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Déliberation - 1625861
Déliberation - 1941017
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1941017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20250401-2025-08-DE
N°
2025-08
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 04/04/2025)
République
Française
Département
de
la Loire
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de:
MARCLOPT
Séance
du
ÿ
01
AVRIL
2025
Nombre
de
conseillers
- en exercice
13
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le premier
avril,
et à vingt
- présents
12
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
cette
commune,
- votants
13 (12+1
pouvoir)
régulièrement
convoqué,
s’est réuni au nombre
prescrit
par
la
loi, à
la salle
des
fêtes,
sous
la présidence
de
sens
Mme
EYRAUD
Catherine.
- exclus nd
|
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Bernard
BRUN,
Date d’affichage
:
Emmanuel
OULION,
Bernadette
AGOSTINI,
Eric
26/03/2025
HERRGOTT,
Sandrine
PERRET,
Pierre
SAUZET,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER
Valérie
GAUDIN
Gaëlle
Objet
LACHAND
7.1
AFFECTATION
DES
Absents
: Stéphane
BAROU
(a donné
procuration
à Raphaël
RESULTATS
2025
DOITRAND) Secrétaire
de
séance
:
, Bernadette
AGOSTINI
Mme
le Maire
propose
les
affectations
suivantes
:
Affectation
Budget
principal
2025 :
Compte
002
(excédent
de fonctionnement
reporté)
: 409
216.28€
Compte
1068
: 247
671.29
€
Affectation
Budget
assainissement
2025 :
Compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
0€
Compte
1068
: 6 045.53
Compte
001
(déficit
d’investissement
reporté)
: 56
645.48€
Après
en
avoir
discuté
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-__
APPROUVE
les
affectations
des
résultats.
5 8 ?
.
.
Certifié
conforme,
La
secrétaire de séance
Fait à Marclopt,
me
Bernadette
AGOSTINI
LE
01/04/2025
Le
Maire,
)
Ont
signé
au
registre
Mme
le
Maire
et le
secrétaire
de
séance.
Catherine,
EYRAUD
Publié
sur
le site
internet
le 05/04/2025
SEDI 30700 UZES (1 2