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Procès Verbal - verbal cm seance du 27 juin 2024 annexe 1
Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Cours-de-Pile.
Lien du pdf (Procès Verbal - verbal cm seance du 27 juin 2024 annexe 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Démocratie,
1 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
PROCÈS-VERBAL
Réunion du Conseil Municipal
Réunion du :
27 juin 2024.
Auteur du relevé :
André ZAVAN
Version du :
01 juillet 2024.
Date et heure de la réunion : Jeudi 27 juin 2024 à 20h00.
Lieu : Salle du Conseil Municipal, Mairie de Cours-de-Pile
Convocation adressée le : 20 juin 2024.
Président de séance : Didier CAPURON, Maire.
Secrétaire de séance : André ZAVAN
Nombre d’élus au Conseil Municipal : 18
Membres présents (16) : Mesdames et Messieurs, Francine ACQUAIRE, David BACHERER, Pierre BEAUDEAU, Joëlle BELUGUE, Catherine BETHOULE, Didier CAPURON, Philippe CLOFF, Annie DUMAREAU, Régine GARDETTE, Christian GUERINET, Grégory HIRT, Robert PASCAL, Michèle RIBEYROL, Didier RUDELIN, Virginie TONDEUR, André ZAVAN. Membres représentés (2) :
Mme Marie BONPAIN a donné pouvoir à Mme Régine GARDETTE.
M. Eric VIDOTTO a donné pouvoir à M. Philippe CLOFF.
Membre absent excusé (0) :
Quorum : 10 membres
Ordre du jour de la séance :
1. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
2. Création d’un point de regroupement des ordures ménagères.
3. Modification du règlement intérieur de la salle des fêtes.
4. Convention d’assistance à maîtrise d’ouvrage avec l’ATD.
5. Convention de mise à disposition d’une salle au centre de loisirs de la CAB. 6. Durée d’amortissement des subventions accordées au SDIS.
7. Divers travaux : choix des prestataires.
8. Questions diverses.
Points de l'ordre
du jour Discussions Résultats (scrutin, vote) 1-
Approbation du
procès-verbal de
la séance
précédente
du Conseil
Municipal.
2 –
Création d’un
point de
regroupement des
Pas de remarque.
Monsieur le Maire expose à l'assemblée le problème de la collecte
des ordures ménagères sur le secteur de Migay.
La benne à ordures du SMD3 ne peut pas manœuvrer dans le
carrefour entre la route de Migay et le chemin de la Rivière. La
Le Conseil Municipal
Approuve à l’unanimité
et par vote à main levée,
le procès-verbal de la
précédente réunion du
Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, par vote à
main levée et à la majorité de
16 voix pour et 2 abstentions, 2 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
ordures
ménagères.
3 –
Modification du
règlement
intérieur de la
salle des fêtes.
4 –
Convention
d’assistance à
maîtrise d’ouvrage
avec l’ATD.
collecte des ordures ménagères de ce secteur ne peut donc pas
être réalisée en porte-à-porte.
Il est proposé par le SMD3 de créer un point de regroupement
exclusivement réservé aux résidents du secteur de Migay. Ce lieu
permettra à la benne à ordures de faire demi-tour.
La parcelle retenue est la parcelle AE 58 sur laquelle il sera détaché
l’emplacement nécessaire d’une largeur de 9 mètres et d’une
profondeur de 20 mètres soit 180 m².
Le propriétaire du terrain a donné son accord de principe pour
vendre cette parcelle sur la base de 5 €/m².
Les frais de bornage et de notaire sont à la charge de la commune.
En attente de la vente effective, il est conclu une convention entre
le propriétaire du terrain, la commune et le SMD3 afin de
permettre la réalisation des travaux le plus rapidement possible
avant la fin de l’année 2024.
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal la nécessité
d’actualiser le règlement intérieur de la salle des fêtes.
En effet, le passage à la redevance incitative pour la collecte et le
traitement des ordures ménagères, nécessite que chacun, que ce
soit une personne physique, une personne morale ou une
association, gère les déchets produits en les triant et en mettant en
place un système de collecte adapté selon les modalités prévues
par le SMD3.
M. le Maire propose que les utilisateurs des équipements publics
(la salle des fêtes, terrains de sport ou place du village) gèrent eux-
mêmes les déchets produits, c’est-à-dire procèdent à leur tri et à
leur enlèvement.
En ce qui concerne la salle des fêtes, il y a lieu de modifier le
règlement intérieur en précisant ces dispositions aux articles
3 et 4.
Le chèque de caution de 200 € prévu pour le nettoyage de la salle
des fêtes, en cas de carence de l’utilisateur, sera remplacé par un
chèque de 150 € pour le nettoyage et un chèque de 50 € pour
l’enlèvement des ordures ménagères.
Monsieur le Maire expose au Conseil municipal la nécessité de
recourir à une assistance à maitrise d’ouvrage pour réaliser les
travaux nécessaires à la transformation de l’ancienne école
maternelle en bar-restaurant.
Le contenu de la mission qui est proposé est le suivant :
Phase 1 : Préparation de la consultation
- Calage du calendrier de l’opération,
- Concertation avec le maître d’ouvrage et les différents
interlocuteurs,
- Rédaction du programme de l’opération,
- Rédaction des pièces administratives de la consultation MOE
(Règlement de la consultation, CCAP, CCTP, Acte
d’engagement),
- Publication dématérialisée de la consultation (sous réserve
d’abonnement à la plateforme AWS).
Décide de procéder à
l’achat de 180 m² de la
parcelle AE 58 sur la base
de 5 E/m², les frais de
géomètre et de notaire
étant à la charge de la
commune,
Décide d’accepter la
convention tripartite
pour la réalisation de la
plate-forme de
regroupement.
Autorise Monsieur le
Maire ou à défaut son
adjoint à signer tous
documents nécessaires
à cette opération.
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Approuve le principe que
les utilisateurs des
bâtiments et espaces
communaux prennent en
main la gestion de leurs
déchets produits lors des
manifestations,
Approuve l’actualisation
du règlement intérieur de
la salle de fêtes et en
particulier les articles
3 et 4. 3 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
5 –
Convention de
mise à disposition
d’une salle au
centre de loisirs
de la CAB.
6 –
Durée
d’amortissement
des subventions
accordées au SDIS.
Phase 2 : Assistance au choix du maître d’œuvre
- Réception des offres et pré-analyse,
- Information des candidats et propositions de réponse aux
demandes de précisions éventuelles,
- Animation de la commission d’appel d’offres et aide au choix
d’un prestataire.
Phase 3 : Assistance aux choix du Bureau de contrôle
Technique et du coordonnateur SPS
- Rédaction du cahier des charges simplifié et de la lettre de
consultation,
- Mise en forme de tableaux d’analyse et des synthèses des
offres de ces prestataires.
Phase 4 : Accompagnement après le choix de l’équipe de
maîtrise d’œuvre
- Assistance à la rédaction et la passation du marché de maîtrise
d’œuvre,
- Assistance technique jusqu’à la remise de l’APD par l’équipe de
maîtrise d’œuvre retenue
L’Agence Technique Départementale de la Dordogne, qui a réalisé
l’étude de faisabilité, se propose d’effectuer cette assistance à la
commune.
La rémunération est fixée forfaitairement à 3 680 € HT auquel
s’appliquera et s’ajoutera le taux de la TVA en vigueur au moment
de la réalisation finale des missions précitées. À ce jour le taux en
vigueur étant de 20 %, la rémunération s’élèverait à 4 416 € TTC.
Monsieur le Maire explique qu’en raison de la capacité insuffisante
de l’accueil de loisirs sans hébergement de la CAB (ALSH), la CAB et
la commune de Cours-de-Pile ont conclu une convention pour la
mise à disposition d’une salle pendant les vacances scolaires.
Suite à la création de la nouvelle école maternelle, de la nouvelle
cuisine et du nouveau restaurant scolaire, la commune de Cours-
de-Pile propose de mettre à disposition de la CAB la salle de
garderie et de motricité idéalement située près du centre de loisirs
et du restaurant scolaire.
Les conditions de cette mise à disposition figurent dans la
convention présentée par Monsieur le Maire.
Cette convention annule et remplace la précédente pour la
période du 8 juillet 2024 au 3 janvier 2025.
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal qu’en 2024 la
commune a participé à la construction de la nouvelle caserne du
SDIS de Bergerac. Cette dépense devant être amortie, il est
nécessaire d’en définir la durée.
La participation de la commune s’élève à 10847 € par an et sera
versée sur une période de 5 ans.
Monsieur le maire propose un amortissement sur une durée de 5
ans à partir de l’année 2025.
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Approuve le principe de
recourir à une assistance
à maitrise d’ouvrage pour
la transformation de
l’ancienne école
maternelle en bar-
restaurant,
Accepte la candidature
de l’ATD pour réaliser
cette mission,
Autorise Monsieur le
Maire ou son adjoint à
signer la convention avec
l’ATD.
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Autorise Monsieur le
Maire à signer la
convention entre la
commune et la CAB telle
qu’elle lui a été
présentée,
Autorise Monsieur le
Maire à établir un titre de
recette mensuel.
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Décide d’amortir la
participation de la
caserne pour le montant
de 10847 € versé en 2024
sur 5 ans,
Dit que l’amortissement
débutera en 2025 pour
1/5 soit la somme de
2169,40 €, 4 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
7 –
Divers travaux et
prestation : choix
des prestataires.
7 – 1-
Location Triennale
des illuminations
de fin d’année.
7 – 2 –
Divers travaux :
1-Démoussage
toitures
2-Travaux
Logement Au
Baril
3-Elagage
4-Remplacement
volets logement
La Poste
Choix des
prestataires.
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il
est nécessaire de procéder à une nouvelle location triennale des
illuminations de noël. A cet effet une consultation de prestataires
a été effectuée.
Monsieur le Maire présente les devis parvenus en mairie :
Entreprise
Nbre
d'illuminat
ions
HT TTC
Durée
location
Pose/dépo
se
Observatio
ns
BREZAC
Le FLEIX 18 2 614,21 € 3137,06 € 3 ans inclus
Déjà
partenaire
pour les
Feux
d’Artifices
Entreprise
Nbre
d'illuminat
ions
HT TTC
Durée
location
Pose/dépo
se
Observatio
ns
ADN
LIGHT
Le FLEIX
18 2 580,00 € 3 096,00 € 3 ans inclus
Choix
plus
élaboré
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il
est nécessaire de procéder à certains travaux pour lesquels une
consultation d’entreprises a été effectuée.
A cet effet Monsieur le Maire présente les devis parvenus en
mairie.
(Voir Annexe 1 du présent Procès-Verbal).
Autorise Monsieur le
Maire à procéder aux
écritures comptables
correspondantes.
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Décide de retenir
l’entreprise BREZAC (Le
Fleix - 24130),
Autorise Monsieur le
Maire à signer tous
documents utiles en la
matière.
1-Démoussage toitures :
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Décide de retenir
l’entreprise TRAIT CARRE
(St Germain et Mons -
24520), pour un montant
global de 1 367.80 € HT,
Autorise Monsieur le
Maire à signer tous
documents utiles en la
matière.
2-Travaux Logement Au
Baril :
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Décide de retenir
l’entreprise MURPROTEC
AQUITAINE CHARENTES
(Coulounieix-Chamiers- 5 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
8 –
Questions
diverses.
Didier CAPURON (Maire) :
Législatives : Etablissement des bureaux de vote pour les 30
juin et 7 juillet.
« Kiosque à pizza » dans le village : consulter les deux
pizzaïolos pour avis.
PCS : exercice d’appel aux Relais de quartiers prévu le 28 juin.
Michèle RIBEYROL :
Un fait divers récent doit nous inciter à rester vigilant
(Agression d’une personne âgée après avoir effectué un retrait
d’argent sur un automate).
24660), pour un montant
de 5 636.36 € HT,
Autorise Monsieur le
Maire à signer tous
documents utiles en la
matière.
3-Elagage :
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Décide de retenir
l’entreprise ARBO BIO
Alain BENNE
(Bouniagues-24560) pour
un montant de 1 020.00 €
HT,
Autorise Monsieur le
Maire à signer tous
documents utiles en la
matière.
4-Remplacement volets
logement La Poste :
Après en avoir délibéré, le
Conseil Municipal, à
l’unanimité et par vote à
main levée,
Décide de retenir
l’entreprise BREMOND
(Sadillac-24500) pour un
montant de 2 240.00 €
TTC,
Autorise Monsieur le
Maire à signer tous
documents utiles en la
matière.
Le Conseil Municipal prend
acte des différents points
abordés. 6 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
Procès-verbal arrêté à la date du (commencement de la séance suivante) :
……………………………………………….. 2024
Signature du Maire : Signature du secrétaire de séance :
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21h45.
La date de la prochaine réunion du Conseil Municipal
n’a pas été fixée. 7 / 9
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PROCÈS-VERBAL
Réunion du Conseil Municipal du 27 juin 2024 à 20h00
---
ANNEXE 1
-
Consultation des entreprises
1-Démoussage toitures
Entreprise HT TTC Surface
Autre
prestation
incluse
Observations
BERTRAND
Couverture
Creysse
Institut de
beauté 682,50 € 750,75 € 57,2 m2 6,5 ml
Regraissage du faitage
au mortier chaux,
ciment et sable.
Nettoyage gouttières
La Poste et
logement 1 740,00 € 1 914,00 € 174 m2
A titre
gracieux =>
Reprise antenne TV
Recherche fuite
garage
Antimousse sur boite
à livres.
Nettoyage gouttières
TRAIT
CARRE
St Germain
et Mons
Institut de
beauté 386,60 € 463,92 € 65 m2 - Nettoyage gouttières
La Poste et
logement 981,20 € 1 177,44 € 216 m2 - Nettoyage gouttières
2-Travaux Logement Au Baril
Entreprise Matériel HT TTC Observations
MUR
PROTECT
Aquitaine
Charentes.
Coulouniex-
Chamiers
Centrale
CTA4 Type
07
5 636,36 € 6 200,00 €
Traitement de la
condensation et
dépollution de l'air.
TVA 10 % incluse
NADAL
Vergt
BA 13
Laine de
verre 100
mm
4 152,94 € 4 983,53 € Doublage et isolation des murs 8 / 9
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3-Elagage
Entreprise HT TTC Enlèvement branchages Observations
ARBO BIO
Alain BENNE
Les Blanquies
24560
BOUNIAGUES
Intervention
-Au Baril et
-Chemin de
la Rivière
1 020,00 € 1 224,00 € Non
- Nettoyage arbre sur
fond de cour,
- Suppression 4
arbustes sur talus
- Elagage, nettoyage
d'un chêne.
EI RB
JARDINS
Ribeiro
Cours-de-Pile
Intervention
-Au Baril 1 500,00 € 1 500,00 € Non
- Nettoyage arbre sur
fond de cour,
- Suppression 4
arbustes sur talus
Intervention
-Chemin de
la Rivière
1 800,00 € 1 800,00 € Non Elagage, nettoyage d'un chêne.
Total 3 300,00 € 3 300,00 € 9 / 9
Mairie de COURS-de-PILE -24520 Téléphone : 05 53 74 48 48 Télécopie : 05 53 74 48 49 Site Internet : http://www.coursdepile.fr Courriel : mairie.cours-de-pile@wanadoo.fr
4-Remplacement volets
logement La Poste
Entreprise HT TTC Observations
BREMOND
Sadillac/
Cours de
Pile
5 paires de
volets
bois Nord
blanc
Epaisseur :
28 mm
- 2 240,00 €
TVA non applicable, art 293B du
CGI
(Attente complément
d'information :
- Pose incluse ?
- TVA ?)
PREVOST
Bergerac
5 paires de
volets
Sapin blanc
Epaisseur :
26 mm
3 028,32 € 3 196,03 €
TVA 10 et 5,5 %
Remise commerciale incluse :
- 381,67 €
5 paires de
volets
Sapin
blanc
Epaisseur :
32mm
2 992,01 € 3 157,71 €
TVA 10 et 5,5 %
Remise commerciale incluse :
- 375,33 €
TRYBA
Bergerac N'a pas donné suite