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Arrêté - 2022dec97 tamponne
Déliberation - 2025maidel53 tamponne
Document publié le Mardi 6 mai 2025 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025maidel53 tamponne)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 15/05/2025
LES Peu °° préfecture le sers L 9
QE EXTRAIT DU REGISTRE DE 5 pee 2-2025MAIDEL53-DE
Ne DU CONSEIL MURTOIFAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 6 mai 2025
Séance du Conseil Municipal : 12 mai 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le douze mai à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de
M. Christophe HOGARD, Maire, hormis pour la délibération 9 sous la présidence de M. Luc SOULARD.
Présents : Christophe HOGARD (sauf à la délibération 9) - Luc SOULARD - Angélique RICHARD -
Patrice BOUANCHEAU - Magali LOISEAU - Odile PINEAU - Estelle SIAUDEAU — Roger BRIAND - Hélène
CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD -— Pierrick THOMAS - Jean-Marie GIRARD — Angélique BOISSELEAU
(sauf aux délibérations 33 et 47) - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne GUERIN (sauf à la
délibération 41) - Christophe VERONNEAU - Karine LOIZEAU (sauf aux délibérations 52 et 53) — Lilian
BOSSARD — Marietta BOONEFAES — Jean-Marie RAUTUREAU -— Marie-Annick MENANTEAU - Steven
BARTHELEMY — Laurence MARTINEAU - Fabrice ABRAHAM (sauf à la délibération 2) — Joseph LIARD
(sauf à la délibération 34) - Aurélie PAQUEREAU - Marie-Bernadette RIVIERE
Excusés : Jean-Yves MERLET donne pouvoir à Luc SOULARD
Stéphane RAYNAUD donne pouvoir à Angélique RICHARD
Véronique BESSE donne pouvoir à Christophe HOGARD
Fanny GIRARD donne pouvoir à Karine LOIZEAU
Absents : Etienne BLANCHARD
Denis BONNET
Nombre de conseillers en exercice : 33
32 aux délibérations 2, 9, 33, 41, 47, 52 et 53
Nombre de conseillers présents : 27
26 aux délibérations 2, 9, 33, 34, 41, 47, 52 et 53
Nombre de conseillers votants : 31
30 aux délibérations 2, 9, 33, 34, 41 et 47
29 aux délibérations 52 et 53
Secrétaire de séance : Aurélie PAQUEREAU
53- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX CLUBS SPORTIFS
Lors de sa séance du 23 avril 2025, la commission « Famille et cadre de vie » a examiné les demandes
de subventions exceptionnelles. Elle propose d’allouer les sommes suivantes :
lesherbiers.fr CYCLO TOURISME HERBRETAIS
VELO CLUB HERBRETAIS
LES HERBIERS VENDEE BASKET
LES HERBIERS BILLARD ACADEMIE
NAK MUAY THAI GYM
REVEIL SPORTIF ARDELAY
ETOILE D'OR TWIRLING
LES ROULETTES HERBRETAISES
LES HERBIERS VENDEE
GYMNASTIQUE
LES HERBIERS PETANQUE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Rando au Pays des Alouettes
Organisation compétitions 2025
Tournoi YOU
Coupe de France de Tournoi National
Gala annuel
Tournois U11 - U13 et U13F
Championnat régional
Challenge France de Parafloorball
Championnat national
Concours régional
TOTAL
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu le budget principal 2025,
Envoyé en préfecture le 15/05/2025
Reçu en préfecture le 15/05/2025
Publié le
1250€
1 000 €
500 €
2 000 €
1 000 €
500 €
750 €
500 €
2 000 €
500 €
10 000 €
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives dans le cadre de leurs activités
et manifestations,
Vu l'avis favorable de la commission « Famille et Cadre de Vie » du 23 avril 2025,
Vu le rapport de Laurence MARTINEAU,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve les subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à procéder aux mandatements correspondants,
- précise que les crédits nécessaires seront prélevés au compte 3273-65748 SUBEX du budget primitif 2025, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports.
- autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à signer les conventions d'objectifs et de
moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total
des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Aurélie PAQUEREAU
Secrétaire de séance
Transmis en Préfecture le : 15 MAI a
Publié électroniquement le : 45 MA NB
Notifié le :
Pour copie conforme,
Christophe HOGARD
Maire
S'LOF
ID : 085-218501096-20250512-2025MAIDEL53-DE