Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - actes administratifs decisions?download=179:avenan
Déliberation - actes administratifs decisions?download=185:22 150
Déliberation - actes administratifs decisions?download=180:avenan
Déliberation - actes administratifs decisions?download=207:22 143
Déliberation - actes administratifs decisions?download=181:22 146
Déliberation - actes administratifs decisions?download=184:22 149
Déliberation - actes administratifs decisions?download=183:22 148
Déliberation - actes administratifs decisions?download=186:22 151
Déliberation - actes administratifs decisions?download=693:conven
Déliberation - actes administratifs decisions?download=693:conven
Déliberation - actes administratifs 152 avenant de la convention de mise a disposition sportives au profit tennis club d orsay
Document publié le Mardi 19 janvier 2021 par la commune d'Orsay.
Lien du pdf (Déliberation - actes administratifs 152 avenant de la convention de mise a disposition sportives au profit tennis club d orsay)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Ref.
201
503
Berger-Levrault
(1012)
COMMUNE D'ORSAY
DECISION N°22-152
N°3.3
Avenant de la convention de mise à disposition d'installations sportives au profit Tennis Club d'Orsay (TCO)
Le Maire de la commune d'Orsay,
Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment l’article L. 2122-22,
Vu la délibération n° 2021-01b du 19 janvier 2021 portant délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire,
Vu la décision n°13-31 du 6 février 2013 approuvant la convention de mise à dispositions
d'installations sportives au profit de l’association TCO,
Vu la demande de créneaux de mise à disposition d'installations sportives à temps partiel, émanant de l'association TCO pour la saison 2022-2023,
Considérant la nécessité d'établir les horaires de mise à disposition des installations sportives pour la saison 2022-2023,
Vu le projet d'avenant,
Décide :
Article 1- De modifier l'annexe 1, portant sur les horaires de mise à disposition des installations sportives pour la saison 2022-2023, de la convention de mise à disposition
d'installations sportives au profit de l’association TCO.
Article 2 - La présente décision sera portée à la connaissance du Conseil municipal lors de sa prochaine réunion et sera affichée conformément aux dispositions prévues par le Code général des collectivités territoriales.
Article 3- Conformément aux dispositions de l'article R421-1 du Code de justice administrative, la présente décision peut faire l’objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Versailles, dans un délai de deux mois, à compter de sa publication et de sa transmission en préfecture.
ere PA
U ne délégation du Conseil municipal,
s\
gd.
Certifié exécutoire, compte tenu
de la transmission en Préfecture le : ? ? ANT 2022
de la publication le :
& € AUUI ZU4/ Commune d'ORSAY
ANNEXE 1
2022-2023
Installations sportives :
- Tennis extérieurs - Boulevard de la Terrasse — 91400 Orsay
o 2 courts de tennis en terre battue naturelle avec éclairage et arrosage intégré ; o 4 courts de tennis en terre battue naturelle avec éclairage et arrosage intégré ;
o 1 mur d’entraînement ;
o 1 abri vélos.
- Tennis couverts de Mondétour - Chemin des 3 fermes — 91400 Orsay
o 5 courts couverts en résine (avec filets, poteaux, chaises d’arbitres, bancs, filets de séparation et bâches sur les courts n°8 et 9) ;
2 vestiaires et 2 WC qui desservent les courts n°11 et 12 ;
1 salle d’attente et 1 bureau à proximité des courts n°11 et 12 ;
2 vestiaires et 2 WC qui desservent les courts n°8 et 9 (communs à la salle polyvalente) ;
1 club-house de 80m? avec vue sur les courts n°8 et 9. O
O
O
O
Le présent avenant est consenti pour la période suivante :
Du 1 septembre 2022 au 31 août 2023
L'utilisateur devra se conformer aux consignes sanitaires en cours sous réserve de modifications. - Tennis extérieurs : l’accès est disponible tous les jours de 8h00 à 22h00.
- Planning Tennis couverts de Mondétour :
Tennis de Mondétour - Saison 2022 / 2023
Jours LUNDI MARDI MERCREDI LU = VENDREDI SAMEDI | DIMANCHE Courts n° Couris n° Courts n° Courts n° Courts n° Courts n° Courts n°
Dates | 8 | 9 l10l111121 8 | 9 l10 11112] 8 | 9 |19 11112 8 | 9/10/1112] 8 | 9 10111112] 8 | 9 [10/11/12] 8 | 9 |10}11/12
08-00 |
0430 |
09,00 1
09.30 1
1000 1 L 10-30 1 NEA
11001 [Net -
11301 [Mlemr2
12.00 1
12-10 3
13.00 7
1330 1
14.00 1
1430 1
15.00 1
1530 1
16.00 1
16.30 1
17.00 1
17.30 1
18.00 1
1830 1
19.00 1
1930 1
20.00 1
20301
21.09 1
21.30 1
23.00 1
21361
23.00 1
Polytechoique - Utilisation des courts du 03 Octobre 2022 { Sem. 40 ) au 26 Mai 2023 ( Sem. 21 )
Tennis Club d'Orsay
LE Utilisation scolaire
Fait à Orsay, le 2? ? AOÛT 2022
le Maire empêché, La Présidente de |’ Association,
inte au Maire,
ul Véronique FRANCÇE-TARIF Elisabeth CAUX