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Déliberation - 1749825160 Liste des deliberations seance du 06 juin 2025
Document publié le Vendredi 6 juin 2025 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Déliberation - 1749825160 Liste des deliberations seance du 06 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste
des
délibérations
du
Conseil
Municipal
(article
L.2121-25
modifié
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
1
-
Délibération
n°
2025
018
examinée
le
06
juin
2025
—
Approbation
du
Compte
de
Gestion
de
Dissolution
du
Budget
Annexe
« Assainissement
»-
exercice
2025
- Approuvée
2
- Délibération
n°
2025
019
examinée
le
06
juin
2025
—
Révision
des
tarifs
des
repas
à
la
cantine
scolaire
pour
l’année
scolaire
2025-2026
et
adoption
du
Règlement
Intérieur
- Approuvée
3-
Délibération
n°
2025
020
examinée
le
06
juin
2025
—
Révision
des
tarifs
à
la
Garderie
Municipale
et
à l’
Aide
aux
Devoirs
pour
l’année
scolaire
2025-2026
et
adoption
du
Règlement
Intérieur
- Approuvée
4-
Délibération
n°
2025
021
examinée
le
06
juin
2025
—
Demande
de
exonération
loyer
appartement
3,
place
du
Docteur
Justin
Labuze
- Approuvée
5-
Délibération
n°
2025
022
examinée
le
06
juin
2025
—
Demande
de
exonération
du
loyer
de
mars
2025-
immeuble
restaurant
- Approuvée
6-
Délibération
n°
2025
023
examinée
le
06
juin
2025
—
Taxe
d’aménagement-
Approuvée 7-
Délibération
n°
2025
024
examinée
le
06
juin
2025
—
Eclairage
public
:
Renforcement
de
Plaisance
:Convention
de
désignation
de
maîtrise
d’ouvrage
avec
le
SEHV
‘
8-
Délibération
n°
2024
025
examinée
le
06
juin
2025-
Délibération
Modificative
n°
1-
Budget
Communal
—
Approuvée
ÿ
9-
Délibération
n°
2025
026
examinée
le
06
juin
2025
—
Compte
rendu
des
arrêtés
pris
en
application
de
l’article
L2122-22
du
CGCT-
Approuvée
Affichée
et mise
en
ligne
le
13 juin
2025
Mairie
de
Nouic-
1, place
Docteur
Justin
Labuze
-87330
NOUIC
Tél
05.55.68.3272-
mairie
@nouic.fr