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Déliberation - ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour CM du 27 09 21
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Procès Verbal - Ordre du jour signé CM 13 mars 2023
Déliberation - RIS Ordre du jour CM 27 07 15
Ordre du Jour - ordre du jour CM 248
Ordre du Jour - ordre du jour du CM du 09.05.23
Ordre du Jour - Nouvelle Version Ordre du Jour cm du 02.06.2025
Document publié le Lundi 2 juin 2025 par la commune de Vénissieux.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Nouvelle Version Ordre du Jour cm du 02.06.2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Investissement et développement économique,
ville de
venissIeux
Conseil Municipal
Î Ordre du jour
Séance publique 02/06/25
Approbation du procès-verbal intégral de la séance publique du 07/04/2025
Madame CALLUT
Madame CALLUT
Madame CALLUT
Madame CALLUT
Madame CALLUT
Madame CALLUT
Monsieur MILLET
Monsieur MILLET
Madame FORESTIER
Monsieur SCANDOLARA
ville de
veniIssiIeux
1. FINANCES LOCALES Approbation du Compte
financier unique pour l'exercice 2024. Budget principal
et budget annexe. Décision du Conseil
2. FINANCES LOCALES Affectation des résultats de
l'exercice 2024. Budget principal et budget annexe.
Décision du Conseil
3. FINANCES LOCALES Approbation du budget
supplémentaire de l'exercice 2025. Budget principal et
budget annexe. Décision du Conseil
4. FINANCES LOCALES Mise à jour de l'inventaire.
Décision du Conseil
5. FINANCES LOCALES Aides à l'investissement
Métropolitain 2025. Projets municipaux proposés.
Décision du Conseil
6. FINANCES LOCALES Fonds d'accélération de la
transition écologique dans les territoires dit "fonds vert”.
Projets municipaux proposés. Décision du Conseil
7. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION
SOCIALE Programmation Gestion Sociale et Urbaine
de Proximité 2025. Décision du Conseil
8. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION
SOCIALE Programmation sociale 2025
complémentaire. Approbation des subventions Ville.
Décision du Conseil
9. RENOUVELLEMENT URBAIN ET COHÉSION
SOCIALE Fonds de Projet Associatif 2025. Approbation
de subvention — 2ème commission. Décision du Conseil
10. DOMAINE ET PATRIMOINE Maison des mémoires
- Validation de l'APD et autorisation de consultation des
Conseil Municipal du 02/06/25 Monsieur BRAIKI
Monsieur BRAIKI
Monsieur SGHAIER
Monsieur SGHAIER
Monsieur PORRET
Monsieur PORRET
Madame PRUDHOMME-
LATOUR
Madame BRIKH
Madame FORESTIER
Madame FORESTIER
» ville de
veniIssiIeux
entreprises. Décision du Conseil
11. DOMAINE ET PATRIMOINE Bilan des acquisitions
et cessions foncières réalisées par la Ville. Année 2024.
Information au Conseil
12. DOMAINE ET PATRIMOINE Cession, à titre
onéreux, au profit de la fondation ARHM, de locaux de
bureaux et de places de stationnement situés 21, rue
Jules Ferry. Décision du Conseil
13. VOIRIE Dénomination d'une rue Andrée Chedid.
Décision du Conseil
14. VOIRIE Dénomination d'une rue Assia Djebar.
Décision du Conseil
15. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
Embellissement des enseignes et devantures des
commerces du centre-ville
Aide aux commerçants. Création d'un fond d'aide aux
entreprises commerciales, artisanales et de prestataires
de services indépendants pour la rénovation des
devantures. Décision du Conseil. Décision du Conseil
16. DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE Appel à
candidatures pour la rétrocession du droit au bail du
local sis 12 rue Paul Bert. Approbation du cahier des
charges. Décision du Conseil
17. ACTION SOCIALE Convention Cadre Unique et
Globale entre la Ville de Vénissieux et le CCAS de
Vénissieux. Décision du Conseil
18. SANTÉ HYGIÈNE PUBLIQUE Signature d'une
convention avec la Fondation ARHM et Unis-Cité
Auvergne Rhône-Alpes pour une action commune avec
les Ambassadeurs Santé Mentale de Lyon. Décision du
Conseil
19. ÉDUCATION Projets d'Actions Éducatives des
établissements primaires et secondaires. Bilan 2024 et
autorisation de signature des conventions 2025.
Décision du Conseil. Décision du Conseil
20. ÉDUCATION Convention de collaboration territoriale
pour les droits de l'enfant entre la Ville de Vénissieux et
le comité territorial UNICEF - Autorisation de signature.
Décision du Conseil
Conseil Municipal du 02/06/25 Madame FORESTIER
Monsieur SGHAIER
Madame PRÜUDHOMME-
LATOUR
Monsieur KHAMLA
Monsieur GAUTIN
Monsieur GAUTIN
Monsieur GAUTIN
Monsieur GAUTIN
Monsieur GAUTIN
Monsieur GAUTIN
» ville de
venissiIeux
21. ÉDUCATION Organisation de la semaine scolaire à
4 jours - demande de reconduction. Décision du Conseil
22. CADRE DE VIE Convention d'entretien entre le
Centre Nautique Intercommunal et la Ville de
Vénissieux - Approbation et autorisation à signer.
Décision du Conseil
23. SPORTS Autorisation à solliciter la signature d'une
convention cadre pluriannuelle avec l'Office Municipal
du Sport (OMS). Décision du Conseil
24. SPORTS Signature d'une convention d'objectifs
avec le Vénissieux Football Club (VFC). Décision du
Conseil
25. PRÉVENTION SÉCURITÉ Conventionnement entre
la Ville de Vénissieux et SYTRAL Mobilités en vue
d'obtenir 20 cartes d'accès au réseau de transport en
commun. Décision du Conseil
26. RESSOURCES HUMAINES Conventionnement
avec le Fonds pour l'insertion des Personnes
Handicapées dans la Fonction Publique (FIPH-FP).
Décision du Conseil
27. RESSOURCES HUMAINES Convention d'objectifs
et de moyens entre le CASC et la Ville de Vénissieux.
Décision du Conseil
28. RESSOURCES HUMAINES Rémunération des
personnels assurant des jurys de concours où
d'examens. Décision du Conseil
29. RESSOURCES HUMAINES Tableau des emplois.
Adoption des modifications. Décision du Conseil
30. RESSOURCES HUMAINES Créations et
suppressions de postes sur emplois permanents et non
permanents. Décision du Conseil
Conseil Municipal du 02/06/25