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Convocation - 2017 121 lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU
Document publié le Jeudi 29 juin 2017 par la commune de Magneville.
Lien du pdf (Convocation - 2017 121 lancement procédure élaboration plan déplacements urbains PDU)
Thèmes du document : Transports, Handicap et inclusivité, Changement climatique,
Accusé de réception en préfecture
050-200067205-20170629-DEL2017-121-DE
Date de télétransmission : 11/07/2017
Date de réception préfecture : 11/07/2017
leCotentin COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉ RATION
SEANCE DU 29 JUIN 2017
Date d’envoi de la convocation : 23/06/2017
Nombre de membres : 221
Nombre de présents : 180
Nombre de votants : 207
Secrétaire de séance : Christèle CASTELEIN
L'an deux mille dix-sept, le jeudi 29 juin, le Conseil de la Communauté d'Agglomération du Cotentin, dûment convoqué, s’est réuni au complexe sportif Marcel Lechanoine de Valognes à 18 h 00 sous la présidence de Jean-Louis VALENTIN, président.
Etaient présents :
ADE André, AMIOT Sylvie, AMIOT André, AMIOT Guy, ANNE Philippe, ANTOINE Joanna, ARLIX Jean, ARRIVÉ Benoît (à partir de 19h23), ASSELINE Yves, BALDACCI Nathalie (jusqu'à 20h30), ROINE Philippe suppléant de BARBÉ Stéphane, BARBEY Hubert, BASTIAN Frédéric (jusqu'à 20h02), BAUDIN Philippe, BAUDRY Jean-Marc, BELHOMME Jérôme, BELLIOT DELACOUR Nicole, BERTEAUX Jean-Pierre, BESNARD Jean-Claude, BESUELLE Régine, BOUILLON Jean-Michel, BOURDON Cyril, BURNOUF Elisabeth, BURNOUF Hervé, BUTTET Guy, CAPELLE Jacques, CASTELEIN Christèle, CATHERINE Arnaud, CATHERINE Christian, CAUVIN Jean-Louis, CAUVIN Joseph, CHEVEREAU Gérard, CHOLOT Guy, COLLAS Hubert, COQUELIN Jacques, CROIZER Alain, DELESTRE Richard, DENIAUX Johan (jusqu'à 22h), DENIS Daniel, DESQUESNES Jean, LELIEVRE Christophe suppléant de DESTRÉS Henri, DIESNY Joël, DRUEZ Yveline, DUBOST Michel, DUCHEMIN Maurice, DUCOURET Chantal, DUFOUR Luc,
DUPONT Claude, FAUCHON Patrick, FAUDEMER Christian, FEUILLY Emile, FEUILLY Hervé, FONTAINE Hervé, GANCEL Daniel, GAUCHET Marc, GESNOUIN Marie-Claude, GIOT Gilbert, GIOT-LEPOITTEVIN Jacqueline, GODAN Dominique, GODIN Guylaine, GOLSE Anne-Marie, GOMERIEL Patrice, GOSSELIN Albert, GOSSELIN Bernard, GOSSWILLER Carole, GOUREMAN Paul, GROULT André, GRUNEWALD Martine, DIGNE Bernard suppléant de GUERARD Jacqueline, GUÉRIN Alain, GUYON Sophie à partir de 19h12 et jusqu'à 22h37), HAIZE Marie-Josèphe, HAMELIN Jacques, HAMELIN Jean, HAMON Myriam, HARDY René, HAYE Laurent, HEBERT Dominique (à partir de 19h53), GIROUX Bernard suppléant de HENRY Yves, HOUIVET Benoît, HOULLEGATTE Jean-Michel, HOULLEGATTE Valérie, HUBERT Christiane, HUBERT Jacqueline, HUET Fabrice, JEANNE Dominique, JOLY Jean-Marc, JOUAUX Joël, JOZEAU-MARIGNE Muriel, LAFOSSE Michel, LAGARDE Jean, POIGNANT Jean-Pierre suppléant de LAHAYE Germaine, LAINÉ Sylvie, LALOË Evelyne, LAMORT Philippe, LAMOTTE Jean-François, LAMOTTE Noël, LATROUITE Serge, LAUNOY Claudie, LE BEL Didier, LE BRUN Bernadette, LE DANOIS Francis, LE MONNYER Florence, LEBARON Bernard, LEBRETON Robert, LECHEVALIER Guy, LECHEVALIER Michel, LECOEUR François, LECOQ Jacques, LECOURT Marc, LECOUVEY Jean-Paul, LEFAIX-VERON Odile, LEFAUCONNIER François, LEFAUCONNIER Jean, LEFEVRE Hubert, LEFEVRE Noël, LEGER Bruno, LEGOUPIL Jean-Claude, LEJAMTEL Ralph, LEMARÉCHAL Michel, LEMENUEL Dominique, BROSTIN Jacques suppléant de LEMOIGNE Jean-Paul, LECONTE Emilie suppléante de LEMONNIER Thierry, LEMONNIER Hubert, LEMYRE Jean-Pierre, LEONARD Christine, LEPETIT Jacques, LEPETIT Jean, LEPETIT Louisette, LEPOITTEVIN Gilbert, COUTANCEAU Martine suppléante de LEPOITTEVIN Michel, LEQUERTIER Joël, LEQUERTIER Colette, LEQUILBEC Frédérik (à partir de 19h09 et jusqu'à 22h37), LERENDU Patrick, LESENECHAL Guy, LETRECHER Bernard, LEVAST Jean-Claude, LINCHENEAU Jean-Marie, MABIRE Caroline, MABIRE Edouard, MAGHE Jean-Michel, MAIGNAN Martial, MARGUERITTE David, MARIE Jacky, MARTIN Yvonne, MAUGER Michel, MAUQUEST Jean-Pierre, MELLET Christophe, MELLET Daniel, MESNIL Pierre, MONHUREL Pascal, MOUCHEL Jean-Marie, NICOLAÏ Michel, NOYE Evelyne, ONFROY Jacques, PARENT Gérard, PELLERIN Jean-Luc, PILLET Patrice, PINABEL Alain, PIQUOT Jean-Louis, POISSON Nicolas, POTTIER Bernard, PRIME Christian, REBOURS Sébastien, REGNAULT Jacques, RENARD Jean-Marie, RODRIGUEZ Fabrice, ROUSSEAU Roger, SARCHET Jean-Baptiste, SCHMITT Gilles, SEBIRE Nelly, SOURISSE Claudine, TAVARD Agnès, THEVENY Marianne (jusqu'à 22h28), THIEULENT Lydia, TIFFREAU Danièle, TISON Franck (à partir de 19h37 et jusqu'à 21h47), TRAVERT Hélène, VALENTIN Jean-Louis, VEILLARD Rodolphe, VIGER Jacques, VIGNET Hubert, VILLETTE Gilbert, VILTARD Bruno (à partir de 19h44), VIVIER Nicolas.
Ont donné procurations :
ARRIVE Benoit (pouvoir à Jean-Louis VALENTIN jusqu'à son arrivée à 19h23), BALDACCI Nathalie (pouvoir à Gilbert VILLETTE à partir de 20h30), BASTIAN Frédéric (pouvoir à BESUELLE Régine à partir de 20h02), BROQUAIRE Guy (pouvoir à LEFEVRE Hubert, CHARDOT Jean-Pierre (pouvoir à HAMELIN Jacques), D'AIGREMONT Jean-Marie {pouvoir à GOSSELIN Bernard), DELAUNAY Sylvie (pouvoir à LEPOITTEVIN Gilbert), DENIAUX Johan (pouvoir à VILTARD Bruno à partir de 22h), FAGNEN Sébastien (pouvoir à BURNOUF Hervé), FEUARDANT Marc (pouvoir à ROUSSEAU Roger), GILLES Geneviève (pouvoir à LEQUERTIER Colette), GODEFROŸ Annick (pouvoir à GRUNEWALD Martine), GUYON Sophie (pouvoir à HOUIVET Benoit jusqu'à son arrivée à 18h12), GUYON Sophie (pouvoir à TIFFREAU Danièle à partir de 22h37), HAMEL Bernard {pouvoir à LECOQ Jacques), HEBÉRT Dominique (pouvoir à BAUDIN Philippe jusqu'à son arrivée à 19h53), LE PETIT Philippe (pouvoir à ASSELINE Yves), LEBONNOIS Marie-Françoise (pouvoir à VIVIER Nicolas), LEFRANC Bernard (pouvoir à CATHERINE Arnaud), LEQUILBEC Frédérik (pouvoir à CASTELEIN Christèle à partir de 22h37), LERECULEY Daniel (pouvoir à GODIN Guylaine}, LESEIGNEUR Hélène (pouvoir à BOUILLON Jean- Michel), LETERRIER Richard (pouvoir à NICOLAÏ Michel), LOUISET Michel (pouvoir à HOULLEGATTE Jean-Michel), MATELOT Jean-Louis (pouvoir à POTTIER Bernard), MIGNOT Henri (pouvoir à LEQUERTIER Joël), PEYPE Gaëlle {pouvoir à MAGHE Jean-Michel) POUTAS Louis (pouvoir à VIGNET Hubert}, REVERT Sandrine {pouvoir à LECHEVALIER Guy), ROUSSEL Pascal (pouvoir à FEUILLY Hervé), VARENNE Valérie (pouvoir à DELESTRE Richard), VILTARD Bruno (pouvoir à LEPETIT Jacques jusqu'à son arrivée à 18h44), THEVENY Marianne (pauvoir à SEBIRE Nelly à partir de 22h28), TISON Franck (pouvoir à THIEULENT Lydia à partir de 21h47),
Excusés: BRECY Rolande, BROQUET Patrick, CAUVIN Bernard, DIGARD Antoine, FALAIZE Marie-Hélène, GOSSELIN-FLEURY Geneviève, HAMON-BARBE Françoise, HUET Catherine, JOURDAIN Patrick, POIDEVIN Hugo, ROUXEL André, TARDIF Thierry, LEQUILBEC Frédérik {arrive à 19h09), TISON Franck (arrive à 19h37),
Délibération n°2017-121
Lancement de la procédure d'élaboration du Plan de Déplacements Urbains (PDU)
Exposé
Depuis le 1% janvier 2017, la communauté d'agglomération du Cotentin est compétente en matière d'organisation de la mobilité. Elle est une autorité organisatrice de la mobilité (ou AOM). À ce titre, et compte tenu de sa population supérieure à 100 000 habitants, il lui revient de définir un plan de
déplacements urbains (PDU) pour son territoire, en engageant dès à présent la procédure d'élaboration d'un
PDU d'agglomération dont les enjeux, le contenu et les modalités de réalisation vous sont présentés,
I est à noter que l'appellation Plan de déplacements urbains (PDU) est réglementaire, Elle peut cependant
porter à confusion dans la mesure où ce PDU ne peut pas être limité aux secteurs urbains mais doit concerner
la totalité du territoire de la Communauté d'agglomération.
Dans un souci de clarté vis-à-vis du public, il est proposé d'adopter pour les documents qui seront produits
dans le cadre de cette démarche l'intitulé suivant :
« Plan de déplacements du Cotentin
POU de la Communauté d'agglomération Le Cotentin »
1. Un cadre stratégique prévu au Code des Transports
Le PDU constitue le document essentiel d'observation, de stratégie et de programmation en matière de
transports et de mobilité sur le territoire intercommunal.
Il'est évalué tous les 5 ans et peut être révisé à cette occasion.
Selon le Code des Transports, le PDU « détermine les principes régissant l'organisation du transport de
personnes et de marchandises, la circulation et le stationnement, dans le ressort territorial de l'autorité
organisatrice de la mobilité ».
Les objectifs que doit viser un PDU sont fixés précisément par le Code des Transports {voir extrait en annexe).
ls portent sur tous les champs liés aux déplacements et aux mobilités : tous les modes de déplacements
{transports publics, voiture, modes doux, véhicules rechargeables...), comme les grandes problématiques
liées à la circulation et aux déplacements (transport de marchandises, relation entre les modes de
déplacement, stationnement, sécurité, organisation de la voirie).
Enfin, ces objectifs mettent en avant deux enjeux forts :
- la recherche d'un équilibre entre facilitation des déplacements et préservation de l'environnement,
appuyée notamment sur le développement des modes alternatifs à la voiture individuelle pour en
diminuer l'usage ; - le rôle des déplacements dans la cohésion sociale et territoriale du territoire.
Les objectifs et actions qui seront déterminés dans le Plan de Déplacements du Cotentin devront
correspondre au cadre fixé par le Code des Transports et viser à répondre aux enjeux qui s'y trouvent posés.
2. Une démarche progressive pour un PDU au plus près des besoins du territoire
La démarche d'élaboration d'un PDU est relativement similaire à la démarche d'élaboration d'un PLU, dans
ses grandes étapes :
Décision de lancement du PDU
EN
Elaboration du projet de PDU
e diagnostic
- orientations stratégiques
+ programme d'actions
+ annexe accessibilité
+ étude sur les émissions de gaz à effet
de serre et polluants
LL
Arrêt du projet de PDU
.
Consultation réglementaire
e avis des personnes publiques
associées (notamment les
communes)
+ enquête publique q publiq
Approbation du PDU
Pour s'assurer de la bonne prise en compte des enjeux de l’ensemble du territoire, il est proposé de mettre en
place une démarche de consultation et d'association, au-delà de la phase de consultation réglementaire.
Ainsi :
- un événement de lancement du PDU et de sensibilisation du public aux enjeux de la mobilité sera
réalisé à l'automne avec une communication à l'intention des habitants de la communauté
d'agglomération ;
- lors de la phase de diagnostic, tous les pôles de proximité seront interrogés sur les besoins et enjeux
des communes de leur territoire, via les commissions de territoire ;
- l'élaboration du programme d'actions s'effectuera en lien étroit avec les personnes publiques
concernées et notamment les communes ;
- le conseil de développement sera consulté sur le projet de PDU ;
- un retour régulier sera opéré en commission thématique pour le suivi de l'avancement du projet. Par ailleurs, le diagnostic comportera des focus sur chacun des pôles de territoire, en s'appuyant à la fois sur
les données de l'enquête ménages, les éléments soulevés dans la discussion avec les pôles de proximité,
ainsi que les éléments factuels relevés par le prestataire chargé de l'élaboration du Plan de Déplacements.
Enfin, si les scénarios et orientations stratégiques doivent être proposées à l'échelle du territoire de la
Communauté d'agglomération, les actions pourront concerner directement les territoires communaux.
3. Un document à portée réglementaire et au contenu très cadré
Le contenu du PDU est fixé, dans ses grandes lignes, par le Code des Transports.
Selon le Code des Transports, le PDU doit inclure :
- Un diagnostic des déplacements et mobilités sur le territoire :
- des orientations stratégiques en matière de déplacements et mobilités, qui peuvent s'appuyer sur des
scénarios d'avenir ;
- Un programme d'actions accompagné d'une étude des modalités de son financement et de la
couverture des coûts d'exploitation des mesures qu'il contient, ainsi du calendrier des décisions et
réalisations des mesures ;
- une annexe particulière traitant de l'accessibilité qui doit indiquer les mesures d'aménagement et
d'exploitation à mettre en œuvre afin d'améliorer l'accessibilité des réseaux de transports publics aux
personnes handicapées et à mobilité réduite ;
- Une étude qui évalue les émissions de gaz à effet de serre et de polluants atmosphériques générées
par les déplacements sur le territoire couvert par le PDU,
Le programme d'actions du Plan de Déplacements doit être très opérationnel, avec des éléments financiers
et calendaires identifiés.
Cette exigence correspond aux enjeux réglementaires attachés à ce document. Il possède en effet une forte
portée réglementaire. I! s'impose aux PLU qui doivent être dans un rapport de conformité avec le PDU, et peut
donc être prescriptif sur certains sujets,
Le PDU doit, de son côté, être en conformité avec le SCOT ainsi qu'avec le schéma régional climat air énergie.
Cette conformité se traduit à la fois dans l'annexe environnementale, dans les orientations stratégiques, et
dans le programme d'actions. SRADDET
4
Les démarches d'élaborations des documents stratégiques de la Communauté d'agglomération doivent donc
être coordonnées afin d'assurer leur cohérence.
4. Un calendrier qui répond au contexte de la Communauté d'agglomération
Le Plan de Déplacements du Cotentin définira, par ses orientations et par son programme d'actions, les lignes
directrices de l'action de la communauté d'agglomération en matière de déplacements pour les 5 à 10 années
qui suivront.
Par conséquent, son calendrier d'élaboration et d'approbation doit pouvoir permettre d'appliquer de manière
concrète et rapide les orientations qui y seront définies, notamment dans le domaine des transports urbains,
pour lequel les grandes échéances contractuelles ont lieu en 2020.
Le calendrier d'élaboration du Plan de Déplacements pourrait ainsi être le suivant:
2017 2018 2019 2020-2025
elancement de eachèvement earrêt du emise en
la démarche du diagnostic projet oeuvre du
recrutement eorientations consultation Plan de
d'un stratégiques réglementaire Déplacements
prestataire eréalisation du et enquête eévaluation au
edémarrage du programme publique bout de 5 ans
diagnostic d'actions °approbation
du Plan de
Déplacements
Un budget de 300 000 euros TTC a été prévu au budget 2017 pour l'élaboration du PDU. Des subventions
seront recherchées notamment auprès de l'Etat et de la Région Normandie.
Délibération
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, Vu le Code des Transports,
Vu l'arrêté préfectoral du 4 novembre 2016 qui porte création de la Communauté d'Agglomération du Cotentin,
Vu l'avis favorable de la Commission développement des territoires,
Considérant les motifs exposés ci-dessus,
Le conseil communautaire après en avoir délibéré, à la majorité (Pour : 195 — Contre : 3 - Abstentions : 11) :
Lance la démarche d'élaboration du PDU ;
Autorise le lancement d'une consultation et la signature du marché par le Président dans la limite des crédits prévus au budget ;
Autorise le Président, le Vice-président ou le Conseiller délégué à signer toute pièce nécessaire à l'exécution de la présente délibération,
Dit que la présente délibération peut faire l’objet d'un recours devant le Tribunal Administratif de Caen (Calvados) dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Dit que le Président et le Directeur Général de la Communauté d'Agglomération seront chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente délibération.
LE PRESIDENT,
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Jean-Louis VALENTIN
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