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Ordre du Jour - ordre du jour odj conseil municipal cm 7 jullet 2022
Document publié le Vendredi 7 janvier 2022 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour odj conseil municipal cm 7 jullet 2022)
Thèmes du document : Environnement, Logement, Famille,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL – JEUDI 7 JUILLET
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N° Libellé Rapporteurs
1 Election d'un nouvel adjoint au maire Madame LA MAIRE
2 Actes de gestion Madame LA MAIRE
3 Rapport d'activité 2021 de la Ville de Vaulx-en-Velin Madame LA MAIRE
4 Budget supplémentaire - Exercice 2022 Stéphane GOMEZ
5 Commission Communale d'Accessibilité : Présentation du rapport 2020-2021 Véronique STAGNOLI
6
Garantie sollicitée à hauteur de 15% par la SCI Vaux-en-Velin - Rue Ernest Renan pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 11 200 000€ relatifs à l'opération d'acquisition amélioration d'un bâtiment pour l'ouverture de l'établissement d'accueil médicalisé (EAM) "Stéphane Houdet" de 60 places, situé 17 - 19 rue Ernest Renan à Vaulx-en-Velin
Stéphane GOMEZ
7 Avenant de prolongation au bail emphytéotique du 16 mars 2001 avec l'Œuvre pour les Villages d’Enfants (OVE) Véronique STAGNOLI
8 Extension du dispositif de vidéo protection urbaine - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) Muriel LECERF
9 Signature d'une convention partenariale avec la Société Publique Locale SEGAPAL pour la mise en place d'une brigade équestre sur la commune Muriel LECERF
10 Convention d'adhésion aux activités de Conseil en Energie Partagé (CEP) Philippe MOINE
11 Rapport d'activité 2020 sur la qualité de l'eau Eric BAGES-LIMOGES
12 Rapport annuel 2020 sur la gestion des déchets Philippe MOINE
13
Actualisation des 3 règlements Petite Enfance, règlement de fonctionnement des crèches municipales, règlement d'attribution des places en crèche et règlement de fonctionnement des relais petite enfance
Kaoutar DAHOUM
14 Projet Educatif de Territoire : cadre général 2022-2025 Kaoutar DAHOUM
15 Subventions Fonds Associatif Local (FAL) et Fonds Projets Habitants (FPH) Myriam MOSTEFAOUI
16 Subventions aux associations 2022 - 2ème partie Myriam MOSTEFAOUI
1/2 N° Libellé Rapporteurs
17 Appel à projets 2022 Plan de lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
18 Conventions 2022 Plan de Lutte contre le racisme, l'antisémitisme et les discriminations Myriam MOSTEFAOUI
19 Convention unique Service d'Accueil et d'Information des Demandeurs(SAID) et gestion partagée de la demande de logement social 2021-2022. Madame LA MAIRE
20 Cité éducative - dispositif des collégiens exclus Kaoutar DAHOUM
21 Cité éducative : convention avec la Maison de l'Apprendre pour le déploiement de la Dotation d'Action Territoriale Kaoutar DAHOUM
22 Cité éducative - Appel à projets Kaoutar DAHOUM
23 Tarifications appliquées au Centre Culturel Communal Charlie Chaplin Nadia LAKEHAL
24 Gratuité pour la fête de la science 2022 Nadia LAKEHAL
25 Acquisition d'un immeuble 3 place Gilbert Boissier Joëlle GIANNETTI
26 Jardin de la Grappinière - Echange de terrains entre la ville de Vaulx-en-Velin et la Métropole de Lyon Patrice GUILLERMIN - DUMAS
27 Construction de l'école Odette Cartailhac : autorisation d'attribution et de signature des marchés de travaux Stéphane GOMEZ
28 Piscine Jean Gelet - Avenant au marché de travaux du lot 02 de la piscine Jean Gelet Philippe MOINE
29 Marchés de travaux de l'équipement mutualisé ville campus Philippe MOINE
30 Attribution de l'accord cadre de maintenance de l'Eclairage Public et d'illuminations festives de la Ville de Vaulx en Velin. Philippe MOINE
31 Recrutement d'enseignants et directeurs d'école sur les temps périscolaires Kaoutar DAHOUM
32
Ouverture de 7 emplois permanents aux fonctionnaires titulaires, et, le cas échéant, aux agents contractuels, pour une durée de trois ans, sur le fondement de l’article L.332-8
Josette PRALY
33 Accord cadre multi-attributaire de travaux courant en bâtiment Accord cadre Lot1 Electricité et lot 5 Sols souples Stéphane GOMEZ
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