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Ordre du Jour - 00.Ordre du jour CM 06 07 2026
Procès Verbal - 2024 08 06 ordre+du+
Document publié le Mardi 6 août 2024 par la commune de Lacaune.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 08 06 ordre+du+)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
MAIRIE DE LACAUNE BP 18 81230 LACAUNE-LES-BAINS CONSEIL MUNICIPAL MARDI 6 AOÛT 2024 - 20H30 - HOTEL DE VILLE ORDRE DU JOUR ADMINISTRATION GENERALE 1 Approbation du PV de la séance du 30 mai 2024 2 Approbation du PV de la séance du 26 juin 2024 3 Mise à jour du règlement intérieur du Conseil Municipal 4 Convention entre la Communauté de Communes et les communes pour le fonctionnement du service commun « instruction des autorisations d’urbanisme » 5 Approbation des modifications statutaires de la Communauté de Communes 6 Convention avec la Direction des Archives départementales du Tarn : dépôt du registre connu sous le nom de Livre Vert couvrant la période de 1236 à 1617 FINANCES 7 Décision Modificative n°1 - Budget « eau et assainissement » 8 Décision Modificative n°2 - Budget général 9 Participation à l’opération « L’Art en l’Air » - Edition 2 initiée par la Communauté de Communes 10 Attribution d’une aide financière au Castres Sports Nautiques 11 Régie « menus produits » : fixation du tarif de location des tentes BIENS - PATRIMOINE 12 Acquisition d’une partie de la parcelle section AB n°579 appartenant à M. Alain TRINQUIER et M. Joseph TRINQUIER 13 Cession partielle d’un bien de section de commune – section de Cannac 14 Convention d’occupation temporaire de la parcelle section H n°293 au bénéfice de la société FERME DE L’ESCUR et de la société SEPE LE CAYROL (Engie Green) 15 Convention de mise à disposition des salles aux associations dans le cadre de leurs activités 16 Convention pluriannuelle de mise à disposition d’installations sportives entre le Conseil départemental du Tarn, le Collège du Montalet et la Commune de Lacaune 2024-2026 RESSOURCES HUMAINES 17 Délibération relative au temps de travail (1607h) 18 Modification du tableau des emplois 19 Règlement intérieur de la collectivité : approbation des parties 1 et 2 ENFANCE – JEUNESSE 20 Convention d’objectifs et de financement 2024 – 2026 avec la CAF et la CMSA relative à l’Etablissement d’Accueil du Jeune Enfant « Les Petits Lutins » ATTRACTIVITE – CULTURE – PATRIMOINE 21 Règlement intérieur de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage - individuels 22 Règlement intérieur de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage - groupes 23 Désherbage des collections de l’espace culturel de l’Enfant Sauvage MARCHES - TRAVAUX 24 Modification du plan de financement des travaux de rénovation énergétique de l’école primaire