation et du stationnement 37 AVENUE DE LYON (RN
7), travaux de pose de regard et conduite télécom, sous accotement unqiuement, à compter du 29 juin
DELIBERATIONS
21 février
2017210203 : URBANISME ; classement d’un logement dans le domaine public
2017210204 : CONSEIL MUNICIPAL ; SPL 277 : désignation de deux mandataires complémentaires 2017210213 : FINANCES ; mise à disposition de salles communales ; tarif 2017 : complément n° 2 2017210217 : URBANISME ; cession de deux parcelles situées lotissement ETANG MARTEL : détermination du prix de vente
2017210219 : PERSONNEL ; liste des emplois permanents et temporaires : modification 2017/07 2017210220 : FINANCES ; marché de travaux de voirie : choix de l’attributaire
30 mars
2017300307 : FINANCES ; budget 2017 : taux d'imposition
2017300311 : FINANCES ; allocations accordées par la ville : état pour 2017
2017300312 : FINANCES ; tarifs exposants SALON d'AUTOMNE des 23 et 24 septembre 2017 2017300314 : FINANCES ; convention au groupement de commandes pour l'achat d'électricité en tarification C5 hors éclairage public
2017300314 bis : avenant à la convention au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel 2017300315 : VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ; subventions accordées par la ville : états pour 2017 2017300316 : FINANCES ; tarif cavurnes 2017
2017300317 : CONSEIL MUNICIPAL ; approbation du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE)
2017300318 : CONSEIL MUNICIPAL ; SPL 277 : désignation de trois mandataires complémentaires
13 juin 2017130602 : FINANCES ; régie de recettes - vente de livres du mardi 20 juin au vendredi 21 juillet
2017130603 : FINANCES ; vente de livres : tarif 2017
2017130604 : FINANCES ; allocations accordées par la ville : complément n° 1 2017130605 : VIE ASSOCIATIVE, SPORTS ; subventions accordées par la ville : complément n° 1 2017130607 : FINANCES ; bulletin municipal ; facturation aux annonceurs : tarif 2017 2017130609 : FINANCES ; Signature d’un bail emphytéotique avec la Sté URBA SOLAR pour l'installation de panneaux photovoltaïques : autorisation
2017130611 : TRAVAUX ; approbation du schéma directeur d'assainissement de la commune 2017130612 : URBANISME ; dénomination et numérotation des rues, voies et places de la commune de VARENNES-sur-ALLIER
2017130615 : ENFANCE ; convention d'adhésion au nouveau portal CAF : autorisation du maire à signer l'adhésion
2017130616 : ENSEIGNEMENT ; rythmes scolaires : retour à la semaine de 4 jours 2017130617 : PERSONNEL ; tableau du suivi des travaux suite aux visites des membres du CHSCT 2017130618 : PERSONNEL ; attribution de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE) 2017130619 : PERSONNEL ; liste des emplois permanents et temporaires : modification 2017/08 2017130625 : INTERCOMMUNALITE ; opposition au transfert des pouvoirs de police « spéciale » du Maire au Président de l'EPCT à fiscalité propre
DECISIONS
DEC201702 (10 janvier) : FINANCES ; Vol avec effraction au restaurant municipal : indemnisation de la vétusté
DEC201701 (13 janvier): FINANCES; Convention avec la Paroisse Jean XXII! pour l'entretien du jardin du
presbytère : avenant n° 1
DEC201703 (13 janvier) : FINANCES ; dégradation rue Claude Labonde des 9 et 18 décembre 2015 : récupération
du préjudice subi
DEC201704 (24 janvier): FINANCES; bris de glace école maternelle des QUATRE VENTS: acceptation de
lindemnisation
DEC201705 (26 janvier) : ADMINISTRATION GENERALE ; location d’un garage rue Louis Bonjon à VARENNES-sur-
ALLIER
DEC201706 (30 janvier) : FINANCES ; cession à titre gracieux de la SCI AVIRA (AVIGNON) rue Henri DUNANT
DEC201707 (30 janvier) : FINANCES ; vérifications techniques et entretien des équipements (MAPA n°
DEC201708 (31 janvier) : FINANCES ; application TIPI : ajout d’un service supplémentaire « Portage de repas »
DEC201709 (02 février} : FINANCES ; contrat de maîtrise d'œuvre — création d’un réseau d'assainissement en
eaux usées- site de l’ancienne Base aérienne 277 : avenant n° 1
DEC201710 (02 février) : FINANCES ; création d’un réseau d'assainissement en eaux usées site de l’ancienne Base
aérienne 277 : essais et tests, acceptation de l'offre
DEC201711 (02 février) : FINANCES ; sinistre mur rue Marius COURTEIX : acceptation de l'indemnisation
DEC201712 (07 février): FINANCES; sinistre AVENUE de LYON 11 décembre 2016: acceptation de
l’indemnisation
DEC201713 (13 février) : FINANCES ; actions en faveur de la mise en valeur et de la préservation du patrimoine
historique ou naturel : DETR réalisation de chemins de randonnées
DEC201714 (13 février) : FINANCES ; aide aux écoles et accueil des enfants DETR
DEC201715 (13 février) : FINANCES ; programme 1 : DETR gros entretien des équipements existants. Travaux sur
toitures et toits terrasse
DEC201716 (13 février) : FINANCES ; contrat de service infrastructure — maintenance du serveur de l’Hôtel-de-
Ville
DEC201717 (13 février) : FINANCES ; demande aide départementale dispositif sollicité : bâti ; travaux sur toitures
et toits terrasse
DEC201718 (20 février) : FINANCES ; renvoi devant le Tribunal correctionnel — décision d’ester en justice et
recours à un Avocat
DEC201719 (23 février) : FINANCES ; projet construction vestiaires stade de Beaupuy : approbation projet
définitif, demande de subvention
DEC201720 (23 février) : FINANCES; travaux de voirie: validation du projet et sollicitation de subvention
départementale
DEC201721 (07 mars) : FINANCES ; sinistre climatisation du tracteur BZ-648-FG : acceptation de l'indemnisation
DEC201722 (29 mars) : FINANCES ; méthodes alternatives au désherbage chimique. Demande d’aide financière
auprès de l’Agence de l’eau
DEC201723 (06 avril) : FINANCES ; distribution du trimestriel d'informations municipales « TRAIT d'UNION N°
12 » : contrat
DEC201724 (18 avril) : FINANCES ; travaux construction vestiaires Stade de BEAUPUY; choix du titulaire de la
mission étude de sol de type G2
DEC201725 (09 mai): FINANCES ; investissements prévus en 2017: demande de subvention « produits des
amendes de police » au département de l'Allier
DEC201726 (15 mai) : FINANCES ; convention d’utilisation de la salle informatique de l’école G. SAND avec le
GRETA DEC201727 (19 mai) : TRAVAUX ; contrat de maîtrise d’œuvre; création d’un réseau d'assainissement en eaux
usées, site de l’ancienne base aérienne 277 : avenant n° 1
DEC201728 (23 mai) : FINANCES ; distribution du trimestriel d'informations municipales « TRAIT d'UNION N°
13 » : contrat
DEC201729 (29 mai) : FINANCES ; hébergement - site Internet de la Ville
DEC201730 (02 juin) : FINANCES ; acquisition d’une Thermoscelleuse pour le restaurant municipal
DEC201731 (13 juin) : FINANCES ; vérifications techniques et entretiens des équipements (MAPA N° 06/2015, lot
n° 6 dératisation) avenant n° 1
DEC201732 (13 juin) : FINANCES ; vérifications techniques et entretiens des équipements (MAPA N° 06/2015, lot
n° 4 entretien des hottes de cuisson)
DEC201734 (13 juin) : FINANCES ; assurance dommages aux biens : avenant n° 2
DEC201735 (16 juin) : FINANCES; marché public : fourniture de produits alimentaires du restaurant municipal
année 2017 : avenant n° 1 au lot n°4
DEC201736 (16 juin) : FINANCES ; marché de travaux pour la réhabilitation du réseau d’eaux usées sur une partie
de l’ancienne base aérienne : avenant n° 1
DEC201737 (22 juin) : FINANCES ; responsabilité civile : avenant n° 3
DEC201738 (22 juin) : FINANCES ; sinistre véhicule CITROEN 1574 RV 03
DEC201739 (26 juin} : FINANCES ; logiciel antivirus pour l’équipement informatique de la commune