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Déliberation - 1625858
Déliberation - 1625861
Déliberation - 2209711
Document publié le Samedi 13 juin 2026 à 04h01 par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 2209711)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20260602-2026-35-DE] Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
: 03/06/2026]
République
Française
N°
2026-35
Département
de
la
Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
de
:
MARCLOPT
Séance
du
!
02
JUIN
2026
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
15
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
deux
juin,
et
à vingt
heure
- présents
14
trente,
le conseil
municipal
de
cette
commune,
- votants
14+1
procuration
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
- absents
L
par
la loi, à la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
exclus
|
M. Raphaël DOITRAND.
_
es
5
Etaient
présents
: Emmanuel
OULION,
Bernadette
Date
d'affichage
:
AGOSTINI,
GODEL
Laurent,
Gaëlle
LACHAND,
Bruno
29/05/2026
REY,
Sandrine
PERRET,
Valérie
GAUDIN,
Stéphane
Objet
BAROU,
CUSSET
Nathalie,
PONCET
Pierre,
Pierre
1.1
PROPOSITION
HONORAIRE
SAUZET,
LAFAY
Virginie,
ROCLE
Karine
RUE
MARCUS
CLAUDIUS
ET
Absents
: PONCET
Raphaël
(a donné
procuration
à
MAIRIE
PONCET
Pierre)
Secrétaire
de
séance
: Sandrine
PERRET
M
le Maire
explique
qu’il
a demandé
au
Cabinet
d’étude
« réalité
»
(bureau
d’étude
qui
actuellement
suit
les
travaux
de
la rue
Marcus
Claudius)
de
nous
faire
une
proposition
honoraire
pour
l’aménagement
de
la rue
Marcus
Claudius
et la sécurisation
de
l’entrée
de
la mairie
Ces
futurs
aménagements
seraient
une
suite
aux
travaux
actuels.
Les
honoraires
s’élèvent
à
: 6
000€
HT
pour
les
deux
dossiers
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
- _
AUTORISE
M
Le
Maire
à signer
la proposition
financière
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget
2
abstentions
Certifié
conforme,
Le
secrétaire
de
séance
Fait
à Marclopt,
Mme
Sandrine
PERRET
LE
03/06/2026
_
Le
Maire,
DOITRAND
Raphaël
Ont
signé
au
registre
M
le Maire
et le secrétaire
de
séance.
Publié
sur
le site
internet
le
12/06/2026