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Ordre du Jour - ODJ CM 03 06 2021
Document publié le Jeudi 3 juin 2021 par la commune de Crès.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 03 06 2021)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Conseil municipal
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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Qui se tiendra : le jeudi 3 juin 2021
A : 19h00
Lieu : Salle du Conseil Municipal — Place Julien Quet - Le
Crès - délibération n° 02 - 2019 du 19 février 2019
ORDRE DU JOUR
Installation de Madame Orlane DADEN
Adoption de l’ordre du jour
Décisions municipales
Création de la carte C'JEUNES
Création du dispositif « Aide au financement BAFA »
Avis sur le projet de réorganisation et de développement du site de valorisation de déchets SUEZ RV situé sur la commune de Vendargues
Avis sur le projet de pacte de gouvernance de Montpellier Méditerranée Métropole Contrat de concession de la fourrière automobile — attribution de la délégation de service public
Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
Exonération des droits de terrasses
Acquisition d’une Licence IV
Tarifs municipaux
Règlement intérieur 2021-2022 du Pôle Jeunesse
Règlement des Bandes pour la Fiesta d’Été 2021
Projet Éducatif Local
Projet Educatif du Territoire
Tarifs Agora Saison 2021-2022
Convention « École et Cinéma, passeurs d'images » 2021-2022
Organisation d’un concours photos
Adhésion à l'association Pyramid
Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.ILF.S.E.E.P.) et du complément indemnitaire annuel lié à l'engagement professionnel (C.I.A.)
Modalités de mise en œuvre des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires (IHTS)
Au regard de la nécessité de respecter les règles de distanciation, le public ne pourra pas excéder 10 personnes.
Date de convocation et d'affichage : le 28 mai 2021
Le Maire
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Stéphane CHAMPAY ‘
Ordre du jour du conseil municipal de la Ville du Crès du 3 juin 2021
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