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Déliberation - 1625861
Déliberation - 1625858
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marclopt.
Lien du pdf (Déliberation - 1625858)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Économie et finances,
SEDI 30700 UZES (1102) - Réf. 309355
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214201352-20240326-2024-15-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le préfet
: 02/04/2024]
République
Française
Département
de
la
Loire
N°
2024-15
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la
commune
de
:
MARCLOPT
Séance
du
26
mars
2024
- absents - exclus
Nombre
de
conseillers
- en
exercice
14
- présents
12
- votants
14
(12+2
pouvoirs)
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le vingt-six
mars,
et à
vingt
heures
trente
, le conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à la salle
des
fêtes,
sous
la
présidence
de Mme
EVRAUD
Catherine.
Date
de
convocation
:
06/03/2024 Date
d’affichage
:
06/03/2024
Objet
BP
ET
BA
2024
7.1
AFFECTATION
DU
RESULTAT
Etaient
présents
: Raphaël
DOITRAND,
Emmanuel
OULION
Josiane
DURAND),
Bernadette
AGOSTINI,
Sandrine
PERRET,
Pierre
SAUZET,
Gaëlle
LACHAND ,
Bruno
REY,
Dominique
PONTONNIER,
Valérie
GAUDIN
Absents
: Bernard
BRUN (
a donné
procuration
à Mme
Eyraud)
Eric
HERRGOTT
( a donné
procuration
à M
Sauzet) Secrétaire
de
séance
: DURAND
Josiane
Mme
le Maire
propose
les affectations
suivantes
:
Affectation
Budget
principal
2024 :
Compte
002
(excédent
de fonctionnement
reporté)
: 385
206€
Compte
1068
: 60
000
€
Affectation
Budget
assainissement
2024 :
Compte
002
(excédent
de
fonctionnement
reporté)
: 5 361.76€
Compte
1068
: 85
483.44€
Après
en
avoir
discuté
et
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité
:
- __ APPROUVE
les
affectations
des
résultats.
La
secrétaire
de
séance
Mme
Josiane
DURAND
L
Ont
signé
au
registre
Mme
le Maire
et le secrétaire
de séance.
Publié
sur
le
site
internet
le
03/04/2024
Certifié
conforme,
Fait
à Marclopt,
Le
27/03/2024
Le
Maire,