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Document publié le Lundi 13 mai 2019
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Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Eau et assainissement,
REUNION DE BUREAU
Lundi 13 mai 2019
O R D R E D U J O U R
PREMIERE PARTIE : BUREAU DELIBERANT
Point n° 1 : Tarifs de vente et de reproduction de documents - actualisation de la grille tarifaire de Metz Métropole.
Rapporteur : Madame Jocelyne KOLODZIEJ
Point n° 2 : Prorogation des conventions de protection sociale complémentaire. Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Point n° 3 : Modification de la grille indiciaire des danseurs de l'Opéra-Théâtre de Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur Jean-François SCHMITT
Point n° 4 : Programme d'Investissement du Centre Pompidou-Metz pour l'année 2019 - Affectation de l'Autorisation de Programme 19ATEC01.
Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 5 : Adoption des statuts modifiés de l’Ecole Supérieure d’Art de Lorraine (ESAL). Rapporteur : Madame Arlette MATHIAS
Point n° 6 : Signature d'une convention entre Metz Métropole et l'Association "TCRM- BLIDA" et versement d'une subvention.
Rapporteur : Madame Marilyne WEBERT
Point n° 7 : Club Metz Technopôle : attribution d'une subvention pour 2019 et signature d'une convention d'objectifs et de moyens.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 8 : Soutien à la dynamique de création d’entreprise : attribution de subventions et signatures de conventions d’objectifs et de moyens au titre de 2019 avec l'association Alexis, la couveuse PACELOR et le Réseau Entreprendre Lorraine.
Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 9 : Attribution de subventions "Développement économique". Rapporteur : Monsieur Dominique GROS
Point n° 10 : Attribution de subventions "Enseignement Supérieur". Rapporteur : Monsieur Gilbert KRAUSENER Point n° 11 : Construction partenariale d’un modèle multimodal de prévision des déplacements couvrant le territoire de Metz Métropole : signature d'une convention de Coopération public - public.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Point n° 12 : Déchèteries de Metz Métropole - Participation 2019.
Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 13 : Régie HAGANIS : Approbation du programme d'investissement 2019. Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 14 : Versement de la contribution 2019 à la Régie HAGANIS au titre des missions d'entretien et de maintenance des réseaux et ouvrages d'eaux pluviales. Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 15 : Réseaux d'évacuation des eaux pluviales : Programme d'investissement Metz Métropole 2019 et convention financière cadre relative au programme d'assainissement entre la Régie HAGANIS et Metz Métropole.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 16 : Protocole de fin de facturation de la Société Mosellane des Eaux sur la commune de Féy.
Rapporteur : Monsieur François CARPENTIER
Point n° 17 : Adhésion de Metz Métropole à l'association Alliance des collectivités françaises pour la qualité de l'air.
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE
Point n° 18 : Transfert de propriété du Poste Central de Régulation (PC régulation). Rapporteur : Monsieur Roger PEULTIER
Point n° 19 : Plateau de Frescaty : cession d'une parcelle non-bâtie à la SCI Elezi Frescaty sur l'ex zone de vie.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 20 : Plateau de Frescaty : acquisition du bâtiment de la Conciergerie et des bâtiments voisins et cession d'une partie du bâtiment pour la construction d'une micro-crèche.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 21 : Plateau de Frescaty : projet de cession des bâtiments HB 75-77 et HM 22 à la Ville de Marly.
Rapporteur : Monsieur Henri HASSER
Point n° 22 : Adhésion de Metz Métropole à l'association NQT - Nos Quartiers ont du Talent.
Rapporteur : Monsieur Fabrice HERDE
Point n° 23 : Désignation d'un représentant de Metz Métropole au Conseil d'Administration de l'Entreprise Sociale pour l'Habitat (ESH) Logiest.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 24 : Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) pour la gestion du Centre d'Etude et de Conseil pour l'Accession à la Propriété (CECAP) de Moselle.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC Point n° 25 : Versement de subventions dans le cadre du Logement d'Abord. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 26 : Subvention pour des travaux concernant la réfection de la souche des cheminées de la copropriété "Claude Bernard" située 66 rue Claude Bernard à Metz-Borny.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 27 : Subvention pour des travaux concernant le remplacement de la porte d'entrée et des fenêtres des communs de l'entrée 9 de la copropriété "Fantenotte" située 9 boulevard d'Alsace à Metz-Borny.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 28 : Subventions aux opérations de réhabilitation du parc privé conventionné. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 29 : Projet d'acquisition-amélioration par VILOGIA de 19 logements (12 PLUS et 7 PLAI) - 10-12 rue Fontenotte à Metz : demande de financement et de garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 91086) - 2 cas.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 30 : Projet d'acquisition-amélioration par VILOGIA de 30 logements (22 PLUS et 8 PLAI) - 2-4-6 rue Jean Moulin à Montigny-lès-Metz : demande de financement et de garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 92623) - 2 cas.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 31 : Projet de construction par LOGIEST de 33 logements (22 PLUS et 11 PLAI) situés ZAC Sébastopol à Metz : garantie d’emprunt (contrat de prêt n° 93742) - 1 cas.
Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Point n° 32 : Garantie d'emprunt de Metz Métropole à Présence Habitat dans le cadre du dispositif des prêts de haut de bilan bonifiés de la Caisse des dépôts. Rapporteur : Madame Isabelle KAUCIC
Points divers.
DEUXIEME PARTIE : BUREAU PREPARATOIRE AU CONSEIL
METROPOLITAIN
Point n° 1 : Prestation pour Service Rendu - Modification des tarifs de traitement. Rapporteur : Monsieur François HENRION
Point n° 2 : Fusion des deux Offices Publics de l'Habitat - Nouvelle dénomination de l'Office métropolitain.
Rapporteur : Monsieur Jean-Luc BOHL
Point n° 3 : Présentation du rapport 2016-2017-2018 du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).
Rapporteur : Monsieur Guy BERGE Point n° 4 : Plan de Déplacements Urbains - Arrêt du projet.
Rapporteur : Madame Marie Anne ISLER BEGUIN
Points divers.