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Conseil Municipal - cms 900 rcm 17 09 2013
Document publié le Mardi 17 septembre 2013 par la commune de Vatilieu.
Lien du pdf (Conseil Municipal - cms 900 rcm 17 09 2013)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Ruralité,
MAIRIE DE VATILIEU
REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
LE MERCREDI 17 SEPTEMBRE 2013 A 20 H 30
Présents : ME DUPRAZ-FOREY, Mlle PRELLE, Mrs NIEVOLLET, FAYS, ZUCCHELLI, BERTHOLLET, CARLIN, Mlles DOBREMEZ, BURRIAND-CHAMPIN,
Absents : Mr ROUX-BERNARD, Mlle MONNET (excusés)
Mr NIEVOLLET Cédric a été élu secrétaire.
La réunion débute ainsi :
RENTREE SCOLAIRE 2013-2014
La rentrée scolaire s’est bien déroulée dans l’ensemble.
L’Ecole de Vatilieu compte 24 élèves, dont 9 CE1 et 15 CE2.
9 élèves viennent de Chantesse, 10 de ND Osier et 5 de Vatilieu.
La Directrice a demandé au Conseil la possibilité de déplacer le tableau afin que certains élèves situés sur le côté puissent lire correctement sur ce tableau.
TRAVAUX RENOVATION DE LA MAIRIE – DEMENAGEMENT DU SECRETARIAT
Les marchés ont été signés le 11 septembre dernier en présence de la commission des travaux et de l’architecte, maître d’œuvre.
Les actes d’engagement signés ont été renvoyés aux entreprises.
Le contrat de prestations de l’architecte a également été signé par le Maire. Le planning des travaux a été établi. Ceux ci débuteront le 30 septembre.
Le CM, après de vives discussions, choisit la couleur du carrelage dans le secrétariat et la couleur des menuiseries alu extérieures.
Le grenier au-dessus de la Mairie et le secrétariat seront débarrassés par les membres du CM pour faire place aux travaux et installer le secrétariat de Mairie à l’étage dans la salle multi-activités pendant cette période.
Une signalétique sera mise en place à cet effet pour les administrés.
VOIRIE- TRAVAUX
Cédric Nievollet fait le point :
Les travaux au chemin de Revelore et vers la ferme Sauze Albert suite au glissement de terrain sont prévus à partir du 30 septembre.
Les enrobés début octobre
Prévoir la tonte dans le Village. DENEIGEMENT
Le CM est informé qu’après rencontre avec l’entreprise Agri’loc, il a été convenu que celle-ci à partir de cet hiver assurerait le déneigement des voies communales de Vatilieu.
L’itinéraire et les voies à dégager en priorité seront définis avec l’entreprise par la commission voirie.
COLUMBARIUM
Le CM, après délibération, souhaite harmoniser le règlement du site cinéraire avec le règlement du cimetière communal.
RELEVE DE COMPTEURS D’EAU
En l’absence de l’employé communal, cette année le relevé des compteurs d’eau est assuré par un agent de la régie des eaux de Vinay.
CENTRE MEDICO SCOLAIRE DE ST-MARCELLIN
Comme chaque année, la commune est sollicitée par le centre médico-scolaire de St-Marcellin
La participation de la commune s’élève à 0.54 e pour 26 élèves.
Après en avoir délibéré, le CM accepte cette proposition et autorise le Maire à signer la convention correspondante.
SMICTOM
L’assemblée générale du SMICTOM pour la présentation de l’audit aura lieu à Vatilieu. La date de la réunion sera fixée prochainement. Le CM est invité à assister à cette réunion.
EMPLOYE COMMUNAL
L’employé communal est en arrêt jusqu’au 24 septembre.
La commune sera informée de sa reprise ou de la prolongation de son arrêt après avis de son chirurgien.
SEANCE CLOSE A 22 H 30