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Compte-Rendu - compte rendu cm 06072022docx
Document publié le Mercredi 6 juillet 2022 par la commune de Bédarrides.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu cm 06072022docx)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VAUCLUSE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
ARRONDISSEMENT E |
AVIGNON
COMMUNE DE BÉDARRIDES
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 06 JUILLET 2022
NOMBRES DE MEMBRES CONVOCATION
Afférents au ee Présents lors de | AYAnE-pris part aux Norficahonaie . : L En exercice L présentes conseillers Affichage Conseil municipal cette séance ÉvLe 1 délibérations municipaux
29 29 18 25 30/06/2022 30/06/2022
L'an deux mille vingt-deux, le six juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle polyvalente, au nombre prescrit par la Loi, sous la présidence de Jean BÉRARD, Maire.
Étaient également présents :, Patricia NICOLAS, Jean-Claude RUSCELLI, Isabelle DUCRY, Daniel BOCCABELLA, Nathalie KANTE, Magali ROBERT, Benoit DAGAN, Adjoints au Maire ;
Ainsi que ; Christiane STROBEL, Odile PARRENO, Isabelle BURE, Laurent MUS, Laure COMTE- BERGER, Dimitri SCHILT-CORTES, Marie-Dominique SARRAIL, Isabelle IBANEZ, Dominique CARRIE, Mathieu LEPORINI, Conseillers Municipaux.
Absents représentés lors du vote des délibérations :
Marc DOVESI qui donne pouvoir à Magali ROBERT
Magali DE FUENTES qui donne pouvoir à Daniel BOCCABELLA
Gaëlle RICHARD qui donne pouvoir à Patricia NICOLAS
Anthony SUBER qui donne pouvoir à Benoît DAGAN
Eva BOCCABELLA qui donne pouvoir à Dimitri SCHILT-CORTES Michel PERRAND qui donne pouvoir à Isabelle BURE
Joël SÉRAFINI qui donne pouvoir à Marie-Dominique SARRAIL
Absents excusés, non représentés lors du vote des délibérations :
Jean-Louis TARTEVET
Jean-Yves LAUGIER
Antoine GARCIN
Jean-Luc SANCHEZ
Après avoir constaté que le quorum était atteint, Monsieur le Maire a pu ouvrir la séance publique du Conseil qui, après y avoir été invité, désigne à l'unanimité Madame Christiane STROBEL en qualité de secrétaire de séance.
Commune de Bédarrides Compte-Rendu - Conseil Municipal du 06/07/2022 Page 1 sur 3 Objet des délibérations à l’ordre du jour et résultat des votes
JBÉRARD, P NICOLAS,
JC RUSCELLI, I DUCRY,
D BOCCABELLA,
NKANTE, M ROBERT,
CSTROBEL, B DAGAN,
O PARRENO, I BURE,
Pour 24 L MUS, L COMTE-BERGER,
D SCHILT-CORTES,
Approbation du Compte rendu de la séance du 1er MD SARRAIL, I IBANEZ, Juin 2022 D CARRIE, M DOVESI, MDE FUENTES,
G RICHARD, A SUBER,
E BOCCABELLA,
M PERRAND, J SÉRAFINI
Contre 0
Abstention | 1 | MLEPORINI
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Convention de mise à disposition de
2022-050 | l'Espace 409 Contre 0
Abstention | 0
| ie . . |Pour 25 | UNANIMITE Convention de mise à disposition — Délibération à ss gratuite de locaux municipaux au | Contre 0 2022-051 DIE Ce OR Nepal bénéfice d'associations bédarridaises = Abstention | 0
Convention avec les services de Pour 25 | UNANIMITE
l'Education Nationale pour _ Délibération | l'organisation d'activités physiques et | Contre 0
2022-052 sportives dans les écoles, impliquant
des intervenants extérieurs réguliers et | Abstention | 0
rémunérés
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Convention triennale DDCS 2022- Contre 0
2022-053 2025 Espace Jeunes
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Modification du règlement intérieur de
2022-054 l'Espace Jeunes Contre 0
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Modification du règlement intérieur de
2022-055 | la crèche municipale Contre 0
Abstention | 0
Commune de Bédarrides Compte-Rendu - Conseil Municipal du 06/07/2022 Page 2 sur 3 Pour 25
Délibération | Modification du règlement intérieur de Contr 0 | L 2022-056 la bibliothèque municipale ne
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Modification du règlement intérieur du Contre 0 a
2022-057 périscolaire et du restaurant scolaire pr”
Abstention | 0 Î . | …. Lo Le
| Pour 25 | UNANIMITE
se …. | Fixation du nombre de représentants Délibération d Let de la collectivité Conr 2022-058 u personnel et de la collectivité au | Contre 0
Comité Social Territorial = — Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Présentation du ŒCRAC 2021 de Contr n
2022-059 | GRDF Ne
Abstention | 0
Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | Rapport d'activités 2021 du Syndicat Con tre .
2022-060 Mixte du Bassin des Sorgues
Abstention | 0
. . Lo . Pour 25 | UNANIMITE
rs. | Convention tripartite d'utilisation des Délibération | . é : installations sportives du stade | Contre 0 2022-061 aa municipal des Verdeaux =
Abstention | 0
Convention de partenariat visant la | Pour 25 | UNANIMITE
Délibération | gestion des ouvrages relevant de la Contre ü
2022-062 compétence GEMAPI sur la
commune de Bédarrides Abeention | ü
Fin de séance :19h15
Affiché le : 11 JUIL. 2072
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