Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - CM 20230126 point9a
Conseil Municipal - CM 20220407 point4
Conseil Municipal - CM 20200910 point4
Déliberation - Point4
Conseil Municipal - CM 20230302 point4
Conseil Municipal - CM 20200928 point4
Conseil Municipal - CM 20200710 point4
Conseil Municipal - CM 20220630 point4
Conseil Municipal - CM 20211209 point4
Conseil Municipal - CM 20210510 point4
Conseil Municipal - CM 20230126 point4
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune d'Illkirch-Graffenstaden.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 20230126 point4)
Thèmes du document : Données personnelles, Éducation, Aménagement du territoire,
Numéro DL230112-VTO1
Nature de l'acte |Délibération
Matière Domaines de compétences par thèmes — Aménagement du territoire y 72
Objet Convention de partenariat entre la commune d‘Illkirch-Graffenstaden et n <2* l'Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg (INSA| flkici-ratfenstaden Strasbourg) dans le cadre d'un atelier « Fabrique urbaine »
…..… …..
...
VILLE D'ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN
Extrait du registre des délibérations
Conseil Municipal du 26 janvier 2023
à L'illiade
L'an deux mil vingt-trois le vingt-six janvier à 19 heures, le Conseil Municipal s'est réuni à L'illiade - en session ordinaire - sur convocation et sous la présidence de Monsieur Thibaud PHILIPPS, Maire.
Etaient présents :
PHILIPPS Thibaud, Maire, SAIDANI Lamjad, SEIGNEUR Sylvie, SCHEUER Serge, DREYFUS Elisabeth, KOUJIL Ahmed, HERR Isabelle, RICHARD Yvon, COMBET-ZILL Marie, HAAS Philippe, GALLER Lisa, Adjoints, PFISTER Luc, KIRCHER Jean-Louis, STEINHART André, HEIM Valérie, MASSÉ-GRIESS Dominique, DIDELOT Sandra, DABYSING Davina, RINKEL Marie, FROEHLY Claude, CASTELLON Martine, LELEU Bénédicte, MAGDELAINE Séverine, GENDRAULT Pascale, RIMLINGER Barbara, BEAUJEUX Rémy, KOUJIL Soufiane, FRUH Marie-Josée, LONGECHAL Béatrice, Conseillers
Etaient absents :
- Monsieur Hervé FRÜH ayant donné procuration à Monsieur Yvon RICHARD - Monsieur Fabrice KIEHL ayant donné procuration à Madame Sandra DIDELOT - Madame Stéphanie CLAUS ayant donné procuration à Madame Dominique MASSÉ-GRIESS - Monsieur Cédric HERBEAULT ayant donné procuration à Madame Marie-Josée FRUH - Monsieur Emmanuel BACHMANN ayant donné procuration à Madame Martine CASTELLON - Monsieur Thomas LEVY ayant donné procuration à Madame Pascale GENDRAULT
Secrétaire de séance : Monsieur Alexandre VINCENT-BEAUME
Directeur Général des Services
Nombre de conseillers présents : 29
Nombre de conseillers votants : 35
Date de convocation et affichage : 20 janvier 2023
Date de publication délibération : 27 janvier 2023
Date de transmission au Contrôle de Légalité : 27 janvier 2023 Accusé de réception en préfecture 067-216702183-20230126-DL230112-VT01-DE Date de réception préfecture : 27/01/2023 Numéro | DL230112-VTO1 Co a : |
Matière | 8.4.Domaines de compétences par thèmes - Aménagement du territoire 1/2
III. ENVIRONNEMENT ET URBANISME
1. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNE D'ILLKIRCH- RAFFENSTADEN __ET__ L'INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES DE STRASBOURG (INSA STRASBOURG) DANS LE CADRE
D'UN ATELIER « FABRIQUE URBAINE »
L'INSA Strasbourg est un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPCSCP) dont les origines remontent à 1875, tenu au respect du principe de neutralité commerciale du service public de l'éducation.
Il a pour mission principale la formation initiale d'ingénieurs et d'architectes.
Les spécialités enseignées par l'INSA sont l'architecture, la topographie, le génie civil, la plasturgie, la mécatronique, le génie mécanique, le génie électrique, le génie climatique et énergétique.
Des enseignants du département architecture de l'INSA Strasbourg ont proposé à la commune d'llkirch-Graffenstaden un partenariat dans le cadre d'un atelier intitulé « Fabrique urbaine » mené par des étudiants de 3° année du cursus. La classe Ai3 travaille en effet sur le projet : « Entre deux eaux, entre deux villes ».
Le site proposé pour le projet annuel 2022-2023 concerne le Nord de la commune
d'Illkirch-Graffenstaden autour du secteur dit « Baggersee » et de ses potentielles
évolutions. Le périmètre de réflexion déborde assez largement le ban communal
d'Illkirch-Graffenstaden pour questionner le barreau agricole et commercial étiré entre
le couloir de l'IIl et la forêt rhénane, séparant aujourd'hui encore la ville agglomérée
de sa couronne métropolitaine Sud (périmètre et questionnements détaillés dans le
projet pédagogique, en annexe du projet de convention).
Le site fait aujourd'hui l'objet d'attentions et de pressions parfois contradictoires ; des
évolutions sont amorcées ou attendues susceptibles de considérablement changer le
regard et les usages de ce secteur : pacification de l’A35, extension du réseau de TC,
évolution du centre commercial, fin de l'exploitation du Gérig, nouvelle donne vivrière
(projet de ferme urbaine), etc.
C'est l'évolution de l'ensemble de cet interstice composite que ce travail étudiant
annuel se donne de questionner.
Compte tenu du travail amorcé en 2022 entre l'Eurométropole de Strasbourg et la
commune d'Illkirch-Graffenstaden autour du devenir du Baggersee (ferme urbaine,
cimetière, évolution du centre commercial Auchan, etc.), devant se poursuivre en 2023 par le démarrage d'une étude de préfiguration urbaine, il semblerait pertinent de
répondre favorablement à cette proposition de partenariat entre la commune et l'INSA Strasbourg.
Ce travail étudiant devrait permettre de développer des visions à la fois originales et hétéroclites quant au devenir de ce secteur, susceptibles d'interroger, de faire réagir, voire de donner des idées aux décideurs comme aux citoyens.
Accusé de réception en préfecture
067-216702183-20230126-DL230112-VT01-DE
Date de réception préfecture : 27/01/2023 Numéro | DL230112-VT01
Matière | 8.4.Domaines de compétences par thèmes - Aménagement du territoire 2/2
| |}
L'INSA s'engage à travailler, à son initiative et sous sa responsabilité, sur le thème de projet suivant : « Entre deux eaux, entre deux villes », à respecter le planning annoncé à la commune de Illkirch-Graffenstaden, et à rendre à la commune les livrables suivants :
- Des présentations régulières de l'avancée du travail (au minimum entretien de lancement, présentation intermédiaire et présentation finale) ;
- Une documentation d'une sélection des rendus sous la forme d’un livret final de la collection « Fabrique urbaine » édité en fin d'étude ;
- Une présentation des meilleurs projets sous forme de fichiers informatiques exploitables par la collectivité pour d'éventuelles communications ;
- Une restitution synthétique et didactique du travail annuel permettant une présentation élargie aux équipes municipales et au public, sous la forme d'une présentation projetée (diaporama).
Une visibilité spécifique sera assurée à la commune via une valorisation sur les livrets édités.
De son côté, afin d'assurer la bonne réalisation de ce projet, la commune d'Illkirch- Graffenstaden s'engagerait à apporter un accompagnement thématique du travail aux élèves et aux enseignants, à faire bénéficier l'INSA d'un soutien sur place, et à valoriser et communiquer sur les travaux (en citant l'INSA Strasbourg) lors de toute publication ou manifestation sur le sujet.
La commune s'engagerait également à verser une participation financière à l'INSA Strasbourg d'un montant de 4000 euros, afin de contribuer à financer le projet pédagogique annuel construit autour de l'atelier de projet : participation aux frais d'éditions du livret final, sorties pédagogiques, voyage d'étude, etc.
Au vu de ce qui précède, il est proposé au Conseil Municipal :
-__ d'autoriser le Maire à signer la convention de partenariat ci-jointe entre la Ville et l'INSA Strasbourg, ainsi que tout avenant relatif sans incidence financière pour la commune,
- de valider, dans ce cadre, le versement d'une participation financière de 4000 euros à l'INSA Strasbourg,
-__ d'inscrire au budget primitif 2023 les crédits nécessaires au versement de cette participation financière.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
adopte à l'unanimité la présente délibération.
Pour extrait conforme
Le Maire Le secrétaire de séance
Vol y Thibaud PHILIPPS Alexandre VINCEN L-BEAUME Accusé de réception en préfecture 067-216702183-20230126-DL230112-VT01-DE Date de réception préfecture : 27/01/2023 INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES STRASBOURG
1
Convention de Partenariat
Commune de Illkirch-Graffenstaden – INSA Strasbourg
Entre
L’Institut National des Sciences Appliquées de Strasbourg (ci-après dénommé « INSA
STRASBOURG »),
Etablissement à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP),
N°SIRET : 196 727 671 00014 – code APE : 8542Z,
sis 24 boulevard de victoire – 67084 Strasbourg Cedex
représenté par son Directeur, Romuald BONÉ
Et
La Ville de Illkirch-Graffenstaden
La Ville d’Illkirch-Graffenstaden,
Sise 181 route de Lyon 67400 Illkirch-Graffenstaden Cedex
Représentée par son Maire Thibaud PHILIPPS, dûment habilité par une délibération du Con- seil Municipal en date du ----------- ,
ci-après désignées chacune individuellement « la PARTIE » et collectivement « les PARTIES »,
Préambule :
L’INSA STRASBOURG est un établissement public à caractère scientifique, culturel et
professionnel (EPCSCP), tenu au respect du principe de neutralité commerciale du service
public de l’Éducation.
Il a pour mission principale la formation initiale d’ingénieurs et d’architectes.
L’École a également pour mission :
• la formation continue d’ingénieurs, d’architectes et de cadres de l’industrie ;
• la préparation à d’autres diplômes d’enseignement supérieur ;
• la réalisation de travaux de recherche, d’études, d’essais et de développements ;
• la diffusion des connaissances correspondant à l’ensemble des missions de l’École ;
• la coopération avec des organismes publics ou privés, français ou étrangers ;
• l’insertion professionnelle.
Les spécialités par l’INSA sont l’architecture, la topographie, le génie civil, la plasturgie, la
mécatronique, le génie mécanique, le génie électrique, le génie climatique et énergétique. INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES STRASBOURG
2
Le département concerné dans le partenariat est le département architecture. La classe
concernée est la classe Ai3. Celle-ci travaille sur le projet annuel suivant : « Entre deux eaux,
entre deux villes ».
Le site proposé pour le projet annuel concerne le Nord de la commune de Illkirch-Graffenstaden
autour du secteur dit « Baggersee » et ses potentielles évolutions. Le périmètre de réflexion
déborde assez largement le ban communal de Illkirch-Graffenstaden pour questionner le
barreau agricole et commercial étiré entre couloir de l’Ill et forêt rhénane, séparant aujourd’hui
encore la ville agglomérée de sa couronne métropolitaine Sud. (cf. projet pédagogique,
périmètre et questionnements détaillés en annexe).
Le site fait aujourd’hui l’objet d’attentions et de pressions parfois contradictoires ; des évolutions
sont amorcées ou attendues susceptibles de considérablement changer le regard et les usages
de ce secteur : pacification de l’A35, extension du réseau de TC, évolution du centre
commercial, fin d’exploitation du Gérig, nouvelle donne vivrière, besoin de logements…
C’est l’évolution de l’ensemble de cet interstice composite que le travail étudiant annuel se
donne de questionner.
Initié par l’INSA STRASBOURG, ce projet d’étude répond à un intérêt public communal, c’est
pourquoi la commune de Illkirch-Graffenstaden a décidé de soutenir financièrement ce projet.
CECI EXPOSE, IL EST CONVENU CE QUI SUIT,
Article 1 : Objet de la convention
La commune de Illkirch-Graffenstaden s’engage à apporter une aide financière à l’INSA
STRASBOURG afin de contribuer à financer le projet pédagogique annuel construit autour de
l’atelier de projet Ai3 : participation aux frais d’éditions, sorties pédagogiques, voyage d’étude...
Les actions faisant l’objet de la présente convention avec la commune de Illkirch-Graffenstaden,
telles que décrites dans l’article 2, s’inscrivent également dans un cadre partenarial plus large
avec L’Eurométropole de Strasbourg.
Article 2 : Définition des actions
L’INSA s’engage à travailler, à son initiative et sous sa responsabilité, sur le thème de projet
suivant : « Entre deux eaux, entre deux villes ».
L’INSA s’engage à respecter le planning annoncé à la commune de Illkirch-Graffenstaden et à
l’Eurométropole de Strasbourg.
L’INSA s’engage à rendre à la commune de illkirch-Graffenstaden les livrables suivants :
• Des présentations régulières de l'avancée du travail (au minimum entretien de
lancement, présentation intermédiaire et présentation finale) ; INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES STRASBOURG
3
• Une documentation d’une sélection des rendus sous la forme d’un livret final de la
collection « fabrique urbaine » édité en fin d’étude ;
• Une présentation des meilleurs projets sous forme de fichiers informatiques exploitables
par les collectivités pour d’éventuelles communications ;
• Une restitution synthétique et didactique du travail annuel permettant une présentation
élargie aux équipes municipales et au public, sous la forme d’une présentation projetée
(diaporama).
Une visibilité spécifique sera assurée à la commune via une valorisation sur les livrets édités.
.
Afin d’assurer la bonne réalisation de ce projet d’étudiants, la commune de Illkirch-
Graffenstaden s’engage à :
• Apporter un accompagnement thématique du travail aux élèves et enseignants (au
minimum un entretien de lancement, présentation intermédiaire et présentation finale) ;
• Ce que l’INSA puisse bénéficier d'un soutien sur place (accompagnement, prises de
contact) ;
• Valoriser et communiquer sur les travaux (en citant l’INSA STRASBOURG) lors de toute
publication et manifestation sur le sujet.
En cas d’évolution défavorable de la situation sanitaire liée à la Covid 19, les parties se
rencontreront afin d’adapter les conditions d’exécution de la présente convention.
La présente convention est exécutée par l’INSA, établissement d’enseignement supérieur, dans
un cadre pédagogique. Par conséquent, son exécution constitue pour l’INSA une obligation de
moyens en termes de contenu des livrables.
Article 3 : Accompagnement financier
Dans le cadre de la présente convention, la commune de Illkirch-Graffenstaden s’engage à financer à hauteur de quatre mille euros toute taxes comprises (4000,00 euros TTC) sur la durée de la convention, les actions citées dans l’article 2.
L’INSA facturera à la commune la participation financière après avoir réalisé son projet d’étude A l’adresse suivante :
La Ville d’Illkirch-Graffenstaden,
Sise 181 route de Lyon F-67400 Illkirch-Graffenstaden Cedex
Article 4 : Propriété intellectuelle
La commune de Schiltigheim obtient, lors de la remise du travail, le droit d'usage des résultats
de chaque étude faisant l'objet de la / des présentation/s finale/s au même titre que les services
de l’Eurométropole et sous réserve de leur accord. INSA INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES STRASBOURG
4
Article 5 : Protection des données à caractère personnel
Les parties s’engagent à respecter la règlementation relative à la protection des données à caractère personnel.
L’INSA a désigné un délégué à la protection des données, Monsieur Mathieu ABBOUD,
joignable à l’adresse suivante : dpo@insa-strasbourg.fr
Article 6 : Entrée en vigueur - Durée de la convention
La présente convention entre en vigueur à compter de sa signature par les parties. Elle est
conclue pour la période du 30 Octobre 2022 au 30 Décembre 2023.
Article 7 : Accord à l'amiable
En cas de litige en lien avec la présente convention de projet, les signataires s'engagent à
trouver prioritairement un accord à l'amiable. Après l'expiration d'un délai raisonnable (1 mois),
l'absence de réponse des signataires à une proposition d'accord écrit des signatures du contrat
sera considérée comme un consentement.
Article 7 : Juridiction compétente
Les signataires octroient irrévocablement leur consentement quant à la disposition suivante sur
la juridiction compétente en cas de litige lié à la présente convention.
En cas de litige entre les contractants, le tribunal administratif compétent est celui de
Strasbourg.
Fait en trois exemplaires à Strasbourg, le
INSA STRASBOURG Commune de Illkirch-Graffenstaden
Le Directeur, Le Maire,
Romuald BONÉ Thibaud PHILIPPS Vs * > ee
S à
\ INSTITUT NATIONAL DES SCIENCES APPLIQUÉES STRASBOURG
Atelier AI3 2022 / 20213
Entre deux eaux, entre deux villes
Annexe à la convention : projet pédagogique , périmètre et questionnement Présentation de l’atelier
L’atelier d’architecture de l’INSA STRASBOURG
de troisième année s’inscrit dans une
démarche continue sur l’ensemble des deux
semestres de l’année universitaire. Au sein du
cursus en architecture elle est dédiée à
l’acquisition par chaque étudiant d’une
démarche de projet de l’échelle urbaine à
l’échelle architecturale. L’objectif pédagogique
est d’établir un lien entre l’analyse d’un
territoire urbain, la compréhension de la
dynamique propre d’un site et la proposition
architecturale qui est développée. Il s’agit aussi
pour les étudiants d’aller au contact des
acteurs à l’œuvre dans un territoire et de se
mettre à l’écoute de leurs préoccupations et de
leurs attentes.
Cet atelier est centré sur la spécificité de
l’école : l’intégration d’une forte
interdisciplinarité dans la démarche de
développement du projet. Les étudiants des
départements génie climatique et énergétique
sont intégrés aux équipes de conception et
agissent en tant qu’expert dans leur domaine
de compétence. Ces partenariats visent non
seulement à préfigurer le processus
professionnel, mais également à faire prendre
conscience aux étudiants de chaque discipline,
de la spécificité de leur domaine de
compétence et de la nécessité des échanges
avec de nombreux partenaires.
Le travail proposé sera organisé en phases
successives permettant à chaque étudiant d’acquérir
une connaissance solide du fonctionnement de
l’agglomération, puis d’approfondir sa compréhension
de l’organisation des franges schilikoises et du site.
Des projets seront ensuite développés sur cette base
analytique :
- Stratégie urbaine et master-plan à l’échelle du
périmètre complet.
- Conception de nouveaux quartiers au sein de ce
territoire.
- Module paysage : initiation à la lecture du paysage
urbain et à la fabrique d’espaces publics. Attention
fine portée aux enjeux de trames vertes et bleues…
- Module sociologie : initiation à la lecture critique
des espaces publics et de leur appropriation.
- Programmation et planification spatiale à l’échelle
de l’îlot avec projet architectural de logements et
d’équipement (une attention particulière est portée
sur la performance énergétique des propositions)
Ainsi, l’atelier permet l’imbrication de projets
d’échelles différentes, de plus en plus détaillée, tout
au long de l’année universitaire. Périmètre
Objectifs pédagogiques
• Apprendre à mobiliser tous les outils de lecture
de la ville pour bâtir un projet urbain dans
toute ses dimensions : programmatiques,
spatiales, procédurales…
• Se familiariser avec le jeu complexe d’acteurs
croissant autour de l’aménagement d’un
territoire via des échanges « en situation »
avec une Maitrise d’Ouvrage et des personnes
ressources.
• Acquérir des outils méthodologiques pour
construire une stratégie de projet urbain et des
outils de communication pour convaincre :
bien saisir l’articulation diagnostic / enjeux /
objectifs / solutions ; apprendre à la déployer
sous forme d’argumentaire. Le projet urbain
ne consiste pas à solutionner un programme
mais à engager une vision.
• Maitriser les différentes échelles croisées d’un
territoire et apprendre à « naviguer » de façon
itérative entre les différentes dimensions de la
ville : approche systémique et en réseau,
lecture morphologique, reconnaissance des
cadres de vie et des interrelations sociales,
expérience sensible…
• Bien appréhender la diversité des formes et le
juste dimensionnement des principaux
constituants de la ville : type, nombre et taille
des équipements et des espaces publics, forme
et densité des quartiers d’habitats,
physionomie de l’ossature viaire et des
vecteurs de mobilité douce…
• S’initier à la programmation urbaine.
• Comprendre les grands attendus du
développement durable à l’échelle de la ville. Enjeux réticulaires
De nouvelles relations entre Est et Ouest
métropolitain : Autour de quels types de mobilités ?
Pour construire quelles urbanités 7?
Via quelles attentions environnementales ?
One esthenententé ef. |
des relais à construire en.
réseau e tre ES
ÉRERCS ner uvell li Ne
| LELL RNA, r-couronne dans LA L'A35 transformée : un fs" ons
_ statut et des connexions |
‘ : trepensées 7. > 4
Un « barreau » métropolitain stratégique : pour opérer quels
liens ?
Questionnements Enjeux urbains _ : » … : À re
É
#6)" EL REES
artiers « dortoirs » |
és en isolats
Le
rs m 4/ ns. e m2
ira em Commerciale hors sol En
ES a: - à mieux intégrer à la L n
2 7 x 217 he Le |
= x .
s quartiers « dortoirs » ln Op ats? Re
: FR quartier militai
à er
AD die PGM LOT EST RER er MES RCD | reconcentrer et | ai
[M ‘$ \Y @ , = 12 RE a To Rs 1h 2e 60 TE | _ intégrer à son territoi
esion de IISIDI CO e ité: des qua
FA “var ms fr 2": Er . , Le l
Jne mosaique urbaine en manque de
rassembler
Iers a
Questionnements EC
Enjeux paysagers _ or sd L? “te A 4
EE L'étang du Gérig ouvert
demain au public : un
nouvel attrait naturel et
nautique polarisateur ?
| Des connexions au can
de. » “conforter? | « A ons em à 12 : | = 2
Quelle place pour le
Baggersee au sein du
réseau bleu
métropolitain 7?
*
PSS SR 2 HinR Not ns DE TS Sr a € AT A : PRIT 2° se 222" | - .. x s FF 4 . ‘# à s_E. NS A 4 Pa = Fe ma te COLLE LR 7: *
De solides grands atouts pour conforter l’armature
territoriale
Questionnements