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Procès Verbal - PV 20.11.17
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Conseil Municipal - ODJ211103Publicit
Document publié le Mercredi 3 novembre 2021 par la commune de Malesherbois.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ODJ211103Publicit)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS »
DU MERCREDI 3 NOVEMBRE 2021
CONSEIL MUNICIPAL
APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES CONSEILS MUNICIPAUX DE LA COMMUNE « LE MALESHERBOIS » DES 22 ET 30 SEPTEMBRE 2021.
COMPTE-RENDU DES DECISIONS PRISES PAR DELEGATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
DÉCISION N° 21-291 DU 15 SEPTEMBRE 2021.
« CONCERNANT LE CONTRAT D’ACQUISITION DE LOGICIELS ET DE PRESTATION DE SERVICES AVEC LA SOCIETE SEGILOG SAS ».
DÉCISION N° 21-299 DU 21 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT SUR LA REPRISE DES CONCESSIONS ECHUES (TEMPORAIRES, PERPETUELLES ET NON RENOUVELEES APRES 50 OU 30 ANS) ».
DÉCISION N° 21-305 DU 28 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT AUTORISATION DE SIGNER LA CONVENTION D’HONORAIRES ENTRE LA SOCIETE CASADEI-JUNG ET LA COMMUNE DU MALESHERBOIS – AFFAIRE SCI SLA ».
DÉCISION N° 21-308 DU 29 SEPTEMBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILIALE LEVERT-QUERE ».
DÉCISION N° 21-312 DU 4 OCTOBRE 2021.
« PORTANT SUR UNE MISSION DE COORDINATION SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (CSPS) POUR LE MARCHE DE TRAVAUX DE REQUALIFICATION DU CENTRE BOURG SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 21-315 DU 5 OCTOBRE 2021.
« PORTANT SUR UNE DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU SIERP POUR LA FOURNITURE ET POSE DE 8 CANDELABRES ET 2 APPLIQUES A LED SUR LA COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY ».
DÉCISION N° 21-317 DU 6 OCTOBRE 2021.
« CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION SEA ART ».
DÉCISION N° 21-319 DU 8 OCTOBRE 2021.
« PORTANT SUR LA PASSATION D’UNE CONVENTION DE SERVICES POUR LE BALAYAGE DE VOIRIES ET TRAITEMENT DES SABLES DE BALAYAGE SUR LES COMMUNES DELEGUEES DE COUDRAY, LABROSSE, MAINVILLIERS, MANCHECOURT, NANGEVILLE ET ORVEAU- BELLESAUVE ». DÉCISION N° 21-320 DU 11 OCTOBRE 2021.
« PORTANT SUR UN AVENANT AU MARCHE « RECHERCHE EN EAU POTABLE : DEFINITIONS DE SITES POTENTIELS DE RECHERCHE ET ETUDES D’INTERPRETATIONS HYDROGEOLOGIQUES » - CHANGEMENT DE DENOMINATION DE L’ENTREPRISE ATTRIBUTAIRE ».
DÉCISION N° 21-325 DU 13 OCTOBRE 2021.
« RELATIVE A L’AVENANT N° 2 CONCERNANT LE CONTRAT DE CESSION DU SPECTACLE « LE REVE DE KIWI » AVEC L’ASSOCIATION NOT’COMPAGNIE ».
DÉCISION N° 21-331 DU 19 OCTOBRE 2021.
« PORTANT ATTRIBUTION D’UNE CONCESSION FUNERAIRE – FAMILLE BRIESACH – SARRE ».
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
URBANISME.
21-11-URB-01 ADOPTION DU COMPTE RENDU ANNUEL D’ACTIVITE A LA COLLECTIVITE LOCALE (CRACL) – LOTISSEMENT « LES JARDINS DE CASSINI » - COMMUNE DELEGUEE DE COUDRAY - ANNEE 2020. 21-11-URB-02 VENTE DU BIEN SITUE 1 RUE DU CAPITAINE LELIEVRE A MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS. 21-11-URB-03 AVIS SUR LE PLUI DU BEAUNOIS.
FINANCES.
21-11-FIN-01 DECISION MODIFICATIVE N° 2021/02 – BUDGET ANNEXE DE L’EAU. 21-11-FIN-02 ACCORD POUR UNE GARANTIE D’EMPRUNT A LOGEM LOIRET- 48 LOGEMENTS - AVENUE LECLERC A MALESHERBES – 45 330 LE MALESHERBOIS.
21-11-FIN-03 RESTITUTION PAR LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PITHIVERAIS GATINAIS DES COMPETENCES « PARTICIPATION FINANCIERE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES EQUIPEMENTS COMMUNAUX (GYMNASE ET PISCINE) MIS A DISPOSITION DU COLLEGE » ET « SUBVENTIONS AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS DU COLLEGE DE BEAUNE-LA-ROLANDE ».
21-11-FIN-04 DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2022.
AFFAIRES SOCIALES – LOGEMENT-SANTE.
21-11-SOC-01 REPAS DES AINES – TARIF DU REPAS POUR LES CONJOINTS ET DISTRIBUTION DE COLIS. 21-11-SOC-02 DISTRIBUTION DE « BONS COIFFURE » AUX MALESHERBOIS RESIDANT EN MAISON DE RETRAITE.
CULTURE-COMMUNICATION-VIE ASSOCIATIVE-PATRIMOINE.
21-11-CAP-01 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION ARTEGRAF AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
VIE SPORTIVE.
21-11-SPO-01 SUBVENTION D’EQUIPEMENT A L’ASSOCIATION « HANDBALL CLUB MALESHERBES » AU TITRE DE L’ANNEE 2021.
TRAVAUX.
21-11-TRAV-01 PASSATION D’UNE CONVENTION AVEC LES AGRICULTEURS – DENEIGEMENT DES ROUTES COMMUNALES.
INFORMATIONS DIVERSES
SEANCE DU MERCREDI 3 NOVEMBRE 2021 A 19H00
AU GRAND-ECRIN - COMMUNE DELEGUEE DE MALESHERBES