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Conseil Municipal - 9
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avignon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 9)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Démocratie, Institutions publiques,
AVIGNON Ville d'exception
AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
3
CONSEIL MUNICIPAL DU 20 AVRIL 2026
9
ADMINISTRATION GENERALE : Désignation de représentants de la Ville au sein
d’associations et de syndicats
M. GALZI
Mes chères Collègues, mes chers Collègues,
La Ville participe à l’administration de divers syndicats et associations.
A la suite du renouvellement général de l’assemblée délibérante, il est nécessaire de
procéder à la désignation de représentants de la Ville dans les instances suivantes:
- Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) :
Conformément aux articles 4.2, 7 et 8.1 statuts de l’AURAV, le conseil municipal doit
désigner 2 représentants titulaires et 2 représentants suppléants pour siéger aux assemblées
générales ordinaires et extraordinaires ainsi que 1 représentant titulaire et 1 représentant
suppléant pour siéger au conseil d’administration de l’AURAV.
Je vous propose de désigner :
Anaïs HAUSMANN et Simone VIDAL en leur qualité de représentants titulaires pour les
assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Christian PALY et Philippe BRUEY en leur qualité de représentants suppléants pour les
assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Anaïs HAUSMANN en sa qualité de représentant titulaire pour le conseil d’administation.
Simone VIDAL en sa qualité de représentant suppléant pour le conseil d’administration.
- Syndicat Mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) :
Conformément aux statuts du SMVAD, il convient de désigner un délégué titulaire et un
délégué suppléant pour siéger au sein du sous-collège communal.
Je vous propose de désigner Simone VIDAL en qualité de délégué titulaire et Jean-Luc
QUEYLA en qualité de délégué suppléant.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260420-lmc1X0100023cc2-DE
Date de télétransmission : 28/04/2026
Date de réception préfecture : 28/04/2026 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
4
- Syndicat mixte de défense et de valorisation forestière :
Conformément aux statuts modifiés par arrêté préfectoral en date du 2 mars 2021, le conseil
municipal doit désigner 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant au sein du comité
syndical.
Je vous propose de désigner Simone VIDAL en qualité de représentant titulaire et Jean-Luc
QUEYLA en qualité de représentant suppléant.
- Comité National d’Action Sociale (CNAS) :
Par délibération n°25 en date du 28 mai 2004, la Ville a adhéré au CNAS.
Conformément à l’article 6 des statuts, le conseil municipal doit désigner 1 représentant
du collège des élus (délégué local des élus) et 1 représentant du collège des bénéficiaires
(délégué local des agents).
Je vous propose de désigner Nezha ALAMI-MOUMMED en qualité de représentant du
collège des élus et l’assistant de gestion administrative CNAS en qualité de représentant
du collège des bénéficiaires.
- l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ) :
Par délibération n°10 en date du 25 mars 2015, la Ville a adhéré à cette association.
Conformément à l’article 6 des statuts de l’ANCEJ, le conseil municipal doit désigner un
représentant pour siéger aux assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Je vous propose de désigner Cyrine BLANC.
- l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) :
Par délibération n°5 du 24 septembre 2014, la Ville a adhéré à l’AVPU.
Conformément à l’article 5 des statuts, le conseil municipal doit désigner un élu et un agent
territorial pour siéger au sein du conseil des élus et du conseil des agents territoriaux.
Je vous propose de désigner Michel ADAM au sein du collège des élus et le directeur de la
propreté au sein du collège des agents territoriaux.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260420-lmc1X0100023cc2-DE
Date de télétransmission : 28/04/2026
Date de réception préfecture : 28/04/2026 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
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- Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture :
Par délibération en date du 8 février 1966, la Ville a adhéré à cette association.
Conformément à l’article 15 des statuts, le conseil municipal doit désigner un représentant
pour siéger à l’assemblée générale.
Je vous propose de désigner Violeta LUKIC.
- Association AMORCE :
La Ville a adhéré à cette association par délibération n°16 du 17 décembre 2022.
Conformément aux articles 8 et 19 des statuts, le conseil municipal doit désigner un
représentant titulaire et un représentant suppléant pour siéger aux assemblées générales
ordinaires et extraordinaires.
Je vous propose de désigner Christian PALY en qualité de représentant titulaire et Simone
VIDAL en qualité de représentant suppléant.
- France Digues :
La Ville a adhéré à cette association par délibération n°57 du 24 septembre 2013.
Conformément à l’article 10 des statuts, le conseil municipal doit désigner un représentant
titulaire et un représentant suppléant.
Je vous propose de désigner Valérie WAGNER en qualité de représentant titulaire et
Jean-Luc QUEYLA en qualité de représentant suppléant.
- Association du Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) :
La Ville a adhéré à cette association par délibération n°14 du 24 avril 2015.
Conformément aux articles 9-a et 13-d-4 des statuts, le conseil municipal doit désigner un
représentant titulaire et un représentant suppléant pour siéger aux assemblées générales.
Je vous propose de désigner Violeta LUKIC en qualité de représentant titulaire et Michael
MC MANUS-SCHOUCHANA en qualité de représentant suppléant.
- Réseau Vélo et Marche :
La Ville a adhéré à cette association par délibération n°32 du 6 mars 2021.
Conformément aux statuts, le conseil municipal doit désigner un représentant titulaire et un
représentant suppléant pour siéger aux instances de l’association.
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260420-lmc1X0100023cc2-DE
Date de télétransmission : 28/04/2026
Date de réception préfecture : 28/04/2026 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
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Je vous propose de désigner Nicolas DONNADILLE en qualité de représentant titulaire et
Michel ADAM en qualité de représentant suppléant.
- Association Maison Paisible :
La Ville est membre de droit de cette association.
Conformément à l’article 5 des statuts, 3 représentants de la Ville dont le Maire qui est le
Président de plein droit siègent dans les instances.
Le conseil municipal doit ainsi désigner 2 représentants.
Je vous propose de désigner Virginie ISSAUTIER-NOCCA et Eric PEYTIE.
- Syndicat de maintenance des routes de France :
Conformément à l’article 13 des statuts, les membres du syndicat doivent désigner un
représentant pour siéger aux assemblées générales.
Je vous propose de désigner Nicolas DONNADILLE.
Il vous est proposé, en application de l’avant-dernier alinéa de l’article L.2121-21 du CGCT
de ne pas procéder au vote au scrutin secret pour la désignation des représentants de la
Ville au sein de ces associations.
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles
L.2121-21,L.2121-29, L.2121-33, L.5721-2.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
Le scrutin non secret n’ayant pas été accepté, il a été procédé à un scrutin secret qui a donné
les résultats suivants :
Nombre de votants : 53
Nombre de conseillers n’ayant pas pris part au vote : 6
Nombre de bulletin blanc : 4
Nombre de bulletin nuls : 5
Nombre de suffrages exprimés : 47
Nombre de suffrages obtenus par la liste "Le bons sens pour Avignon" : 38
- DESIGNE les représentants de la Ville aux associations et syndicats suivants :
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260420-lmc1X0100023cc2-DE
Date de télétransmission : 28/04/2026
Date de réception préfecture : 28/04/2026 AR préfecture :
Date de télétransmission :
Date de réception en préfecture :
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- Agence d’Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse (AURAV) :
Anaïs HAUSMANN et Simone VIDAL en leur qualité de représentants titulaires pour les
assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Christian PALY et Philippe BRUEY en leur qualité de représentants suppléants pour les
assemblées générales ordinaires et extraordinaires.
Anaïs HAUSMANN en sa qualité de représentant titulaire pour le conseil d’administation.
Simone VIDAL en sa qualité de représentant suppléant pour le conseil d’administration.
- Syndicat Mixte d’aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD) :
Simone VIDAL est désignée en qualité de délégué titulaire et Jean-Luc QUEYLA en qualité
de délégué suppléant.
- Syndicat mixte de défense et de valorisation forestière :
Simone VIDAL est désignée en qualité de représentant titulaire et Jean-Luc QUEYLA en
qualité de représentant suppléant.
Comité National d’Action Sociale (CNAS) :
Nezha ALAMI-MOUMMED est désignée en qualité de représentant du collège des élus
et l’assistant de gestion administrative CNAS en qualité de représentant du collège des
bénéficiaires.
- l’Association Nationale des Conseils d’Enfants et de Jeunes (ANACEJ) :
Cyrine BLANC est désignée pour sieger aux assemblées générales ordinaires et
extraordinaires
- l’Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU) :
Michel ADAM est désigné au sein du collège des élus et le directeur de la propreté au sein
du collège des agents territoriaux.
- Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture :
Violeta LUKIC est désignée pour siéger à l’assemblée générale.
- Association AMORCE :
Accusé de réception en préfecture
084-218400075-20260420-lmc1X0100023cc2-DE
Date de télétransmission : 28/04/2026
Date de réception préfecture : 28/04/2026 Christian PALY est désigné en qualité de représentant titulaire et Simone VIDAL en qualité
de représentant suppléant.
- France Digues
Valérie WAGNER est désignée en qualité de représentant titulaire et Jean-Luc en qualité
de représentant suppléant.
- Association du Conseil International des Monuments et des Sites (ICOMOS) :
Violeta LUKIC est désignée en qualité de représentant titulaire et Michael MC
MANUS-SCHOUCHANA en qualité de représentant suppléant. L
- Réseau Vélo et Marche :
Nicolas DONNNADILLE est désigné en qualité de représentant titulaire et Michel ADAM en
qualité de représentant suppléant.
- Association Maison Paisible :
Virginie ISSAUTIER-NOCCA et Eric PEYTIE sont désignés pour sieger dans les instances.
- Syndicat de maintenance des routes de France :
Nicolas DONNADILLE est désigné pour siéger aux assemblées générales.
DESIGNE
Le Maire Le Secrétaire de Séance
M. Olivier GALZI Mme Amandine MARQUIS
PARVENU A ELA PREFECTURE LE 28 AVRIL 2026
ACTE PUBLIE LE
AR préfecture : 084-218400075-20260420-Imc1X0100023cc2-DE |
Date de télétransmission : 28-04-2026 LL | 8
Nate Aa rérantinn an nréfarture - 99 AND 909É
28/05/2026