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Procès Verbal - PV+DU+20+FEVRIER+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teloché.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV+DU+20+FEVRIER+)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
FEVRIER
2023
Date
de
convocation
:
14
février
2023
Date
d'affichage
:
Du
21
février
au
20
avril
2023
L'an
deux
mil
vingt-trois,
vingt
février
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
Municipal
de
TELOCHÉ,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la Mairie
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Gérard
LAMBERT.
‘
Etaient
présents
:
Ludovic
BENOIT,
Clarisse
QUERVILLE,
Jean-Luc
MARTINEAU,
Céline
ESTEVAO,
Didier
MARTIN,
Adjoints,
Laurence
AURIAU,
Emmanuel
CABARET,
Jacques
CADEAU,
Isabelle
CANY,
Daniel
CHANTEAU
Christian
KNOSP,
Christophe
LECOMTE,
Philippe
MECHIN,
Daniel
PERROUX,
Sarah
PITET,
Conseillers
Municipaux.
Était absent
représenté
Joël
LE
CHEVALIER,
donne
pouvoirà
Daniel
CHANTEAU
Étaient
absentes
excusées
Marie-Noëlle
SEBILLET,
Pamela
GAUDREE,
Étaient absentes Stéphanie
TEMPIA,
Delphine
CHOISELAT,
Christèle
DINOMAIS,
Christelle
LEROYER,
Secrétaire
de
séance
: Madame
Laurence
AURIAU
est
élue
secrétaire
de
séance;
il
lui
est
adjoint
un
auxiliaire,
Madame
Patricia
GORDIEN,
Directeur
Général
des
Services.
E2Xc)
L'ordre
du
jour
>
PV
de
la
séance
du
25
janvier
2023
>
Finances
o
Budget
des
écoles
publiques
pour
l’année
2023
©
Autoriser
le Maire
à engager,
liquider
et mandater
une
dépense
d'investissement
©
Montant
de
la caution
pour
les jardins
partagés
>
Personnel
©
Création
d’un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
principal
1°
classe
à 35h
o
Tableau
des
Emplois
Permanents
>
Information
o
Décisions
du
Maire
prise
dans
le cadre
de
la délégation
d'attribution
du
Maire
Le
procès-verbal
du
25
janvier
2023
est
arrêté
par
17
voix
Le
quorum
est
atteint
pour
l'ensemble
des
délibérations.
2023-08
-— Finances
—
Budget
des
écoles
publiques
pour
l’année
2023
Rapporteur:
M.
LAMBERT
La
commune
attribue
chaque
année
un
budget
aux
écoles
publiques.
Le
budget
se
décompose
en
un
forfait
par
élève
et par
classe.
Pour
l’année
2023,
il est
proposé
de
reconduire
les
mêmes
tarifs.
Le
budget
des
écoles
publiques
pour
l’année
2023
s'établit
ainsi
qu'il
suit
:
Croque
Lune
|Au
Fil
du
Rhonne
Crédit/élèves
25
€
20
€
Nbre
d'élèves
72
129
Sous
total
1
800€
2
580
€
Crédit/Classes
730
€
730
€
Nbre
classes
3
5
Sous
total
2
190€
3 650
€
TOTAL
3
990
€
6230€
TOTAL
GENERAL]
10
220
€
Monsieur
LAMBERT
indique
qu’il
est
reconduit
ce
qui
a été
fait
l’année
dernière.
Monsieur
CADEAU
rappelle
que
les
élus
ont
reçu
un
courrier
du
député
soutenant
les
communes
qui
subissent
une
fermeture
de
classe
et
il demande
si la commune
de
Teloché
est
concernée. Monsieur
LAMBERT
répond
qu'aucune
fermeture
de
classe
est
annoncée
pour
la commune.
Monsieur
LAMBERT
estime
qu'une
fermeture
de
classe
peut
être
envisagée
en
cas
de
forte
baisse
du
nombre
d'élèves
mais
il faut
se
battre
quand
il manque
1 ou
2 élèves.
Monsieur
CADEAU
confirme.
Monsieur
LAMBERT
reconnaît
qu’il
s’agit
d’un
vaste
débat.
La
fermeture
de
classe
augmente
le
nombre
d'élèves
par
classe
mais
laisser
les
classes
avec
moins
d'élève
a
pour
conséquence
l’augmentation
du
nombre
d'enseignants.
Monsieur
MARTIN
indique
qu'il
est
impossible
de
travailler
avec
des
classes
trop
importantes.
Monsieur
LAMBERT
conclut
que
la commune
n’est
pas
inquiétée
cette
année.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
par
17
voix
pour
(voteà
main
levée)
d’ approuver
le
budget
des
écoles
publiques
2023
présenté
ci-dessus.
2023-09
—
Finances
— Autoriser
Le
Maire
à engager,
liquider
et
annees
une
dépense
d'investissement
Rapporteur: M.
LAMBERT
Dans
le
cas
où
le
budget
d’une
collectivité
territoriale
n’a
pas
été
adopté
avant
le
1°
janvier
de
l’exercice
auquel
il s'applique,
l’exécutif
de
la
collectivité
territoriale
est
en
droit,
jusqu’à
l'adoption
de
ce
budget,
de
mettre
en
recouvrement
les
recettes
et
d'engager,
de
liquider
et
de
mandater
les
dépenses
de
la section
de
fonctionnement
dans
la
limite
de
celles
inscrites
au
budget
de
l’année
précédente.
l'est
en
droit
de
mandater
les
dépenses
afférentes
au
remboursement
en
capital
des
annuités
de
la
dette
venant
à échéance
avant
le vote
du
budget.
En
outre,
jusqu'à
l'adoption
du
budget
ou
jusqu’au
15
avril,
en
l'absence
d'adoption
du
budget
avant
cette
date,
l'exécutif
de
la collectivité
territoriale
peut,
sur
autorisation
de
l'organe
délibérant,
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement,
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent,
non
compris
les
crédits
afférents
au
remboursement
de
la dette.
Le
montant
des
dépenses
d'investissement
budgétisés
en
2022
s'élevait
à
2749
888.29€
(hors
remboursement
emprunt),
Le
conseil
municipal
peut
faire
application
de
cette
règle
à hauteur
de
687
472.07€
(25%
x 2 749
888.29€)
Les
dépenses
d'investissement
concernées
sont
les suivantes
:
Fournisseur
Libellé
Compte
Montant
TIC
M.E.P.
Chaudière
du |
2188-015
17
524.80
€
Restaurant
Scolaire
Total
17
524.80
€
Ces
dépenses
seront
inscrites
au
budget
2023.
Monsieur
LAMBERT
donne
la
parole
à
Madame
GORDIEN
qui
explique
la
règle
à savoir
que
les
dépenses
de
fonctionnement
sont
possibles
avant
le vote
du
budget
mais
les
dépenses
d'investissement
sont
encadrées
notamment
par
une
délibération
autorisant
cette
dépense.
Elle
informe
qu'il
s'agit
de
la
chaudière
du
restaurant
scolaire
qui
est
tombée
en
panne.
L'entreprise
a
effectué
une
réparation
temporaire.
|| convient
de
remplacer
la
chaudière
car
il est
très
risqué
d'attendre
la
fin
de
chauffe.
Monsieur
PERROUX
souhaite
connaître
l'énergie
utilisée.
Monsieur
LAMBERT
répond
qu'il
s’agit
d’un
chauffage
au
gaz.
La
commune
lance
une
étude
de
faisabilité
pour
un
réseau
de
chaleur
pour
ses
bâtiments
mais
il n’est
pas
possible
d'attendre.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
par
17
voix
pour
(vote
à
main
levée)
d'autoriser
le
Maire
à
engager,
liquider
et
mandater
les dépenses
d'investissement
ci-dessus
mentionnées.
2023-10
— Finances
— Montant
de
la caution
pour
les jardins
partagés
Rapporteur:
M.
LAMBERT
Par
délibération
n°2022-75
du
21
novembre
2022,
le
conseil
municipal
a fixé
le
montant
de
la
location
des
jardins
à 0.50€/m?
par
an.
AU
vu
des
équipements
mis
à la disposition
des
locataires,
il convient
de
fixer
une
caution.
Il est
donc
proposé
une
caution
d’un
montant
de
50€.
Monsieur
LAMBERT
informe
que
ce
montant
est
proposé
suite
aux
recherches
des
montants
pratiqués
ailleurs.
Il
indique
qu'il
convient
de
demander
une
caution
car
un
cabanon,
une
réserve
d’eau
et
d’autres
équipements
sont
mis
à disposition.
Il informe
que
4
personnes
ont
fait
part
de
leur
souhait
de
louer
un
jardin. Madame
AURIAU
demande
si la
location
est
pour
1 an
du
1°
avril
au
31
mars.
Monsieur
LAMBERT
confirme.
Après
délibération,
le conseil
municipal
décide
par
17
voix
pour
(vote
à main
levée)
de
fixer
la caution
pour
la
location des
jardins
partagés
à 50€.
2023-11
—
Personnel
— Création
d’un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
principal
1°
classe
de
35h
Rapporteur
: M.
LAMBERT
Conformément
à
l'article
L313-1
du
code
général
de
la
fonction
publique,
susvisé
les
emplois
de
chaque
collectivité
sont
créés
par
l'organe
délibérant
de
la collectivité.
Il
appartient
donc
au
conseil
municipal
de
fixer
l'effectif
des
emplois
nécessaires
au
fonctionnement
des
services. Considérant
la nécessité
d'assurer
les
missions
de
responsable
de
la bibliothèque
;
Il convient
de
créer
un
emploi
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
principal
de
1°
classe
à temps
complet
à
compter
du
23
février
2023
pour
le poste
de
responsable
de
la bibliothèque
municipale.
Cet
emploi
pourra
être
pourvu
par
un
fonctionnaire
titulaire
du
grade
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
principal
de
1°’ classe.
Monsieur
LAMBERT
donne
la
parole
à Madame
GORDIEN.
Elle
explique
que
l'offre
a
été
ouverte
à
une
catégorie
B
et
aux
personnes
ayant
le
concours
ou
examen
professionnel.
La
personne
recrutée
a
été
reçue
à
l’examen
professionnel
mais
n’a
pas
été
nommée
par
sa
collectivité
actuelle.
Elle
est
donc
sur
un
grade
de
catégorie
C
qu'il
convient
de
créer
car
seul
le
poste
de
catégorie
B a été
créé.
l'est
prévu
de
proposer
l'agent
pour
une
nomination
en
catégorie
B
cette
année.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
par
16
voix
et
1
abstention
(vote
à
main
levée)
de
créer
le
poste
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
principal
de
1°
classe
à 35h
semaine
à
compter
du
23
février
2023
et d’allouer
les
crédits
nécessaires
au
budget
de
la commune
et d'autoriser
le Maire
à signer
tous
documents
relatifs
à ce
dossier.
2023-12
—
Personnel
— Tableau
des
Emplois
Permanents
Rapporteur
: M.
LAMBERT
Suite
à
la
création
d’un
poste
d’adjoint
du
patrimoine
territorial
principal
de
1°
classe
à
35h
semaine
le
Tableau
des
Emplois
Permanents
s'établit
ainsi
qu'il
suit
:
Tableau
des
emplois
Permanents
au
23
février
2023
TE
=
Heures
|
Catégorie
Grades
rattachés
à cet
Fous
Grade
de
l'agent
qui
Filière
Fonctions
hebdo
|Hiérarchique
emploi
/
occupe
le
poste
4
Vacant
P
P
Directeur Général
des
35h
A
Cadre
d emploi
des
POURVU |
attaché
principal
Services
Attachés
Responsable
RH
-
Responsable
service
35h
B
entretien
- Secrétariat
Cadre
d'emploi
des
Rédacteurs
POURVU |
Rédacteur
Adjoint
Administratif
> Fa
Re
SE
;
_
_.
5
Responsable
35h
c
Adjoint
administratif
POURVU
Adjoint
administratif
5:
Comptabilité
Principal
1ère
et
2ème
principal
1ère
classe
a
classe
=
Adjoint
Administratif
m
ERP
- Election
-
Adjoint
administratif
Adjoint
administratif
un
:
.
POU
He
A
Adjointe
Urbanisme
521)
g
Principal
1ère
et 2ème
RS
principal
1ère
classe
classe
;
Fe
Agjaine
AGMMNSRAUE
Adjoint
administratif
Relation
Association
Adjoint
administratif
Eh,
:
=:
35h
C
Se
à
k
POURVU |
Principal
2ème
Restaurant
scolaire
Principal
1ère
et
2ème
classe
classe Agent
d'urbanisme
35h
Adjoint
Administratif
Adjoint
administratif
Principal
1ère
et
2ème
classe
POURVU
Adjoint
administratif
CCAS -
Etat
civil
35h
Adjoint
Administratif
Adjoint
administratif
Principal
1ère
et
2ème
classe
POURVU
Adjoint
administratif
Agent
Agence
Postal
Communal
17h30
Adjoint
Administratif
Adjoint
administratif
Principal
1ère
et
2ème
classe
POURVU
Adjoint
administratif
anbiuy21
Directeur
des
Services
Techniques
35h
Cadre
d'Emploi
des
Techniciens
POURVU
Technicien
Principal
2ème
classe
Agent
de
voirie
35h
Agent
de
maîtrise
{Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
POURVU
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
Agent
de
voirie
-
bâtiment
- espaces
verts
35h
Agent
de
maîtrise
[Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
POURVU
Adjoint
technique
principal
1ère
classe
Agent
des
espaces
verts
35h
Agent
de
maîtrise
/Adjoint
technique
principal
1ère
et 2ème
classe/
Adjoint
“ Technique
POURVU
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
Agent
des
espaces
verts
35h
Agent
de
maîtrise
Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
VACANT
Adjoint
technique
Adjoint
au
DST
des
services
techniques
35h
Agent
de
maîtrise
{Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
POURVU
Adjoint
technique
principal
2ème
classe
Agent
bâtiment
35h
Agent
de
maîtrise
[Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
POURVU
Adjoint
technique
Agent
polyvalent
35h
Agent
de
maîtrise
/Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
POURVU
Adjoint
technique
Agent
polyvalent
35h
Agent
de
maîtrise
/Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
VACANT
Adjoint
technique
Agent
d'entretien
35h mois
Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
Technique
POURVU
Adjoint
technique
Responsable
produits
entretien
22h30
Agent
de
maîtrise
/Adjoint
technique
principal
1ère
et
2ème
classe/
Adjoint
POURVU
Agent
de
maîtrise Technique
Adjoint
technique
principal
1ère
et 2ème
Adjoint
technique
|
20
e
incipal
2è
Agent
d'entretien
h
classe/
Adjoint
POURVU |
principal
2ème
;
classe
Technique
Adjoint
technique
Adjoint
technique
rincipal
1ère
et
2ème
Rrodpalzeme
Agent
d'entretien
21h45
BEUSE
+
POURVU |
classe/adjoint
classe/
Adjoint
=
Re.
&
technique
principal
Technique
à 1ère
classe
Adjoint
technique
Agent
d'entretien
21h
prié peter
ce
2ÈnE
POURVU |
Adjoint
technique
classe/
Adjoint
Technique
Adjoint
technique
;
\
principal
1ère
et
2ème
ne
Ë
ni
R
A
Agent
d'entretien
20h
classe/
Adjoint
POURVU |
Adjoint
technique
Technique
Adjoint
technique
incipal
1è
t 2è
Agent
d'entretien
20h
PROCESS
ce
ue
VACANT |
Adjoint
technique
classe/
Adjoint
Technique
Cadre
d'emploi
des
ATSEM
Principal
ATSEM
31H00
ATSEM
POURVU
RCE
SOCIAL
Cadre
d'emploi
des
ATSEM
Principal
ATSEM
31H00
ATSEM
POURVU
2ème
classe
Cadre
d'emploi
des
Assistant
de
35h
conservation
du
VACANT
Patrimoine
et
des
Responsable
RER
ana
bibliothèques
Q
bibliothèque
ne
———.
(
Adjoint
du
patrimoine
Le
E
principal
1ère
et
2ème
eine
a.
35h
ns
POURVU |
Patrimoine
Principal
—
classe/
Adjoint
dû
Tire
close
Patrimoine
Adjoint
du
patrimoine
le
principal
1ère
et
2ème
Adjoint
du
N
Agent
de
bibliothèque
17h
clesse/
Adjoint
du
VACANT
Pairiinoine
Patrimoine
Animateur
US
g suoote
VACANT
Animateurs
Agent
d'entretien
a
ne
Agioitaianimation
ger
17h30
prNEIR
POURVU | principal 2ème
Animateur
DAP
classe
ie
Adjoint
d'animation
Te
lent simatin
ë
Animatrice
8h15
PRNEIP
_
POURVU | principal 2ème
3
]
s
Adjoint
d'animation
LE
oO
es
1
:
à
:
à
ae
|
LA dinimao
Animatrice
:
p
E
POURVU |
principal
2ème
mois
classe
nee
Adjoint
d'animation
Adioi
Adjoint d'animation
SO
35h
rincipal
1ère
et
2ème
dénimanon/edieinE
Animatrice
à
B
2
POURVU |
d'animation
mois
classe
Adjoint
d'animation
principal
2ème
classe Directeur
Adjoint
Pédagogique
9h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
18h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
35h mois
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
VACANT
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et 2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
” classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et 2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
‘
Animatrice
8h
‘Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation
Animatrice
8h
Adjoint
d'animation
principal
1ère
et
2ème
classe
Adjoint
d'animation
POURVU
Adjoint
d'animation Monsieur
LAMBERT
donne
la
parole
à Madame
GORDIEN.
- Elle
indique
que
le tableau
des
emplois
permanents
doit
être
mis
à jour
suite
à la
création
du
poste
d'adjoint
du
patrimoine
principal
de
1°"
classe.
Elle
indique
que
ce
poste
sera
supprimé
lorsque
l’agent
sera
nommé
en
catégorie
B.
Madame
AURIAU
demande
si la suppression
sera
mise
en
conseil
municipal.
Madame
GORDIEN
confirme.
Monsieur
CHANTEAU
remarque
que
des
emplois
sont
vacants
et
demande
si cela
représente
un
coût
pour
la
commune. Madame
GORDIEN
indique
que
certains
seront
pourvus
rapidement
notamment
au
service
technique
et
au
service
entretien
car
des
recrutements
sont
en
cours
afin
de
remplacer
des
agents
ayant
quitté
la
collectivité.
Les
postes
vacants
ne
coûtent
rien
à la commune
car
aucun
crédit
ne
leur
est
affecté.
Après
délibération,
le
conseil
municipal
décide
par
17
voix
pour
(vote
à
main
levée)
d'approuver
le Tableau
des
Emplois
Permanents
à compter
du
23
février
2023.
[Informations Décisions
prises
dans
le cadre
de
la délégation
consentie
Le
Maire
expose
à l'assemblée
ce
qui
suit :
Vu
l’article
L2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délégation
accordée
à
Monsieur
le
Maire
par
délibération
n°2020-13
du
conseil
municipal
de
Teloché
en
date
du
27
mai
2020,
Considérant
l'obligation
de
présenter
au
conseil
municipal
les
décisions
prises
par
Monsieur
le
Maire
en
vertu
de
cette
délégation,
Le
conseil
municipal
prend
note
des
décisions
suivantes
:
2023-05
du
24
janvier
2023
autorisant
la délivrance
d’une
concession
dans
le cimetière
communal
de
30
ans
au
nom
de
Madame
Marie-Rose
COUTABLE
épouse
FOUQUERAY
à
compter
du
9
janvier
2023
pour
un
montant
de
160€.
2023-06
du
1°
février
2023
portant
le
renouvellement
de
l’adhésion
pour
l’année
2023
auprès
de
l'Association
du
conseil
national
villes
et villages
fleuris
d’un
montant
de
175€.
Monsieur
LAMBERT
fait
part
qu'une
réunion
avec
les
propriétaires
à
la suite
des
feux
de
forêt
a eu
lieu.
La
création
d’une
association
est
en
bonne
voie
; ce
qui
facilitera
les
financements.
Monsieur
CADEAU
demande
la superficie
brûlée.
Monsieur
LAMBERT
répond
que
328
hectares
de
bois
ont
brûlé.
Madame
AURIAU
souhaite
connaître
le
nombre
de
propriétaires
concernés.
Monsieur
LAMBERT
donne
le
nombre
de
27
propriétaires.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
19h30
Le
Maire
La
secrétaire
de
séance
Gérard
LAMBERT
Laurence
AURIAU
t
}