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Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 28 03 2024
Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Vaulx-en-Velin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour conseil municipal cm 28 03 2024)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
ORDRE DU JOUR
CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2024 - 18:00
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N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
1 « Engagement Quartier 2030 » : renouvellement du Contrat de Ville métropolitain Stéphane GOMEZ
2 Modification N°4 du PLU-H - avis de la commune sur le projet arrêté Matthieu FISCHER
3 Convention de Transfert de Maîtrise d’Ouvrage T9 Philippe MOINE
4 Aménagement de la place Noël Carmellino et de la nouvelle place de marché Stéphane GOMEZ
5 Approbation de la convention de projet urbain partenarial Catupolan Matthieu FISCHER
6 Acquisition du foncier du futur équipement Ville-Campus à la Métropole de Lyon (parcelles BD 357 et BD 365) Philippe MOINE
7
Attribution du contrat de concession de service public portant
sur la gestion, l’exploitation et l’entretien d’un établissement
d’accueil du jeune enfant - Crèche Marie-Louise Saby
Stéphane GOMEZ
8 Règlement intérieur de la piscine Jean Gelet Michel ROCHER
9 Tarification piscine Jean Gelet Michel ROCHER
10 Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Jean Gelet Michel ROCHER
11 Communication : présentation de la politique culturelle de la Ville Madame La Maire
12 Cité de l'Emploi n°4 : plan d'action et conventionnement avec les associations Madame La Maire
13
Avenant au protocole Habitat - Renouvellement des résidences
SOLLAR des Grandes Cités, Eurorex, Domaine de la Cote et
Nelli
Nassima KAOUAH
1/2 N° Libellé Rapporteur / Rapporteure
14 Garantie d'emprunt Adoma La Pie Monique MARTINEZ
15 Renouvellement de la caution pour la construction du centre de santé Jean Goullard Soufia MAAROUK
16 Adhésion et signature de la charte Villes et Territoires sans perturbateurs endocriniens, aux côtés de la Métropole de Lyon Soufia MAAROUK
17 Lancement du marché de prestation de gardiennage de biens et des copropriétés Sauveteurs Cervelières Muriel LECERF
18 Convention Ville - Métropole de Lyon de gestion territorialisée des déchets issus des marchés alimentaires et forains Régis DUVERT
19 Marchés d'entretien des espaces publics Philippe MOINE
20 Réitération de garantie d'emprunt Alliade Habitat Monique MARTINEZ
21 Garantie d'emprunt Résidence Paul Eluard Alliade Habitat Monique MARTINEZ
22 Réforme de la gestion de la demande et des attributions de logements sociaux - conventions de gestion en flux Monique MARTINEZ
23 Tarification de l'Atelier Léonard-de-Vinci et des bibliothèques du réseau de lecture publique Nadia LAKEHAL
24 Evolution des tarifs du Planétarium - 2024 Nadia LAKEHAL
25 Cité éducative - Appel à projet pour soutenir les parcours Kaoutar DAHOUM
26 Dissolution SRDC Abdoulaye SOW
27 convention de servitude avec Enedis Philippe MOINE
28 Accord-cadre - Travaux d'impression, de façonnage et de marquage des outils de communication Stéphane GOMEZ
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