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Déliberation - cm01062026 liste deliberations
Document publié le Lundi 1 juin 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - cm01062026 liste deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Banque,
Chasse-sur-Rhône,
Le 03/06/2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
lors de la séance du 1° JUIN 2026
AE
N° RUBRIQUE DÉLIBÉRATION VOTE
39 | ADMINISTRATION GENERALE | Désignation d'un représentant à PREVENIR ADOPTEE
40 | ADMINISTRATION GENERALE Désignation d'un représentant à AMARIS ADOPTEE
AT | ADMINISTRATION GENERALE Désignation d'un représentant à CNAS ADOPTEE
42 | ADMINISTRATION GENERALE Désignation d'un représentant à CAUE ADOPTEE
43 | ADMINISTRATION GENERALE Désignation d'un représentant à URBALYON ADOPTEE
44 | ADMINISTRATION GENERALE FE des représentants au sein GS Football ADOPTE
45 | ADMINISTRATION GENERALE ce des représentants au sein GS Basket A
46 | ADMINISTRATION GENERALE Désignation des représentants au sein Rugby Club ADOPTEE
47 | ADMINISTRATION GENERALE Désgnaton des représentants au sein Les ABESTE
48 | ADMINISTRATION GENERALE pesenaNen os imnëts Brands Commission ADOPIEE
49 | SCOLAIRE Règlement fonctionnement accueil périscolaire ADOPTEE
50 | FINANCES Compte Financier Unique (CFU) 2025 ADOPTÉE
51 | FINANCES Affectation définitive du résultat 2025 ADOPTEE
52 | FINANCES Budget Supplémentaire [BS) 2026 ADOPTEE
53 | FINANCES Convention AEJE « Les P'tits Mariniers » ADOPTEE
54 | FINANCES Bail du local occupé par « La Poste » ADOPTEE
955 | FINANCES Souscription d'un emprunt ADOPTEE
56 | RESSOURCES HUMAINES Création de postes ADOPTEE
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès - 38670 CHASSE-SUR-RHONE -— Tél. 04 72 24 48 00 RESSOURCES HUMAINES Fixation nombre de représentant aux Comité 7 Social Territorial, ADOPTÉE
RESSOURCES HUMAINES ; ; ; : 58 Mise en place d'une astreinte technique ADOPTEE
59 | RESSOURCES HUMAINES Droit à la formation des élus ADOPTEE
60 | URBANISME EPORA - acquisition le BIZERTIN ADOPTEE
Syndicat des copropriétaires « les balcons du
centre » sis à Chasse-sur-Rhône / INC ZETA ADOPTEE
#1 | BRGANBIE promotion Acquisition AN 1011-1012- 1013-1014-
Parc Haour
62 | URBANISME Modification acquisition rue des Orangers ADOPTEE
Mairie de Chasse-sur-Rhône - Place Jean Jaurès — 38670 CHASSE-SUR-RHONE - Tél. 04 72 24 48 00
Christophe BOUVIER, LAS
Maire de CE?