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Déliberation - liste deliberations cm 03 04
Déliberation - liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Jeunesse,
Chasse-sur-Rhône, Le
02
octobre
2024.
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
EXAMINÉES
PAR
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
lors
de
la
séance
30
septembre
2024
KAK
N°
RUBRIQUE
DÉLIBÉRATION
|
SCOLAIRE
Tirage
au
sort
de
nouveaux
élèves
de
CMI
pour
le
Adoptée
conseil
des
enfants
Elaboration
du
PLUI
- débat
sur
les
orientations
du
'
2
INTERCOMMUNALITE
projet
d'aménagement
et de
développement
Adopiée
durables
[PADD)
Activation
de
la
phase
travaux
et
approbation
du
Adoptée
plan
de
financement
- Participation
à
TE
38
pour
3
TRAVAUX
,
.
À
l'enfouissement
des
réseaux
secs
rue
de
la
République
/ chemin
des
Roues
4
SÉCURITÉ
Convention
entre
la commune
et
AIH
pour
Adoptée
l'installation
de
caméras
de
vidéoprotection
5
FINANCES
Garantie
d'emprunt
ICF
HABITAT
/ URBAT
-
Rue
Adoptée
Claude
Priest
Convention
de
réservation
de
logements
locatifs
6
LOGEMENT
conclue
entre
ICF
Habitat,
Vienne
Condrieu
Adoptée
Agglomération
et
Chasse-sur-Rhône
7
URBANISME
Nouvelle
dénomination
de
rue
-— allée
des
Adoptée
abricotiers
8
FONCIER
Acquisition
de
parcelle
n°
AO
243
- chemin
des
Adoptée
Goules
9
FONCIER
Acquisition
de
parcelle
n°
AB
450
- 528
rue
Pasteur
Adoptée
10
|
RESSOURCES
HUMAINES
Mise
à jour
du
tableau
des
emplois
Adoptée
Christophe
BOUVIER
Maire
de
Chasse-sur-Rhône
Acte
rendu
exécutoire
par
la
publication
par
voie
électronique
en
date
du
03
octobre
2024.
Mairie
de
Chasse-sur-Rhône
-
Place
Jean
Jaurès
—- 38670
CHASSE-SUR-RHONE
-— Tél,
04
72
24
48
00