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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - 14443 949 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Investissement et développement économique,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION DE L'ALBIGEOIS
SÉANCE DU 9 FÉVRIER 2017 À 18 HEURES 30
N° DEL2017_003 : DÉSIGNATIONS DE REPRÉSENTANTS AU SEIN D'ORGANISMES EXTÉRIEURS
L'an deux mille dix sept, le neuf février
Le conseil de la communauté d'agglomération de l'Albigeois s'est réuni en mairie d'Albi le jeudi 9 février 2017 à 18 heures 30 en séance publique, sur convocation de monsieur Philippe BONNECARRÈRE, président de la communauté d'agglomération de l'Albigeois.
Présidait la séance : Monsieur Philippe BONNECARRERE
Secrétaire : Monsieur Pierre DOAT
Membres présents votants : Mesdames, messieurs,
Philippe BONNECARRERE, Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL , Fabien LACOSTE, Dominique SANCHEZ, Dominique MAS, Odile LACAZE, Patrice BEDIER, Robert GAUTHIER, Muriel ROQUESETIENNE , Sarah LAURENS, Claude LECOMTE, Naïma MARENGO, Bruno LAILHEUGHE, Sylvie BASCOULVIALARD , JeanMichel BOUAT, Geneviève PEREZ, Steve JACKSON, Michèle BARRAUSARTRES , Enrico SPATARO, Frédéric CABROLIER, Pierre DOAT, Eric GUILLAUMIN, Delphine DESHAIESGALINIE , Christian CHAMAYOU, Jacques ROYER, Gérard POUJADE, Francis SALABERT, Claude JULIEN, AnneMarie ROSÉ, Thierry DUFOUR, JeanPaul RAYNAUD, Robert AZAIS, Michel MARTY, Céline TAFELSKI, JeanFran çois ROCHEDREUX, Bruno CRUSEL, Laurence PUJOL, Joëlle VILLENEUVE
Membres présents non votants : Mesdames, messieurs,
Philippe GRANIER, Jacques ROUSSEL, Philippe MARAVAL, MarieClaire MALROUX, Agnès BRU
Membres excusés : Mesdames, messieurs,
Emmanuelle PIERRY (pouvoir à Francis SALABERT), Michel FRANQUES (pouvoir à Stéphanie GUIRAUDCHAUMEIL ), Patrick BETEILLE (pouvoir à Muriel ROQUES ETIENNE), Elodie NADJAR (pouvoir à Fabien LACOSTE), Blandine THUEL (pouvoir à Thierry DUFOUR), Pascal PRAGNERE (pouvoir à Dominique MAS)
Votants : 44
Envoyé en préfecture le 20/02/2017
Reçu en préfecture le 20/02/2017
Affiché le
ID : 081-248100737-20170209-DEL2017_003-DE SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 9 FÉVRIER 2017
N° DEL2017_003 : DÉSIGNATIONS DE REPRÉSENTANTS AU SEIN D'ORGANISMES EXTÉRIEURS
Pilote : Direction Générale des Services
Monsieur Christian CHAMAYOU, rapporteur,
Lors du conseil communautaire du 15 décembre 2016, il a été procédé à l'élection d'un nouveau membre du bureau communautaire, suite à la démission de monsieur Claude Lecomte à ce poste.
Monsieur JeanMichel Bouat a été élu à cette fonction. Par arrêté en date du 5 janvier 2017, il s'est vu confier par le président délégations en matière de technopole, innovation, enseignement supérieur et recherche et pôles de compétitivité et nouvelles filières.
Il convient par suite de modifier certaines de nos représentations au sein des organismes extérieurs suivants :
l'association CRITT ;
l'association ALBISIA ;
l'association technopolitaine ALBIINNOPROD (conseil d'administration et assembl ée générale);
le conseil d'exploitation de notre régie d'assainissement.
Monsieur JeanMichel Bouat a fait part de sa candidature pour repr ésenter l'agglomération au sein de ces différents organismes.
Il vous est donc proposé de procéder à sa désignation.
Par ailleurs, le conseil d'administration de l'école des mines d'AlbiCarmaux a été modifié par arrêté du 16 décembre 2016 paru le 21 décembre au journal officiel de la république française.
Ce décret prend acte de la substitution de la ville d'Albi, membre du conseil d'école depuis la création de l'école des mines d'AlbiCarmaux, par la communaut é d'agglomération de l'Albigeois.
Il convient par conséquent de prévoir la désignation de notre représentant. Madame Stéphanie GuiraudChaumeil a fait part de son souhait de poursuivre en qualit é de vicepr ésidente de la communauté d'agglomération la représentation qu'elle assurait en qualité de maire de la ville d'Albi.
Il vous est donc proposé de procéder à sa désignation.
Le conseil de communauté d'agglomération de l'Albigeois,
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la délibération n°2016163 du 15 d écembre 2016, portant procès verbal de l'élection d'un membre du Bureau communautaire,
VU l'arrêté du président en date du 5 janvier 2017 portant délégation de fonctions et de signature à monsieur JeanMichel Bouat, en qualit é de conseiller membre du Bureau ;
Envoyé en préfecture le 20/02/2017
Reçu en préfecture le 20/02/2017
Affiché le
ID : 081-248100737-20170209-DEL2017_003-DE VU l'arrêté du 16 décembre 2016 relatif à l'école nationale supérieure des mines d'Albi Carmaux publié au journal officiel n°0296 le 21 décembre 2016 ;
ENTENDU LE PRÉSENT EXPOSÉ,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ,
DESIGNE monsieur JeanMichel Bouat pour repr ésenter la communauté d'agglomération de l'Albigeois au sein :
de l'association CRITT ;
de l'association ALBISIA ;
de l'association technopolitaine ALBIINNOPROD (conseil d'administration et assembl ée générale);
du conseil d'exploitation de la r égie assainissement.
DESIGNE madame Stéphanie GuiraudChaumeil pour repr ésenter la communauté d'agglomération de l'Albigeois au sein du conseil d'école de l'école nationale supérieure des mines d'AlbiCarmaux.
Pour extrait conforme,
Fait le 9 février 2017,
Le Président,
Philippe BONNECARRÈRE
Envoyé en préfecture le 20/02/2017
Reçu en préfecture le 20/02/2017
Affiché le
ID : 081-248100737-20170209-DEL2017_003-DE