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Compte-Rendu - 760 view Document publié le Mardi 8 octobre 2013 par la commune de Songeons. Lien du pdf (Compte-Rendu - 760 view)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports, SEANCE DU 8 OCTOBRE 2013

L’an deux mille treize, le mardi huit octobre à 20 heures, le Conseil Municipal dûment convoqué le premier octobre, s'est réuni dans la salle de la Mairie sous la présidence de Mr François DUMARS, Maire.

Présents : Mrs Robert MABILLOTTE, Philippe PICQUE, François BOISDIN, Loïc TAPISSIER, Jean-Claude BAGUET, Christophe PETIGNY, Christian BINET, Jean-François GOMEZ Frédéric LANGLOIS,

Mmes Murielle DEBURE, Sophie FOUCAULT, Catherine GAMICHON-NOËL, Isabelle POSTEL

Mme Sophie FOUCAULT est nommée secrétaire de séance.

Le compte rendu de la précédente séance est approuvé à l’unanimité.

BILAN D’ACTIVITES 2012 DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA PICARDIE VERTE

Mr le Maire présente le bilan d’activités 2012 de la Communauté de Communes de la Picardie Verte.

Le Conseil Municipal approuve ce bilan d’activités en demandant cependant une ouverture plus importante de la salle des Sports de SONGEONS avec désignation d’un référent par association, comme pour les autres salles de sports, responsable de l’occupation de la salle par son association.

PROPOSITIONS DE VENTE DU TERRAIN RUE DES PRAIRIES

Mr le Maire informe le conseil que deux propositions ont été faites pour l’achat du terrain de la rue des Prairies. Une rencontre sera programmée avec les deux candidats.

SECURISATION DU RESEAU D’ELECTRICITE POUR LA PLACE DU FRANC MARCHE

Vu le Code de l’Urbanisme et les éventuelles autorisations d’urbanisme délivrées par la Commune, Vu la nécessité de procéder à la sécurisation du réseau d’électricité pour la Place du Franc Marché, Vu le coût total prévisionnel des travaux T.T.C. établi au 17 septembre 2013 s’élevant à la somme de 62 573.96€ (valable 3 mois)

Vu le montant prévisionnel de la participation de la Commune de 12 397.88€ Vu le montant prévisionnel de la participation du SE60 de 8 107.36€

Vu les statuts du SE 60 en date du 30 avril 2009

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré :

- Accepte la proposition du Syndicat d’Electricité de l’Oise de sécurisation du réseau électrique Place du Franc Marché en technique Aérien

- Prend Acte que le Syndicat d’Electricité de l’Oise demandera les subvenions pour son compte et réalisera les travaux

- Acte que le montant total des travaux pourra être réévalué en fonction de l’actualisation en vigueur à la date de réalisation des travaux

- Inscrit au Budget Communal les sommes qui seront dues au SE 60 selon le plan de financement prévisionnel joint - Prend Acte que les travaux ne pourront être réalisés qu’après versement d’une participation à hauteur de 50% - Puis un second acompte de 30% à l’avancement des travaux et le solde après achèvement des travaux.

Le conseil municipal demande l’installation de prises électriques pour l’installation des guirlandes électriques pour Noël.

RECONDUCTION DES PRIMES POUR LES EMPLOYES COMMUNAUX Le conseil municipal décide de reconduire le système de prime de l’année passée avec les mêmes critères d’attribution. La commission compétente se réunira pour définir les primes en vue d’une présentation au Conseil MunicipalPROGRAMME DU 11 NOVEMBRE 2013

Le programme est le suivant :

11 heures Messe en l’Eglise du Bourg

12 heures Commémoration au Monument aux Morts avec dépôt de gerbe 12 heures 15 Vin d’honneur à la salle de la Mairie offert par la municipalité

COLIS DE NOËL 2013

Le conseil municipal étudie les devis présentés par Mme POSTEL, à savoir : - magasin VERTDIS colis 1 personne 19.94 € colis 2 personnes 30.07 € - Le Cellier de Jules colis 1 personne 21.90 € colis 2 personnes 34.60 €

Le conseil municipal décide de retenir le magasin VERTDIS pour un nombre de colis d’environ 143 personnes seules et 52 couples.

QUESTIONS DIVERSES

* Mr le Maire informe qu’une jardinière a été percutée rue Jean Touchard. Un devis de Mr BACHIMONT d’un montant de 768.43 € est présenté.

* Mr le Maire informe que le Conseil Général a donné un accord de subvention pour le dossier de travaux d’aménagement d’un parking rue des Prairies pour sécuriser les abords de l’école maternelle côté logement HLM. Cette subvention est calculée au taux de 38 % sur le montant subventionnable hors taxes des travaux.

* Mr le Maire fait part d’un courrier de la DDT de l’Oise - service de l’Eau, de l’environnement et de la Forêt concernant la conformité de la station d’épuration.

Celle-ci est conforme 1°) à la directive ERU (réglementation européenne) 2°) à l’arrêté préfectoral (conformité locale).

* Mr le Maire rappelle la date et l’heure de l’assemblée générale de l’ADICO, le vendredi 18 octobre 2013 de 14 h 30 à 17 h00 à AVRECHY. Mr Frédéric LANGLOIS est délégué pour y assister.

* Mr le Maire fait part du courrier du Conseil Général concernant le concours 2013 des villes et villages fleuris. Pour l’année 2013, la commune de SONGEONS n’a pas été retenu par le jury départemental.

* Mr le Maire rappelle aux élus la réunion avec le Cabinet Henry, architecte urbaniste, le mardi 15 octobre à 17 h 30 en mairie de SONGEONS pour la 2eme réunion de présentation, pour l’élaboration de la modification du Plan Local d’Urbanisme.

* Mr le Maire fait part de l’invitation de l’association du Thérain des Arts pour le vernissage de l’exposition de peinture organisée au Centre Social Rural le 26 octobre 2013 à 18 heures.

* Mr le Maire fait part de l’invitation pour l’inauguration de la semaine bleue « Les remèdes de nos Grands-mères », le mardi 15 octobre 2013 à 18 heures au Centre Social de SONGEONS.

* Mr le Maire fait le point sur les problèmes actuels de personnels au niveau du périscolaire.

* Mr MABILLOTTE indique que des devis pour la pose de rideaux dans les locaux route de Dieppe sont en attente et que d’autres devis soient demandés.

* Mr MABILLOTTE envisage la possibilité d’établir un contrat d’avenir. Le conseil municipal donne son accord pour poursuivre la démarche.

* Mr PICQUE signale que la remise des prix pour les maisons fleuries de SONGEONS s’est bien passée.

* Mr le Maire, Mr MABILLOTTE et Mme DEBURE font un compte rendu de la réunion avec la Commune de GERBEROY et les riverains de la rue du Pommier Malsoin concernant les divers aménagements. Le commencement des travaux aura lieu mercredi 9 octobre 2013.

*Mr BAGUET informe que Mr JACQUEMET souhaite un rendez-vous pour faire le point sur le projet en cours.

Mr BAGUET signale qu’une réunion a eu lieu à la résidence du Château pour la signature de deux contrats d’avenir.* Mr LANGLOIS signale que des réparations sur les fermetures de porte de la salle de l’ancienne école sont à prévoir. Mr MABILLOTTE indique que l’entreprise SAUVE a été contactée.

* Mr TAPISSIER propose que soit étudié la possibilité de récupérer le presbytère auprès de la paroisse. Un recensement des besoins de la paroisse doit être fait. Mr le Maire propose qu’un contact soit pris avec le comité paroissial et l’Evêché pour étudier les modalités d’un accord

* Mr PETIGNY signale que Place de la Halle, des câbles électriques se décrochent. que les chardons route de Morvillers ne sont pas coupés

que dans la zone artisanale, une petite parcelle est à entretenir par la commune

* Mme POSTEL demande que les personnes du marché du dimanche veuillent bien mettre leurs déchets dans les poubelles.

Prochaine réunion :

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire le mardi 12 novembre 2013 à 20 heures.

La séance est levée à 23 heures 10.