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Document publié le Vendredi 2 août 2024 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 08 06 liste+des+dé)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Banque,
Nombre de Conseillers Municipaux : • En exercice : 19 • Présents ou représentés : 13 + 2 L’an deux mille-vingt-quatre, Et le mardi six août, A vingt heures trente, Le Conseil Municipal de la Commune de LACAUNE-LES-BAINS, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Robert BOUSQUET, Maire Date de convocation : 2 août 2024 Etaient présents M. BOUSQUET Robert M. BARDY Christian Mme STAVROPOULOS Marie-Claude M. FABRE Jacques M. BOUSQUET Jérôme Mme SOLOMIAC Sylvie M. BENAMAR Alexis Mme PAGES Sylvie M. NICOLAS Serge M. CONDAMINES Frédéric M. PUESA Bastien Mme DELESSALE Aurélie Mme SAILLARD Sophie Date d’affichage : 8 août 2024 Procurations : Mme VIALA Armelle à M. BOUSQUET Robert M. COLLET Richard à Mme SAILLARD Sophie Absents : Mme DA SILVA Mylène Mme CALAS Carole Mme TESTINI Florence M. VISSE Julien Secrétaire de séance : M. FABRE Jacques N° Délibération Date Vote Objet 2024/039 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Approbation du PV de la séance du 30 mai 2024 2024/040 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Approbation du PV de la séance du 26 juin 2024 2024/041 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal 2024/042 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention entre la Communauté de Communes et les communes pour le fonctionnement du service commun « instruction des autorisations d’urbanisme » 2024/043 06/08/2024 Accepté à la majorité (4 contres, 3 abstentions, 8 pour) Approbation des modifications statutaires de la Communauté de Communes 2024/044 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention avec la Direction des Archives départementales du Tarn : dépôt du registre connu sous le nom de Livre Vert couvrant la période de 1236 à 1617 2024/045 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Décision Modificative n°1 - Budget « eau et assainissement » 2024/046 06/08/2024 Accepté à la majorité (2 abstentions, 13 pour) Décision Modificative n°2 - Budget général 2024/047 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Participation à l’opération « L’Art en l’Air » - Edition 2 initiée par la Communauté de Communes 2024/048 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Attribution d’une aide financière au Castres Sports Nautiques 2024/049 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Régie « menus produits » : fixation du tarif de location des tentes 2024/050 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Acquisition d’une partie de la parcelle section AB n°579 appartenant à M. Alain TRINQUIER et M. Joseph TRINQUIER 2024/051 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Cession partielle d’un bien de section de commune – section de Cannac 2024/052 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention d’occupation temporaire de la parcelle section H n°293 au bénéfice de la société FERME DE L’ESCUR et de la société SEPE LE CAYROL (Engie Green) 2024/053 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention de mise à disposition des salles aux associations dans le cadre de leurs activités 2024/054 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention pluriannuelle de mise à disposition d’installations sportives entre le Conseil départemental du Tarn, le Collège du Montalet et la Commune de Lacaune 2024-2026 2024/055 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Délibération relative au temps de travail (1607h) 2024/056 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Modification du tableau des emplois au titre de la promotion interne 2024/057 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Modification du tableau des emplois : suppression d’un poste fonctionnel 2024/058 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur de la collectivité : approbation des parties 1 et 2 2024/059 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Convention d’objectifs et de financement 2024 – 2026 avec la CAF et la CMSA relative à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Les Petits Lutins » 2024/060 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage - individuels 2024/061 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Règlement intérieur de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage - groupes 2024/062 06/08/2024 Accepté à l’unanimité Désherbage des collections de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage 2024/063 06/08/2024 Accepté à la majorité (2 abstentions, 13 pour) Modification du plan de financement des travaux de rénovation énergétique de l’école primaire