Procès Verbal - 2150 view

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Procès Verbal - 2150 view Document publié le Jeudi 12 mars 2026 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Procès Verbal - 2150 view)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Transports, Procès-Verbal de la Séance du 12 mars 2026

Vu le code général des collectivités territoriales,

L'an deux mille vingt-cinq, le jeudi 12 mars à 19 heures, se sont réunis les membres du Conseil

Municipal sous la présidence de Jean-Claude BAGUET, Maire.

Présents : M. Jean-Claude BAGUET (Maire, Président de séance), Mme Pascaline BARRAY (Secrétaire de séance), Mme Noémie BERTHE, Mme Annick DUPONT, Mme Sophie FOUCAULT, Mme Dorothée GARNIER, Mme Catherine GAMICHON-NOEL, Mme Murielle CAILLEUX, M. Didier DAUBOIN, M. Patrice CAUDRON, M. Frédéric LANGLOIS, M. Cédric DEMARCY, M. Patrick LAURENT, M. Philippe PICQUE, M. Sylvain CUYER.

ORDRE DU JOUR ET DÉCISIONS

. Approbation du Procès-Verbal de la réunion du 10 février 2026 :

Patrick LAURENT demande qu'une correction soit apportée concernant le nom de famille de

Pascal VERBEKE. Cette modification sera effectuée.

Le conseil municipal approuve à l'unanimité le procès verbal de la réunion du 10 février

2026.

. Convention d'occupation du domaine privé de la commune de Songeons:

M le Maire informe le Conseil municipal que la Communauté de Communes de la

Picardie Verte (CCPV) souhaite aménager un accès à l’ aire de camping-cars afin de mieux gérer les flux de visiteurs. Pour cela, elle demande à utiliser gratuitement une parcelle référencée cadastrale AE 0184, située au 5 bis rue des Sorbiers appartenant à la commune de Songeons.

Cette mise à disposition, encadrée par une convention conforme à la réglementation, s'inscrit dans une démarche de coopération intercommunale et de valorisation touristique. La convention précise les conditions d'utilisation, notamment sa durée, son caractère précaire et les obligations de chaque partie.

Après délibération, le Conseil municipal approuve la convention, autorise le maire à la signer et accepte que la parcelle soit mise à disposition gratuitement.

Délibération : Eclairage Public | EP | SOUTER | Impasse des Lavandiers

M Le maire informe le Conseil municipal de la réalisation de travaux d'éclairage public Impasse des Lavandiers. Le financement est prévu via un fonds de concours avec le Syndicat d'Énergie de l'Oise (SE60), conformément au Code général des collectivités territoriales.

Le coût total des travaux est estimé à 12 471,62 € TTC. La participation de la commune s'élève à environ 5 166,97 € après subvention.

Le Conseil municipal accepte le projet, demande au SE60 de programmer et réaliser les travaux, et autorise le versement du fonds de concours. Il précise que les travaux dépendront du calendrier du SE60 et que le paiement se fera en deux temps : 50 % avant le début des travaux et le solde à leur achèvement. Les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2026.4. Délibération : Nouvelle tarification de la Salle de la Roseraie

Prestations Habitants Songeons Habitants hors Commune

1 journée avec Cuisine 150€ ! 250€ ! Journée supplémentaire 75€! 125€ Personnel communal Week-end 150€!

Vin d'Honneur 150€!

Evènement familial 75€!

Manifestation festive / Réunion 50€ la 72 journée Réunion : sans utilisation de la cuisine 100€! et sans repas

Deuils 0€

Associations * Limitrophes 0€ 150€ *! uniquement

Commerçants de Songeons -habitants 150€! ou non Songeons

1 à ce tarif de location viendra s'ajouter la consommation d'électricité (tarif fixé à 0€30 TTC

du Kw)

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, 14 pour, 0 contre, O0 abstentions des membres présents

5. Questions diverses :

M le Maire :

Porte à la connaissance des conseillers municipaux, la transformation de l'ADTO- SAO, désormais dénommée INGE-OISE.

Présente la demande de subvention déposée par le Sporting Club

Songeonnnais..

Reviens sur les échanges tenus le 3 mars relatifs à la création d'un pôle médical, dont l'installation est prévue au Château « Temps de Vie ». À cet effet, une réunion en visioconférence a été organisée le lundi 9 mars à 14 heures en ce même lieu, en présence des responsables de la structure porteuse. Afin de connaitre les exigences de chaque professionnel une réunion toujours en visio-conférence est prévue le 16 mars à 14H, dans le but de chiffrer les travaux de cette installation.

Fait part que le comice agricole aura lieu le 13 septembre 2026. À cette fin, les organisateurs ont été reçus en mairie ainsi qu’à la Maison Familiale Rurale (MFR) afin de mettre en place les modalités pratiques de cet événement.

Informe que les nouveaux acquéreurs du domaine d'Hétomesnil ne souhaitent pas maintenir le musée dans ses locaux actuels. À cet effet, une réflexion a été engagée en vue de sa délocalisation. Une visite a été réalisée, avec le Président du Musée Monsieur Lacour chez M et Mme de Saint-Aubin afin d'évaluer les modalités pratiques de ce projet. Par ailleurs, l'association porteuse envisage de solliciter une participation financière auprès de l'ensemble des communes membres de la CCPV, à hauteur de 2 000 euros par collectivité. Le solde des dépenses nécessaires serait couvert par un emprunt. S'agissant de la logistique, le transport des œuvres et objets pourrait être assuré conjointement par les Jeunes Agriculteurs et par Monsieur Verbeke.Informe de l'installation récente d’un salon de coiffure, dénommé « Les Ciseaux de Cynthia », Place de la Halle.

Pascaline BARRAY :

Sollicite la tenue d’une réunion des membres de la Commission Communale des Impôts Directs avant la fin du mois de mars. Celle-ci est programmée le mardi 17 mars 2026 à 17h 30.

Soumet les devis établis par l’entreprise DECOLUM relatifs aux illuminations des fêtes de fin d'année. Ces propositions prévoient une mise en lumière des principaux édifices de la commune, à savoir la façade de la Mairie, l'église et la Halle. Afin

d'étudier ces offres, une réunion de la commission Noël devra être organisée.

Présente l'affiche ainsi que le programme détaillé du festival de rues, prévu le 24 mai 2026. Une réunion sera organisée prochainement afin de finaliser les modalités

pratiques de cet événement.

Frédéric LANGLOIS :

Présente une synthèse des observations formulées par l'architecte des Bâtiments de France

concernant les projets d'aménagement aux abords de l’église.

Présente un état des lieux concernant l'avancement des travaux du local situé route

de Dieppe et en détaille le calendrier prévisionnel.

Fait part d'un mail de riverain, signalant des problèmes de ruissellement lors

d'épisodes pluvieux intenses au niveau du Hameau de Riffin. À cet égard, un

agriculteur local s'est engagé à installer des ballots de paille en amont, dès que

possible, afin de limiter ces désagréments.

Expose la demande formulée par l'association Les Bouts'Choux, sollicitant la mise à

disposition d’un local attenant à l'EMION. M le Maire donne son accord de principe

pour cette occupation.

Salue le travail accompli par les agents techniques en matière d'entretien des

espaces verts, en particulier la tonte des espaces verts.

Annonce que la bourse aux plantes se tiendra le dimanche 12 avril.

Patrice CAUDRON :

Signale que le SIAEB a adopté son budget.

Noémie BERTHE :

Revient sur l'organisation du repas des aînés, qui a réuni 136 participants dans une

ambiance conviviale.

Sylvain CUYER :

Présente un bilan concernant la cession des locaux des services techniques situés rue Crignon Fleury.Cédric DEMARCY :

S'interroge sur la présence, lundi matin, de deux camions à ordures ménagères simultanément sur le territoire communal, ne faisant pas les même rues.

Didier DAUBOIN :

Souligne la nécessité pour la commune d'Escames de replacer correctement le panneau d'interdiction aux véhicules de plus de 3 tonnes. Cette mesure permettrait d'éviter les blocages de camions rue d'Hémécourt.

Sophie FOUCAULT :

Indique que le Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUIi) a été approuvé par le Conseil Communautaire du mardi 10 mars.

Philippe PICQUE :

Fait un retour de la plantation d’un linéaire de 100 mètres d'arbres, menée en collaboration avec l'Ecole Primaire, la Maison Familiale Rurale (MFR) et les Services Techniques. Il précise qu'à la suite de cette opération, quatre sujets ont malheureusement été dérobés.

Fin de la séance 20h15

Prochaine réunion le mardi 14 avril à 19 heures 30