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Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.05.2016
Document publié le Jeudi 26 mai 2016 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26.05.2016)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Culture et patrimoine,
VILLE DU VESINET
CONSEIL MUNICIPAL (Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira à la Mairie le :
JEUDI 26 MAI 2016 A 20 HEURES 30
ORDRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Approbation du compte rendu de la séance du 24 mars 2016
Projets de délibérations :
AFFAIRES GÉNÉRALES
1. Délibération n°1246-1 : Demande de retrait de la Ville de Bougival de la section
fourrière du Syndicat intercommunal à vocations
multiples de Saint-Germain-en-Laye
CUETURE
2. Délibération n°1246-2 : Tarifs du Conservatoire Georges Bizet pour l’année
scolaire 2016-2017
3. Délibération n°1246-3 : Modification du règlement intérieur du Conservatoire
Georges Bizet
4. Délibération n°1246-4 : Convention de prêt d’un violon par la Ville du Vésinet à
la Maison Saint Charles
5. Délibération n°1246-5 : Demande de subvention auprès du Conseil
départemental des Yvelines pour la restauration d’une
œuvre d’art
Page 1 sur 2 6. Délibération n°1246-6 :
7. Délibération n°1246-7 :
8. Délibération n°1246-8 :
9. Délibération n°1246-9 :
10. Délibération n°1246-10 :
11 Délibération n°1246-11 :
MARCHÉS PUBLICS
Demande de concours publics pour le Cinéma Jean
Marais relative aux travaux de mise en accessibilité
réalisés par l’installation d’un ascenseur
PETITE ENFANCE
Modulation de l’agrément de Protection Maternelle
Infantile des structures Petite Enfance.
PÔLE CVDD
Immeubles cédés à la SA d’'HLM France Habitation —
Conventions relatives aux modalités de gestion des
fluides
Délibération annuelle relative au stock foncier détenu
par l’Etablissement public foncier d’Ile-de-France
Demande de dépôt de déclaration préalable — Travaux
pour la mise en accessibilité du groupe scolaire
Cygnes/Pasteur aux personnes à mobilité réduite
Demande de dépôt de déclaration préalable —
Modification de la porte d’entrée du Théâtre Alain
Jonemann
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 20 mai 2016
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