unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 230407 DEC02 à DEC17 COMMANDES PUBLIQUES 3

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unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 230407 DEC02 à DEC17 COMMANDES PUBLIQUES 3 Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Golfe du Morbihan Vannes agglomération - 230407 DEC02 à DEC17 COMMANDES PUBLIQUES 3)Thèmes du document : Consommateurs, Industrie, Eau et assainissement, +,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023 Lg . . MORBIHAN % Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | . Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO2-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Mise en ligne le 11/04/2023 Affiché le

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MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

-02-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

CONSTRUCTION DU CENTRE D’INTERPRETATION OSTREAPOLIS

SUR LA COMMUNE DE LE TOUR DU PARC

MARCHE N° 2021.110

LOT N° 3 « COUVERTURE »

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet de régulariser le montant de l’avenant n° 1.

L'avenant n° 1 concernait une modification du type de couverture du bâtiment Est du projet Ostréapolis, à savoir le passage d'une couverture en tuiles en couverture bac acier. Il en avait résulté une moins- value de 40 015,86 € HT.

Une erreur a été relevée dans le devis de l'entreprise transmis pour l'avenant n° 1. En effet, le chiffrage avait été fait à partir de l'offre de base (couverture en tuiles type canal) et non sur la variante qui avait été retenue (couverture avec tuiles romanes).

Le montant de la moins-value n’est donc plus de 40 015,86 € HT mais de 16 001,73 € HT.

Il en résulte donc une plus-value de 24 014,13 € HT.

Le nouveau montant du marché s’établit dorénavant comme suit :

Offre variante 206 546,82 € HT

Avenant n° 1 -40 015,86 € HT

Avenant n° 2 +24 014,13 € HT

Nouveau montant de l’offre 190 545,09 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n°2 avec la société BIHANNIC ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE# *.

MORBIHAN * Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | .

Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO3-AU

% , + GOLFE

ou 280 Mise en ligne le 11/04/2023 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—GOLFE s 2% se

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

Mise en ligne le 11/04/2023

Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ID : 056-200067932-20230407-230407_DECO3-AU

-03-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

CONSTRUCTION DU CENTRE D’INTERPRETATION OSTREAPOLIS

SUR LA COMMUNE DE LE TOUR DU PARC

MARCHE N° 2020.147

LOT N° 12 « PLOMBERIE – CHAUFFAGE – VENTILATION NATURELLE »

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet de prendre en compte l’ajout d’un chapeau pare-pluie sur les tourelles de ventilation pour un montant de 1 755 € HT.

Le nouveau montant des travaux s’établit comme suit :

Offre de base 157 919,00 € HT

Avenant n° 1 2 208,00 € HT

Avenant n° 2 1 755,00 € HT

Montant du marché 161 882,00 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec la société ALCIA BRETAGNE SUD ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE# *.

MORBIHAN * Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | .

Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO4-AU

% , + GOLFE

ou 280 Mise en ligne le 1 1/04/2023 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

& ‘ Mise en ligne le 11/04/2023 Affiché le

G 0 L F E DU LS + $

ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO4-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

-04-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ETUDES D’AMENAGEMENT ET DE MAITRISE D’ŒUVRE

POUR UN LOTISSEMENT D’ACTIVITES SITUE

SUR LA COMMUNE DE GRAND-CHAMP DANS LA ZONE D’ACTIVITES DE KEROVEL

MARCHE N° 2021.079

AVENANT N° 1

Cette décision a pour objet de remplacer une mission initialement prévue au contrat par une autre mission devenue nécessaire.

La mission « dossier d’autorisation de défrichement » est remplacée par une « étude pédologique en vue de délimiter les zones humides ».

Le montant des prestations reste inchangé.

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 1 avec le groupement Ar’TOPIA PAYSAGE (SAS TERRA HUMANIS) / EAU et DEBIT ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023 # : : MORBIHAN * Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

VANNES AGGLOIMET U En,20"

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO5-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Mise en ligne le 11/04/2023

GOLFE o 2535 MORBIHAN : <

VANNES AGGLOMÉRATION, #0 ++ #0

Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ID : 056-200067932-20230407-230407_DECO5-AU

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE D’INTERPRETATION DEDIE A L’HUITRE SUR LA COMMUNE DE LE TOUR DU PARC

MARCHE N° 2018.31

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet de confier au groupement de maîtrise d'oeuvre une prestation complémentaire concernant l'agencement intérieur de la boutique dans le bâtiment OSTREAPOLIS pour un montant de 9 250 € HT.

Le montant du marché s’établit comme suit :

Offre de base 473 145,40 € HT Avenant n° 1 Sans incidence financière

Avenant n° 2 9 250,00 € HT Nouveau montant du marché 482 395,40 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec le groupement ATELIER PHILIPPE MADEC / ARC-EN-SCENE /Pierre-Adrien MADEC / C&E INGENIERIE / AAB / ECR ENVIRONNEMENT OUEST / H3C ENERGIES ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITEAR GOLFE ou Rat | | Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023 MORBIHAN % Affiché le VANNES AGGLOIMET U En,20"

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO6-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

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: 056-200067932-20230407-230407 DECO6-AU G O L F E ® LA *e’ +

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MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR DES TRAVAUX SUR LES COURS D’EAU D’UNE PARTIE DES BASSINS VERSANTS

AU TITRE DE LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES

MARCHE N° 2022.043

LOT N° 1 « TRAVAUX SUR LIT MINEUR »

AVENANT N° 1

Cette décision a pour objet d’augmenter le seuil maximum de commandes de la période initiale de l’accord- cadre afin de réaliser des travaux non prévus initialement : réfection de chemin, dévoiement des réseaux, …

Le seuil maximum de commandes initialement fixé à 325 000 € HT est porté à 373 750 € HT.

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 1 avec la société CALOU TP ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITELg

MORBIHAN * Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | . Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO7-AU

+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

R sfecture le 11/04/2023 Mise en ligne le 11/04/2023 ne. préfecture le

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( O0 L FE E DU LS *e’ © ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO07-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

-07-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ACCORD-CADRE A BONS DE COMMANDE PORTANT SUR DES TRAVAUX SUR LES COURS D’EAU D’UNE PARTIE DES BASSINS VERSANTS

AU TITRE DE LA GESTION DES MILIEUX AQUATIQUES

MARCHE N° 2022.043

LOT N° 3

« LIBERATION DES EMPRISES ET RESTAURATION DE LA RIPISYLVE »

AVENANT N° 1

Cette décision a pour objet d’augmenter le seuil maximum de commandes de la période initiale de l’accord- cadre afin de réaliser des travaux de restauration de la ripisylve non prévus initialement.

Le seuil maximum de commandes initialement fixé à 58 000 € HT est porté à 66 700 € HT.

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 1 avec la société Arnaud REBICHON ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023 > . . MORBIHAN % Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

VANNES AGGLOIMET U En,20"

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO8-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—GOLFE DU ss Mise en ligne le 11/04/2023

MORBIHAN *? 4 VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ID : 056-200067932-20230407-230407_DECO8-AU

-08-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

SECTEUR EST DU TERRITOIRE

TRAVAUX DE RENOUVELLEMENT DU RESEAU D’EAU POTABLE

PROGRAMME ANNUEL 2021

MARCHE N° 2021.099

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet de modifier la répartition des prestations entre les cotraitants comme suit :

Montant initial Montant avec avenant n° 1 Montant avec avenant n° 2

CISE TP (mandataire) 897 812,67 € HT 938 526,87 € HT 958 037,55 € HT CHARIER TP 101 228,88 € HT 101 228,88 € HT 81 718,20 € HT Total 999 041,55 € HT 1 039 755,75 € HT 1 039 755,75 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec le groupement CISE TP/CHARIER TP ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE>

MORBIHAN % Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | . Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO9-AU

+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

GOLFE Lise & Mise en ligne le 11/04/2023 Afiché le

M O FR Bb | HAN

ID : 056-200067932-20230407-230407 DECO9-AU

VANNES AGGLOMÉRATION, #0

COMMANDE PUBLIQUE

MISSION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE

RELATIVE AU MODE DE GESTION DES TRANSPORTS URBAINS

DE VOYAGEURS A L’ECHEANCE DU CONTRAT DE DELEGATION

DE SERVICE PUBLIC ACTUEL

MARCHE N° 2021.135

AVENANT N° 2

Des prestations intellectuelles qui ne figuraient pas au contrat initial sont devenues nécessaires et pour lesquelles un changement de cocontractant s'avère impossible.

Le marché n° 2022.117 "exploitation des lignes régulières et des services de transports périurbains et scolaires du réseau KICEO" a été déclaré infructueux car les offres présentées sont irrégulières. Il a été décidé de mettre en oeuvre une procédure avec négociation.

L'appui de l'assistance à maîtrise d'ouvrage est nécessaire pour mener à bien cette nouvelle procédure.

Cette décision a pour objet de prendre en compte les prestations supplémentaires liées à la mise en oeuvre de cette nouvelle procédure pour un montant de 13 700 € HT.

Le montant du marché s’établit comme suit :

Tranche ferme 35 981,25 € HT Tranche optionnelle n° 1 affermie le 22/04/2022 28 768,75 € HT Avenant n° 1 32 325,00 € HT Avenant n° 2 13 700,00 € HT Nouveau montant du marché 110 775,00 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec le groupement OLIVIER DARMON CONSULTANTS/SCP LONQUEUE – SAGALOVITSCH – EGLIE-RICHTERS & ASSOCIES ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE

-09-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023Envoyé en préfecture Le 11/04/2023

Reçu er préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ID : 056-200067922-20230407.230407 DECOG-AU# *.

MORBIHAN * Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | .

Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC10-AU

% , + GOLFE

ou 280 Mise en ligne le 11/04/2023 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

G O L F E DU LS $ 1? Mise en ligne le 11/04/2023 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC10-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

-10-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ACQUISITION DE MATERIELS ET DE PRODUITS DESTINES AU TRAITEMENT DES EAUX DES PISCINES DE GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION GEREES EN REGIE

MARCHE N° 2021.064

LOT N° 1

EAU DE JAVEL, SULFATE D’ALUMINE, TRIOSULFATE, CHLORES SOLIDES ET ALGICIDE

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet d’augmenter le seuil maximum de commandes sur les trois périodes de reconduction ; augmentation du seuil devenue nécessaire suite à l’augmentation des tarifs des produits.

Le seuil maximum de commandes de 12 000 € HT/an est ainsi porté à 13 200 € HT/an .

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec la société STOCKMEIER France (ex QUARON) ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE# *.

MORBIHAN * Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | .

Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC11-AU

% , + GOLFE

ou 280 Mise en ligne le 11/04/2023 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Mise en ligne le 11/04/2023

GOLFE s 2% se

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC11-AU

-11-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ACQUISITION DE MATERIELS ET DE PRODUITS DESTINES AU TRAITEMENT DES EAUX DES PISCINES DE GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION GEREES EN REGIE

MARCHE N° 2021.064

LOT N° 3

CHLORE GAZEUX

AVENANT N° 1

Cette décision a pour objet d’augmenter le seuil maximum de commandes sur les trois périodes de reconduction ; augmentation du seuil devenue necessaire suite à l’augmentation des tarifs des produits.

Le seuil maximum de commandes de 9 000 € HT/an est ainsi porté à 9 900 € HT/an .

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 1 avec la société EUROCHLORE ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023 > . . MORBIHAN % Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

VANNES AGGEOMMAE ATEN, 2

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC12-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Mise en ligne le 11/04/2023 Affiché le

( O0 L FE E DU LS $ © ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC12-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

-12-

SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ACQUISITION DE MATERIELS ET DE PRODUITS DESTINES AU NETTOYAGE DES LOCAUX DES PISCINES DE GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION GEREES EN REGIE

MARCHE N° 2021.065

LOT N° 1

MATERIEL ET PRODUITS D’ENTRETIEN COURANTS

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet d’augmenter le seuil maximum de commandes sur les trois périodes de reconduction ; augmentation du seuil devenue necessaire suite à l’augmentation des tarifs des produits.

Le seuil maximum de commandes de 16 000 € HT/an est ainsi porté à 17 600 € HT/an .

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec le Groupe PIERRE LE GOFF GRAND OUEST ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023 # : : MORBIHAN * Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

VANNES AGGLOIMET U En,20"

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 _DEC13-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

ss x Mise en ligne le 11/04/2023 Affiché le

G 0 L F E DU LS 'e Ÿ

ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC13-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

ACQUISITION DE MATERIELS ET DE PRODUITS DESTINES AU NETTOYAGE DES LOCAUX DES PISCINES DE GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION GEREES EN REGIE

MARCHE N° 2021.065

LOT N° 2

PRODUIT DE RECURAGE

AVENANT N° 2

Cette décision a pour objet d’augmenter le seuil maximum de commandes sur les trois périodes de reconduction ; augmentation du seuil devenue nécessaire suite à l’augmentation des tarifs des produits.

Le seuil maximum de commandes de 20 000 € HT/an est ainsi porté à 22 000 € HT/an .

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 2 avec la société LA CELTIQUE INDUSTRIELLE ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE# *.

MORBIHAN * Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | .

Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC14-AU

% , + GOLFE

ou Rat Mise en ligne le 11/04/2023 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ss o

( O0 L FE E DU LS *e’ © ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC14-AU

MORBIHAN * < VANNES AGGLOMÉRATION, #0 ++ #0

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

RENOUVELLEMENT DE LA ZONE D’ACTIVITE DE BOTQUELEN A ARRADON

MARCHE N° 2021.149

LOT N°1 « VRD »

AVENANT N° 3

Cette décision a pour objet de prendre en compte des travaux non prévus initialement mais devenus nécessaires pour un montant de 7 072,04 € HT :

- réglage et compactage des fonds d’encaissement sur chaussées, placettes et parkings - exécution de purges

- fourniture et mise en œuvre de matériaux pour couche de base de voirie (sur élargissements et stationnements)

- fourniture et mise en œuvre de liants hydrocarbonés pour couche d’accrochage - fourniture et mise en œuvre de grave bitume

- fourniture et mise en œuvre d’enrobés denses à chaud sur chaussée - fourniture et mise en œuvre d’enrobés denses à chaud sur trottoirs.

Le montant du marché s’établit dorénavant comme suit :

Offre de base 399 595,15 € HT Avenant n° 1 57 973,36 € HT Avenant n° 2 4 629,60 € HT Avenant n° 3 7 072,04 € HT Nouveau montant du marché 469 270,15 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 3 avec la société COLAS CENTRE OUEST VANNES ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023 > . . MORBIHAN % Mise en ligne le 11/04/2023 Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

VANNES AGGLOIMET U En,20"

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC15-AU

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

| | Reçu en préfecture le 11/04/2023

Mise en ligne le 11/04/2023 Alfiché le

ss o

( O0 L FE E DU LS *e’ © ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC15-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

MISSION DE MAITRISE D’ŒUVRE POUR L’AMENAGEMENT CYCLABLE EN SITE PROPRE DE LA ROUTE DE SAINTE ANNE

MARCHE N° 2021.058

AVENANT N° 1

Cette décision a pour objet de prendre en compte la réalisation de prestations supplémentaires sur la base de l'article R 2194.5 du Code de la commande publique, à savoir une mission complète de maîtrise d’oeuvre sur des travaux complémentaires rendus nécessaires pour la sécurisation des usagers suite :

- à une reprise d'enrobés afin de reprofiler les dévers (demande spécifique du Conseil Départemental) et l’éclairage de la piste cyclable près du giratoire qui est un point de conflit entre les véhicules et les vélos. Le coût de ces travaux supplémentaires s'élève à 454 640 € HT ;

- au réaménagement des giratoires afin de permettre la traversée de cyclistes de la voie vélo Est vers l'Ouest. Le coût de ces travaux s'élève à 212 702,50 € HT ;

soit un coût de travaux supplémentaires de 667 342,50 € HT.

Il y a donc lieu de prendre en compte le nouveau montant des travaux dans le calcul du montant des honoraires de maîtrise d’oeuvre. Ce montant est ainsi porté à 129 923,81 € HT (taux de rémunération de 5,99 %) au lieu de 89 850 € HT.

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 1 avec le groupement SERVICAD INGENIEURS CONSEILS / STRATERA / AGENCE UNIVERS ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE# *.

MORBIHAN * Reçu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | .

Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC16-AU

ox. . .

GOLFE ou 2080 Mise en ligne le 11/04/2023 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Mise en ligne le 11/04/2023 Affiché le ss o

( O0 L FE E DU LS *e’ © ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC16-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

MISE EN ŒUVRE D’UN BETON EXPERIMENTAL A BASE DE COQUILLES D’HUITRES CENTRE D’INTERPRETATION OSTREAPOLIS

MARCHE N° 2023.026

AVENANT N° 1

Ce marché a été passé selon une procédure sans publicité ni mise en concurrence dans le cadre d’un marché innovant qui porte sur la mise en oeuvre d’un revêtement sur les voies douces piétonnes de type béton drainant à base de coquilles d’huîtres (20%).

Ce revêtement n’est pas considéré comme une technique courante en technique routière. Il est donc analysé comme un ouvrage expérimental qui a vocation à tester ce type de revêtement en technique routière et son évolution à l’usage et sa pérennité dans le temps.

Cette décision a pour objet de prendre en compte des adaptations techniques sur le terrain, nécessaires pour la mise en oeuvre du béton, et l’augmentation de la quantité de béton à couler.

Le montant du marché s’établit dorénavant comme suit :

Offre de base 46 859,59 € HT Avenant n° 1 7 158,71 € HT Nouveau montant du marché 54 018,30 € HT

Toutes les clauses et conditions générales du marché de base demeurent applicables tant qu’elles ne sont pas contraires aux nouvelles dispositions contenues dans le présent avenant, lesquelles prévalent en cas de contradictions.

Il vous est proposé de :

- d’autoriser la signature de l’avenant n° 1 avec la société COLAS France Etablissement de Vannes ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITE>

MORBIHAN * Mise en ligne le 11/04/2023 Recu en préfecture le 11/04/2023 VANNES AGGLOMIR ATEN, 4° or. | . Affiché le

BUREAU DU VENDREDI 7 AVRIL 20 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC17-AU

+,

GOLFE ou 25 Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Le BUREAU, convoqué par courriel en date du 31 mars 2023 s’est réuni Le 7 avril 2023, à 8h30, dans les locaux de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération, au 30 rue Alfred Kastler, PIBS 2, à VANNES, sous la Présidence de Monsieur David ROBO, Président.

Etaient présents :

Denis BERTHOLOM - Maire de LARMOR-BADEN - Vice-Président

+ Noëlle CHENOT- Maire de SURZUR - Vice-Présidente

+ Marylène CONAN - Maire de SULNIAC - Vice-Présidente

+ Nadine PÉLERIN - Adjointe au Maire de VANNES - Vice-Présidente

+ Jean- Marc DUPEYRAT - Maire de SARZEAU - Vice-Président

+ Thierry EVENO Adjoint au Maire de SAINT-AVE - Vice-Président

e Gérard GICQUEL - Maire d'ELVEN - Vice-Président

+ Patrice KERMORVANT - Conseiller Municipal de VANNES - Vice-Président

+ Nathalie LE LUHERNE - Maire de PLAUDREN - Vice -Présidente

«+ Pierre LE RAY - Conseiller délégué à PLESCOP - Vice-Président

+ François MOUSSET - Maire de LE-TOUR-DU-PARC - Vice-Président

«+ Jean-Pierre RIVERY -Conseiller Municipal à VANNES - Vice-Président

+ Christian SEBILLE - Maire de THEIX- NOYALO - Vice-Président

+ Pascal BARRET - Maire d’ARRADON

+ Roland TABART - Maire d'ARZON

+ Patrick EVENO - Maire de BADEN

+ Freddy JAHIER- Maire de COLPO

+ Philippe LE BERIGOT - Maire de L’ILE-AUX-MOINES

«+ Yves DREVES - Maire de LE BONO

+ Guy DERBOIS - Maire de LE HEZO

+ Martine LOHEZIC - Maire de LOCMARIA-GRAND-CHAMP

* Michel GUERNEVE - Maire de LOCQUELTAS

* Pierrick MESSAGER - Maire de MEUCON

+ Alban MOQUET - Maire de MONTERBLANC

* Loïc LE TRIONNAIRE - Maire de PLESCOP

* Gilbert LORHO - Maire de PLOEREN

+ Anne TESSIER-PETARD - Maire de SAINT-ARMEL

+ Alain LAYEC - Maire de SAINT-GILDAS-DE-RHUYS

+ Nadine LE GOFF-CARNEC - Maire de SAINT-NOLFF

* Sylvie SCULO - Maire de SENE

+ Jean-Pierre RIVOAL - Maire de TREDION

+ Claude LE JALLE - Maire de TREFFLEAN

Ont été représentés :

+ Anne GALLO - Maire de SAINT-AVE était représentée par André BELLEGUIC

Ont été excusés :

° Yves BLEUNVEN - Maire de GRAND-CHAMP

+ Jean LOISEAU - Maire de l’ILE D’ARZ

+ Léna BERTHELOT - Maire de PLOUGOUMELEN

Ont été absents :

+ Guillaume GRANNEC - Maire de BRANDIVY

+ Vincent ROSSI - Maire de LA TRINITE -SURZUR

Le Président

David ROBO

Æ—Envoyé en préfecture le 11/04/2023

Reçu en préfecture le 11/04/2023

Affiché le

GOLFE DU LS $ 1? Mise en ligne le 11/04/2028 ID : 056-200067932-20230407-230407 DEC17-AU

MORBIHAN + VANNES AGGLOMÉRATION, #0

++ #0

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SEANCE DU BUREAU DU 07 AVRIL 2023

COMMANDE PUBLIQUE

MAINTENANCE DES SOLUTIONS EXISTANTES, ACQUISITION DE MODULES COMPLEMENTAIRES ET PRESTATIONS ASSOCIEES LIES AUX LOGICIELS ESRI France POUR LE SYSTEME D’INFORMATION GEOGRAPHIQUE

DE GOLFE DU MORBIHAN - VANNES AGGLOMERATION

MARCHE N° 2023.030

ATTRIBUTION DU MARCHE

Une consultation a été lancée auprès de la société ESRI France le 15 mars 2023 pour la maintenance des solutions existantes, acquisition de modules complémentaires et prestations associées liés aux logiciels ESRI France pour le système d’information géographique de Golfe du Morbihan – Vannes agglomération, sous la forme d’une procédure de marché sans publicité ni mise en concurrence soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 3° du Code de la commande publique.

Ces dispositions autorisent l'acheteur à conclure un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables lorsque les travaux, fournitures ou services ne peuvent être fournis que par un opérateur économique déterminé notamment pour l’existence de droits d’exclusivité tenant à des droits de propriété intellectuelle.

En l’espèce, la société ESRI a produit un certificat d’exclusivité attestant qu’elle était le distributeur exclusif en France de la société ESRI Inc, éditeur et titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les logiciels de la gamme ArcGIS.

En outre, Golfe du Morbihan – Vannes agglomération a conclu un marché (marché n° 2018.01) avec la société ESRI en 2018 pour l’acquisition des logiciels pour le système d’information géographique. Le présent marché n’est que le pendant du marché précédent en ce qu’il prévoit la maintenance des solutions existantes ainsi que l’acquisition de modules complémentaires. De ce fait, le marché ne peut être réalisé que par ce seul opérateur économique.

Le marché sera donc attribué à la société ESRI France pour un montant maximum de 200 000,00 € HT sur la durée du marché.

Il vous est proposé de :

- d’attribuer ce marché à la société ESRI FRANCE ;

- d’autoriser Monsieur le Président à signer le marché ainsi toutes pièces relatives à ce dossier ;

- d’autoriser Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires à l’exécution de la présente décision.

ADOPTEE A L’UNANIMITEEnvoyé en préfecture Le 11/04/2023

Reçu er préfecture le 11/04/2023

Affiché le

ID : 056-200067922-20230407.230407 DECTT-AU