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Compte-Rendu - articles 15 41
Document publié le Mardi 17 décembre 2019 par la commune de Frangy-en-Bresse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - articles 15 41)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Institutions publiques, Logement,
Mairie
FRANGY EN BRESSE
Le Conseil Municipal s’est réuni, le mardi 17 décembre 2019 à 20 h 30 sous la présidence de
Jocelyne EUVRARD, Maire.
Absents excusés : Gérald MACHURAUX et Karine BOURGEOIS
Secrétaire de séance : Josette COMBETTE
Le Conseil Municipal :
- Approuve à l’unanimité le compte-rendu du 15 novembre 2019,
- Prend connaissance de la suite de la procédure concernant la réfection de la maison Harsandeau en
centre de santé et approuve la solution de financement coût des travaux, subventions et reste à
charge,
- Est informé que la parcelle numérotée Ak-044 a été rebornée par l’entreprise David Soulage afin
de procéder à la vente de celle-ci,
- Echange quant à l’état des routes qui se dégrade fortement par endroit et décide de le signaler à la
communauté de commune selon l’importance des travaux à réaliser,
- Fait un point sur l’avancement des curages de fossés réalisé par Philippe,
- Organise la distribution des agendas et des différentes invitations à distribuer dans le cadre de la
cérémonie des vœux du 26 janvier 2020,
- Prend une décision modificative de budget,
- Prend connaissance de la lettre de dépôt de préavis de Monsieur Françis MEUNIER et Marie
VANDEL qui quitte le logement communal situé au 2509, route de Champfrenay suite à l’achat
d’une maison dans la commune,
- Accepte la demande de Thomas BERNARD quitte souhaite quitter le logement communal situé
au-dessus de la mairie afin d’aménager dans le logement vacant occupé jusqu'ici par Francis
MEUNIER et Marie VANDEL,
- Décide de remettre en location le logement T3 situé au-dessus de la Mairie et étudiera les dossiers
déposés lors du prochain conseil, le 7 février 2020,
- Décide à l’unanimité de replanter des peupliers sur certaines parcelles communales et accepte les
devis de broyage et de plantation,
- Prend connaissance des différentes réunions notamment celle du Syndicat des eaux de la Seillette,
l’Assemblée Générale du SICED et de la Communauté de Communes,
- Est informé que la société CIRCET est en charge du déploiement et de l’installation de la fibre
optique sur la commune — fin des travaux prévu en janvier 2021,
- Reçoit les vœux de Madame le Maire qui souhaite à chacun des membres du Conseil Municipal de
passer d’excellentes fêtes de fin d’année,
- Fixe au 07/02/2020 la prochaine réunion du Conseil Municipal.
La Secrétaire Le Maire
2019-050