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Procès Verbal - verbal du 02 juin 2023
Document publié le Vendredi 2 juin 2023 par la commune de Saint-Aquilin.
Lien du pdf (Procès Verbal - verbal du 02 juin 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Économie et finances,
Procès Varbal du Conseil Municipal de SAINT AQUILIN du vendredi 2 Juin 2023
L'an deux mille vingt-trois, le Conseil Municipal de Saint Aquilin, dûment convoqué en date
du 26 mai 2023, s'est réuni le vendredi 2 juin 2023 à 19H en session ardinaire à la salle des
conseils de la commune, sous la présidence de Madame Annie Lespinasse, maire.
Sont présents : Philippe Cherchouly, Michel Courbalay, Dany Desmaison, Annie Lespiriasse,
Aurelie Neumann, Fanny Parade, Pascale Paternault, Annie Roby, Alain Soudeix, lean-Marc
Vergnes.
Absent{s) excuséls} avec procuration : 0
Absents excusés sans procuration:
Absent non excusé : Jean-Paul Goulet
En préambule à la présente séance, PR Paternault se propose d'assurer le secrétariat de la
séance.
l'ordre du jour prévisionnel de la séance était
“Validation du PV du CM du vendredi 5 Mai 2023
* Conventian modernisation du parc éclairage du lotissement
‘Préparation chantier participatif pour la station épuration.
‘Mise en place de réurdons d'informations dans les harmeaux
* Questions diverses
auquel a été rajouté le 30 mai 2023 le point suivant
* Réatisation d'un emprunt sur le budget assainissement
Point L. Vote du procès verbal du précédent conseil
Madame le maire demande au Conseil s'il y a des remarques sur le PV du 5 mai 2022 envoyé
par courriel pour lecture. Aucune question n'est soulevée.
Le PV du Conseil Municipal du 5/05/2023 est adopté à l'unanimité.
Point 2, Chantier participatif de la station d'épuration
Lors du précédent conseil, il a été décidé d'organiser un chantier participatif en date du 10
Juin 2023 sur la station d'épuration. L'appel à participation n'ayant concerné que les élus, la
question d'étendre la participation à tous les habitants est posée. Sachant que la station
d'épuration ne concerne que les habitations du bourg et du lotissement, il a été décidé de
cornmencer les travaux avec une équipe réduite. Les travaux envisagés concernent la
consolidation des clôtures, le débroussaillage aux abords des clôtures, te désherhage des
bassins de rétention, M. Courbalay se charge de préparer d'ici au 10/06/2023 les outils et le
matériel nécessaires à la réalisation du chantier, Point 3, Réunions d'information dans les hameaux
Madame la maire, 4. Lespinasse, souhaite mettre en place en 2023 une réunion dans chaque
hameau afin de répondre aux interrogations spécifiques des habitants. Les points abordés
concerneraient à minima l'entretien des chemins de randonnées, la biodiversité locale, les
impacts de la sécheresse sur les bâtiments. Les élus adhèrent à cette proposition pour
laquelle ils se mobiliseront aux cotés de la Maire.
Hest convenu qu' A, Lespinasse établisse le calendrier des réunions. Il conviendra ensuite de
trouver un Heu d'accueil.
Point 4, Convention avec SDE24 pour la modernisation des luminaires de la commune
Le diagnostic des installations d'éclairage public réalisé par ka SDE24 fait état de 10 points
lumineux vétustes sur les 42 du bourg, dont 9 luminaires situés au lotissement Maisonneuve.
La modernisation de l'éclairage public doit faire l'oblet d'une convention qui acte le principe
de la modernisation sur 10 ans au maximum, La première tranche, qui sera réalisée en 2023,
concerne les 10 luminaires vétustes, pour un montant des travaux de 10 833 £ HT dant 35%
pris en charge par la SDE24, Une demande de subvention ‘Fonds Vert' permetirait de réduire
le reste à charge de la commune qui serait de l’ordre de 5 OOD €.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, approuve à l'unanimité la signature de la
convention de modernisation de l'éclairage public par la SDE 24,
Point 5. Emprunt pour le budget assainissement
Le budget assainissement accuse un déficit de 14 OQDE, dû en partie au remboursement d'un
emprunt qui s'arrête en Aout 2023, À partir de 2024, le poste ‘Assainissement’ sera donc
bénéficiaire. Pour équilibrer le budget actuel, un emprunt de 15 000 € pourrait être souscrit
auprès du Crédit Agricole, correspondant à un remboursement de 400€ /an.
Le conseil municinal, après en avoir délibéré, approuve le principe d'une demande d'un prêt
bancaire pour le budget Assainissement.
Pour : 9
Abstention : 1 {M. Courbalay}
Contre : 0
Questions diverses,
* Les deux agents municipaux en arrêt maladie {Laurent Bordes, Christine Terrade)
reprennent leurs fonctians. La situation médicale ce L, Bordes est préoccupante en ce
qu'elle laisse les lourds travaux d'entretien à la charge d'un seul agent. Une réflexion
sera à mener pour définir les tâches à lai confier, y compris au sein de la CCS.
* Point sur les travaux de voirie. M Courbalay fait le paint sur les travaux de (1)
combiement par enrokbé à froid (2} réfection totale des portions de route sur les sites
de la Clavelie et Fenêtre basse. Les travaux progressent, grêce à l'implication des
agents et matériels des communes alentours, mais il reste beaucoup à faire, * Mauvais état de deux chemins après travaux privés. A. Lespinasse fait le point sur la
remise en état d'un chemin situé à Pierre Brune au voisinage du dofmen, chernin
devenu impraticable par la présence de profondes ornières créées par les engins de
coupe intervenant sur une parcelle privée, If y æ& bien eu remblaiement avec des
coupes d'élargissement mais Le chernin nest absolument pas stabilisé et s'enfonce
dès qu'il pleut, ce qui est problématique vis-à-vis des usagers. D'où une situation de
litige, la mairie estimant que ces travaux de remise en état sont insuffisants.
Le detième point concerne une portion d'un chernin entre Vitrac et Germaot qui
passe sous les lignes électriques, Suite aux interventions d'élagage d'ENEDIS, les
branchages laissés à terre obstruent le sentier qui est devenu impraticable, Une
opération de tronçconnage est à mettre en glace, éventuellement sous la forme d'un
chantier participatif,
* Rénovation maison ‘Aupetit’ centre bourg. Le marché public est signé, la première
réunion de chantier aura lieu le 15/06/2023.
“ Le comité de labellisation ‘Ville et Village fleurŸ viendra à Saint-Aquilin expertiser
notre dossier le 26/06/2023.
Aucune autre question n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à 21h.
Annie LESPINASSE
Au # a.