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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 06 liste+des+dé)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Banque,
Nombre de Conseillers
Municipaux :
• En exercice : 19
• Présents ou
représentés : 13 + 2
L’an deux mille-vingt-quatre,
Et le mardi six août,
A vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS,
régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert
BOUSQUET, Maire
Date de convocation :
2 août 2024
Etaient présents M. BOUSQUET Robert
M. BARDY Christian
Mme STAVROPOULOS Marie-Claude
M. FABRE Jacques
M. BOUSQUET Jérôme
Mme SOLOMIAC Sylvie
M. BENAMAR Alexis
Mme PAGES Sylvie
M. NICOLAS Serge
M. CONDAMINES Frédéric
M. PUESA Bastien
Mme DELESSALE Aurélie
Mme SAILLARD Sophie
Date d’affichage :
8 août 2024
Procurations : Mme VIALA Armelle à M. BOUSQUET Robert
M. COLLET Richard à Mme SAILLARD Sophie
Absents : Mme DA SILVA Mylène
Mme CALAS Carole
Mme TESTINI Florence
M. VISSE Julien
Secrétaire de séance : M. FABRE Jacques
N°
Délibération Date Vote Objet
2024/039 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Approbation du PV de la séance du 30 mai 2024
2024/040 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Approbation du PV de la séance du 26 juin 2024
2024/041 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal
2024/042 06/08/2024 Accepté à l’unanimité
Convention entre la Communauté de Communes et les
communes pour le fonctionnement du service commun
« instruction des autorisations d’urbanisme »
2024/043 06/08/2024
Accepté
à la majorité
(4 contres,
3 abstentions,
8 pour)
Approbation des modifications statutaires de la
Communauté de Communes
2024/044 06/08/2024 Accepté à l’unanimité
Convention avec la Direction des Archives
départementales du Tarn : dépôt du registre connu sous
le nom de Livre Vert couvrant la période de 1236 à
1617 2024/045 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Décision Modificative n°1 - Budget « eau et assainissement »
2024/046 06/08/2024
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
13 pour)
Décision Modificative n°2 - Budget général
2024/047 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Participation à l’opération « L’Art en l’Air » - Edition 2 initiée par la Communauté de Communes
2024/048 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Attribution d’une aide financière au Castres Sports Nautiques
2024/049 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Régie « menus produits » : fixation du tarif de location des tentes
2024/050 06/08/2024 Accepté à l’unanimité
Acquisition d’une partie de la parcelle section AB
n°579 appartenant à M. Alain TRINQUIER et M.
Joseph TRINQUIER
2024/051 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Cession partielle d’un bien de section de commune – section de Cannac
2024/052 06/08/2024 Accepté à l’unanimité
Convention d’occupation temporaire de la parcelle
section H n°293 au bénéfice de la société FERME DE
L’ESCUR et de la société SEPE LE CAYROL (Engie
Green)
2024/053 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention de mise à disposition des salles aux associations dans le cadre de leurs activités
2024/054 06/08/2024 Accepté à l’unanimité
Convention pluriannuelle de mise à disposition
d’installations sportives entre le Conseil départemental
du Tarn, le Collège du Montalet et la Commune de
Lacaune 2024-2026
2024/055 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Délibération relative au temps de travail (1607h)
2024/056 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Modification du tableau des emplois au titre de la promotion interne
2024/057 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Modification du tableau des emplois : suppression d’un poste fonctionnel
2024/058 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur de la collectivité : approbation des parties 1 et 2
2024/059 06/08/2024 Accepté à l’unanimité
Convention d’objectifs et de financement 2024 – 2026
avec la CAF et la CMSA relative à l’Etablissement
d’Accueil du Jeune Enfant « Les Petits Lutins »
2024/060 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage - individuels
2024/061 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage - groupes
2024/062 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Désherbage des collections de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage
2024/063 06/08/2024
Accepté
à la majorité
(2 abstentions,
13 pour)
Modification du plan de financement des travaux de
rénovation énergétique de l’école primaire