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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 1er juillet 2021
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune de Vésinet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil municipal du 1er juillet 2021)
Thèmes du document : Banque, Télécommunications et internet, Justice et droit,
2 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Vésin
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VILLE DU VÉSINET
CONSEIL MUNICIPAL
{Exécution des articles L.2121-10 à L.2121-12
du Code général des collectivités territoriales)
Le Conseil municipal du Vésinet se réunira en Mairie le:
JEUDI 1F8 JUILLET 2021 À 20 HEURES 30
La séance sera ouverte au public dans la limite des places disponibles et sera également diffusée en
direct sur Youtube, dont le lien sera communiqué sur le site internet www. levesinet.fr
ORDRE DU JOUR
o Désignation d’un secrétaire de séance
o Approbation du compte rendu de la séance du 27 mai 2021
Examen des projets suivants pour délibération
M. Bernard MANDAGARAN rapporteur,
o N°1281-1 Protocole d'accord transactionnel pour la réfection d’un mur mitoyen au 73, 75 et
75 bis avenue Emile Thiébaut.
N°1281-2 Procès-verbal de mise à disposition des biens meubles et immeubles, des
emprunts et des subventions dans le cadre du transfert de la compétence assainissement à
la communauté d'agglomération Saint-Germain Boucles de Seine.
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Camot- 78116 Le Vésinet cedex. Tel : 01 30 15 47 00 - Fax : 01 30 15 47 07 E-mail : mairie@levesinet.fr - Site Internet du Vésinet : http://www levesinet.fr
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Vésin x YVELINES
VE = 4 st
de
de LARG] %
Mme Anne VICQ-APPAS rapporteur,
oO N°1281-3 Pass Yvelines résidences pour la résidence étudiante - emplacement réservé n°7.
o N°1281-4 Acquisition d’une parcelle section AR numéro 205 sise esplanade parc Princesse.
o N°1281-5 Acquisition d'une parcelle section AR numéro 209 sise esplanade parc Princesse.
Mme Martine NANOUX rapporteur,
o N°1281-6 Création du conseil local des seniors et approbation du règlement intérieur.
Mme Isabelle ROUILLON rapporteur,
o N°1281-7 Modification du règlement intérieur commun aux activités périscolaires de la ville
du Vésinet.
o N°1281-8 Bourses communales — année 2020/2021.
Mme Sabine DELPUECH rapporteur,
© N°1281-9 Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville et l'Union Sportive du Vésinet
{USV) pour la saison 2021-2022.
M. Ludovic MAETZ rapporteur,
o N°1281-10 Efidis - immeuble de 8 logements sociaux au 40 route du Grand Pont- nouvelle
convention de garantie d'emprunt suite au refinancement de l'emprunt initial.
o N°1281-11 Ffidis —- immeuble de 8 logements sociaux au 61 rue de Lorraine- nouvelle
convention de garantie d'emprunt suite au refinancement de l'emprunt initial.
& N°1281-12 Décision modificative 2021/01 de la Ville du Vésinet,
& N°1281-13 Tarification des parkings souterrains communaux -— modification.
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot - 78116 Le Vésinet cedex. Tel : 01 30 15 47 00 - Fax : 01 30 15 47 07 E-mail : mairie@levesinet.fr - Site Internet du Vésinet : http:/www.levesinet fr
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L RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
YVELINES
M. Le Maire rapporteur,
o N°1281-14 Mise en œuvre du RIFSEEP - fixation des plafonds par groupe de fonctions.
o N°1281-15 Institution de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves.
Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Questions diverses
Fait à la Mairie, le 25 juin 2021
HÔTEL DE VILLE - 60 boulevard Carnot - 78116 Le Vésinet cedex. Tel : 01 30 15 47 00 - Fax : 01 30 15 47 07 E-mail : mairie@levesinet.fr - Site Internet du Vésinet : http://www levesinet.fr
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