Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 266957?projectId=1563
Déliberation - 284164?projectId=1563
Déliberation - 371929?projectId=1563
Déliberation - 371927?projectId=1563
Déliberation - 266949?projectId=1563
Déliberation - 371931?projectId=1563
Déliberation - 266955?projectId=1563
Déliberation - 266954?projectId=1563
Déliberation - 266951?projectId=1563
Déliberation - 266961?projectId=1563
Déliberation - 266953?projectId=1563
Document publié le Mardi 4 juin 2019 par la commune de Saulce-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - 266953?projectId=1563)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Compte rendu du conseil municipal du 04/06/2019, affiché le 05/06/2019
Compte rendu
des décisions prises par
le conseil municipal
12 Avenue du Dauphiné
26270 SAULCE-SUR-RHÔNE
Monsieur Fabien ROUX est désigné pour remplir les fonctions de secrétaire de séance
DELIBERATION N° 13_04-06-19_1-2
Objet : AVENANT N°1 DE RESTAURATION SCOLAIRE
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 14_04-05-19-5-8
Objet : AUTORISATION D’ESTER EN JUSTICE
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 15_04-06-19-1-1
Objet : AMENAGEMENT DES VOIRIES QUARTIER DE LA GIRARDE ET CONSTRUCTION D’UN BASSIN DE RETENTION – CHOIX D’UN BUREAU D’ETUDES
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 16_04-06-19_7-3
Objet : PRET RELAIS POUR LE FINANCEMENT DE LA TVA
Vote à l’unanimité
Séance du mardi 4 juin 2019
Le mardi 4 juin 2019, à 20 heures, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par le règlement dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Henri FAUQUÉ, Maire.
Date de convocation :
29 mai 2019
Nombre de conseillers :
En exercice : 19
Présents : 13
Procurations : 03
Présents : Henri FAUQUÉ, Nicole PROST, Cécile BESSON-SESTIER, Sandrine ECKERT, Fabien ROUX, Alain PERRIER, Valérie ANDREOLLE, Michèle MASOUYÉ, Patrick MIRABEL, Laurence PELLIER, Fabrice SCHAFER, Marie-Josée LEXTRAYT, Françoise JOUBERT
Absents excusés ayant donné pouvoir : Florence DEPREUX pouvoir à Fabrice Schafer , Thomas SERVE-CATELIN pouvoir à Nicole Prost, Josiane DUMAS pouvoir à Marie-Josée Lextrayt
Absent :, Stéphane VARGAS, Loïc GASTON, Emilie PLANTIER
Le quorum requis est constaté. Compte rendu du conseil municipal du 04/06/2019, affiché le 05/06/2019
DELIBERATION N° 17_04-06-19_7-2
Objet : CESSION D’UN VEHICULE COMMUNAL
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 18_04-06-19_7-1
Objet : DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE N°1 – BUDGET COMMUNE
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 19_04-06-19_3-1
Objet : DONATION DE LA PARCELLE ZI 693 APPARTENANT A LA FAMILLE RODET
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 20_04-06-19_1-3
Objet : AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC LA FONDATION 30 MILLIONS D’AMIS
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 21_04-06-19_1-3
Objet : ELECTRIFICATION – RACCORDEMENT AU RESEAU BASSE TENSION POUR ALIMENTER LA CONSTRUCTION DE LA EARL GUERVIEL
Vote à l’unanimité
DELIBERATION N° 22_04-06-19_2-1
Objet : ELECTRIFICATION – RACCORDEMENT AU RESEAU BASSE TENSION POUR ALIMENTER LA CONSTRUCTION DE AEC FORMATION
Vote à l’unanimité
L’ordre du jour étant épuisé, la séance se termine à 21 heures 10.