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Arrêté - R.A.A. 2e semestre 2017 ST
Document publié le Lundi 24 juillet 2017 par la commune de Varennes-sur-Allier.
Lien du pdf (Arrêté - R.A.A. 2e semestre 2017 ST)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/45
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
RUE DES POCHOTS (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, reçue en mairie le 10.07.2017, de l’entreprise DESFORGES, pour le compte de GRDF, représentée par M. Stéphane DESFORGES, rue du Pourtais à Désertines (03630), concernant des travaux de branchement gaz pour Mme Bernadette BILLY (fouille sous trottoir et chaussée par fonçage), en agglomération, 22 rue des Pochots à Varennes-sur-Allier (client : Mme Bernadette BILLY),
VU l'accord de voirie délivré par la commune de Varennes-sur-Allier à GRDF Clermont- Ferrand en date du 30.06.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du mardi 1e' août 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder une semaine, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- l’entreprise DESFORGES est autorisée à intervenir 22 rue des Pochots pour des travaux de branchement gaz pour Mme Bernadette BILLY, - circulation sur chaussée par alternat au moyen de panneaux B15/C18, - stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 24 juillet 2017
r le maire empêché, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Annule et remplace l'arrêté ST 2017/45 du 24.07.2017
ST 2017/46
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
RUE DES POCHOTS (VC)
LE MAITRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, reçue en mairie le 31.07.2017, de l’entreprise DESFORGES, pour le compte de GRDF, représentée par M. Stéphane DESFORGES, rue du Pourtais à Désertines (03630), concernant des travaux de branchement gaz pour Mme Bernadette BILLY (fouille sous trottoir et chaussée par fonçage), en agglomération, 22 rue des Pochots à Varennes-sur-Allier (client : Mme Bernadette BILLY),
VU l'accord de voirie délivré par la commune de Varennes-sur-Allier à GRDF Clermont- Ferrand en date du 30.06.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du lundi 07 août 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder une semaine, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- l'entreprise DESFORGES est autorisée à intervenir 22 rue des Pochots pour des travaux de branchement gaz pour Mme Bernadette BILLY, - circulation sur chaussée par alternat au moyen de panneaux B15/C18, - stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise Le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 02 août 2017
aire empêché,
L'adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/47
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
Rue des Anciens Combattants d'AFN (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 27.07.2017, du SIVOM VAL D'ALLIER, représenté par M. Mathias DETALLE, Les Perrières à Billy (03260), concernant des travaux de création d’un branchement assainissement pour la construction des vestiaires de Beaupuy, en agglomération, rue des Anciens Combattants d'AFN,
VU l'autorisation de voirie délivrée par la commune de Varennes-sur-Allier, en date du 02 août 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - À compter du lundi 11 septembre 2017 et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder 05 jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante : - le SIVOM VAL D'ALLIER est autorisé à intervenir à hauteur du chantier de construction des vestiaires de Beaupuy pour la création d'un branchement assainissement,
- la rue sera barrée entre la rue des Brémonts et la rue de Bretagne le temps des travaux,
- la circulation sera rétablie chaque fin de journée,
- le SIVOM devra avertir les riverains de la gêne occasionnée par les travaux,
- le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 02 août 2017
à our le maire empêché, L'adjoint délégué, ST 2017/48
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Règlementation temporaire du stationnement
Rue de l’hôtel de ville
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L2213.2,
VU le code de la route, article L411.1, L411.6, R411,
VU la demande écrite reçue en mairie le 17 août 2017 de l'entreprise SETELEN ALLIER pour des travaux de changement de câble TELECOM pour le compte d'ORANGE, en agglomération, rue de l'hôtel de ville,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE 1. -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3. -
ARRETE
Le jeudi 31 août 2017, toute la journée, rue de l'hôtel de ville :
- L'entreprise SÉTELEN ALLIER est autorisée à intervenir pour procéder à un changement de câble TELECOM,
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit,
- Seule l'entreprise SETELEN est autorisée à stationner afin d'éviter d'empiéter sur la route pendant la durée du chantier.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. || devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Madame le directeur général des services de la mairie, Monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 25 août 2017
Lemaire, ST 2017/49
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE CLAUDE LABONDE (RN7)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 11.09.2017, de la SARL THEVENET, représentée
par M. Philippe THEVENET, 31 rue de Beaupuy à Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de réfection de couverture d’un bâtiment occupé actuellement par le « Café des Délices » (stationnement d'un échafaudage) et appartenant à M. Roger PERET, 25/27 rue Claude Labonde, en agglomération (section AO numéro 260 }),
VU l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 13 septembre 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE 1. -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3. -
ARE M
Ne ÿ
ARRETE
À compter du lundi 18 septembre 2017 (13h30) et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra excéder trente jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- l’entreprise THEVENET est autorisée à intervenir sur un bâtiment appartenant à M. Roger PERET pour procéder à des travaux de réfection de couverture (mise en place d'un échafaudage sur trottoir), - circulation sur chaussée rétrécie,
- stationnement interdit au droit du chantier,
- prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le trottoir d'en face.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 13 septembre 2017
à Pour le maire empêché,
À L'adjoint délégué,
= ] Jean-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/50
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
LA FEUILLOUSE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, arrivée en mairie le 28 août 2017, de la Sarl GONDEAU, représentée
par M. Gérard GONDEAU, Castière à Périgny (03120), concernant des travaux de pose de regard télécom, intervention sous accotement uniquement, hors agglomération, voie d'accès à la ZI de La Feuillouse à Varennes-sur-Allier,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - À compter du jeudi 14 septembre 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder vingt et un jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante : - L'entreprise GONDEAU est autorisée à intervenir, ZI La Feuillouse et concernant des travaux de pose d’un regard télécom (fouille sous accotement avec empiètement sur chaussée),
- La circulation s’effectuera soit sur chaussée rétrécie soit en alternat par feux tricolores suivant le déroulement du chantier,
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l’entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, Le 13 septembre 2017 ST 2017/51
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire du stationnement
PLACE DE L'HOTEL DE VILLE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande orale de M. Jacky STONS, responsable des services techniques de la Ville de Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de réfection des toilettes publiques avec mise en place d’un bungalow provisoire, en agglomération, Place de l'Hôtel de Ville,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE 1. -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3. -
ARRETE
A compter du lundi 18 septembre 2017 et pendant toute la durée des travaux de réfection des toilettes publiques par les agents du centre technique municipal, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit sur une emprise de 15 mètres autour du bâtiment y compris la borne électrique.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 15 septembre 2017
Pour le maire-emp
L'adjoïint délégué, ST 2017/52
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE CLAUDIUS BOURIN (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 13.09.2017, de l'entreprise VIGILEC, représentée par Monsieur
Thomas VILLECHENON, conducteur de travaux, chargée de travaux de pose d’un poste gaz (fouille sous trottoir et sous chaussée par fonçage) pour le compte de GRDF, 2/4 rue Claudius Bourin (Résidence Les Saguets) à Varennes-sur-Allier,
VU l'autorisation de voirie délivrée par la commune en date du 18.09.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. - À compter du jeudi 21 septembre 2017 et pour une durée des travaux qui ne pourra pas excéder quinze jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
l'entreprise VIGILEC est autorisée à intervenir, 2/4 rue Claudius Bourin, pour
des travaux de raccordement d’un poste gaz,
la circulation se fera sur chaussée rétrécie,
la circulation s'effectuera en alternat par panneaux,
le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier,
le stationnement sera autorisé pour l'entreprise afin de faciliter l'accès au chantier,
la vitesse sera limitée à 30 km/h au droit du chantier.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des
services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 18 septembre 2017
NT A Par GE Se
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j / / Pour le maire empêché,
L'adjdint délégué,
4 nd? e hel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/53
Réglementation temporaire du stationnement
RUE JEAN JAURES (RN7)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande orale, en date du 12 septembre 2017, de M. Jacky STONS, 66 Route
de Créchy à Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de ravalement de façade (stationnement d'un échafaudage amovible sur trottoir) sur une propriété lui appartenant, en agglomération, 17 rue Jean Jaurès (section AO numéro 488),
VU l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 18 septembre 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - À compter du mercredi 27 septembre 2017 et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder un mois, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- stationnement interdit au droit du chantier sur 2 places et réservé à M. Jacky STONS afin d’en faciliter l'accès,
- si nécessaire, prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le trottoir d'en face.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 18 septembre 2017
PRESS LN k \S 5 Pour le maire empêché,
fc VV : Ladjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/54
Réglementation temporaire du stationnement
RUE DE L’'HOTEL DE VILLE (RD 21)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 18.09.2017, de la SARL THEVENET, représentée
par M. Philippe THEVENET, 31 rue de Beaupuy à Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de réfection de couverture d'un bâtiment occupé actuellement par le cabinet vétérinaire (stationnement d'un échafaudage) et appartenant à M. Jean-Baptiste GAULEN, 15 rue de l'Hôtel de Ville, en agglomération (section AO numéro 480),
VU l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 20 septembre 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - À compter du jeudi 21 septembre 2017 et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra excéder trente jours, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- l'entreprise THEVENET est autorisée à intervenir sur un bâtiment appartenant à M. Jean-Baptiste GAULEN pour procéder à des travaux de réfection de couverture (mise en place d'un échafaudage sur trottoir),
- stationnement interdit au droit du chantier et réservé à l’entreprise pour l’élévateur et le camion,
- Si nécessaire, prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le trottoir d’en face.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 20 septembre 2017
le maire empêché, ST 2017/55
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DE LA BRUNETTE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, arrivée en mairie en date du 13.09.2017, de l'entreprise
DESFORGES, rue du Pourtais à Désertines (03630), représentée par Monsieur Stéphane DESFORGES, chargée de travaux de raccordement gaz (fouille sous trottoir et traversée de chaussée par fonçage) pour le compte de GRDF (client : M. Daniel MORAND), 4 rue de la Brunette à Varennes-sur-Allier,
VU l'autorisation de voirie portant accord de voirie délivrée par la Commune de Varennes-sur-Allier à GRDF le 04 août 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE 1. -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3. -
ARRETE
À compter du mercredi 27 septembre 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder huit jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- l'entreprise DESFORGES est autorisée à intervenir, 4 rue de la Brunette, pour des travaux de branchement gaz,
- circulation sur chaussée rétrécie,
- stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier,
- stationnement autorisé pour l'entreprise afin de faciliter l'accès au chantier.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 25 septembre 2017
Pour le maire empêché,
L'adjoint délégué,
Jean-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/56
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
ROUTE DE CRECHY (RD 75)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, arrivée en mairie en date du 12.09.2017, de l'entreprise
DESFORGES, rue du Pourtais à Désertines (03630), représentée par Monsieur Stéphane DESFORGES, chargée de travaux de raccordement gaz (fouille sous trottoir et traversée de chaussée par fonçage) pour le compte de GRDF (client : Mme Odette DEVAUX), 38 Route de Créchy à Varennes-sur-Allier,
VU l'autorisation de voirie portant accord de voirie délivrée par l'UTT de Saint- Pourçain-sur-Sioule à GRDF le 08.08.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - À compter du mercredi 27 septembre 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder huit jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- l'entreprise DESFORGES est autorisée à intervenir, 38 Route de Créchy, pour des travaux de branchement gaz,
- circulation par alternat au moyen de panneaux B15/C18,
- stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier,
- stationnement autorisé pour l'entreprise afin de faciliter l'accès au chantier.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 25 septembre 2017
le maire empêché,
djoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/57
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
Rue Jules Dupré (VC d'accès à la crèche)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 14.09.2017, du SIVOM VAL D'ALLIER, représenté par M. Mathias DETALLE, Les Perrières à Billy (03260), concernant des travaux de reprise du branchement eaux usées pour la crèche Brin d’Eveil, en agglomération, rue Jules Dupré (voie d'accès communale menant au complexe sportif et à la crèche),
VU l'autorisation de voirie délivrée par la commune de Varennes-sur-Allier, en date du 25.09.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du lundi 09 octobre 2017 et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder 05 jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- le SIVOM VAL D'ALLIER est autorisé à intervenir à hauteur de la crèche Brin d’Eveil pour des travaux d'assainissement,
- circulation sur chaussée rétrécie,
- stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 25 septembre 2017
Pour le maire empêché,
L'adjoint délégué,
-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/58
Réglementation temporaire du stationnement
PLACE DE L'EGLISE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande orale, en date du 04.10.2017, de la SARL THEVENET, représentée par M.
Philippe THEVENET, 31 rue de Beaupuy à Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de réfection de la couverture de l’église, en agglomération, Place de l'Eglise,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du jeudi 05 octobre 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder un mois, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- l'entreprise THEVENET est autorisée à intervenir Place de l'Eglise pour des travaux de couverture sur l’église,
- stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, Le 04 octobre 2017
Pour le maire empêché,
L'adjoint délégué,
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ère REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/59
Réglementation temporaire du stationnement
AVENUE DE CHAZEUIL (RN7)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
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le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
la demande écrite, en date du 05 octobre 2017, de la Sarl GONDEAU, représentée par
M. Gérard GONDEAU, Castière à Périgny (03120), concernant des travaux de pose de regard et conduite télécom, intervention sous accotement uniquement, en agglomération, 76 Avenue de Chazeuil à Varennes-sur-Allier,
la permission de voirie portant occupation du domaine public routier par une infrastructure de communications électroniques délivrée le 29.08.2017 par la DIR Centre-Est, SREX de Moulins à l’UI Auvergne Pôle Allier de Bellerive-sur-Allier,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du lundi 09 octobre 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder huit jours, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- L'entreprise GONDEAU est autorisée à intervenir, 76 Avenue de Chazeuil, pour des travaux de poses d’un regard et conduite télécom pour le raccordement d’un abonné (fouille sous accotement),
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l’entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 06 octobre 2017
Pour le maire empêché,
‘adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/60
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
VC n° 2 DE LA PEPIE AUX QUERIAUX (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 11.10.2017, du SIVOM VAL D'ALLIER, représenté par M. Mathias DETALLE, Les Perrières à Billy (03260), concernant des travaux de pose d’une conduite d’eau de diamètre 100, Voie Communale n° 2 de La Pépie aux Quériaux, dit Chemin des Bonnets,
VU l'autorisation de voirie délivrée par la commune de Varennes-sur-Allier, en date du 13 octobre 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du lundi 06 novembre 2017 et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder 30 jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- le SIVOM VAL D'ALLIER est autorisé à intervenir Chemin des Bonnets pour des travaux de pose d’une conduite d’eau de diamètre 100 (sous accotement sur une longueur de 800 mètres),
- la rue sera barrée le temps des travaux (sauf pour les riverains qui pourront accéder à leurs propriétés),
- la circulation sera rétablie chaque fin de journée,
- le SIVOM devra avertir les riverains de la gêne occasionnée par les travaux,
- le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 13 octobre 2017
Poùx le maire empêché,
L'adjoint délégué,
eaniMichel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/61
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE JEAN JAURES (RN7)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 26.10.2017, de la SAS APROBAT, 24 rue de Romainville à
Cusset, concernant des travaux de ravalement de façade (stationnement d'un échafaudage sur trottoir) sur une propriété appartenant à Mme Gisèle PIRIOU, en agglomération, 55/57 rue Jean Jaurès (section AT n° 13 et 14),
VU l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 27.10.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. - A compter du lundi 06 novembre 2017 et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder huit jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- Circulation sur chaussée rétrécie (échafaudage sur trottoir en bordure de RN7),
- Stationnement interdit au droit du chantier,
- Prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le trottoir d'en face.
ARTICLE 2. - Vu la dangerosité due à la géométrie de la chaussée, le pétitionnaire devra prendre toutes mesures adaptées afin de garantir la sécurité des usagers notamment en apposant une pré-signalisation à 50 mètres du chantier. Il sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 27 octobre 2017
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D \Pour le maire empêché,
Ne \ L'adjoint délégué,
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FT P Jean-Michel ALLAIN
SAALLENZ —_— ST 2017/62
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
RUE DE BEAUPUY (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, reçue en mairie en date du 31.10.2017, de l’entreprise SETELEN Allier, représentée par Mme Mélodie BOUTONNET, rue des Martoulets à Charmeil, pour le compte de ORANGE Clermont-Ferrand, concernant des travaux de remplacement d’un poteau France Télécom, en agglomération, 23 rue de Beaupuy à Varennes-sur-Allier,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE 1. -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3. -
ARRETE
Entre le lundi 06 et le vendredi 10 novembre 2017, pendant une journée, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante :
- Circulation alternée par feux tricolores,
- Stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier et réservé à l’entreprise SETELEN le temps des travaux.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 03 novembre 2017 REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/63
Réglementation temporaire du stationnement
RUE ANTOINE FAYARD (VC)
LE MATRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
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le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
l'arrêté municipal PM n° 2015/66 du 11.06.2015 réglementant le stationnement de la rue Antoine Fayard,
la demande orale, en date du 28.11.2017, de l’entreprise MANU FAÇADE, rue des
Haies Basses à Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de réfection de crépi
(stationnement d'un échafaudage sur trottoir) sur une propriété appartenant à M. Christian THEVENET, en agglomération, 21 rue Antoine Fayard (section AO n° 171),
l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 29.11.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - A compter du lundi 04 décembre 2017 et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder quinze jours, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- Stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier (sur 2 places) et réservé à l’entreprise le temps des travaux,
- Si nécessaire, prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le trottoir d'en face.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 30 novembre 2017
Pour le maire empêché,
L'adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/65
Conservation des propriétés (stade de Mauregard)
Réglementation provisoire
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, article L 2122.21,
CONSIDERANT la nécessité de préserver la pelouse du stade de Mauregard sur l'ensemble des terrains de football et de rugby en raison de l'humidité des sols,
ARRETE
ARTICLE. - L'utilisation de l’ensemble des terrains du stade de Mauregard est suspendue pour la période du samedi 02 au dimanche 03 décembre 2017 inclus.
ARTICLE 2. - Madame le directeur général des services de la mairie est chargée de la publication et de l'exécution du présent arrêté dont des ampliations seront notifiées :
- au directeur des services techniques,
- au président de l'ASV football,
- au président de l'ASV rugby.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 1e décembre 2017
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/ L'adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/64
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
RUE DES ARDENNES (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 2213.2,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 04.12.2017, du SIVOM Val d’Allier, représenté par M.
Mathias DETALLE, concernant des travaux de création d’un branchement
assainissement pour M. et Mme Joël MARGOTTAT, en agglomération, 4 rue des Ardennes à Varennes-sur-Allier,
VU les prescriptions définies dans la permission de voirie délivrée par la Commune de Varennes-sur-Allier en date du 08 décembre 2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. - À compter du lundi 18 décembre 2017, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante : - Le SIVOM Val d’Allier est autorisé à intervenir au niveau du numéro 4 de la rue des Ardennes pour des travaux d’assainissement (tranchée sous chaussée et trottoir),
- rue barrée le temps des travaux (portion comprise entre les croisements avec la rue de Touraine d’une part et la rue de Beaupuy d'autre part) sauf pour les riverains qui auront la possibilité d'accéder à leurs propriétés,
- stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier et réservé au SIVOM le temps des travaux.
ARTICLE 2. - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 08 décembre 2017
our le maire empêché,
‘adjoint délégué,
-Michel ALLAIN ST 2017/66
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire du stationnement
RUE DE L’HOTEL DE VILLE (RD 21)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
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le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R 411,
l’arrêté municipal PM n° 2014/100 du 18.07.2014 réglementant le stationnement de la rue de l'Hôtel de Ville,
la demande écrite, en date du 14.12.2017, de l’entreprise DUPRAT, 26 rue Henri
Cureyras à Cusset, concernant des travaux de maçonnerie (stationnement d'un camion toupie sur chaussée et trottoir) sur une propriété appartenant à M. Claude THIERRY, en agglomération, 13 rue de l'Hôtel de Ville (section AO n° 134),
VU l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 15.12.2017,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE 1. -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3. -
ARRETE
Le mardi 19 décembre 2017 (le matin seulement), le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante :
- Stationnement de tout véhicule interdit au droit du chantier (sur 2 places) et réservé à l’entreprise Le temps des travaux,
- Si nécessaire, prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le trottoir d’en face.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Madame le directeur général des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 15 décembre 2017
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Pour le maireempêché,
L'adjoint délégué, \ REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2017/67
Conservation des propriétés (stade de Mauregard)
Réglementation provisoire
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, article L 2122.21,
CONSIDERANT la nécessité de préserver la pelouse du stade de Mauregard sur l'ensemble des terrains de football et de rugby en raison de l'humidité des sols,
ARRETE
ARTICLE 1. - L'utilisation de l’ensemble des terrains du stade de Mauregard est
suspendue pour la période du samedi 16 au dimanche 17 décembre 2017 inclus.
ARTICLE 2. - Madame le directeur général des services de la mairie est chargée de la publication et de l'exécution du présent arrêté dont des ampliations seront notifiées :
- au directeur des services techniques,
- au président de l'ASV football,
- au président de l'ASV rugby.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 15 décembre 2017
Pour le maire empêché,
ss délégué,