Conseil Municipal - ODJ220518Publicit

Documents similaires

Ordre du Jour - ODJ171108Publicit

Procès Verbal - PV 11.04.18

Conseil Municipal - ODJ211103Publicit

Ordre du Jour - ODJ180313Publicit

Compte-Rendu - CR 151222

Ordre du Jour - ODJ201105Publicit

Conseil Municipal - ODJ230322Publicit

Ordre du Jour - ODJ190122Publicit

Procès Verbal - PV 11042019

Ordre du Jour - ODJ190321Publicit

Conseil Municipal - ODJ220518Publicit Document publié le Mercredi 18 mai 2022 par la commune de Malesherbois. Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ220518Publicit)Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »

DU MERCREDI 18 MAI 2022

CONSEIL MUNICIPAL

APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DU 7 AVRIL 2022.

COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION

DU CONSEIL MUNICIPAL

 DÉCISION N° 22-106 DU 24 MARS 2022.

« ANNULE ET REMPLACE LA DECISION N° 22-054 DU 17 FEVRIER 2022 PORTANT SUR LA DESTRUCTION DE TROIS VEHICULES ».

 DÉCISION N° 22-110 DU 25 MARS 2022.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE VAVARANDE-RIOTON ».

 DÉCISION N° 22-111 DU 25 MARS 2022.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – SOLANGE FREMOND NEE LEVESQUE ».

 DÉCISION N° 22-117 DU 31 MARS 2022.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FATIMA AZZI NEE BOUZID ».

 DÉCISION N° 22-125 DU 8 AVRIL 2022.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – VALET - PETITHOMME ».

 DÉCISION N° 22-127 DU 11 AVRIL 2022.

« PORTANT SUR L’AVENANT N° 2 DU MARCHE SUBSEQUENT A L’ACCORD-CADRE PI ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES – LOT N° 1 : ETUDE GEOTECHNIQUE POUR LA REALISATION DE DISPOSITIF D’INFILTRATION DES EAUX PLUVIALES DE VOIRIE DU CENTRE BOURG A COUDRAY ».

 DÉCISION N° 22-129 DU 12 AVRIL 2022.

« PORTANT SUR L’AVENANT N° 1 DE L’ACCORD-CADRE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ETUDES D’INGENIERIE TECHNIQUES POUR LES OPERATIONS DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – LOT N° 2 : DIAGNOSTIC AMIANTE, PLOMB ET HAP EN FORTE TENEUR».

 DÉCISION N° 22-138 DU 22 AVRIL 2022.

« CONCERNANT L’ACHAT DU CONTRAT DE CESSION DES SPECTACLES « LA RONDE DES REVES » ET « LA RONDE DES 1001 NUITS » AVEC L’ASSOCIATION ESPACE CULTUREL MARICO ». DÉCISION N° 22-140 DU 26 AVRIL 2022.

« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE DE MIRANDA-LASSAUT ».

 DÉCISION N° 22-160 DU 3 MAI 2022.

« PORTANT SUR L’ATTRIBUTION DU MARCHE N° 22P03S – MISSIONS DE CONTROLE TECHNIQUE ET DE COORDINATION SPS POUR L’AMENAGEMENT D’UNE MAISON DE SANTE AU MALESHERBOIS – LOT N° 1 : MISSION DE CONTROLE TECHNIQUE ».

PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS

 AFFAIRES GENERALES – RESSOURCES HUMAINES.

AFFAIRES GENERALES

22-05-AFG-01 INSTALLATION DE DEUX NOUVEAUX CONSEILLERS MUNICIPAUX SUITE A DEMISSIONS. 22-05-AFG-02 DEMANDE DE RETRAIT DE LA COMMUNE DE BORDEAUX EN GATINAIS DE LA CCPG. 22-05-AFG-03 CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LES COMMUNES DE CORBEIL- ESSONNES, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, ETIOLLES, LE MALESHERBOIS, RIS-ORANGIS ET SOISY- SUR-SEINE POUR LA PASSATION ET L’EXECUTION D’UN MARCHE PUBLIC D’ETUDE VISANT A DIMINUER LES TEMPS DE PARCOURS DU RER D ENTRE PARIS ET CORBEIL-ESSONNES.

22-05-AFG-04 AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION ADDITIONNELLE A LA CONVENTION DE DEPLOIEMENT DES SERVICES D’E-ADMINISTRATION SOLAERE – PRESTATION COMPLEMENTAIRE DPD MUTUALISE. 22-05-AFG-05 CREATION DE SITES CINERAIRES DANS LES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, LABROSSE, MANCHECOURT ET NANGEVILLE.

RESSOURCES HUMAINES

22-05-RH-01 CREATION D’UN COMITE SOCIAL TERRITORIAL (CST) COMMUN ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS – COMPOSITION DU CST.

22-05-RH-02 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS.

22-05-RH-03 CREATION DE POSTES NON PERMANENTS POUR LE REMPLACEMENT DE FONCTIONNAIRES OU D’AGENTS CONTRACTUELS ABSENTS ET / OU POUR UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITE ET / OU SAISONNIER.

 ENVIRONNEMENT.

22-05-ENV-01 AUTORISATION DE SIGNATURE DU BAIL EMPHYTEOTIQUE AVEC LE CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DU CENTRE-VAL DE LOIRE.

 AFFAIRES SOCIALES-LOGEMENT-SANTE.

22-05-SOC-01 MODIFICATION DU NOMBRE D’ADMINISTRATEURS AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS. 22-05-SOC-02 ACCEPTATION D’UN DON MOBILIER POUR LES LOGEMENTS D’URGENCE.

 FINANCES.

22-05-FIN-01 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 - BUDGET PRINCIPAL. 22-05-FIN-02 ADOPTION DU COMPTE DE GESTION 2021 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-05-FIN-03 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL. 22-05-FIN-04 APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2021 - BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-05-FIN-05 AFFECTATION DES RESULTATS - EXERCICE 2021 – BUDGET PRINCIPAL. 22-05-FIN-06 AFFECTATION DES RESULTATS –EXERCICE 2021 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 22-05-FIN-07 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2022 – BUDGET PRINCIPAL. 22-05-FIN-08 ADOPTION DU BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2022 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU.

 CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.

22-05-CAP-01 TARIFS DES SPECTACLES DU SECOND SEMESTRE 2022 DE LA COMMUNE DU MALESHERBOIS. 22-05-CAP-02 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRES AUX ASSOCIATIONS DU MALESHERBOIS AU TITRE DE L’ANNEE 2022. VIE SPORTIVE.

22-05-SPO-01 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE MECENAT AVEC LE CERCLE JULES FERRY TENNIS – 2022/2026.

MOTION

22-05-MOT-01 MOTION CONTRE LA FERMETURE DE CLASSES DANS LES ECOLES MAZAGRAN ET CHATEAU-VIGNON.

INFORMATIONS DIVERSES

SEANCE DU MERCREDI 18 MAI 2022 A 19H00

AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES