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Document publié le Mardi 19 septembre 2023 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023septdel29 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 29/09/2023
LES Publié le S'LO iles EXTRAIT DU REGISTRE DElv:085218501006-20230925 2028SEPTDEL29-DE
ME DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 19 septembre 2023
Séance du Conseil Municipal : 25 septembre 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la
Ville des HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence
de M. Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD - Luc SOULARD (sauf à la délibération 37) - Angélique RICHARD -
Patrice BOUANCHEAU - Magali LOISEAU - Jean-Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD -
Estelle SIAUDEAU - Roger BRIAND - Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD (sauf à la délibération
34) - Pierrick THOMAS (sauf à la délibération 34) - Jean-Marie GIRARD - Véronique BESSE - Angélique
BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT (sauf à la délibération 34) - Maryvonne GUERIN -
Christophe VERONNEAU (sauf à la délibération 34) - Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Lilian BOSSARD
- Marietta BOONEFAES - Jean-Marie RAUTUREAU - Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY
- Laurence MARTINEAU - Fabrice ABRAHAM - Julie MARIEL-GODARD - Joseph LIARD - Aurélie
PAQUEREAU - Patricia CRAVIC
Excusé : Etienne BLANCHARD donne pouvoir à Julie MARIEL-GODARD (sauf à la délibération 6)
Nombre de conseillers en exercice : 33
32 aux délibérations 6 et 37
29 à la délibération 34
Nombre de conseillers présents : 32
31 à la délibération 37
28 à la délibération 34
Nombre de conseillers votants : 33
32 aux délibérations 6 et 37
29 à la délibération 34
Secrétaire de séance : Lilian BOSSARD
29. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ATTRIBUÉES AUX CLUBS SPORTIFS
Lors de sa séance du 7 septembre 2023, la commission « Famille et cadre de vie » a examiné les
demandes de subventions exceptionnelles. Elle propose d’allouer les sommes suivantes :
Subventions « Manifestations évènementielles » :
ASSOCIATION GOLF CLUB DES
DE LA VILLE — GOLF 09/202 ALOUETTES COUPE LLE LF (24/09/2023) 1 000 €
MOTOCLUB HOLESHOT LES MOTOCROSS — FINALE CHAMPIONNAT DE VENDEE 5 000€
HERBIERS (10/09/2023)
TOTAL 6000 €
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 29/09/2023
Reçu en préfecture le 29/09/2023
Publié le S L Gr
ID : 085-218501096-20230925-2023SEPTDEL29-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives dans le cadre de leurs activités et manifestations,
Vu l'avis favorable de la commission « Famille et cadre de vie » du 7 septembre 2023,
Vu le rapport d’Angélique RICHARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée en charges des finances, à procéder
aux mandatements correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés aux comptes 326-
65748-SUBEVEN et 024-65748 - SUBASSOC du budget primitif 2023.
= autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée en charges des finances, à signer les conventions d'objectifs et de moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations
dès lors que le montant total des subventions dépasse la somme de 23 000€.
Lilian BOSSARD ne Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Christophe HOGARD
Maire
AT Transmis en Préfecture le : 29 SEP. nn Publié électroniquement le : 99 SEP. 1073
Notifié le :