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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17.12.2020
Document publié le Jeudi 17 décembre 2020 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 17.12.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Investissement et développement économique,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Conseil municipal du Vésinet se réunira à distance, en visioconférence, par le biais de l’application « Zoom », le :
JEUDI 17 DÉCEMBRE 2020 À 20 HEURES
La séance sera diffusée en direct sur le profil Facebook de la Ville, dont le lien sera communiqué sur son site internet (www.levesinet.fr).
> Désignation d’un secrétaire de séance
Projets de délibérations :
1. Délibération n°1277-1 : Renouvellement de la convention avec l’ANTAI pour la
mise en œuvre du forfait post-stationnement
2. Délibération n°1277-2 : Avenant n°3 à la convention de partenariat entre la Ville et La Fondation pour Le Vésinet
3. Délibération n°1277-3 : Avenant n°2 à la convention de la délégation de service
public relative aux marchés forains avec Les Fils de
Madame GERAUD
Page 1 sur 2 |
ion de service F
Avenant n°1 à la convention d’objectifs et de moyens
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CL
Autorisation d’engager, de liquider et de mandater
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Fait à la Mairie, le 11 décembre 2020
certaines dépenses d’investissement en 2021 avant le vote
Création des Conseils de quartier et approbation de leur
Adoption du nouveau Règlement intérieur du Conseil
Avenant n°3 à la convention de dél
des budgets primitifs de la Ville
public avec SUEZ Eau France
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ibération n°1277-7 :
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Délibération n°1277-6 :
Délibération n°1277-5 :
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5.
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8 Délib
Délibération n°1277-4 :
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Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code généra
Questions diverses
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