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Déliberation - DELIB 2023 051 Modification de la confiserie du cinema
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pollestres.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 2023 051 Modification de la confiserie du cinema)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
2023
117
DÉPARTEMENT
DES
PYRÉNÉES
ORIENTALES
COMMUNE
DE
POLLESTRES
Extrait
du
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal
N° 2023 051
Nombre
de
Conseillers
En
Exercice
27
Présents
24
Votants
27
Date
de
Convocation
2 juin
2023
Séance
du
9 juin
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Pollestres,
appelé
à
siéger
régulièrement
par
lenvoi
d’une
convocation
mentionnant
l’ordre
du
jour,
accompagnée
d’une
note
explicative
de
synthèse
sur
les
affaires
soumises
à délibération
et
adressée
au
moins
CINQ
jours
francs
avant
la
présente
séance,
s’est
réuni
à
la
Salle
Démocratie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Charles
MORICONI,
Maire,
Etaient
présents:
J.Ch.
MORICONI
-
C.
LEVY
-—
Ch.
QUEYRAT
—
J.Ch.
VERGEYNST
—
A.
CORDERO
-
G.
CASAS
— F. PLUJA
— À.
BERNARD
-
À.
LOPEZ
- J.M.
THOBOIS
— P. DONOT
- E.
BREBION
-— T.
RENARD
-
D. CREN
- V. GUILLEMIN
- C. BALDO
-P.
MARECHAUX
—-M.
MARTIN
-N.
COLELLA
—J.
BADIE
- P. WADIH
— A.
BAUER
- A.
LE
MOIGNE
- E.
MARTIN
Absents
excusés
ayant
donné
procuration :
M.
SANDRAS-MACH
à
A.
CORDERO
-
F.
PORTELA
à
J.Ch.
MORICONI
- H.
BARBAROS
à F.
PLUJA
Absent
excusé
n’ayant
pas
donné
de
procuration
: 0
Secrétaire
de
séance
: Catherine
LEVY
OBJET :
Modification
de
la
confiserie
du
Cinéma
de
Pollestres
VU
la
délibération
n°2023 003
du
5
avril
2023
modifiant
les
tarifs
de
la
confiserie
du
cinéma
de
Pollestres. Monsieur
le Maire
explique
au
conseil
municipal
qu’il
convient
de
modifier
la confiserie
du
cinéma
et
de
fixer
les tarifs
des
nouveaux
produits.
Ainsi,
il propose :
CONFISERIE
TARIFS
TTC
SKITTLES
45g
1,80 €
SKITTLES
125g
3,20
€
MIKADO
2,20
€
CORNETTO
2,20
€
MENTOS
2,00
€
GOURDE
COMPOTE
POMME
1,20 €
(ou
autres
parfums)
JUS
DE
FRAISE
20cl
1,50 €
(ou
autres
parfums)
$
RECU
EM
PREFECTURE
le
13/66/2888
& S6_DE-
06
GHS-CELIE
DOS. 2023_117
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
membres
présents
ou
représentés
:
-
_ APPROUVE
les tarifs
indiqués
ci-dessus,
TTC,
applicables
à compter
du
caractère
exécutoire
de
la présente
délibération
;
-
DONNE
à Monsieur
le Maire
tous
pouvoirs
pour
l’exécution
de
la présente
délibération.
AINSI
FAIT
ET
DÉLIBÉRÉ
LES
JOUR,
MOIS
ET
AN
SUSDITS
POUR
EXTRAIT
CONFORME
Le
Maire,
Mise
en ligne le
Motf
& 45
l
RECÇU
EN
PREFECTURE
le
13/06/2623
£
Application
agréer
E-legpe
bte
con
4a4_DE-(65-2155
0145-2025
06 09-0DEL
IE
2027