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Déliberation - 251209 3 Liste des decisions L2122 22 annexe
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Joinville-le-Pont.
Lien du pdf (Déliberation - 251209 3 Liste des decisions L2122 22 annexe)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
Type de marché Objet du marché Attributaire Code postal Montant € HT Durée Date de signature
Fourniture Location/entretien de la machine à affranchir avec balance intégrée QUADIENT France SAS 92500 600 € HT par an 5 ans à compter du 01/10/2025 04/08/2025
Fourniture Location/entretien d'une plieuse à courrier Groupement représenté par QUADIENT France SAS 92500 3 531,88 € HT par an 5 ans à compter du 01/10/2025 04/08/2025
Fourniture Location/entretien d'une machine ouvre-lettres Groupement représenté par QUADIENT France SAS 92500 515,04 € HT par an 5 ans à compter du 01/10/2025 04/08/2025
Service Spectacle "Magic GUYOM" SUR MESURE SPECTACLES 91620 521,33 € HT Le 09/10/2025 05/08/2025
Service Spectacle "Magic GUYOM" SUR MESURE SPECTACLES 91620 521,33 € HT Le 15/10/2025 05/08/2025
Service Adhésion au service Verifone E-commerce Verifone Systems France SAS 92100 362 € HT Du 26/08/2025 au 03/01/2026 26/08/2025
Service Spectacle "LISA" CROC'SCENE 77630 5 000 € HT Les 23 et 24/11/2025 29/08/2025
Service Spectacle "NKAMA" Les Noctambules 92000 1 824,20 € HT Le 27/09/2025 01/09/2025
Liste des marchés conclus Service Spectacle "CHANT SONG" TOUR'N'SOL PROD 94140 4 000 € HT Le 30/11/2025 09/09/2025
Service Spectacle "ECHAPPEES BELLES : ISSUE DE SECOURS" Association ADHOK 93310 6 608,80 € HT Le 28/09/2025 11/09/2025
Service
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage spécialisée en
géotechnie pour la passation et le suivi d'un marché de
travaux de confortement du sous-sol au Stade municipal
Jean-Pierre Garchery
ISROG 91940 32 500 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans les délais proposés par le
titulaire dans son offre et dans le respect des
prescriptions du cahier des clauses
particulières. Le marché prend effet à compter
11/09/2025
Travaux Travaux sur vitraux dans le cadre de la restauration de l'Eglise Saint Charles de Borromée à Joinville-le-Pont AU PASSEUR DE LUMIERE 75012 1 650 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans un délai global maximum de
17 mois (dont un mois de préparation du
chantier) à compter de l’ordre de service
ordonnant le démarrage des travaux.
15/09/2025
Service Spectacle "THE FLOOR" Association MEHDIA 71100 2 620 € HT Le 27/09/2025 16/09/2025
Fourniture Fourniture de jeux d'extérieur
1er titulaire : Groupement
représenté par GOGY
2ème titulaire : PROLUDIC
95500
37210
Accord-cadre à marchés subséquents
avec un minimum de 20 000 € HT et
avec un maximum de 220 000 € HT sur
toute la durée du marché
1 an à compter du 24/09/2025, reconductible
tacitement trois fois un an sans que sa durée
totale ne puisse excéder quatre années 18/09/2025
Travaux Travaux de restauration de l’Eglise Saint Charles de Borromée à Joinville-le-Pont - Lot 1 : VRD LOUIS GENESTE 63100 98 475,88 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans un délai global maximum de
17 mois (dont un mois de préparation du
chantier) à compter de l’ordre de service
ordonnant le démarrage des travaux.
29/09/2025
Travaux
Travaux de restauration de l’Eglise Saint Charles de
Borromée à Joinville-le-Pont - Lot 2 : Gros Œuvre –
Maçonnerie - Pierre de taille
LOUIS GENESTE 63100 460 686,85 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans un délai global maximum de
17 mois (dont un mois de préparation du
chantier) à compter de l’ordre de service
ordonnant le démarrage des travaux.
29/09/2025
Travaux Travaux de restauration de l’Eglise Saint Charles de Borromée à Joinville-le-Pont - Lot 3 : Menuiserie ATELIERS CHOLLET FRERES 94320 188 779,74 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans un délai global maximum de
17 mois (dont un mois de préparation du
chantier) à compter de l’ordre de service
ordonnant le démarrage des travaux.
29/09/2025 Travaux Travaux de restauration de l’Eglise Saint Charles de Borromée à Joinville-le-Pont - Lot 4 : Serrurerie LA FORGE D'ART LOUBIERE 49490 81 054,82 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans un délai global maximum de
17 mois (dont un mois de préparation du
chantier) à compter de l’ordre de service
ordonnant le démarrage des travaux.
29/09/2025
Travaux Travaux de restauration de l’Eglise Saint Charles de Borromée à Joinville-le-Pont - Lot 7 : Electricité GIPEO 77860 6 415,87 € HT
Les différentes phases du marché seront
exécutées dans un délai global maximum de
17 mois (dont un mois de préparation du
chantier) à compter de l’ordre de service
ordonnant le démarrage des travaux.
29/09/2025
Fourniture Fourniture de matériaux de peinture, vitrerie et revêtement de sol pour les services municipaux DECOSPHERE 77170 Accord-cadre à bons de commande sans
minimum et avec un maximum de 100
000 € HT pour toute la durée du marché
1 an à compter du 3/10/2025, reconductible
tacitement trois fois un an sans que sa durée
totale ne puisse excéder quatre années
29/09/2025 Type de
marché Objet du marché Avenant n° Objet de l'avenant Attributaire Code postal Montant € HT du marché intial Montant € HT
de l'avenant Durée
Date de
signature
de l'avenant
Service
Nettoyage et entretien des
bâtiments communaux et
du CCAS et prestations
connexes
5
Ajout de prestations pour le
nettoyage de deux nouveaux
sites gérés par la Ville :
- extension construite à l'école
Jean-Jacques Gressier
- hall d'entrée de la crèche des
Petits chéris
Cette crèche vient remplacer la
crèche Estienne d'Orves qui est
retirée du périmètre du marché
SAMSIC SAS 35577
Prix forfaitaire annuel pour les
prestations régulières de 373 010,51 €
HT pour la ville et de 20 494,27 € HT
pour le CCAS
Prix forfaitaire annuel pour la tranche
optionnelle n°1 (dispositif de contrôle de
présence des personnels sur site) de 900
€ HT pour la commune et 135 € HT pour
le CCAS
Prix forfaitaire annuel pour la tranche
optionnelle n°2 (prise en charge des
prestations au multi-accueil Trampoline)
de 6 176,14 € HT
Partie à bons de commande sans
minimum et avec un maximum de 50
000 € HT pour la Ville et de 60 000 € HT
pour le CCAS sur la durée totale du
marché
- 3 616,42 €
HT Sans incidence 21/08/2025
Fourniture
Accord-cadre relatif à la
fourniture de mobilier
urbain et de signalisation
verticale
Lot 2 : Matériel de
signalisation verticale
1
Correction d'une erreur matérielle
manifeste dans l'acte
d'engagement concernant la
forme du marché
INGENIA SA 93100
Accord-cadre à marchés subséquents
sans minimum et avec un maximum de
40 000 HT € par an
Sans
incidence Sans incidence 09/09/2025
Travaux
Travaux de confortement
des fondations existantes
et traitement des sols par
injection à l’Eglise Saint-
Charles
Lot 1 : Comblement des
carrières
1
Augmentation du montant
maximum de la partie à bons de
commande du marché
EIBTF 94430
Prix global et forfaitaire de 64 450 € HT
Partie à bons de commande sans
minimum et avec un maximum pour
l’ensemble de la durée du marché de
130 000 € HT pour le lot 1
126 350 € HT Sans incidence 12/09/2025
Travaux
Travaux de construction
d’un complexe sportif
couvert
Lot 3 : Couverture -
Etanchéité - Façades
polycarbonates - Bardage
métallique
1
Transfert du marché de la société
SARMATES à sa filiale la société
SARMATES Grands Projets en
raison de l'apport à cette filiale de
son activité complète et
autonome dite "Grands Projets"
SARMATES
Grands Projets 91420 824 756,01 € HT Sans
incidence Sans incidence 25/09/2025
Service
Accord-cadre relatif à la
gestion de la restauration
collective de la Ville et du
CCAS
Lot 1 : Prestations de
restauration scolaire,
ALSH, petite enfance,
sénior, et administrative
3
Intégration des prestations de
production et de livraison de
repas pour la crèche Les petits
chéris au marché
SOGERES SAS 78280 Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum Sans incidence Sans incidence 06/10/2025
Liste des avenants Objet Montant demandé Organisme date de la demande
Demande d’attribution d’une
subvention au titre du fonds «
Innover dans la Ville » pour la
construction du tiers-lieu « Café
Moz’art » à Joinville-le-Pont
200 000 € HT Metropole du Grand Paris 17/11/2025
Demandes de suventions Objet de la convention Adresse Titulaire Montant (€) Date d'effet Durée Date de signature
Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Places des images 315 29/09/2025 1 semaine 29/09/2025
Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Chloé et zoé création 315 29/09/2025 1 semaine 29/09/2025
Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Miliperlie 157,5 06/10/2025 1 semaine 06/10/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant boulot patricia 157,5 06/10/2025 1 semaine 06/10/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant abby gardner 315 13/10/2025 1 semaine 13/12/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant SML Mondagent 147,5 20/10/2025 1 semaine 21/10/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Arienes Paris 147,5 20/10/2025 1 semaine 21/10/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant TAZE 295 28/10/2025 1 semaine 03/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant PerlesNwax 157,5 03/11/2025 1 semaine 03/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Crea'val 157,5 03/11/2025 1 semaine 03/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Modeline 315 10/11/2025 1 semaine 10/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Les chapeaux de LeoLix 157,5 17/11/2025 1 semaine 17/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Rue desire 157,5 17/11/2025 1 semaine 17/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Beau Bray 315 24/11/2025 1 semaine 24/11/2025 Boutique ephémère 5 allée Henri Dunant Langlais 315 01/12/2025 1 semaine 01/12/2025
Louage de choses Emplacement Type : délivrance/reprise Date Titulaire Durée
31/10 Renouvellement 29/08/2025 B 15 ans 28/13 Renouvellement 04/09/2025 B 30 ans 10/9 Renouvellement 17/09/2025 H 30 ans 1/42 Renouvellement 17/09/2025 L 30 ans 8BIS/91BIS Renouvellement 22/09/2025 A 15 ans 11/18 Renouvellement 22/09/2025 A 15 ans 15/12 Renouvellement 23/09/2025 S 30 ans 28/14 Renouvellement 30/09/2025 D 30 ans 34/A/1 Achat 30/09/2025 B 10 ans 23/16 Achat 01/10/2025 B 30 ans 8/111 Renouvellement 01/10/2025 R 30 ans 11/64 Renouvellement 01/10/2025 H 15 ans 16/16 Renouvellement 01/10/2025 L 30 ans 30/37 Renouvellement 07/10/2025 L 15 ans 8/54 Renouvellement 10/10/2025 L 15 ans 23/102 Renouvellement 14/10/2025 A 15 ans 9/69 Renouvellement 16/10/2025 H-L 30 ans 15/75 Achat 17/10/2025 M 30 ans 1/43 Renouvellement 27/10/2025 B 30 ans 23/135 Achat 03/11/2025 D 30 ans 23/15 Achat 04/11/2025 A 15 ans 29/56 Renouvellement 04/11/2025 C 30 ans 23/14 Achat 04/11/2025 V-M 30 ans 21/55 Renouvellement 07/11/2025 L 30 ans
Délivrance et reprises de concessions de cimetière Prêteur Montant Durée
Type
d'amortisse
ment
Périodicité
des
échéances
Taux
d'intérêt (%)
Taux effectif
global
Commissio
ns (€)
Indemnités
de
rembourse
ment
anticipé (%)
Typologie
Gissler
Date de
signature
Caisse
d'épargne Ile
de France
6 000 000 20 ans
amortisseme
nt du capital :
constant
trimestrielle
(1er
écheance le
03/03/2026)
2,066 avec
marge de 1%
Emprunt à
tauc varibale
non
determinable
1500 4 1A 26/11/2025
Liste des emprunts contractés