Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025maidel53 tamponne
Déliberation - 2023septdel29 tamponne
Convocation - 2022septdel33 tamponne
Déliberation - 2023jundel49 tamponne
Déliberation - 2025decdel48 tamponne
Déliberation - 2026maidel29 tamponne
Déliberation - 2025decdel46 tamponne
Déliberation - 2023jundel48 tamponne
Déliberation - 2024avrdel33 tamponne
Arrêté - 2022dec97 tamponne
Déliberation - 2023avrdel34 tamponne
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune d'Herbiers.
Lien du pdf (Déliberation - 2023avrdel34 tamponne)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
LES Publié le SL
HERBIERS EXTRAIT DU REGISTRE DE 5 :083218501006 20220408 202saveneL 340€
qi DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA VILLE DES HERBIERS
Département
de la Vendée
Date de la convocation : 28 mars 2023
Séance du Conseil Municipal : 3 avril 2023
L'an deux mil vingt-trois, le trois avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la Ville des
HERBIERS s'est réuni dans la salle des conseils de la mairie des Herbiers, sous la présidence de M. Christophe HOGARD, Maire, hormis pour la délibération 4 sous la présidence de M. Luc SOULARD.
Présents : Christophe HOGARD — Luc SOULARD -— Angélique RICHARD - Patrice BOUANCHEAU - Magali
LOISEAU - Jean-Yves MERLET — Odile PINEAU — Stéphane RAYNAUD - Estelle SIAUDEAU — Roger
BRIAND — Hélène CHENAIS - Jean-Marie GRIMAUD — Pierrick THOMAS - Jean-Marie GIRARD —
Véronique BESSE - Angélique BOISSELEAU - Isabelle CHARRIER-FONTENIT — Maryvonne GUERIN-
Christophe VERONNEAU- Fanny GIRARD - Karine LOIZEAU - Lilian BOSSARD — Marietta BOONEFAES —
Jean-Marie RAUTUREAU — Marie-Annick MENANTEAU - Steven BARTHELEMY-— Laurence MARTINEAU
- Fabrice ABRAHAM — Joseph LIARD - Aurélie PAQUEREAU - Etienne BLANCHARD - Patricia CRAVIC
Excusée : Julie MARIEL-GODARD donne pouvoir à Joseph LIARD
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de conseillers présents: 32
30 à la délibération 4
Nombre de conseillers votants : 33
31 à la délibération 4
32 à la délibération 26
Secrétaire de séance : Christophe VERONNEAU
34- SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES ATTRIBUÉES AUX CLUBS SPORTIFS
Lors de sa séance du 16 mars 2023, la commission « Famille et cadre de vie » a examiné les
demandes de subventions exceptionnelles. Elle propose d’allouer les sommes suivantes :
CYCLO TOURISME HERBRETAIS | LA RANDO AU PAYS DES ALOUETTES — 8/05 1250€
| LES HERBIERS VENDEE BASKET | TOURNOI YOU — 27-28/05 500 €
REVEIL SPORTIF ARDELAY TOURNOI DU 18/05 - U11-U13-U14 F 500€
| NAK MUAY THAI GYM | GALA DE BOXE THAÏ - 15/04 — Ceinture mondiale | 1 500 € |
ROULETTES HERBRETAISES CHAMPIONNAT DE France ROLLER 19 au 21/05 | 2 000 € |
| TWIRLING SELECTIF NATIONAL 18-19/03 | 1 000 € |
TOTAL 6750€
lesherbiers.fr Envoyé en préfecture le 11/04/2023
Reçu en préfecture le 11/04/2023
Publié le S L O YŸ
ID : 085-218501096-20230403-2023AVRDELS34-DE
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le budget principal 2023,
Vu les demandes de subvention émises par les associations sportives dans le cadre de leurs activités et manifestations,
Vu l'avis favorable de la commission « Famille et cadre de vie » du 16 mars 2023,
Vu le rapport d'Angélique RICHARD,
APRÈS EN AVOIR DÉLIBÉRÉ, À L'UNANIMITÉ :
02 | Transmis en Préfecture le : 11 AR. 7
Publié électroniquement le : 11 AR. nn 1
approuve les subventions sus-désignées,
autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à procéder aux mandatements correspondants,
précise que les crédits nécessaires seront prélevés au compte 326-65748 SUBEVEN du budget primitif 2023, au titre de l'enveloppe des subventions réservée aux sports.
autorise Monsieur le Maire, ou l’Adjoint délégué, à signer les conventions d'objectifs et de
moyens ainsi que tout avenant éventuel avec les associations dès lors que le montant total des
subventions dépasse la somme de 23 000 €.
Christophe VERONNEAU Pour copie conforme,
Secrétaire de séance Christophe HOGARD Maire
Notifié le :