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Arrêté - 2022dec97 tamponne
Déliberation - 2025decdel46 tamponne
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2025decdel46 tamponne)
Thèmes du document : Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 22/12/2025
LES Publié le S'LGF
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DES ;; 55 2is50100 20251215 poesoccoeL46-0e
ne DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 9 décembre 2025
Séance du Conseil Municipal : 15 décembre 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le quinze décembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville
des HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de
M. Christophe HOGARD, Maire.
Présents : Christophe HOGARD - Luc SOULARD - Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Magali
LOISEAU - Jean-Yves MERLET - Odile PINEAU - Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU - Roger BRIAND
- Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD - Pierrick THOMAS - Jean-Marie GIRARD - Véronique BESSE
- Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT - Maryvonne GUERIN - Christophe
VERONNEAU - Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU (sauf aux délibérations 46 et 47)- Lilian BOSSARD -
Marietta BOONEFAES - Jean-Marie RAUTUREAU - Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY -
Laurence MARTINEAU - Fabrice ABRAHAM - Joseph LIARD - Aurélie PAQUEREAU - Marie-Bernadette
RIVIERE — Tanguy SACHOT
Excusé : Etienne BLANCHARD donne pouvoir à Tanguy SACHOT
Nombre de conseillers en exercice : 33
32 aux délibérations 46 et 47
Nombre de conseillers présents : 32
31 aux délibérations 46 et 47
Nombre de conseillers votants : 33
32 aux délibérations 46 et 47
Secrétaire de séance : Luc SOULARD
46- ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS « AIDE À LA FORMATION ET AUX STAGES »
Au cours de sa séance du 27 novembre 2025, la commission famille et cadre de vie a examiné la
répartition de la subvention « aide à la formation et aux stages » et propose les montants suivants,
établis selon critères suivants :
e Cette aide prend en compte le coût réel des stages à caractère sportif ainsi que les frais de
déplacement et d'hébergement (Arbitrage, formation...)
e Elle n'est versée que si les justificatifs correspondants sont fournis (factures + document
officiel de l'organisme formateur attestant la participation du ou des stagiaires et mentionnant
la date, le lieu et le prix du stage ou de la formation)
e Ne sont pris en compte que les formations et stages organisés par les fédérations, ligues ou
comités.
e Un plafond de 1 000 € maximum par association est arrêté.
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 22/12/2025
Reçu en préfecture le 22/12/2025
Publié le S L Gr
ID : 085-218501096-20251215-2025DECDEL46-DE
ASSOCIATIONS SPORTIVES COÛT TOTAL
EPESSES HERBIERS VOLLEY BALL 230,00 €
TWIRLING - ETOILE D'OR 1 000,00 €
RSA 1 000,00 €
LES HERBIERS VENDEE HANDBALL 568,00 €
LES HERBIERS VENDEE TRIATHLON 1 000,00 €
LES HERBIERS VENDEE BASKET 280,00 €
TENNIS DE TABLE HERBRETAIS 718,00 €
TOTAL 4796€
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code Général des collectivités territoriales,
Vu le budget principal 2025,
Vu l'avis favorable de la commission Famille et Cadre de Vie du 27 novembre 2025,
Vu le rapport de Fanny GIRARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
- approuve le versement des subventions sus-désignées,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à procéder aux mandatements
correspondants, les crédits nécessaires étant prélevés au compte 326-65748-SUBDEX du
budget primitif 2025, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports,
- autorise Monsieur le Maire, ou la conseillère déléguée, à signer les conventions d'objectifs et
de moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total
des subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Luc SOULARD Pour copie conforme,
Secrétaire de séan Christophe HOGARD
| Maire
Transmis en Préfecture le :
Publié électroniquement le :
Notifié le :