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Procès Verbal - ybgkeota7u7i6hc
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Lézigneux.
Lien du pdf (Procès Verbal - ybgkeota7u7i6hc)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Justice et droit,
PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU 24 JANVIER 2024
Le vingt-quatre janvier deux mille vingt-quatre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni sous la présidence du Maire Patrick ROMESTAING.
Etaient présents : Martine FONT, Pascal BOUCHET, Véronique GEROSSIER, Richard MASSON, adjoints, Michel CHARNAY, Claire TISSIER, Marielle BOUCHET, Nathalie BOUTRAND, Dominique MAISON, Laetitia FALGON, Stéphane ROUX, Ludovic GACHET, Angélique TOINON, Nicolas NIGON, Aurélie BOUCHET- VIALLON, Bruno COUZON.
Absents excusés : Joël GUILLOT donne pouvoir à Patrick ROMESTAING, Laurent COUILLOT donne pouvoir à Véronique GEROSSIER,
Monsieur Richard MASSON est nommé secrétaire de séance.
Le procès-verbal de la séance du 29 novembre 2023 est approuvé à l’unanimité.
Le Maire sollicite l'accord du Conseil Municipal afin d'ajouter un point à l'ordre du jour et d’en retirer deux. Cette demande est approuvée à l’unanimité.
Transfert des prérogatives en matière de police de la publicité au président LFA Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que les communes ont la possibilité de s’opposer au transfert du pouvoir de police de la publicité au Président de Loire Forez Agglo.
Après avoir entendu les explications du Maire, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité l’opposition au transfert du pouvoir de police administrative spéciale en matière de publicité, au Président de Loire Forez Agglo.
Choix des entreprises – marché médiathèque
Le Maire rappelle au conseil que l'ouverture des plis pour le chantier du transfert de la bibliothèque a eu lieu, que ceux-ci ont été transmis à l'architecte pour l'étude technique. Une négociation financière a été réalisée auprès de certaines entreprises, conformément au marché, et suite à celle-ci et au rapport d’analyse des offres, la commission d’appel d’offres, qui s’est réuni le lundi 15 janvier 2024, propose au conseil de retenir les entreprises suivantes.
Monsieur le Maire demande à Véronique GEROSSIER de quitter la séance.
Pour chaque lot, Pascal BOUCHET, adjoint en charge des bâtiments communaux, détaille les entreprises ayant répondu au marché, les entreprises retenues pour la négociation, les notes financières et techniques de chacune et l’entreprise proposée par la CAO au Conseil Municipal. Ce dernier se prononce lot par lot sur la proposition effectuée.
- Lot n°1 (Démolition – Curage – Gros œuvre – Façades) : BRUNEL
Approuvé à l’unanimité des votants.
Madame GEROSSIER réintègre la séance.
- Lot n°2 (Charpente – Couverture – Etanchéité – Bardage) : JM Charpente Approuvé à l’unanimité. - Lot n°3 (Métallerie Serrurerie) : BAMM
Approuvé à l’unanimité.
- Lot n°4 (Menuiseries Extérieures Aluminium) BAMM
Approuvé à l’unanimité.
- Lot n°5 (Menuiseries intérieures Bois) : Menuiserie Forézienne
Approuvé à l’unanimité.
- Lot n°6 (Plâtrerie – Peinture) : Maison Broze Style et Couleur
Approuvé à l’unanimité.
- Lot n°7 (Chape – Carrelage) : Murat
Approuvé à l’unanimité.
- Lot n°8 (Plomberie – Chauffage – Ventilation) : SAS G Elec
Approuvé à l’unanimité.
- Lot n°9 (Electricité): SAS G Elec
Approuvé à l’unanimité.
Participation Comité des fêtes pour feu d’artifice
Le Comité des fêtes avait convenu de participer à hauteur de 500 € pour le feu d’artifice de la fête patronale. Il convient donc de délibérer sur cette participation.
Après présentation, le Maire demande au Conseil d’approuver la participation du Comité des fêtes d’un montant de 500 € pour le feu d’artifice.
Après avoir entendu ces explications, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette participation.
Participation de l’Hameçon de Vidrieux pour travaux du bief
L’association "L’Hameçon de Vidrieux" souhaite participer à hauteur de 3 750 € pour les travaux du bief et la vidange de l’étang de Vidrieux. Il convient donc de délibérer sur cette participation. Après présentation, le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver la participation de "L’Hameçon de Vidrieux" d’un montant de 3 750 € pour les travaux du Bief et vidange de l’étang de Vidrieux. Après avoir entendu ces explications, le Conseil Municipal approuve à l’unanimité cette participation.
Questions diverses
➢ Sollicitation des Monts de la Balle pour la participation de la commune au Préamballes. Nathalie
BOUTRAND se chargera de la candidature en lien avec l’association CBVL,
➢ Monsieur le Maire a reçu Stéphane ROUX et Guillaume SEIGNE qui ont fait le constat que leurs
retenues collinaires ne se remplissent pas avec les précipitations naturelles. Ils ont pour projet
de monter une conduite d’eau depuis le canal du Forez pour les remplir. Il sollicite l’autorisation
de passer sur le chemin de la Loube,
➢ Martine FONT explique que le CMJ a commencé à travailler sur le projet d’hôtel à insectes et a
réfléchi sur son emplacement,
➢ Véronique GEROSSIER présente un récapitulatif de l’occupation de la salle polyvalente sur
l’année 2023 (32 week-ends d’occupation au total sur l’année, à date déjà 30 réservations pour
l’année 2024), ➢ Monsieur le Maire explique que le téléphone de la salle polyvalente a été résilié en raison de la
publication d’un nouveau décret le permettant (le locataire devant s’engager à posséder un
téléphone portable chargé et ayant de la réception d’un réseau opérateur),
➢ Un nouveau point d’apport volontaire "verre" va être installé à L’Orme au croisement des Quatre
Chemins,
➢ La secrétaire de Mairie Brigitte MOREL va faire valoir ses droits à la retraite, elle cessera ses
fonctions le 19 avril prochain. Une trentaine de candidatures a été reçue au service RH de Loire
Forez agglo. Une sélection sur candidature sera effectuée puis des entretiens individuels avant le
choix,
➢ Monsieur le Maire remercie l’ensemble du Conseil Municipal pour sa participation active aux
vœux de la municipalité qui se sont très bien déroulés,
➢ Les vœux de Loire Forez Agglo se déroulent le mardi 30 janvier au sein des Ateliers du Haut Forez
à la Tourette,
➢ Les élections européennes se dérouleront le dimanche 9 juin 2024,
➢ Une discussion est en cours avec la commune voisine de Saint-Thomas-La-Garde afin d’organiser
une réunion publique commune avec le Président de Loire Forez Agglo afin d’échanger sur les
projets du mandat,
Fin de la séance : 21 h30
Le Secrétaire de Séance Le Maire Richard MASSON Patrick ROMESTAING