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Arrêté - Arrêtés 1er semestre 2ème partie
Document publié le Mardi 9 mars 2021 par la commune de Varennes-sur-Allier.
Lien du pdf (Arrêté - Arrêtés 1er semestre 2ème partie)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021720
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DU QUATRE SEPTEMBRE (RD21)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411.6, R411,
VU la demande écrite, en date du 22.022021, de l'entreprise SMC, représentée par M. Patrick FERNANDES, gérant, ZAC du Pont Vert à Prémilhat (03410), concernant des
travaux de reprise d'étanchéité sur les regards suite aux travaux d'assainissement pour le compte de la Commune de Varennes-sur-Allier, en agglomération, rue du Quatre
Septembre,
VU la permission de voirie n° SP0021-19-298-TX715 délivrée par l'UTT Saint Pourçain/Gannat à la Commune de Varennes-sur-Aller le 24.04.2019,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. + Pendant la journée du mardi 09 mars 2021, a circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante, rue du Quatre
Septembre: + Lacireulation s'effectuera sur chaussée rétrécie,
- La vitesse de circulation sera de 30 km/h au droit du chantier, -__ Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. + L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-sigralisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux, Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement
ARTICLES, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par. l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerecours.fr.
ARTICLE4, - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du Pré artte
Fat Varonnesau-ler, 8m 21 Pourtemareempi,
\ Ménage Lcan-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST2021/21
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DU QUATRE SEPTEMBRE (RD21)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU le code dela route, article L 411.1, L 4116, RA11,
VU la demande écrite, en date du 16022021, du SIVOM Val d'Aller, représenté par M. Mathias DETALLE, concernant des travaux de renouvellement de branchements AP suite aux travaux
d'assainissement pour le compte de la commune de Varennes-sur-Aller, rue du Quatre Septembre (portion comprise entre le numéro 26, garage Renault jusqu'à l'angle avec le numéro
2rue de l'Hôtel de Ville, propriété Cuisse) en agglomération,
VU. l'autorisation de voirie portant permission de voirie n° SP-0021-19.298-TX-1522 du 16092019 délivrée au SIVOM VAL D'ALLIER par l'UTT Saint-Pourçain-sur-Sioule/Gannat,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et Le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1, - À compter du lundi 15 mars 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder deux mois, la circulation et le stationnement des
véhicules seront réglementés de la manière suivante: - En fonction de l'avancement du chantier, a circulation s'effectuera sur
chaussée rétrécie ou par alternat au moyen de panneaux (ou feux tricolores),
- La vitesse de circulation sera de 30 kmyh au droit du chantier, - Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservé au SIVOM le temps des travaux.
ARTK - Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation et/ou pré ignalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels où
matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en
bon état de fonctionnement.
ARTICLES. - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerccours.fr.
ARTICLE 4 - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
Faità Varennes-sur-Allier, le 04 mars 2021 Sraoee
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
temporaire de La cireulation cou du stationnement dans les rues de l'agglomération de Varennes-sur-Allier
LE MAIRE DE VARENNES SUR-ALLIER, VU Le code général des collectivités territorial, arts L 221 eLZ122,
VU deco de route ant LATLL LAS RAT, VU La demande cie de prolongation, en te du Z3ID1, de Fedreprise COLAS, représentée par M. Asa MONET- PAROI, ingénieur tva, 8 rue Dauor àSaint ourçinsur-Suke, concert des tavaux d'aménagement des entres devil, en agglomération, secteur du are de Vorou (plus aruirement parie compris ete Le hu Quatre Spore et rue de Von), VU art mama n° ST 2924/1212. 21 ation es travaux 19 au 12.002,
CONSIDERANT que es mesures de sécurité imposent pour La protection des riverains La mérité ds ar de La route te on dérolement du nr,
ARTICLEL -
ARRETE
Une prolongation des travaux est autorisée jusqu'au vendredi 09 avril 2021 inclus pour permettre les interventions des différents sous-traitants de l'entreprise COLAS. La circulation et Le stationnement des véhicules seront réglementés de La manière suivante
11. - CIRCULATION - la circulation de tous véhicules sera interdite Square de Vouroux, dans sa
partie comprise entre La rue du Quatre Septembre et la rue de Vouroux, : la circulation de tous véhicules se fera sur chaussée rétrécie, rue du Quatre Septembre, Square de Vouroux (numéros 8, 10 et 12), rue des Brémonts numéros 1 et3) jusqu'à l'intersection avec La rue Claudius Bourin, = la vitesse sera limitée à 30 km/h au rot du chanter
12.-STATIONNEMENT Le stationnement de tous véhicules sera interdit Square de Vouroux, rue du
Quatre Septembre, rue des Brémonts.
L'entreprise COLAS prendra en charge toute signalisation utile concernant son chantier et la commune de Varennes-sur-Aller assurera toute signalisation et pré-
signalisation utiles concernant les différentes déviations. Elles seront tenues, chacune en ce qui la concerne, responsables des accidents corporels ou matéricls qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elles devront veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
Site www tclerccours fr.
Madame la directrice générale des services de a mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrété.
Fait à Varennes-sur-Aller Le 04 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST202/23
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement AVENUE DE LYON (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER, VU le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L22132,
VU le code de la route, article L411.1, LAIL6, RAI, VU la demande écrite, en date du 05.03 2021, de l'entreprise ALLIER TP, représentée par M. Laurent
PERISSE, conducteur de travaux, Impasse du Marché-Enclos de la Ronde à Saint-Pourçain-sur- Sioule, concernant des travaux d'assainissement (mise en séparatif des réseaux d'eaux usées)
pour le compte de Ia Commune de Varennes-sur-Aller, en agglomération, Avenue de Lyon, de la rue du Repos jusqu'à la rue des Haies Basses, à Varennes-sur-Allier,
VU l'accord de M. Jacky STONS, responsable des services techniques en date du 05.03.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
À compter du lundi 15 mars 2021 (08h00) et pendant toute La durée du chantier qui ne pourra pas excéder cinq mois, La circulation et le stationnement des véhicules
seront réglementés de La manière suivante L'entreprise ALLIER TP est autorisée à intervenir sur la portion de l'Avenue de
Lyon (entre la rue du Repos et la rue des Haies Basses) dans le cadre des travaux d'assainissement pour le compte de a Commune de Varennes/Allier.
La circulation s'effectuera par alternat en fonction de l'état d'avancement du chantier au moyen de feux tricolores.
La vitesse de circulation sera limitée à 30 km/h au droit du chantier
ARTICLE 3, - Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier. Le stationnement des véhicules de l'entreprise sera autorisé afin de faciliter l'accès
au chantier. ARTICLES, - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et
sera tenue responsable des accents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation
temporaire soit maintenue constamment en bon étatde fonctionnement.
ICLES, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
site www tclerecours.fr. ARTICLE6, - Madame La directrice générale des services de La mairie, monsieur Le responsable
des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
ARTICLE.
ARTICLEZ,
Faità Varennes-sur-Allier, Le 08 mars 2021
le maire empêché, L'adjoint délégué,
Michel AL REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2021/24
Réglementation temporaire du stationnement
RUE DU BOURBONNAIS (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L411.1, L411.6, RAT,
VU. la demande écrite, en date du 11.03.2021, de l'entreprise MTP, lieudit Les Poulaillers à Boucé (03150), concernant des travaux de raccordement au réseau eaux usées pour la nouvelle construction de M. Tony CAPRARO (sous trottoir), en agglomération, 4 rue du Bourbonnais à Varennes-sur-Aller,
VU les prescriptions définies dans la permission de voirie délivrée par la commune de Varennes-sur-Allier en date du 12.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, La sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
= À compter du samedi 20 mars 2021, et pendant toute la durée du chantier
qui ne pourra pas excéder quinze jours, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante,4 rue du Bourbonnai
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
ARTICLE 2,
ARTICLE 3, Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal ‘Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi étre saisie par. l'application Télérecours citoyens accessibleà partir du site www-telerecours fr
ARTICLES, - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier le 12 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué, ST2021/25
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
ROUTE DE MONTOLDRE (RD21)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU | le code de la route, article L 411.1, L411.6, 411,
VU. la demande orale, en date du 18.032021, de l'entreprise MTP, représentée par M. Matthias DAGON, lieudit Les Poulaillers à Boucé (03150), concernant des travaux de
raccordement au réseau d'assainissement collectif avec remplacement de: tabouret (intervention sous accotement), en agglomération, 9 Route de Montoldre à Varennes-
sur-Allier, pour le compte de M. Nicolas WITMER,
VU: l'autorisation de voirie délivrée par l'UTT Saint-Pourçain-sur-Sioule/Gannat,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE, -
ARTICLE2, -
ARTICLES,-
ARRETE
Les mardi 23 et mercredi 24 mars 2021, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de La manière suivante, 9 Route de Montoldre:
- La cireulation s'effectuera par alternat au moyen de panneaux ou feux tricolores,
- La vitesse de circulation sera de 30 knyÿh au droit du chantier, - Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservéà l'entreprise le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
Le présent arrôté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
= Fait à Varennes-sur-Allier, le 18 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué,
lean-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 202126
Réglementation temporaire du stationnement
RUES CLAUDE LABONDE ET JEAN JAURES (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU. le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L411.1, L411.6, R411,
VU. la demande écrite, en date du 09 mars 2021, de l'entreprise CEME, rue Hermann Gebauer à Avermes, représentée par M. Guillaume RABET, concernant des travaux de
renouvellement de l'éclairage public de l'église et du passage de la poterne, en agglomération, rues Claude Labonde et Jean Jaurès à Varennes-sur-Allier,
‘avis favorable du responsable des services techniques en date du 23 mars 2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la
sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. - À compter du mercredi 24 mars 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder quatre-vingt dix jours, le stationnement des
véhicules sera réglementé de la manière suivante, en fonction de l'avancement des chantiers, rues Claude Labonde et Jean Jaurès:
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit des deux chantiers et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. + L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation
utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce
que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerccours.fr.
vu
ARTICLE 4. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 23 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué, STa27
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DE VOUROUX (VC)
LE MAIRE DE VARENNES SUR-ALLIER, VU le code général des cles tra, arcs L'AIR et 22132,
eco de outre L'AILE RAI,
VU la demande der, reçue en maire en date ds 18 mars AI, de lEnivprie Elcrque,rpréenlée par Mme Anals SAMSON. 9 rue Gaspard Monge à Decize (500, concemant ds tra de complèment coca La daimalaon réseau dans ec de l'aménagement des entrées devil, en appoméation re de Vous, à auteur du mur 23 ur une dizaine de mètre vin
VU l'avis du responsable des series chiques manon, en date du 24 mars 2,
CONSIDERANT que des mesure de cri imposent pour La proton des riverains, curé des usager de La route te bon dérolement da cha,
ARTICLE.
ARTICLEZ, -
ARRETE
A compter du lundi 29 mars 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder trente jours, la circulation et le stationnement des véhicules
seront réglementés de La manière suivante, rue de Vouroux,à partir du numéro 23 sur une dizaine de mètres environ
CIRCULATION - la circulation se fera sur chaussée rétréce,
“la vitesse de circulation sera limitéeà 30 km/h au droit du chantier, 12.-STATIONNEMENT
Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier mais autorisé pour l'entreprise afin de faciliter son accès.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation utile (routière + déviation). Elle sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir
au cours où du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
Site www tclerecours fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Aller Le 25 mars 2021
LEMARE
Pour le Maire empêché, À ® L'Adjoint délégué,
Jean-Michel ALLAIN sT20228
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DE MAUREGARD (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L 22132,
VU. le code de la route, article L411.1, L 411.6, R 411,
VU. la demande écrite, en date du 17.03.2021, de l'entreprise COLAS FRANCE, représentée par M. Amaud MONET-DARBOIS, 28 rue du Daufort à Saint-Pourçain-sur-Sioule,
concernant des travaux d' iménagement devant la propriété de M. Jean-Yves LISTRAT,
1 rue de Mauregard, en agglomération,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la
sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE, -
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3, -
ARTICLES, -
ARRETE
A compter du mercredi 31 mars 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder dix jours, la circulation et le stationnement des.
véhicules seront réglementés de la manière suivante, au niveau du numéro 1 de la rue de Mauregard:
- La cireulation s'effectuera sur chaussée rétrécie,
+ Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation
utile et sera tenue responsable des acxidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce
que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction
administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerccours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Alier, le 25 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué,
A ALLAIN ST 2021/29
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE D'ILE DE FRANCE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132, VU le code de la route, article LATL1, LA116, RAT,
VU la demande écrite, en date du 30032021, de l'entreprise ALLIER TP, représentée par M. Laurent PERISSE, conducteur de travaux, Impasse du Marché-Fnclos de la Ronde à Saint-Pourçain-sur-
Sioule, concernant des travaux d'assainissement (mise en séparatif des réseaux d'eaux usées) pour le compte de la Commune de Varennes-sur-Aller, en agglomération, rue d'Île de France,
“entre le numéro 15et le numéro 19, à Varennes-sur-Allicr,
VU l'accord de M. Jacky STONS, responsable des services techniques, en date du 30.03.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et Le bon déroulement du chantier,
ARTICLE.-
ARTICLE 2,
ARTICLES, «
ARTICLES -
RRETE
A compter du mardi 06 avril 2021 (08h00) et pendant toute La durée du chantier qui ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et le stationnement des véhicules
seront réglementés de la manière suivante : L'entreprise ALLIER TP est autorisée à intervenir rue d'Île de France, entre Le
numéro 15 et le numéro 19, dans le cadre des travaux d'assainissement pour le compte de la Commune de Varennes/ Allier.
La rue sera barréc le temps des travaux, Les riverains devront pouvoir accéder à leurs propriétés ct étre prévenus
suffisamment à l'avance de La gêne occasionnée par Les travaux. Le stationnement
de tout véhicule sera interdit au droit du chantier, Le stationnement des véhicules de l'entreprise sera autorisé afin de faciliter
l'accès au chantier
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir
au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du Site www telerecours fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces
de police et de gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
à Varennes-sur-Aller, le 30 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué,
Michel ALAIN ST 2021/30
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE
GAMBETTA(VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU lecode général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU le code de La route, article L'4T1.1, LATL6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 26032021, de l'entreprise JACQUELIN-VRAY (dératisation, ‘désinsectisation), concernant
des travaux d'évacuation de fientes de pigeon sur le site de la Communauté de Communes Entr Allier Besbre et Loire, 18
rue de Vouroux à Varennes-sur. Allier, nécessitant la mise en place d'une benne par La Société SUEZ, côté rue Gambetta, entre
Le bar Le Bistrot ot le numéro 2,
(CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et
le bon déroulement du chantier,
ARTICLE -
ARTICLES, -
ARRETE
Les jeudi 1 et vendredi 02 avril 2021, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés
de La manière suivante L'entreprise JACQUELIN-VRAY est autorisée à intervenir
rue Gambetta pour la pose d'une benne par la Société SUEZ (sur trotoir et chaussée) dans le cadre de
travaux d'évacuation de fientes de pigeons pour la Communauté de Communes Entr Allier Besbre et Loire.
La circulation se fera sur chaussée rétréce au droit des travaux. La vitesse de circulation sera
limitée à 30 km/h au droit du chantier.
Le stationnement de tout véhicule sera interdit en face du chantier sur rois places,
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile ct sera tenue responsable des accidents
corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation
temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans
un délai de deux mois à compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative
compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
Site us telerecoursfr
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux,
les forces de police et de gendarmerie, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
arrété.
Fait à Varennes-sur-Alier, Le 30 mars 2021
Pour le maire empêché, L'adioint délégué, ST21
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
temporaire de la circulation eÿfou du stationnement dans Lesrues de l'agglomération de Varennes-sur-Allier
LE MAIRE DE VARENNES SUR-ALLIER, VU le code général des colis terra arcs L'ZIR1 6 L27182,
VU. code dela route arc LILI L'ATLAS RATE, VU les demandes cris, en date du ZI A, des entreprises COLAS, présentée par M. Amal MONET-DARBOIS, ingénieur travaux, 2 rue Daufort à Sin Pourqun-eur Soul et ALLER TP, rene par M Laurent PERISSE, comdacteur de avaux, Impasse du March nel de Le Roue à Snt-Poura ur Soul, concomant La dernière Pas pour l'entreprise COLAS des avax de mue en forme et d'enobage des ue pour l'aménagement des entrées de vie, en agglomération, sctour du Square de Vous ct pour Fenvepnse ALLIER TP pour Les Uavau d'asainisement Avenue de Lyon néccsantFouvortae compte a chaamt, (CONSIDERANT que des mesures de sécurité imposent pour Le protection ds riverains La sécurité de sages de a out ete on déroaementde chanter,
ARTICLE.-
ARRETE
À compter du mardi 0604221, et pendant toute a durée de La dernière phase des travaux qui ne pourra pas aller au-delà du vendredi 23.042021, La circulation et le stationnement des Véhicules seront réglementés de a manière suivante, SQUARE DE VOUROUX
11. - CIRCULATION En fonction de l'avancement des travaux, a circulation s'effectuera sot sur chaussée
la vitesse sera limitée à30 km/h au rit u chanter
12.-STATIONNEMENT Le stationnement de tous les véhicules sers imerdit rue de Vouroux, Avenue de
Chazeuil, Avenue de La Gare true du Quatre Sepembre.
Pendant a semaine du 12 au 16042021 a circulation et Le stationnement des véhicules, au droit des zones de chantiers, seront réglementés de La manière suivante, SQUARE DE VOUROUX pour les travaux d'enrobage des voies et AVENUE DE LYON pour es travaux d'assainissement en chaussée ouverte +
12. - CIRCULATION La rue de Vouroux, FAvenue de Chazcui,l'Avenue de la Gare, la rue du Quatre
Septembre et l'Avenue de Lyon seront barées à toute circulation Les diférentes dévitions pourront se faire par 'Avenue de a Gare, rue de La Brunette,
rue Claudius Tury, zone commerciale rue des Haies Bases 12.-STATIONNEMENT
Le stationnement de tous Les véhicules sers interdit mue de Vouroux, Avenue de Chazeui, Avenue de La Gare, rue du Quatre Septembre.
Les entreprises COLAS et ALLIER TP prendront en charge toute signalisation utile concernant leurs chantiers et a commune de Varennes-ur-Allie assurera ioute spnalstion et présignalsation utiles concernant Les férents dévitions (rond-point de Chazeuil et de Montloubet). Elles seront tenues, chacune en ce qui la concerne, responsables des
accidents corporels où matériels qui pourraient survenir au cours ou du fai des travaux. Elles devront veiller à ce que La signalisation temporaire soit maiienu constamment en bon State fonctionnement.
Le présent arèté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de son affichage
t/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi tre saisie par l'application Télérecours citoyens accessible àpartir du ie ww clerecoursr
Madame La directrice générale des services de La marie, monsieur be responsable des services fechniques municipaux, Les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui _— le coneqe, de lenteution du présent arrété.
Fait à Varennes sur Ali, Le 1 mars 2O21
Pour eme empéché Lada Sp,
Lean ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/32
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DES HAIES BASSES (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | le code général des collectivités territoriales, articles L 2213:1 et L22132,
VU | le code de la route, article L411.1, L411.6, R411,
VU: la demande écrite, en date du 17 avril 2021, de l'entreprise COLAS, représentée par M.
Yves PARIDIOT, 28 rue du Daufort à Saint-Pourçain-sur-Sioule, concernant des travaux de gravillonnage
suite à l'élargissement de la chaussée, rue des Haies Basses à Varennes-sur-Allier, dans sa partie
comprise entre la rue des Eglantines et l'intersection avec la rue du Moulin Vaque, en agglomération,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, a
sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE ARTICLE.
- Pendant une journée, sur la période comprise entre le mercredi 07 et le vendredi
16 avril 2021, en fonction des conditions météorologiques, la Srculation et le stationnement
des véhicules seront réglementés de la manière suivante, rue des Haies Basses,
dans sa partie comprise entre la rue des Fglantines et l'intersection avec La rue du
Moulin Vaque : = Rue barrée le temps des travaux,
= Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise
Le temps des travaux. ARTICLE.
- L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile
et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui Pourraient survenir
au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire
soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLES. - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal
Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa
notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative
compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible
à partir du site www telerecours.fr.
ARTICLE. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie
sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du. présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 1 avril 2021
ur le maire empêché, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2021/33
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE GAMBETTA(VC)
ANNULE ET REMPLACE L'ARRETE N° ST du 30.032021
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER, VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 2132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 4116, R 411,
VU la demande orale, en date du 02042021, de l'entreprise JACQUELIN-VRAY (dératisation, désinsectisation), concernant des travaux d'évacuation de fientes de pigeon sur le site de la
Communauté de Communes Ent Allier Besbre et Loire, 18 rue de Vouroux à Varennes-sur- (Allier, nécessitant La mise en place d'une benne par La Société SUEZ, côté rue Gambetta, entre le
bar Le Bistrot et le numéro 2, CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour La protection des riverains, a sécurité
des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE - La journée du mardi 06 avril 2021, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante
L'entreprise JACQUELIN-VRAY est autorisée à intervenir rue Gambetta pour la pose d'une benne par La Société SUEZ (sur trottoir et chaussée) dans le cadre de
travaux d'évacuation de fientes de pigeons pour la Communauté de Communes ÆEntr Allier Besbre et Loire.
ARTICLE 2. - La rue sera barrée le temps des travaux. Les riverains devront pouvoir accéder à leurs propriétés et être avertis suffisamment
à l'avance de la gêne occasionnée. La vitesse de circulation sera limitéeà 30 km/h au droit du chantier,
ARTICLES, - Le stationnement de tout véhicule sera interdit en face du chantier sur trois places afin de pouvoir installer la benne dans de bonnes conditions de sécurité.
ARTICLE 4. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériel qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLES, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mais à compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra ausi être saisie par l'application Téérecours citoyens accessible à partir du
Site sur tlerecoursfr
ARTICLEG.- Madame la directrice générale des services de La mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie, sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
FFÈ à Varennessur- Ali, Le 2 avril 2021
Foure hair empéché ” cl Ë à
GES ad - Sramya
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement AVENUE DE LYON/RUE DES HAIES
BASSES/CHEMIN DES LUTEAUX
LE MAIRE DE VARENNESSUR ALLIER,
VU eco général es colis tmnas, arcs LR et L 22192, VU code dela route arc LAILA LAN RAT,
vw Les demandes és, reçus en marie en te du 0 avril 1, de l'Etrprise Elctigue, présentée par Mme Ana SAMSON,9 rue Ganpard Monge à Décire (30. concemant de vas de iii dre ctrque dansk cadre de l'aménagement des eires de vil, Avenue de Lyon caour des Fais Bases camfour Chemin des Lateaux, en agglomération,
VU: anis favorable du reporabe de services ques manu en date du 6 avi XD, CONSIDERANT que des mesures
de sur Simpusent pour a potion ds riverains, L sécurité des ages de La rout te on érolement du chan,
ARTICLE.-
ARTICLES, -
ARTICLES. -
ARRETE
A compter du lundi 26 avril 2021, et pendant toute la durée du chanter qui ne pourra pas excéder cent cinq jours, a circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante, Avenue de Lyon, carrefour rue des Haies Basses, carrefour Chemin des Luteaux
CIRCULATION - en fonction de l'avancement du chantier, la circulation se fera soit sur chaussée
rétréce, soit par alternat (manuellement ou au moyen de feux tricolores), a niveau des carefours rue des Haies Basses et Chemin des Laeaux, et en fonction de l'avancement du chantier, la circulation de tous véhicules pourra être interdite sur ces voies,
la vitesse de circulation sera limité à 30 km/h au droit du chanter 12.-STATIONNEMENT
Le stationnement de tous véhicules sera interdit au droit du chantier mais autorisé pour l'entreprise afin de faciliter son accès.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation utile (routière + déviation). Elle sera tenue responsable des accidents corporels ou
matéricls qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation
temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours
citoyens accessible à partir du Site www tclerecours fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces
de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 06 avril 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué,
Michel AI ST20215
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DES BREMONTS (RD105)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 ct L 22132,
VU le code de la route article L'411.1, LATL6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 07.042021, du SIVOM Val d'Aller, représenté par M. Mathias DETALLE, concernant des travaux de renouvellement de branchements AEP suite aux travaux
d'assainissement pour le compte de la commune de Varennes-sur-Aller, rue des Brémonts {portion comprise entre le Square de Vouroux et la rue Claudius Bourir), en agglomération,
VU. l'autorisation de voirie portant permission de voirie n° SP-0021-19-298-TX-1522 du 1609-2019 délivrée au SIVOM VAL D'ALLIER par l'UTT Saint-Pourçain-sur-Sioule/Gannat,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE. -
ARTICLE, -
ARTICLES, -
ARRETE
À compter du jeudi 08 avril 2021 (13h30), et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et le
Stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivant + En fonction de l'avancement du chantier, la circulation s'effectuera sur
chaussée rétrécie ou par alternat au moyen de panneaux (ou feux tricolores),
— La vitesse de circulation sera de 30 kmyh au droit du chantier, + Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservé au SIVOM le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerccours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 08 avril 2021
N° roule maire emptcié, \ L'adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST 2021/36
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DES BREMONTS (RD105)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU | lecode de la route article L 411.1, L4116, R 411,
VU la demande orale de prolongation, en date du 15.04.2021, du SIVOM Val d'Allier, représenté par M. Mathias DETALLE, concernant des travaux de renouvellement de branchements AFP suite
aux travaux d'assainissement pour le compte de La commune de Varennes-sur-Alier, rue des Brémonts (portion comprise entre le Square de Vouroux et la rue Claudius Bourin), en
agglomération,
VU. l'autorisation de voirie portant permission de voirie n° SP-0021-19-298-TX-1522 du 16.092019 délivrée au SIVOM VAL D'ALLIER par l'UTT Saint-Pourçain-sur-Sioule/Garnat,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, a sécurité des usagers de La route et Le bon déroulement du chantier,
ARRETE
Une prolongation des travaux est autorisée jusqu'au vendredi 30 avril 2021. La circulation et_ le stationnement des véhicules seront réglementés de la
manière suivante: + En fonction de l'avancement du chantier, la circulation s'effectuera sur
chaussée rétrécie ou par alternat au moyen de panneaux (ou feux tricolores),
+ La vitesse de circulation sera de 30 knyh au droit du chantier, = Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservé au SIVOM le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux, Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement,
ARTICLE 3. + Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 1.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
sur lier, le 15 avril 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST202/87
Réglementation temporaire du stationnement RUE DE LA BRUNETTE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU: le code général des collectivités territoriales, articles L 2213
VU le code de la route, article L411.1, L 411.6, R 411,
VU. la demande écrite, en date du 09.04.2021, de M. André LABORIE, 22 rue de la Brunette à Varennes-sur-Allier, concernant des travaux de réfection de
couverture (stationnement d'un échafaudage fixe) d'un bâtiment lui appartenant, en agglomération (section AO numéro 460),
etL22132,
VU. l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 16 avril 2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
- À compter du lundi 03 mai 2021 et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra excéder trente jours, le stationnement des véhicules
sera réglementé de la manière suivante : -_ stationnement interdit au droit du chantier et réservé à M.
LABORIE pour des raisons de sécurité le temps des travaux, = prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur le
trottoir d'en face.
ARTICLE
ARTICLE - M. LABORIE prendra en charge toute signalisation et/ou pré- signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou
matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue
constamment en bon état de fonctionnement
ARTICLE 3, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à
compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site wwwrtelerecours.fr.
ARTICLE 4. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police
et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
| Fait à Varennes-sur-Allier, le 16 avril 2021
Pôur le maire empêché, Qu L'adjoint délégué,
ean-Michel ALAIN ST2021/38
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALL
RUE DES BREMONTS (RD105) RUE CLAUDIUS BOURIN (VC)
R VU le code général des collectivités territoriales, articles L' 22151 et L22132,
VU le code de la route, article LAT11, LATL6, RAT,
VU la demande écrite, en date du 09042021, de l'entreprise SPIE CITYNETWORKS, représentée par M. Simon PLACENTINL, Les Paltrats à Saint-Pourçain-sur-Sioule, concernant des travaux de
renouvellement HTA, rue des Brémonts et intersection avec la rue Claudius Bourin (portion comprise entre le numéro 3 et le numéro 13 de a rue des Brémonts), en agglomération,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLE.
ARTICLE 2. -
ARTICLE 3,
ARTICLE 4, -
ARRETE
A compter du lundi 26 avril 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder dix-sept jours, la circulation et le stationnement des
véhicules seront réglementés de la manière suivante, rues des Brémonts et Claudius Bouri
+ Rue des Brémonts, Ia circulation s'effectuera par alternat au moyen de feux tricolores,
+ Rue Claudius Bourin, la circulation sera interdite à tous les véhicules le temps de 1 traversée de chaussée,
= La vitesse de circulation sera de 30 knyh au droit du chantier, + Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé
à l'entreprise SPIE le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrôté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 20 avril 2021
K our Le maire empêché,
\ L'adjoint délégué,
Michel ALAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
RETE DU MAIRE ST202139
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DES MORIOTS CHAZEUIL (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales articles L 2213. et L 22132,
VU le code de La route, article L'ATI1, L411.6, 411,
VU la demande écrite, en date du 16.042021, de l'entreprise GIRAUD TP, représentée par Mme Dominique TEYSSANDIER, 147 Route de Pompignat, 63119 Chteaugay, concernant des
travaux de fouille sous chaussée, pour le raccordement électrique de là propriété de M HURLOT, 9 et 11rue des Moriots Chazeuil (ex. propriété PILLET) à Varennes-sur-Allier,
VU les prescriptions définies dans l'autorisation de voirie délivrée par La ms Allier en date du 07 avril 2021, de Varennes-sur-
La sécurité CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection es river des usagers de La route et le bon déroulement dur chantier,
ARRETE
ARTICLEZ. + Pendant la journée du jeudi 06 mai 2021, la circulation et _ le stationnement des véhicules seront réglementés de La manière suivante, 9 et 1 rue des Moriots
+ La rue sera barrée le temps des travaux sauf pour les riverains qui devront pouvoir accéder à leurs propriétés,
+ La vitesse de circulation sera limitée à 30 key au droit du chantier, + Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé
à l'entreprise Le temps des travaux.
ARTICLEZ. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalistion utile et sera tenu responsable des accidents corporels
où matériels qui pourraient survenir au cours où du fait des travaux, Elle devra veiller à ce que ln signalisation
temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLES, + Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
Site ww telerecours fr
ARTICLES. - Madame La directrice générale des services de a mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
Fait à Varennes-sur-Allicr, le 20 avril 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué,
Jean-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/40
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DES BREMONTS (RD105)
RUE CLAUDIUS BOURIN (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | lecode général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L22132,
VU le code de La route, article LA11.1, LATL6, RAT,
VU la demande écrite, en date du 19.012921, de l'entreprise COLAS, représentée par M. Amaud MONET-DARBOIS, ingénieur travaux, 28 rue du. Daufort à. Saint-Pourçain-sur-Sioule,
concernant des travaux de finition dans Le cadre de l'aménagement des entrées de ville, rue des Brémonts (portion comprise entre le Square de Vouroux et là rue Claudius Bourin) et
intersection avec la rue Claudius Bourin (au droit de La rue des Brémonts), en agglomération,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
A compter du lundi 03 mai 2021, et pendant toute La durée du chantier qui ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et _le stationnement des
véhicules seront réglementés de la manière suivante, rues des Brémonts et Claudius Bourin
-_ Rue des Brémonts, la circulation s'effectuera soit sur chaussée rétrécie soit par alternat au moyen de feux tricolores, en fonction de l'avancement du
chantier, + Rue Claudius Bourin, au droit de la rue des Brémonts, la circulation sera
interdite à tous Les véhicules le temps de La traversée de chaussée, -_ La vitesse de circulation sera de 30 knyh au droit du chantier,
= Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise COLAS letemps des travaux.
ARTICLE 2, + L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels où matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerecours.fr.
ARTICLE.
ARTICLE 4, Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 23 avril 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire du stationnement
RUE LOUIS BLANC (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L 213.2,
VU le code de la route, article L411.1, L411.6, R411,
Vu. la demande écrite, en date du 28 avril 2021, de l'entreprise ISO SOUFFLE, représentée par Mme Françoise BAPTISTE, Zone commerciale, Cap Nord ZA La Couasse, 03000
‘Avermes, concemant des travaux d'isolation de combles pour le compte de M. Jean- Pierre PUZENAT, propriétaire, en agglomération, 4 et 6 rue Louis Blanx, section AO numéro 628 à Varennes-sur-Allier (locataire concerné : M. Michel PRISSETTE),
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARTICLEL. -
ARTICLE. -
ARTICLE 3. -
ARTICLES. -
ARRETE
Lundi 10 mai 2021, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante, 4 et 6rue Louis Blanc
= Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise ISO SOUFFLE (camion 315) le temps du
déchargement des matériaux et des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels où matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La jui administrative compétente pourra aussi être saisie par. l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêt.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 28 avril 2021
Pour le maire empêché, L'adjoipt délégué,
jean-Mi M
J REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST2021/42
Réglementation temporaire du stationnement
PLACE DU BICENTENAIRE
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L41111, L411.6, R 411,
VU la demande orale, en date du 0405202, de l'entreprise ABC DEMENAGEMENT, 15 rue de Pré de la Reine à Clermont-Ferrand, concernant
le déménagement de l'étude notariale, sise 7 rue de l'Hôtel de Ville, en agglomération, nécessitant le stationnement de camions sur les places de
parking, Place du Bicentenaire,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. - La journée du mercredi 05 mai 2021, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante, Place du Bicentenaire, au
droit de l'étude notariale 7 rue de l'Hôtel de Ville + stationnement interdit sur quatre places afin de permettre le
déménagement de l'étude notariale dans de bonnes conditions, -_ les places handicapées doivent être laissées libres.
ARTICLE2. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré- signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels
ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue
constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à
compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerecours.fr.
ARTICLE 4. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police
et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 04 mai 2021
pars
Le Maire empéché, L'Adjoint délégué,
Jean-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/43
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DE VOUROUX (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU le code de la route, article L'A11.1, LATL6, RAT,
VU la demande écrite, en date du 07.052021, de l'entreprise COLAS, représentée par M. Cédric LACHASSINE, 28 rue du Daufort à Saint-Pourçain-sur-Sioule, concernant des travaux. de
finition dans le cadre de l'aménagement des entrées de ville, sur trotoir, rue de Vouroux (A hauteur du numéro 23) en agglomération,
VU l'avis favorable du responsable des services tchniques en date cu 07.05.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. + À compter du lundi 10 mai 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et _le stationnement des:
véhicules seront réglementés de la manière suivante, rue de Vouroux à hauteur du numéro 23 :
La circulation s'effectuera sur chaussée rétrécie, + La vitesse de circulation sera de 30 knyh au droit du chantier,
Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé A l'entreprise COLAS le temps des travaux.
ARTICLE 2. + L'entreprise prendra en charge loute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
ARTICLE 3, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal
Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction
administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site wwwtelerecours.fr,
ARTICLE 4 + Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 07 mai 2021
Le maire, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST202144
Réglementation temporaire de La circulation et du stationnement
ROUTE DE CRECHY
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, aricles L 22131 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L 411,6, 411,
Vu la demande écite en dale du 11 mai 2021 de l'entreprise CEME, représentée par M. Guilaume RABET, concemant des travaux de dépose d'un poleau électique, en agglomération, route de
Créchy, angle avec la rue des Deux Garennes à Varennes-sur-Alier,
{CONSIDERANT que des mesures de sécurité simposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE 1. + Le mardi 18 mai 2021, la ciculation et le stalonnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante
-_ La vitesse de circulation sera de 30 km/h au droit du chantier, -_ La circulation se fera sur chaussée rétrécie,
- Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. + … L'entreprise prendra en charge toute signalisation etlou pré-sinalsaion utileet sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au
cours ou du fait des travaux. I! devra veiler à ce que la signalisation temporaire soi maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. + Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un détai de deux mois à compter de sa noifcalion, de son
affichage ellou de sa pubcation. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sie
vw lelerecoursfr.
ARTICLE 4, + Madame la drectice générale des senvces de la mairie, Monsieur le responsable des senices techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
chargés, chacun en ce quil concerne, de l'exécution du présent arrté.
Fait à Varennes-sur-Alier, le 12 mai 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire du stationnement RUE LOUIS BLANC (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collctviés territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L411.6, 411,
Vu la demande écrite en date du 12 mai 2021 de l'entreprise ISO SOUFFLE, représentée par Mme Françoise BAPTISTE, Zone commerciale, Cap Nord ZA La Couasse, 03000 Avermes,
concemant des travaux d'isolation de combles pour le comple de M. Jean-Pierre PUZENAT, propriétaire en agglomération, 4 et 6 rue Louis Blanc, section AO numéro 628 à Varennes-sur:
Alier locataire concerné : M. Michel PRISSETTE),
(CONSIDERANT que des mesures de sécurité simposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chanter,
ARRETE
ARTICLE 1 - Le mercredi 26 mai 2021, l stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante, 4 et6 rue Louis Blanc :
= Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise ISO SOUFFLE (camion 3,5 T) le temps du
‘déchargement des matériaux et des travaux.
ARTICLE 2. + L'entreprise prendra en charge toute signalisation evou présignaisation uile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au
cours ou du fait des travaux. Il devra veïler à ce que La signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3. + Le présent arrêté pour faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa nolification, de son
afichage ellou de sa publication. La juridiction admiistraive compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à parir du site
wtelerecours..
ARTICLE 4, + Madame la directrice générale des senvices de la maïie, Monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté
Fait àVarennes-sur-Alier, le 14 mai 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire du stationnement RUE CLAUDIUS BOURIN (VC) ST202/46
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | le code général des collectivités territoriales, articles L'2213.1 et L 22132,
VU | le code de la route, article L 411.1, L4116, R4N,
VU la demande écrite, en date du 17 mai 2021, de l'entreprise SOLTECHNIC GROUP, 138 Avenue d'Aquitaine
à Bruges (33520), concernant des travaux sur une maison d'habitation appartenant à M. et Mme
Daniel BONJEAN, angle 3 rue des Brémonts et rue Claudius Bouin, en agglomération
(section AO numéro 30),
VU. l'arrêté de voirie portant permis de stationnement délivré par la mairie de Varennes- sur-Allier le 21
mai 2021 (benne à gravats côté rue Claudius Bourin),
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers
de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
A compter du mardi 25 mai 2021, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra excéder
cinq jours, le stationnement des véhicules sera réglementé de la manière suivante:
= Stationnement interdit devant le portail de M. et Mme BONJEAN et
réservé à l'entreprise le temps des travaux, = Si nécessaire, prévoir un balisage pour permettre
aux piétons de passer sur le trottoir d'en face.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera
tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours
ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment
en bon état de fonctionnement.
ARTICLES. - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif
de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de son affichage
et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie
par. l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www telercours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable
des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 21 mai 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST202/47
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
ROUTE DE MOULINS (RN7)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | le code général des collectivités territoriales, articles L 2213. et L 22132,
VU | le code de la route, article L411.1, LA11.6, R411,
VU. l'arrêté ST 2021-13 du 16.02.2021 réglementant la circulation et le stationnement pour une première tranche de travaux de sept jours à compter du 08.03.2021,
VU la demande écrite, en date du 04052021, de l'entreprise SPIE CITYNETWORKS, représentée par M. Loïc RIOU, Les Paltrats à Saint-Pourçain-sur-Sioule (03500),
concernant le renouvellement des réseaux basse tension, pour le compte de ENEDIS, Route de Moulins (PR 43+160), côté droit en agglomération de Chazeuil, Commune de
Varennes-sur-Allier (intervention sur trottoir et débordement des engins de chantiers sur chaussée),
VU. l'arrêté de voirie n° 307/2021 du 15 février 2021 délivré par la DIR CE, SREX de Moulins,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
À compter du lundi 07 juin 2021, et pendant toute La durée du chantier qui ne pourra pas excéder sept jours, la circulation et le stationnement des
véhicules seront réglementés de la manière suivante, Route de Moulins: - La circulation s'effectuera par alternat au moyen de feux tricolores,
+ La vitesse de circulation sera limitée à 30 knyh au droit du chantier, + Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservéà l'entreprise le temps des travaux.
Le pétitionnaire prendra en charge toute signalisation et/ou pré- signalisation utiles et sera tenu responsable des accidents corporels ou
matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux, Il devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en
bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE 1,
ARTICLE 2,
ARTICLE 3,
ARTICLE 4. Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté,
Fait à Varennes-sur-Allier, le 28 mai 2021
Le maire, | pour aire empéché, boit ue,
Jean-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement CHEMIN DES BOURDONNES (VC)
LE MAIRE DE VARENNES SUR ALLIER,
VU eco énbal es colis ris, arcs LA et 22132,
VU lee out arc L ATLAS RAI
VU La demande ae, em date 8 mi A, de l'Entreprise Elcrique, représentée par Ame Anais SANSON, 9 rue en du ram lctrique pour Flimemtaon de
VU: les iponons préconisée pur coamane de Varennes SDS en date du 25 ma 2,
CONSIDERANT que des mere de sécurité impot pour protction ds riverains, Lx ur de ages de La rout te Pen dérnlene du annt.
ARRETE
ARTICLE. - A compter du lundi 14 juin 2021, et pendant toute la durée du chanter qui ne pourra pas excéder vingt et un jours, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante, Chemin des Bourdonnes 11. - CIRCULATION
le chemin sera barré le temps des travaux, les exploitants agricoles devront pouvoir accéder leurs propriétés.
12.-STATIONNEMENT Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier mais
autorisé pour l'entreprise afin de faciliter son accès.
ARTICLE 2, + L'entreprise prendra en charge toute signalisation tie (routière + déviation) Elle ser tenue responsable des acidents corporel ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la sipnaliation temporaire soi maintenue constamment en bon état de fonctionnement
ARTICLE, + Le présent arrété pourra faire objet d'un recours devant Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi tre saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du vu telerecours fr.
Madame La dicctrice générale des services de la mairie, monsieur Le responsable des services techmiques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
Fait à Varennes-sur-Aller, le 28 mai 2021
LE MAIRE,
Jean-Michel ALAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/49
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE ANTOINE FAYARD (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU. le code général des collectivités territoriales, articles L2213.1 et L 22132,
VU. le code de la route, article L411.1, L 411.6, R411,
VU. la demande orale, en date du 31.052021, de l'entreprise GRIMAUD, 25 Avenue Jean Macé à Lapalisse, concernant des travaux d'isolation, 12 rue Antoine
Fayard, à l'étage de l'institut de beauté de Mme Brigitte SAPIN, nécessitant le stationnement du camion au droit de la parcelle AO numéro 145 et interdisant
le stationnement sur l'arrêt « minute », au droit de la boulangerie JEHAN, 7 Place de la République, en agglomération,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. - Lundi 31 mai 2021, entre 13h30 et 18h00, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière
suivante, rue Antoine Fayard : + Stationnement autorisé devant l'institut de Mme SAPIN, 12 rue
Antoine Fayard, le temps des travaux, = Stationnement interdit devant la boulangerie JEHAN, 7 Place de
la République, au droit de l'arrêt minute afin de permettre le passage des véhicules dans de bonnes conditions,
-__ La vitesse de circulation sera de 30 km/h au droit du chantier.
ARTICLE 2. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré- signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels
ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue
constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à
compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site wwwtelerecours.fr.
ARTICLE 4. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police
et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 31 mai 2021
LE MAIRE, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/50
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DE BEAUPUY (VC) et RUE JULES DUPRE (RD21)
JAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU. le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU. le code de laroute, article L411.1, L4116, R 411,
VU la demande écrite, en date du 31 mai 2021, de l'entreprise THEVENET, représentée par M. Philippe THEVENET, 31 rue de Beaupuy à Varennes-sur-
Allier, concernant des travaux de réfection de couverture à l'identique stationnement d'un échafaudage fixe), nécessitant l'utilisation de places de
stationnement pour les véhicules de l'entreprise, d'un bâtiment appartenant à Mme Patricia CHINELLATO, angle 1 rue de Beaupuy et rue Jules Dupré, en
agglomération (section AO numéro 117),
VU l'arrêté de voirie portant permis de stationnement en date du 1e" juin 2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des rains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE1. - À compter du jeudi 10 juin 2021 et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra excéder quarante-neuf jours, la circulation et_le
stationnement des véhicules seront réglementés de la. manière suivante:
- circulation sur chaussée rétrécie côté rue Jules Dupré, = stationnement interdit entre les numéros 1 et 5 de la rue de
Beaupuy et réservé aux véhicules de l'entreprise le temps des travaux, -_ prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer sur les
trottoirs d'en face.
ARTICLE 2. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré- signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels
ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue
constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLE 3, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à
compter de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par
l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerecours.fr.
ARTICLE 4, - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le
de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de écution du présent arrêté.
{Je aire ‘empêché, Fait à Varennes-sur-Allier, le 1°' juin 2021
doint délégué, LE MAIRE,
Jean-Michel ALLAN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST2021/51
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DE LA ROCHELLE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU: le code général des collectivités territoriales, articles L 221.1 et L 22132,
VU: le code de la route, article LAT11, LA1L6, RAT,
VU. la demande écrite, en date du 19 juin 2021, de l'entreprise PAVISOL, représentée par M. Jean Manuel RODRIGUES, rue de l'Artisanat à Brugheas, concernant des travaux de
coulage d'une dalle extérieure nécessitant l'intervention d'une toupie et pompe à béton, 14 rue de la Rochelle à Varennes-sur-Allier, dans une propriété appartenant à Mme
Amandine MARTIN, section AR numéro 147, en agglomération,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
= Le jeudi 10 juin 2021, de 07h00à 11h00, la circulation et le stationnement des véhicules seront réglementés de la manière suivante, rue de La Rochelle:
= La rue sera barrée le temps des travaux, - Les riverains de la rue de la Rochelle et de la rue du 11 Novembre
devront être avertis suffisamment à l'avance de la gêne occasionnée, + Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservéà l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2. + L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels où matériels qui
pourraient survenir au cours où du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
ARTICLES, - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www:telerecours.fr.
ARTICLE4. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêt.
Faità Varennes-sur-Allier le 02 juin 2021
Le maire,
(Pour le Maire empêché,
Ÿ° Lagjoint délégué,
“Jr Michel ALAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST2021/52
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement RUE DES HAIES BASSES (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et 22132,
VU le code de La route, article L 411.1, L'ATL6, R 411,
VU la demande écrite, en date du 03.06.2021, de l'entreprise ALLIER TP, représentée par M. Laurent PERISSE, conducteur de travaux, Impasse du Marché-Enclos de la Ronde à Saint-Pourçain-sur-
Sioule, concernant des travaux d'assainissement (mise en séparatif des réseaux d'eaux usées) pour le compte de la Commune de Varennes-sur-Allir, en agglomération, rue des Haies Basses
pour la création d'un branchement d'eaux usées,
VU F'avis favorable de M. Jean-Michel ALLAIN, adjoint délégué aux travaux, en date du 04.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour l protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE - A compter du lundi 07 juin 2021, et pendant toute la durée du chanter qui ne pourra pas excéder cinq jours, La circulation et le stationnement des véhicules seront
réglementés de la manière suivante, rue des Haies Basses L'entreprise ALLIER TP est autorisée à intervenir sur une portion de La rue des
Haies Basses (entre les numéros 4 et 12) dans le cadre des travaux d'assainissement pour le compte de La Commune de Varennes/ Aller.
ARTICLE 2. + La rue sera barrée letemps des travaux, Les riverains devront pouvoir accéder à leurs propriétés.
ARTICLES, - Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier. Le stationnement des véhicules de l'entreprise sera autorisé afin de faciliter l'accès
au chantier.
ARTICLES. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir
au cours où du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLES. + Le présent arrété pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du
Site ww telerccours.fr.
ARTICLEG. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services trchniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie, sont
chargés, chacun en ce qui leconcerne, de l'exécution du présent arrété
Fait à Varennes-sur-Allier, le O4 juin 2021
Pour le maire empüché, L'adjoint délégué,
Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST202/53 Réglementation temporaire du stationnement
RUE DE L'HOTEL DE VILLE (RD21)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU | le code de la route, article L41.1, LAIL6, RA11,
VU: la demande écrite, en date du 11 juin 2021, de l'entreprise GANIVET, Les Bodinots à Montaïgu-Le-Blin, concemant des travaux de démolition dans un bâtiment appartenant
à M. Xavier GROBOST, 17 rue de l'Hôtel de Ville, en agglomération (section AO numéro 132),
VU. l'arrété de voirie portant permis de stationnement délivré par la mairi sur-Allier le 14 juin 2021 (benne à gravats), de Varennes-
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de la route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. A compter du lundi 21 juin 2021, et pendant toute la durée des travaux qui ne pourra excéder cinq jours, le stationnement des véhicules sera réglementé
de la manière suivante: + stationnement interdit sur deux places et réservé à l'entreprise le temps.
des travaux, = si nécessaire, prévoir un balisage pour permettre aux piétons de passer
sur le trottoir d'en face.
ARTICLE 2. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenue responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux, Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
ARTICLES. - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
ARTICLE. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 14juin 2021
Pour le maîre empêché, REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST2021/54
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement PLACE
DE L'HOTEL DE VILLE/RUE DE L'HOTEL DE VILLE
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU | lecode de la route, article L 411.1, 4116, RAI,
VU la demande écrite, en date du 10.05.2021, du SIVOM Val d'Aller, représenté par M. Mathias DETALLE, concernant des travaux de renouvellement de branchements AEP suite aux travaux.
d'assainissement pour le compte de La commune de Varennes-sur-Aller, 1 bis Place de l'Hôtel de Ville/6-8 rue de l'Hôtel de Ville (à hauteur du crédit agricole + créperie), en agglomération,
VU l'autorisation de voirie délivrée par la Commune de Varennes-sur-Allier en date du 14.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. + À compter du lundi 21 juin 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder quinze jours, la circulation et. le stationnement des
véhicules seront réglementés de la manière suivante: + La rue sera barrée dans la portion comprise entre le 1 bis Place de
l'Hôtel de Ville et le 68 rue de l'Hôtel de Ville (erédit agricole et créperie)
= Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé au SIVOM le temps des travaux.
ARTICLEZ. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenu
responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce
que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction
administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessibleà partir du site www-telerecoursfr.
RTICLE4. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du
présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Aller, le 14juin 2021
sdjoint délégué,
Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/55
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE DES POCHOTS (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU lecode général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L 22132,
VU le code de La route article L'ATL1, LATL6, RAT,
VU la demande écrite, en date du 21.05.2021, du SIVOM Val d'Aller, représenté par M. Mathias DETALLE, concernant des travaux de réfection d'un
branchement AP pour M. VON STRENG, 16 rue des Pochots, en agglomération,
VU l'autorisation de voirie délivrée par la Commune de Varennes-sur-Allier en date du 14.06.2021,
{CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour l protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon
déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. - À compter du lundi 28 juin 2021, et pendant toute la durée du chantier qui
ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et _le stationnement des véhicules seront
réglementés de la manière suivante : -__ Lacireulation s'effectuera
par alternat manuellement, = La vitesse de circulation sera de 30 kmyh au droit du
chantier, = Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservé au SIVOM le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera
tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours ou du
fait des travaux. Elle devra veiller à ce soit maintenue constamment en bon état de
ARTICLES. - Le présent arrété pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal
Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification,
de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra
aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www .telerecours.fr.
ARTICLE 4. Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le
responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés,
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allier, le 14 juin 2021
four le maire empêché, L'adjoint délégué,
\ Michel ALLAIN ST 2021/56
REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
IMPASSE DES PYRENEES (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 22131 et L22132,
VU lecode de la route, article LA111, LATL6, RAT,
VU la demande écrite, en date du 21.05.2021, du SIVOM Val d'Allie, représenté par M. Mathias DETALLE, concernant des travaux
de réfection d'un branchement AEP pour Mme COIN, 9 Impasse des Pyrénées, en agglomération,
VU l'autorisation de voirie délivrée par la Commune de Varennes-sur-Allier en date du 14.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour La protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le Bon
déroulement du chantier,
ARTICLE, -
ARTICLE, -
ARTICLE 3, -
ARTICLE
ARRETE
A compter du lundi 28 juin 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra
pas excéder cinq jours, la circulation et _le stationnement des véhicules seront réglementés
de la manière suivante : - La circulation s'effectuera par
alternat manuellement, = La vitesse de circulation sera de 30 knÿh au droit
du chantier, = Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et
réservé au SIVOM le temps des travaux.
L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera
tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir au cours où du
fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue
constamment en bon état de fonctionnement.
Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif
de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de son
affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi
être saisie par. l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www .telerecours.fr.
Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable
des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont chargés, chacun
en ce qui le concerne, de l'exécution du: Présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 14 juin 2021
LS mia MOSS
ichel ALAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST 2021/57
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement RUE D'ALSACE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU | le code général des collectivités territoriales, articles L 2213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L411.1, L411.6, 41,
VU la demande écrite, reçue en mairie en date du 14062021, de l'entreprise
CONSTRUCTEL ENERGIE, représentée par M. Joffrey FAUVET, 3 rue de Pérignat à Soumnon d'Auvergne,
concernant des travaux de branchement gaz, par fonçage, intervention sous trottoir et chaussée, pour
M. Raymond DAVID, en agglomération, 13 rue d'Alsace à Varennes-sur-Allier,
VU Les prescriptions définies dans la permission de voirie délivrée à GRDF par la
Commune de Varennes-sur-Allier en date du 16.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la
sécurité des usagers de Ia route et le bon déroulement du chantier.
ARRETE
ARTICLEL + À compter du lundi 28 juin 2021, et pendant toute La durée des travaux qui ne pourra
pas excéder vingt et un jours, là circulation et _ le stationnement des véhicules seront réglementés
de La manière suivante, 15rue d'Alsace: = la dirubtion s'effectuera par alternat au
moyen de feux tricolores ou manuellement,
= La vitesse de circulation sera limitée à 30 km/h au droit du chantier, = Lestationnement
de tout véhicule sera interdit au droit du chantier, = Le stationnement des véhicules de
l'entreprise sera autorisé afin de faciliter l'accès au chantier.
ARTICLEZ. - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et
sera tenu responsable des accidents corporels ou matércks qui pourraient survenir au cours où du fait
des travaux. Elle devra veiller à ce que La signalisation temporaire soit maintenue constamment
en bon état de fonctionnement ARTICLES, + Le présent arété
pourra faire l'objet d'un recours devant Le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de
deux mois à compter de sa notification. de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative
compétente pourra aussi être saisie par l'application Téérecours citoyens accessible à partir du
Site www telerecours fr.
ARUICLE4. - * Madame la directrice générale des services de Là mairie, monsieur le responsable
des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arreté.
Fait à Varennes-sur-Allier, Le 2 juin 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint
délégué,
m-Michel ALLAIN REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE ST2021/58
Réglementation temporaire de la circulation et du
stationnement
ROUTE DE MONTOLDRE (RD21) CHEMIN DE LA ROBINE (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 213.1 et L 22132,
VU le code de la route, article L 411.1, L411.6, R411,
VU la demande écrite, reçue en mairie en date du 28052021, de l'entreprise CONSTRUCTEL ENERGIE, représentée par M. Joffrey FAUVET, 3 rue de Pérignat à
Cournon d'Auvergne, concernant des travaux d'extension de réseau gaz + branchement pour M. THEVENET, sous accotement et chaussée, par fonçage, en
agglomération, angle Route de Montoldre et Chemin de la Robine à Varennes-sur- Allier,
VU les prescriptions définies dans la permission de voirie délivrée à GRDF par la Commune de Varennes-sur-Alier en date du 04.06.2021,
VU l'accord de voirie délivrée à GRDF par l'UTT Saint-Pourçain-sur-Sioule/Gannat en date du 17.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLEL. - À compter du lundi 2 juin 2021, et pendant toute La durée des travaux qui ne pourra pas excéder vingt et un jours, Là circulation et _ le stationnement des
véhicules seront réglementés de Là manière suivante, à l'angle de la Route de Montoldre et le Chemin de La Robine- = En fonction des travaux, La circulation s’ffectuera soit sur chaussée rétréci soit par alternat au moyen de feux tricolores ou manuellement,
= La vitesse de circulation sera limitée à 30 kmyÿh au droit du chantier, = Lestationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier,
= Le stationnement des véhicules de l'entreprise sera autorisé afin de faciliter l'accès au chantier.
ARTICLE 2 - L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui pourraient survenir
au cours où du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que là signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de fonctionnement.
ARTICLES, - Le présent arrété pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa notification, de
son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessibleà partir dt
Site ww telerecoursfr
ARTICLES. - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de gendarmerie sont
“chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrété.
FX Fait Varennes-sur-Allier, le 22 juin 2021 REPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRETE DU MAIRE
ST2021/59 Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement
RUE LOUIS BONJON (VC)
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le code général des collectivités territoriales, articles L 2213. et L 22132,
VU le code de la route, article L'411.1, L411.6, R 411,
Vu la demande écrite, en date du 21.062021, du SIVOM Val d'Allier, représenté par M. Mathias DETALLE, concemant des travaux de renouvellement d'un branchement
d'alimentation en eau potable pour M. MARGELIDON (sous chaussée et trottoir), en agglomération, 2 rue Louis Bonjon à Varennes-sur-Allier,
VU les prescriptions définies dans la permission de voirie délivrée par la commune de Varennes-sur-Allier en date du 22.06.2021,
CONSIDERANT que des mesures de sécurité s'imposent pour la protection des riverains, la sécurité des usagers de La route et le bon déroulement du chantier,
ARRETE
ARTICLE. + À compter du lundi 30 août 2021, et pendant toute la durée du chantier qui ne pourra pas excéder cinq jours, la circulation et_le stationnement des
véhicules seront réglementés de la manière suivante, 2 rue Louis Bonjon
+ La cireulation de tous véhicules s'effectuera sur chaussée rétrécie, + La vitesse de circulation sera de 30 knyÿh au droit du chantier,
= Le stationnement de tout véhicule sera interdit au droit du chantier et réservé à l'entreprise le temps des travaux.
ARTICLE 2, + L'entreprise prendra en charge toute signalisation et/ou pré-signalisation utile et sera tenu responsable des accidents corporels ou matériels qui
pourraient survenir au cours ou du fait des travaux. Elle devra veiller à ce que la signalisation temporaire soit maintenue constamment en bon état de
fonctionnement.
ARTICLES. - Le présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter
de sa notification, de son affichage et/ou de sa publication. La juridiction administrative compétente pourra aussi être saisie par l'application
Télérecours citoyens accessible à partir du site www telerecours.fr
ARTICLES, - Madame la directrice générale des services de la mairie, monsieur le responsable des services techniques municipaux, les forces de police et de
gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Faità Varennes-sur-Allir, le 22 juin 2021
Pour le maire empêché, L'adjoint délégué,
Michel ALAIN sr202/60
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
ARRÊTÉ DU MAIRE
Application de Ia délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 portant délégation d'attributions au Maire, conformément à l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales.
LE MAIRE DE VARENNES-SUR-ALLIER,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L.2122-22,
VU le Code de l'Urbanisme et notamment les articles L210-1, L211-1 et suivants, L213-1 et
suivants, L300-1, R.211-1 et suivants, R.213-1 et suivants,
VU la délibération du conseil municipal en date du 11 décembre 2012 instaurant un droit de préemption urbain sur la commune de Varennes-sur-Alier,
VU la délibération du conseil municipal en date du 26 mai 2020 délégant au maire l'exercice du droit de préemption urbain,
VU a délibération du conseil communautaire en date du 29 mars 2021 redonnant délégation de
l'exercice du droit de préemption urbain aux communes,
VU la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2021 acceptant la délégation du DPU
sur les zones UA - UB - UBi- UB - UBai - UD — UL- AU - AUB - AUE,
VU la délibération du conseil municipal en date du 10 mars 2020 acceptant le legs de Madame
SAULNIER Jeanne pour participer à un projet visant à améliorer le confort des personnes âgées
‘de la commune, le legs devenant caduc dans un délai de 2 ans à compter du 14 août 2019 ile
projet n'est pas réalisé,
VU la délibération du conseil municipal en date du 24 septembre 2020 entamant les négociations
pour l'acquisition de la propriété sise 4 rue du Quatre Septembre mise en vente par la Fondation CHAMPAGNAT,
VU l'estimation des Domaines sur la propriété en date du 12 janvier 2021,
VU la délibération du conseil municipal en date du 14 janvier 2021 autorisant le Maire ou son
représentant à acquérir la propriété de la Fondation CHAMPAGNAT au prix de 750 000 €, frais
d'agence inclus et frais notariés en sus,
VU la délibération du conseil municipal en date du 11 mai 2021 pour la préemption de la propriété
visée par la déclaration d'intention d'aliéner visée ci-dessus et justifiant l'intérêt général du
projet,
VU la déclaration d'intention d'aliéner n°00328821A0027, reçue le 10 juin 2021, adressée par Maitre Mayeul MEVZEN, notaire à Varennes sur-Alier, en vue de la cession d'une propriété
sise4 rue du quatre septembre, cadastrée section AO 39-40-41-42-43-44-45-47-60-563-646-
647-648649-652 et section AP 141-148-199-422-424.425, d'une superficie totale de Sha 43a ST2023/60
vu
vu
‘16c2, appartenant à la Fondation CHAMPAGNAT, 9 rue Francisque Darcieux 69230 Saint-Genis-
Laval,
La délibération du conseil départemental en date du 23 avril 2018 retenant Ia commune de
Varennes sur-Aller pour expérimentation d'un programme de reconquête de centres-bourgs et centres villes,
l'accord de principe du Département en date du 14 mai 2021 sur l'attribution d'une subvention
d'un montant de 920 745,04 € dans le cadre de l'Appel à Manifestation d'intérêt pour les
Grands projets Structurants pour lequel la commune de Varennes-sur-Aller a présenté le projet de reconversion du site de la congrégation des Frères Maristes,
La notification de la Préfecture en date du 17 juin 2021 pour l'attribution d'une subvention de 1 134 149 € dans le cadre de l'appel à projet « Recyclage foncier des friches » pour lequel la
commune de Varennessur-Alier à présenté le projet de reconversion du site de la congrégation des Frères Maristes,
{CONSIDERANT que la commune doit acquérir cette propriété en vue de valoriser ce patrimoine bâti et
de réaliser un projet résidentiel répondant à un besoin identifié sur le territoire,
(CONSIDERANT que le projet de reconversion du site de la congrégation des Frères Maristes est inscrit ‘dans le programme d'actions pour la reconquête du centre-bourg de Varennes-sur-Alier,
CONSIDERANT que cette opération répond aux objectifs définis par les articles L.210-1 et L300-1 du
Code de l'Urbanisme,
ARRÊTE
ARTICLE 1- Il est décidé d'acquérir par voie de préemption le bien situé 4 rue du Quatre Septembre, appartenant àla Fondation CHAMPAGNAT, cadastré section AO 39-40-41
42-43-44-45-47-60-563-646-647-648-649-652 et section AP 141-148-199-422-424-
45.
ARTICLE 2 + La vente se fera au prix principal de sept cent cinquante mile euros (750 000 €), frais d'agence incus et frais notariés en sus comme indiqué dans la déclaration d'intention
d'aliéner.
ARTICLE 3 Un acte authentique constatant le transfert de propriété sera établi dans un délai de
trois mois à compter de la notification de la présente décision, conformément à l'article R.213-12 du Code de l'Urbanisme. sT2021/60
ARTICLE 4- Conformément à l'article L213-14 du Code de l'Urbanisme, le règlement de la vente
interviendra dans les quatre mois à compter de la notfication de la présente décision.
ARTICLE S + Monsieur le Maire est autorisé à signer tous les documents nécessaires à cet effet. La
dépense résultant de cette acquisition est inscrite au budget de La commune.
ARTICLE 6- Madame la Directrice Générale des Services de la ville de Varennes-sur-Alier est chargée de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Varennes-sur-Allier, le 28 juin 2021
Le Maire
Cr uraunon Ë
Le présent arrété peut are l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de l'acte ou d'un recours contentieux auprès du Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de a notification.
Le Tribunal Administratif peut tre saisi pr l'application informatique « Télérecours toyens » accessible parle Site internet un telerecours fr